SARL HOUSSAIS HORSES

Entreprise

SARL HOUSSAIS HORSES
Dernière mise à jour : 16/09/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42391752500010 / Siren : 423917525 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 40 423917525
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
SARL HOUSSAIS HORSES
Adresse :
LA FOYE
35830 BETTON
Historique de l'établissement :
16/09/2010 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAFRev1 : 92.7C)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Services annexes à l'élevage (NAF1993 : 01.4D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1999
Dénomination : SARL HOUSSAIS HORSES
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3098
NOJO : 3501MYG37389300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5517
NOJO : 3501MYG33746500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2118
NOJO : 3501MYG29573600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1823
NOJO : 3501MYG25978600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3447
NOJO : 113501453592283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2328
NOJO : 113501435179990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3799
NOJO : 113501375015773
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3782
NOJO : 113501350484499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4536
NOJO : 113501327447041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°958
NOJO : BXB14184002025I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HOUSSAIS Nadine en fonction le 24 Mai 2012 Gérant : HOUSSAIS Nathalie modification le 21 Février 2013
02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3277
NOJO : 113501304662453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3568
NOJO : BXC12233007028V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°768
NOJO : BXB12150001403M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GUENIER Marie-Christine Jeanne Gérant : HOUSSAIS Nadine en fonction le 24 Mai 2012 Gérant : HOUSSAIS Nathalie en fonction le 24 Mai 2012
11/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1587
NOJO : BXB12005004074X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 01/07/1999
Date d'effet : 2010-09-16
Descriptif : Changement d'activité

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GUENIER Marie-Christine Jeanne
Montant du capital : 23000.00 EUR
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4384
NOJO : BXC11235023529K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Foye
35830 Betton
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5157
NOJO : BXC10235000400W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Foye
35830 Betton
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2188
NOJO : BXC082390251556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Foye
35830 Betton
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3453
NOJO : BXC08254002658J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rennes 423 917 525
Dénomination : HOUSSAIS HORSES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Foye
35830 Betton
Historique de l'unité légale :
08/09/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
16/09/2010 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAFRev1 : 92.7C)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Services annexes à l'élevage (NAF1993 : 01.4D)
Représentants légaux :
02/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Type : Personne Physique

Nom : HOUSSAIS Nadine
Né le 13/11/1972 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LA FOYE
35830 Betton
FRANCE
02/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Type : Personne Physique

Nom : HOUSSAIS Nathalie
Né le 29/04/1970 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LE LANDREL
35440 Guipel
FRANCE
Dépôts des actes :
30/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°6203 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°6203 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : article 12
30/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°6203 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
03/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°3204948 déposé le 24/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
06/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°3112378 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : PAR MME HOUSSAIS MARIE-CHRISTINE AU PROFIT DE MELLE HOUSSAIS NATHALIE (DON MANUEL)
06/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°3112378 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : PAR MME HOUSSAIS MARIE-CHRITINE AU PROFIT DE MELLE HOUSSAIS NADINE
20/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°3112378 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
20/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°3112378 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : * Articles 2 et 7.
20/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°3112378 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
22/07/1999 : Attestation bancaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°994385 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
22/07/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°994385 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
28/06/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°994385 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Etablissements :
02/07/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Type : Siège

