SARL LA ROSELIERE

Entreprise

SARL LA ROSELIERE
Dernière mise à jour : 01/03/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 24/05/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37811648700026 / Siren : 378116487 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 45 378116487
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/03/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
SARL LA ROSELIERE
Adresse :
120 Quai LOUIS TARCY
79510 COULON
Historique de l'établissement :
01/03/2022 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/11/2021 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (NAFRev2 : 47.19B)
01/03/2011 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Transports fluviaux (NAF1993 : 61.2Z)
Liens de succession de l'établissement :
25/11/2021 : Succession
Prédécesseur : SARL D.L.M.S TOURISME
01/11/2002 : Préccession01/04/1999 : Préccession24/05/1996 : Succession
Prédécesseur : SARL LA ROSELIERE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1990
Dénomination : SARL LA ROSELIERE
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
29/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4241
NOJO : 7901MYG20913300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18354
NOJO : 7901MYG19319000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1918
NOJO : 007901MYG189055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°3019
NOJO : 007901MYG187127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : reprise de l'activité après suspension.

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2021 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°2293
NOJO : 007901MYG186352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Publication légale : Agri 79, le 10/12/2021
Oppositions : Election de domicile : AC2 82 Avenue de Paris Bp 30362 79003 Niort Cedex pour la validité et
Descriptif : Acte en date du 25/11/2021 enregistré au Niort 1 le 29/11/2021 sous le numéro Dossier 2021 00078633 références 7904P01 2021 A 02741 Adresse de l'ancien propriétaire: 120 Quai Louis Tardy 79510 Coulon

Numéro d'identification : RCS Niort 381 329 911
Dénomination : SARL D.L.M.S. TOURISME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHARD Stéphane
Montant du capital : 100000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
15/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2234
NOJO : 007901MYG186353
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6672
NOJO : 7901MYG18127800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5039
NOJO : 7901MYG16970700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9070
NOJO : 7901MYG16094700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2082
NOJO : 7901MYG15658500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2017

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1711
NOJO : 790117901430411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BARBOTIN Pascale en fonction le 07 Septembre 2017
27/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3741
NOJO : 117901414643530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2016

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1344
NOJO : 790117901401320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : JUBIEN Bruno Jean-Paul modification le 07 Septembre 2017 ; Gérant : BARBOTIN Pascale en fonction le 07 Septembre 2017
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7298
NOJO : 117901374967139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10340
NOJO : 117901352522058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8221
NOJO : 117901325068136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2013

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9936
NOJO : 117901302939807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11155
NOJO : BXC121810112737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13136
NOJO : BXC12082007372Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2010

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13921
NOJO : BXC10336008325Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8529
NOJO : BXC10071006027M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
120 quai Louis Tardy
79510 Coulon
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9488
NOJO : BXC08207010250Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2007

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
120 quai Louis Tardy
79510 Coulon
21/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3788
NOJO : BXB082060019792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/06/1990
Date d'effet : 2008-06-11
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Niort 378 116 487
Dénomination : LA ROSELIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : JUBIEN Bruno Jean Paul
Montant du capital : 87000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
120 quai Louis Tardy
79510 Coulon

Etablissement principal :
Adresse :
120 quai Louis Tardy
79510 Coulon
Historique de l'unité légale :
01/03/2022 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/11/2021 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (NAFRev2 : 47.19B)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2011 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Transports fluviaux (NAF1993 : 61.2Z)
Représentants légaux :
25/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Type : Personne Physique

Nom : BARBOTIN (JUBIEN) Pascale
Né le 03/11/1962 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
120 Quai Louis Tardy
79510 Coulon
FRANCE
23/09/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Type : Personne Physique

