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de Calleville

SARL LE BUISSON DURET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/07/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39817872300019 / Siren : 398178723 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 96 398178723
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.47 : Élevage de volailles
01.47Z : Élevage de volailles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de volailles : poulets, coqs, poules, dindes, dindons, canards, oies et pintades
- la production d’œufs de volailles
- l’exploitation de couvoirs pour volailles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plumes et de duvets (cf. 10.12Z) Produits associés : 01.47.11p, 01.47.12p, 01.47.13p, 01.47.14p, 01.47.21p, 01.47.22p, 01.47.23p, 01.47.24p
Coordonnées de l'établissement :
SARL LE BUISSON DURET
Adresse :

27110 LE TILLEUL-LAMBERT
Historique de l'établissement :
31/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de volailles (NAFRev2 : 01.47Z)
25/12/1999 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Elevage de volailles (NAF1993 : 01.2G)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/07/1994
Dénomination : SARL LE BUISSON DURET
Activité principale : Élevage de volailles (NAFRev2 : 01.47Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°965
NOJO : 2702MYG25087000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 398 178 723
Dénomination : S.A.R.L DU BUISSON DURET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2544
NOJO : 2702MYG24080800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 398 178 723
Dénomination : S.A.R.L DU BUISSON DURET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : 2702MYG22472700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 398 178 723
Dénomination : S.A.R.L DU BUISSON DURET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1421
NOJO : 2702MYG21200900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 398 178 723
Dénomination : S.A.R.L DU BUISSON DURET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1041
NOJO : 212702411630620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 398 178 723
Dénomination : S. A. R. L DU BUISSON DURET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1428
NOJO : 212702386284776
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2016

Numéro d'identification : RCS Evreux 398 178 723
Dénomination : S. A. R. L DU BUISSON DURET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1708
NOJO : BXC12327005304C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2012

Numéro d'identification : RCS Evreux 398 178 723
Dénomination : S. A. R. L DU BUISSON DURET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1353
NOJO : BXC11326020250P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2011

Numéro d'identification : RCS Evreux 398 178 723
Dénomination : S. A. R. L DU BUISSON DURET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1821
NOJO : BXC10251000134N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2010

Numéro d'identification : RCS Evreux 398 178 723
Dénomination : S.A.R.L DU BUISSON DURET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27110 Le Tilleul Lambert
30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3735
NOJO : BXC09281014028A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2009

Numéro d'identification : RCS Evreux 398 178 723
Dénomination : S.A.R.L DU BUISSON DURET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27110 Le Tilleul Lambert
10/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1386
NOJO : BXC080340027985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2008

Numéro d'identification : RCS Evreux 398 178 723
Dénomination : S.A.R.L DU BUISSON DURET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27110 Le Tilleul Lambert
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de volailles (NAFRev2 : 01.47Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Elevage de volailles (NAF1993 : 01.2G)
Représentants légaux :
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Type : Personne Physique

Nom : BIDAULT François-Xavier Clément Daniel
Né le 28/09/1972 à Évreux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Buisson Duret
27110 Le Tilleul-Lambert
FRANCE
Dépôts des actes :
17/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°823 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
17/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°823 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
01/10/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2503167 déposé le 12/10/2005
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MONSIEUR Michel BIDAULT LE CEDANT ET MONSIEUR François-Xavier BIDAULT LE CESSION- NAIRE
01/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2503167 déposé le 12/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2503167 déposé le 12/10/2005
Etat : Déposé
12/06/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2301762 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR Michel BIDAULT LE CEDANT D'UNE PART ET MONSIEUR François-Xavier BIDAULT LE CESSION- NAIRE D'AUTRE PART
23/02/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2007657 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR Olivier BIDAULT LE CEDANT MELLE Marie- Sophie BIDAULT LE CEDANT MONSIEUR François- Xavier BIDAULT LE CESSIONNAIRE
23/02/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2007657 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2007657 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2007657 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
21/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2007199 déposé le 17/01/2000
Etat : Déposé
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2007199 déposé le 17/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2007199 déposé le 17/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2007199 déposé le 17/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2007199 déposé le 17/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°972142 déposé le 28/11/1997
Etat : Déposé
31/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°972142 déposé le 28/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°972142 déposé le 28/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°972142 déposé le 28/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/08/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°941440 déposé le 05/09/1994
Etat : Déposé
20/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°941440 déposé le 05/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
16/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Type : Siège