Adresse :
La Foye
35830 Betton
FRANCE
02/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Foye
35830 Betton
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : La prise en pension, l'élevage et le négoce de chevaux, poneys et tous équidés et toutes prestat- ions de services, l'exploitation de tous centres équestres et la réalisation de toutes prestations se rapportant au cheval, qu'il s'agisse de mise à disposition au profit de cavaliers, d'enseignement ou autre, la réalisation de toutes prestations se rapportant aux loisirs pédagogiques, à l'accueil.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/07/2014 : HOUSSAIS HORSES
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La prise en pension, l'élevage et le négoce de chevaux, poneys et tous équidés et toutes prestat- ions de services, l'exploitation de tous centres équestres et la réalisation de toutes prestations se rapportant au cheval, qu'il s'agisse de mise à disposition au profit de cavaliers, d'enseignement ou autre, la réalisation de toutes prestations se rapportant aux loisirs pédagogiques, à l'accueil.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 23000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°8968 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°8274 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°8935 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°8909 déposé le 06/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°8702 déposé le 01/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°8486 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°8459 déposé le 11/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°7324 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°7430 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°7090 déposé le 07/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°6787 déposé le 07/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°6854 déposé le 18/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°4452 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°5454 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°5215 déposé le 08/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°5697 déposé le 30/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00742
Dépôt : N°4915 déposé le 04/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 12348 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 1999B00742
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles208 567121 26987 29895 688
044Total Actif Immobilisé208 567121 26987 29895 688
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 0202 0202 400
064Avances et acomptes versés sur commandes1212400
068Créances – Clients et comptes rattachés1515
072Créances – Autres3 1373 1372 111
084Disponibilités51 28451 28450 212
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance56 46856 46855 123
110Total général Actif265 035121 269143 766150 811
120Capital social ou individuel23 00023 000
134Report à nouveau29 62317 858
136Résultat de l’exercice5 95411 765
142Total des capitaux propres - Total I58 57652 623
156Emprunts et dettes assimilées35 28239 227
166Fournisseurs et comptes rattachés6 44210 359
172Autres dettes41 72344 904
174Produits constatés d’avance1 7423 698
176Total des dettes85 18998 188
180Total général Passif143 766150 811
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France100763
218Production vendue de services - France182 556190 962
222Production stockée -741
226Subventions d’exploitation reçues5 7526 367
230Autres produits252
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 188 660197 351
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)498763
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 10236 972
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 380-350
242Autres charges externes* 60 85768 488
244Impôts, taxes et versements assimilés4 1013 710
250Rémunérations du personnel 49 63047 998
252Charges sociales 14 56111 384
254Dotations aux amortissements 14 39313 759
264Total des charges d’exploitation 180 521182 722
270Résultat d’exploitation 8 13914 628
280Produits financiers 259412
290Produits exceptionnels 575557
294Charges financières 1 3491 451
300Charges exceptionnelles 554240
306Impôts sur les bénéfices 1 1152 141
310Bénéfice ou perte 5 95411 765
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 10181 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 1999B00742
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles208 567121 26987 29895 688
044Total Actif Immobilisé208 567121 26987 29895 688
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 0202 0202 400
064Avances et acomptes versés sur commandes1212400
068Créances – Clients et comptes rattachés1515
072Créances – Autres3 1373 1372 111
084Disponibilités51 28451 28450 212
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance56 46856 46855 123
110Total général Actif265 035121 269143 766150 811
120Capital social ou individuel23 00023 000
134Report à nouveau29 62317 858
136Résultat de l’exercice5 95411 765
142Total des capitaux propres - Total I58 57652 623
156Emprunts et dettes assimilées35 28239 227
166Fournisseurs et comptes rattachés6 44210 359
172Autres dettes41 72344 904
174Produits constatés d’avance1 7423 698
176Total des dettes85 18998 188
180Total général Passif143 766150 811
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France100763
218Production vendue de services - France182 556190 962
222Production stockée -741
226Subventions d’exploitation reçues5 7526 367
230Autres produits252
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 188 660197 351
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)498763
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 10236 972
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 380-350
242Autres charges externes* 60 85768 488
244Impôts, taxes et versements assimilés4 1013 710
250Rémunérations du personnel 49 63047 998
252Charges sociales 14 56111 384
254Dotations aux amortissements 14 39313 759
264Total des charges d’exploitation 180 521182 722
270Résultat d’exploitation 8 13914 628
280Produits financiers 259412
290Produits exceptionnels 575557
