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de Serrières-en-Chautagne

SARL GARNIER ET FILS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38955436100011 / Siren : 389554361 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 14 389554361
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
SARL GARNIER ET FILS
Adresse :
CHALET LE FAROU
3070 Route D'AIGUEBELETTE LE LAC

73610 ATTIGNAT-ONCIN
Historique de l'établissement :
01/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
06/12/2003 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1993
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9104
NOJO : 7301MYG45608200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5136
NOJO : 7301MYG42990900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7792
NOJO : 7301MYG39712800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7448
NOJO : 7301MYG37041600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6064
NOJO : 117301451386467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10571
NOJO : 117301423735578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5933
NOJO : 117301398397542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5559
NOJO : 117301373772051
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5591
NOJO : 117301349981202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3737
NOJO : 117301327795470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4712
NOJO : 117301304222395
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7870
NOJO : BXC12171011028L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6266
NOJO : BXC112130065116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2682
NOJO : BXC10193011688F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Farou
73610 Attignat-Oncin
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9221
NOJO : BXC082010012878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Farou
73610 Attignat-Oncin
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10134
NOJO : BXC08233012731J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 389 554 361
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Farou
73610 Attignat-Oncin
Historique de l'unité légale :
27/02/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
06/12/2003 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : SARL GARNIER ET FILS
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
01/01/1993 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : SOC D'EXPLOIT DES ETS. GARNIER JACQUES
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00011
Représentants légaux :
02/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Fabrice Denis
Né le 01/12/1969 à Chambéry
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Relière
Chalete le Farou
73610 Attignat-Oncin
FRANCE
Dépôts des actes :
26/03/2008 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2081067 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
Décision : donation entre vifs par M. Jacques GARNIER et Mme Nicole ROUSSEY, son épouse au profit de M. Fabrice GARNIER.
26/03/2008 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2081067 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/03/2008 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2081067 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
Décision : partage M. Jacques GARNIER et Mme Nicole ROUSSEY, son épouse / M. Fabrice GARNIER, succession de M. Laurent GARNIER.
26/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2081067 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
26/10/2007 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2073340 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
Décision : certificat de propriété de parts après le décès de M. Laurent GARNIER.
26/10/2007 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2073340 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2072318 déposé le 02/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2073340 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
23/12/2002 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2030344 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Monsieur et Madame GARNIER Jacques / Monsieur Fabrice GARNIER - Monsieur Laurent GARNIER.
23/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2030345 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
23/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2030345 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
23/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2030345 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Retrait de deux associés suite donation de parts.
23/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2030345 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
20/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2030345 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2030345 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2011575 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
02/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2011575 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Ancienne dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GARNIER JACQUES en abrégé SARL GARNIER ET FILS.
02/04/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°2011575 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
05/12/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°930030 déposé le 07/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°930030 déposé le 07/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
05/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°930030 déposé le 07/01/1993
Etat : Déposé
Etablissements :
02/08/2007 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Type : Siège

Adresse :
Le Farou
73610 Attignat-Oncin
FRANCE
02/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Type : Etablissement principal

Adresse :
Le Farou
73610 Attignat-Oncin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Exploitation forestière et négoce de bois.
Origine du fonds : Divers
chat et créatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/08/2007 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/01/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/01/1993 : - Journal de publicité : LE JOURNAL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS.
Personnes morales :
02/08/2007 : SARL GARNIER ET FILS
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation forestière et négoce de bois.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/01/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°7677 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°7186 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°8545 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°7750 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°4572 déposé le 01/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°6062 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°5265 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°4281 déposé le 09/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°82957 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°72900 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°62127 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°51804 déposé le 01/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°42100 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°32002 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°21700 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°11480 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°1575 déposé le 12/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°91292 déposé le 30/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°81190 déposé le 30/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°71253 déposé le 01/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°61094 déposé le 26/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°51090 déposé le 03/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00008
Dépôt : N°41384 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7089 du 20/06/2023
Numéro de gestion : 1993B00008
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10014 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 1993B00008
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7064 du 14/06/2021
Numéro de gestion : 1993B00008
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6441 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 1993B00008
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7596 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 1993B00008
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5851 du 19/06/2018
Numéro de gestion : 1993B00008
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7417 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 1993B00008
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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