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de Les Ollières-sur-Eyrieux

SARL DUVERNEY INGENIERIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/09/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37931528600011 / Siren : 379315286 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 70 379315286
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SARL DUVERNEY INGENIERIE
Adresse :
CENTRE AFFAIRES ET RESSOUR
Chemin DU PRE DE LA GARDE

73300 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/09/1990
Dénomination : SARL DUVERNEY INGENIERIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12329
NOJO : 7301MYG45957400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 379 315 286
Dénomination : S.A.R.L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7616
NOJO : 7301MYG42684200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 379 315 286
Dénomination : S.A.R.L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6507
NOJO : 7301MYG40516200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 379 315 286
Dénomination : S.A.R.L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11495
NOJO : 7301MYG37681100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 379 315 286
Dénomination : S.A.R.L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7867
NOJO : 117301454675923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 379 315 286
Dénomination : S.A.R.L."DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9433
NOJO : 117301425456356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 379 315 286
Dénomination : S. A. R. L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5183
NOJO : 117301399010578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 379 315 286
Dénomination : S. A. R. L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8350
NOJO : 117301371253676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 379 315 286
Dénomination : S. A. R. L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7541
NOJO : 117301349231494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 379 315 286
Dénomination : S. A. R. L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8803
NOJO : 117301326549428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 379 315 286
Dénomination : S. A. R. L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5298
NOJO : 117301303757298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 379 315 286
Dénomination : S. A. R. L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4618
NOJO : BXC12235015468Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 379 315 286
Dénomination : S. A. R. L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5384
NOJO : BXC111680033378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 379 315 286
Dénomination : S. A. R. L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Pré de la Garde Centre d'Affaires & de Ressour
73300 Albiez-le-Jeune
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8412
NOJO : BXC102220071379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 379 315 286
Dénomination : S.A.R.L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Pré de la Garde Centre d'Affaires & de Ressour
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8512
NOJO : BXC09324008282E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 379 315 286
Dénomination : S.A.R.L. DUVERNEY INGENIERIE
Sigle : S.A.R.L. DUVERNEY INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Pré de la Garde Centre d'Affaires & de Ressour
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
13/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3014
NOJO : BDC08009501811A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Albertville 379 315 286
Dénomination : S.A.R.L. DUVERNEY INGENIERIE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
centre d'affaires et de ressources, rue du Pré-de-la-Garde
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
05/12/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Type : Personne Physique

Nom : DUVERNEY-PRET Laurent Gabriel
Né le 16/02/1965 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Route DE L'AMOUDON
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
FRANCE
05/12/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Type : Personne Physique

Nom : DUVERNEY-PRET Christian
Né le 18/10/1963 à Villargondran
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
73300 Villargondran
FRANCE
Dépôts des actes :
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°1130701 déposé le 05/12/2008
Etat : Déposé
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°1130701 déposé le 05/12/2008
Etat : Déposé
01/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°1130700 déposé le 05/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/10/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°1130700 déposé le 05/05/1993
Etat : Déposé
01/10/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°1130700 déposé le 05/05/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°1130701 déposé le 05/12/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
05/12/2008 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Type : Siège

Adresse :
Rue Pré de la Garde
Centre d'Affaires & de Ressour
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
FRANCE
05/12/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Pré de la Garde
Centre d'Affaires & de Ressour
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/1990
Activité : REALISATION DE TOUTES ETUDES PROJETS ET PRESTATIONS INDUSTRIELLES DESSIN INDUSTRIELS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/12/2008 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/10/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/10/1990 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 1112 le 26/10/1990 --- Publicité au Journal : LA MAURIENNE --- Parution au Journal le 13/09/1990
05/12/2008 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 150 000.00 FRF nouveau montant : 22 867.35 EUR
05/12/2008 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
Personnes morales :
05/12/2008 : S.A.R.L. "DUVERNEY INGENIERIE"
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : REALISATION DE TOUTES ETUDES PROJETS ET PRESTATIONS INDUSTRIELLES DESSIN INDUSTRIELS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 22875.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°5731 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°6668 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°7148 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°7507 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°7742 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°4778 déposé le 09/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°7266 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°10519 déposé le 15/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32457 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32456 déposé le 06/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32455 déposé le 07/12/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32454 déposé le 20/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32453 déposé le 28/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32452 déposé le 28/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32451 déposé le 18/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32450 déposé le 26/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32462 déposé le 28/12/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32461 déposé le 22/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32460 déposé le 31/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32459 déposé le 09/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B50389
Dépôt : N°32458 déposé le 09/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7720 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 1990B50389
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 12598 du 15/09/2021
Numéro de gestion : 1990B50389
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10286 du 25/09/2020
Numéro de gestion : 1990B50389
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10301 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 1990B50389
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6741 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 1990B50389
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8180 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 1990B50389
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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