Nom : JUBIEN Bruno Jean-Paul
Né le 30/11/1961 à Niort
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
120 Quai Louis Tardy
79510 Coulon
FRANCE
Dépôts des actes :
13/09/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°10860 déposé le 24/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Décès de dirigeant
13/09/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°10860 déposé le 24/09/2018
Etat : Déposé
13/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°10951 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°10369 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
22/08/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2979 déposé le 07/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
19/07/2017 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°3208 déposé le 27/09/2017
Etat : Déposé
Décision : par M. et Mme Bruno JUBIEN à leurs deux enfants
19/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°3208 déposé le 27/09/2017
Etat : Déposé
11/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2800990 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2800990 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
11/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2800990 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2800990 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
12/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2101670 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2101670 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
12/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2101670 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2101670 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
18/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°991233 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°991233 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
18/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°991233 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°991233 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
01/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°960957 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°960957 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
01/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°960957 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°960957 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
25/07/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°930916 déposé le 09/09/1993
Etat : Déposé
25/07/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°930916 déposé le 09/09/1993
Etat : Déposé
01/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°930916 déposé le 09/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/07/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°930916 déposé le 09/09/1993
Etat : Déposé
01/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°930916 déposé le 09/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/07/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°930916 déposé le 09/09/1993
Etat : Déposé
10/04/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°930916 déposé le 09/09/1993
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR FICHET ERIC ET MME JUBIEN NEE BARBOTIN PASCALE
10/04/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°930916 déposé le 09/09/1993
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR FICHET ERIC ET MME JUBIEN NEE BARBOTIN PASCALE
21/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°900515 déposé le 23/05/1990
Etat : Déposé
21/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°900515 déposé le 23/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
21/05/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°900515 déposé le 23/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
21/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°900515 déposé le 23/05/1990
Etat : Déposé
21/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°900515 déposé le 23/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
21/05/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°900515 déposé le 23/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
25/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
120 Quai Louis Tardy
79510 Coulon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1990
Activité : vente de confiseries, produits régionaux, cartes postales, vente à emporter et à consommer sur place de boissons non alcoolisées et alcoolisées, plats à emporter vente d'articles de Paris
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Fonds exploité par un locataire-gérant
23/09/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Type : Siège

Adresse :
120 Quai Louis Tardy
79510 Coulon
FRANCE
23/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Type : Etablissement principal

Adresse :
120 Quai Louis Tardy
79510 Coulon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1990
Activité : Loueur de fonds
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
Observations :
23/09/2011 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2011
Texte de l'observation : : Résiliation de la location-gérance avec la SARL LA TERRASSE DE LA ROSELIERE à compter du 28/02/2011 et mise en location-gérance de la branche d'activité de "bar-glace" à la SARL D.L.M.S. TOURISME, à compter du 01/03/2011. La location-gérance concernant les circuits en barques dans le Marais Poitevin se poursuit normalement entre la SARL LA ROSELIERE et D.L.M.S. TOURISME.
Personnes morales :
25/07/2022 : LA ROSELIERE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : vente de confiseries, produits régionaux, cartes postales, vente à emporter et à consommer sur place de boissons non alcoolisées et alcoolisées, plats à emporter vente d'articles de Paris

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/05/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 87000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
23/09/2011 : LA ROSELIERE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Loueur de fonds