294Charges financières 1 3491 451
300Charges exceptionnelles 554240
306Impôts sur les bénéfices 1 1152 141
310Bénéfice ou perte 5 95411 765
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 7868 du 07/08/2020
Numéro de gestion : 1999B00742
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles208 567121 26987 29895 688
044Total Actif Immobilisé208 567121 26987 29895 688
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 0202 0202 400
064Avances et acomptes versés sur commandes1212400
068Créances – Clients et comptes rattachés1515
072Créances – Autres3 1373 1372 111
084Disponibilités51 28451 28450 212
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance56 46856 46855 123
110Total général Actif265 035121 269143 766150 811
120Capital social ou individuel23 00023 000
134Report à nouveau29 62317 858
136Résultat de l’exercice5 95411 765
142Total des capitaux propres - Total I58 57652 623
156Emprunts et dettes assimilées35 28239 227
166Fournisseurs et comptes rattachés6 44210 359
172Autres dettes41 72344 904
174Produits constatés d’avance1 7423 698
176Total des dettes85 18998 188
180Total général Passif143 766150 811
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France100763
218Production vendue de services - France182 556190 962
222Production stockée -741
226Subventions d’exploitation reçues5 7526 367
230Autres produits252
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 188 660197 351
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)498763
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 10236 972
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 380-350
242Autres charges externes* 60 85768 488
244Impôts, taxes et versements assimilés4 1013 710
250Rémunérations du personnel 49 63047 998
252Charges sociales 14 56111 384
254Dotations aux amortissements 14 39313 759
264Total des charges d’exploitation 180 521182 722
270Résultat d’exploitation 8 13914 628
280Produits financiers 259412
290Produits exceptionnels 575557
294Charges financières 1 3491 451
300Charges exceptionnelles 554240
306Impôts sur les bénéfices 1 1152 141
310Bénéfice ou perte 5 95411 765
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 10510 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 1999B00742
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles208 567121 26987 29895 688
044Total Actif Immobilisé208 567121 26987 29895 688
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 0202 0202 400
064Avances et acomptes versés sur commandes1212400
068Créances – Clients et comptes rattachés1515
072Créances – Autres3 1373 1372 111
084Disponibilités51 28451 28450 212
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance56 46856 46855 123
110Total général Actif265 035121 269143 766150 811
120Capital social ou individuel23 00023 000
134Report à nouveau29 62317 858
136Résultat de l’exercice5 95411 765
142Total des capitaux propres - Total I58 57652 623
156Emprunts et dettes assimilées35 28239 227
166Fournisseurs et comptes rattachés6 44210 359
172Autres dettes41 72344 904
174Produits constatés d’avance1 7423 698
176Total des dettes85 18998 188
180Total général Passif143 766150 811
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France100763
218Production vendue de services - France182 556190 962
222Production stockée -741
226Subventions d’exploitation reçues5 7526 367
230Autres produits252
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 188 660197 351
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)498763
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 10236 972
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 380-350
242Autres charges externes* 60 85768 488
244Impôts, taxes et versements assimilés4 1013 710
250Rémunérations du personnel 49 63047 998
252Charges sociales 14 56111 384
254Dotations aux amortissements 14 39313 759
264Total des charges d’exploitation 180 521182 722
270Résultat d’exploitation 8 13914 628
280Produits financiers 259412
290Produits exceptionnels 575557
294Charges financières 1 3491 451
300Charges exceptionnelles 554240
306Impôts sur les bénéfices 1 1152 141
310Bénéfice ou perte 5 95411 765
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 14386 du 22/11/2018
Numéro de gestion : 1999B00742
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles208 567121 26987 29895 688
044Total Actif Immobilisé208 567121 26987 29895 688
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 0202 0202 400
064Avances et acomptes versés sur commandes1212400
068Créances – Clients et comptes rattachés1515
072Créances – Autres3 1373 1372 111
084Disponibilités51 28451 28450 212
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance56 46856 46855 123
110Total général Actif265 035121 269143 766150 811
120Capital social ou individuel23 00023 000
134Report à nouveau29 62317 858
136Résultat de l’exercice5 95411 765
142Total des capitaux propres - Total I58 57652 623
156Emprunts et dettes assimilées35 28239 227
166Fournisseurs et comptes rattachés6 44210 359
172Autres dettes41 72344 904
174Produits constatés d’avance1 7423 698
176Total des dettes85 18998 188
180Total général Passif143 766150 811
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France100763
218Production vendue de services - France182 556190 962
222Production stockée -741
226Subventions d’exploitation reçues5 7526 367
230Autres produits252
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 188 660197 351
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)498763
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 10236 972
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 380-350
242Autres charges externes* 60 85768 488
244Impôts, taxes et versements assimilés4 1013 710
250Rémunérations du personnel 49 63047 998
252Charges sociales 14 56111 384
254Dotations aux amortissements 14 39313 759
264Total des charges d’exploitation 180 521182 722
270Résultat d’exploitation 8 13914 628
280Produits financiers 259412
290Produits exceptionnels 575557
294Charges financières 1 3491 451
300Charges exceptionnelles 554240
306Impôts sur les bénéfices 1 1152 141
310Bénéfice ou perte 5 95411 765

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