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/05/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 87000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/11/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°3333 déposé le 25/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°3548 déposé le 16/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2791 déposé le 04/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°3696 déposé le 07/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°960 déposé le 27/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°831 déposé le 13/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2518 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2518 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°3667 déposé le 09/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°3667 déposé le 09/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2337 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2337 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2648 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2648 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°1856 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°1856 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°550 déposé le 05/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°550 déposé le 05/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°4183 déposé le 22/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°4183 déposé le 22/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°3729 déposé le 25/11/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°3729 déposé le 25/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°875 déposé le 24/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°875 déposé le 24/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°682 déposé le 31/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°682 déposé le 31/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°644 déposé le 24/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°644 déposé le 24/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°650 déposé le 07/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°650 déposé le 07/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°158 déposé le 18/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°158 déposé le 18/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°944 déposé le 21/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°944 déposé le 21/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°767 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°767 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°478 déposé le 14/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°478 déposé le 14/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°612 déposé le 25/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°612 déposé le 25/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°90599 déposé le 29/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°90599 déposé le 29/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°80704 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°80704 déposé le 29/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°70472 déposé le 02/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°70472 déposé le 02/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°60609 déposé le 01/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°60609 déposé le 01/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°50375 déposé le 26/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°50375 déposé le 26/04/1995
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°40500 déposé le 13/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°40500 déposé le 13/06/1994
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°30613 déposé le 20/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°30613 déposé le 20/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°20420 déposé le 17/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°20420 déposé le 17/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°10745 déposé le 02/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°10745 déposé le 02/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/11/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3333 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00121
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 0493 0493 049
028Immobilisations corporelles144 491138 5365 9557 093
044Total Actif Immobilisé147 540138 5369 00410 142
072Créances – Autres221
084Disponibilités213 696213 696198 453
092Charges constatées d’avance7718
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance213 706213 706198 472
110Total général Actif361 246138 536222 710208 613
120Capital social ou individuel87 00087 000
126Réserve légale8 7008 700
132Autres réserves110 00095 000
134Report à nouveau139483
136Résultat de l’exercice14 09914 655
142Total des capitaux propres - Total I219 938205 839
166Fournisseurs et comptes rattachés5
172Autres dettes2 7722 770
176Total des dettes2 7722 775
180Total général Passif222 710208 613
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export17 700
218Production vendue de services - France17 70017 700
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 17 70017 700
242Autres charges externes* 753790
244Impôts, taxes et versements assimilés221227
254Dotations aux amortissements 1 1371 137
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 2 1122 154
270Résultat d’exploitation 15 58815 546
280Produits financiers 9991 596
306Impôts sur les bénéfices 2 4882 487
310Bénéfice ou perte 14 09914 655
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 152 102
494Total Immobilisations (Diminutions) 4 562
30/11/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3548 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 1990B00121
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 0493 0493 049
028Immobilisations corporelles144 491138 5365 9557 093
044Total Actif Immobilisé147 540138 5369 00410 142
072Créances – Autres221
084Disponibilités213 696213 696198 453
092Charges constatées d’avance7718
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance213 706213 706198 472
110Total général Actif361 246138 536222 710208 613
120Capital social ou individuel87 00087 000
126Réserve légale8 7008 700
132Autres réserves110 00095 000
134Report à nouveau139483
136Résultat de l’exercice14 09914 655
142Total des capitaux propres - Total I219 938205 839
166Fournisseurs et comptes rattachés5
172Autres dettes2 7722 770
176Total des dettes2 7722 775
180Total général Passif222 710208 613
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export17 700
218Production vendue de services - France17 70017 700
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 17 70017 700
242Autres charges externes* 753790
244Impôts, taxes et versements assimilés221227
254Dotations aux amortissements 1 1371 137
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 2 1122 154
270Résultat d’exploitation 15 58815 546
280Produits financiers 9991 596
306Impôts sur les bénéfices 2 4882 487
310Bénéfice ou perte 14 09914 655
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 152 102
494Total Immobilisations (Diminutions) 4 562
30/11/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2791 du 04/08/2020
Numéro de gestion : 1990B00121
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 0493 0493 049
028Immobilisations corporelles144 491138 5365 9557 093
044Total Actif Immobilisé147 540138 5369 00410 142
072Créances – Autres221
084Disponibilités213 696213 696198 453
092Charges constatées d’avance7718
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance213 706213 706198 472
110Total général Actif361 246138 536222 710208 613
120Capital social ou individuel87 00087 000
126Réserve légale8 7008 700
132Autres réserves110 00095 000
134Report à nouveau139483
136Résultat de l’exercice14 09914 655
142Total des capitaux propres - Total I219 938205 839
166Fournisseurs et comptes rattachés5
172Autres dettes2 7722 770
176Total des dettes2 7722 775
180Total général Passif222 710208 613
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export17 700
218Production vendue de services - France17 70017 700
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 17 70017 700
242Autres charges externes* 753790
244Impôts, taxes et versements assimilés221227
254Dotations aux amortissements 1 1371 137
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 2 1122 154
270Résultat d’exploitation 15 58815 546
280Produits financiers 9991 596
306Impôts sur les bénéfices 2 4882 487
310Bénéfice ou perte 14 09914 655
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 152 102
494Total Immobilisations (Diminutions) 4 562
30/11/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3696 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 1990B00121
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 0493 0493 049
028Immobilisations corporelles144 491138 5365 9557 093
044Total Actif Immobilisé147 540138 5369 00410 142
072Créances – Autres221
084Disponibilités213 696213 696198 453
092Charges constatées d’avance7718
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance213 706213 706198 472
110Total général Actif361 246138 536222 710208 613
120Capital social ou individuel87 00087 000
126Réserve légale8 7008 700
132Autres réserves110 00095 000
134Report à nouveau139483
136Résultat de l’exercice14 09914 655
142Total des capitaux propres - Total I219 938205 839
166Fournisseurs et comptes rattachés5
172Autres dettes2 7722 770
176Total des dettes2 7722 775
180Total général Passif222 710208 613
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export17 700
218Production vendue de services - France17 70017 700
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 17 70017 700
242Autres charges externes* 753790
244Impôts, taxes et versements assimilés221227
254Dotations aux amortissements 1 1371 137
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 2 1122 154
270Résultat d’exploitation 15 58815 546
280Produits financiers 9991 596
306Impôts sur les bénéfices 2 4882 487
310Bénéfice ou perte 14 09914 655
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 152 102
494Total Immobilisations (Diminutions) 4 562
30/11/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 960 du 27/03/2019
Numéro de gestion : 1990B00121
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 0493 0493 049
028Immobilisations corporelles144 491138 5365 9557 093
044Total Actif Immobilisé147 540138 5369 00410 142
072Créances – Autres221
084Disponibilités213 696213 696198 453
092Charges constatées d’avance7718
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance213 706213 706198 472
110Total général Actif361 246138 536222 710208 613
120Capital social ou individuel87 00087 000
126Réserve légale8 7008 700
132Autres réserves110 00095 000
134Report à nouveau139483
136Résultat de l’exercice14 09914 655
142Total des capitaux propres - Total I219 938205 839
166Fournisseurs et comptes rattachés5
172Autres dettes2 7722 770
176Total des dettes2 7722 775
180Total général Passif222 710208 613
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export17 700
218Production vendue de services - France17 70017 700
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 17 70017 700
242Autres charges externes* 753790
244Impôts, taxes et versements assimilés221227
254Dotations aux amortissements 1 1371 137
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 2 1122 154
270Résultat d’exploitation 15 58815 546
280Produits financiers 9991 596
306Impôts sur les bénéfices 2 4882 487
310Bénéfice ou perte 14 09914 655
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 152 102
494Total Immobilisations (Diminutions) 4 562
30/11/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 831 du 13/03/2018
Numéro de gestion : 1990B00121
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 0493 0493 049
028Immobilisations corporelles144 491138 5365 9557 093
044Total Actif Immobilisé147 540138 5369 00410 142
072Créances – Autres221
084Disponibilités213 696213 696198 453
092Charges constatées d’avance7718
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance213 706213 706198 472
110Total général Actif361 246138 536222 710208 613
120Capital social ou individuel87 00087 000
126Réserve légale8 7008 700
132Autres réserves110 00095 000
134Report à nouveau139483
136Résultat de l’exercice14 09914 655
142Total des capitaux propres - Total I219 938205 839
166Fournisseurs et comptes rattachés5
172Autres dettes2 7722 770
176Total des dettes2 7722 775
180Total général Passif222 710208 613
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export17 700
218Production vendue de services - France17 70017 700
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 17 70017 700
242Autres charges externes* 753790
244Impôts, taxes et versements assimilés221227
254Dotations aux amortissements 1 1371 137
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 2 1122 154
270Résultat d’exploitation 15 58815 546
280Produits financiers 9991 596
306Impôts sur les bénéfices 2 4882 487
310Bénéfice ou perte 14 09914 655
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 152 102
494Total Immobilisations (Diminutions) 4 562

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