Adresse :
27110 Le Tilleul-Lambert
FRANCE
16/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Type : Etablissement principal

Adresse :
27110 Le Tilleul-Lambert
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1994
Activité : Exploitation et gestion de biens agricoles, vente directe des produits, propriété, administration, exploitation de fonds d'abattage, commercialisa- tion des produits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/01/2017 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/09/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/09/1994 : JOURNAL PUBLICATEUR : LE COURRIER DE L'EURE
Personnes morales :
16/01/2017 : S.A.R.L DU BUISSON DURET
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation et gestion de biens agricoles, vente directe des produits, propriété, administration, exploitation de fonds d'abattage, commercialisa- tion des produits.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/09/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°177 déposé le 16/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°4337 déposé le 26/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°4541 déposé le 26/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°3086 déposé le 09/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°3035 déposé le 31/08/2009
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°4810 déposé le 17/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°3432 déposé le 03/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°3390 déposé le 27/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°3012 déposé le 27/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°3179 déposé le 30/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2404 déposé le 14/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2093 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°2659 déposé le 27/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°8475 déposé le 03/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°91854 déposé le 24/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°81957 déposé le 29/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°71776 déposé le 10/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°61731 déposé le 07/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1994B00349
Dépôt : N°52056 déposé le 06/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/05/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 6613 du 21/11/2022
Numéro de gestion : 1994B00349
Code activité : 0147Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires501501
AHFonds commercial60 00060 000
ANTerrains22 62822 628
APConstructions777 229635 821141 408
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels450 327404 40645 921
ATAutres immobilisations corporelles373 457179 842193 615
BDAutres titres immobilisés320320
BHAutres immobilisations financières16 77216 772
BJTOTAL (I)1 701 2321 220 570480 663
BLMatières premières, approvisionnements14 30414 304
BNEn cours de production de biens119 315119 315
BRProduits intermédiaires et finis6 4446 444
BTMarchandises1 0421 042
BVAvances et acomptes versés sur commandes250250
BXClients et comptes rattachés355 6289 008346 619
BZAutres créances72 18872 188
CFDisponibilités306306
CHCharges constatées d’avance13 69713 697
CJTOTAL (II)583 1749 008574 166
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 284 4061 229 5781 054 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 627
DGAutres réserves92 021
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)21 685
DJSubventions d’investissement5 537
DLTOTAL (I)135 870
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)468 287
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 718
DYDettes fiscales et sociales101 873
EAAutres dettes136 081
ECTOTAL (IV)918 958
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an616 223
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 192
31/05/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 5311 du 12/11/2020
Numéro de gestion : 1994B00349
Code activité : 0147Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires501501
AHFonds commercial60 00060 000
ANTerrains22 62822 628
APConstructions777 229635 821141 408
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels450 327404 40645 921
ATAutres immobilisations corporelles373 457179 842193 615
BDAutres titres immobilisés320320
BHAutres immobilisations financières16 77216 772
BJTOTAL (I)1 701 2321 220 570480 663
BLMatières premières, approvisionnements14 30414 304
BNEn cours de production de biens119 315119 315
BRProduits intermédiaires et finis6 4446 444
BTMarchandises1 0421 042
BVAvances et acomptes versés sur commandes250250
BXClients et comptes rattachés355 6289 008346 619
BZAutres créances72 18872 188
CFDisponibilités306306
CHCharges constatées d’avance13 69713 697
CJTOTAL (II)583 1749 008574 166
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 284 4061 229 5781 054 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 627
DGAutres réserves92 021
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)21 685
DJSubventions d’investissement5 537
DLTOTAL (I)135 870
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)468 287
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 718
DYDettes fiscales et sociales101 873
EAAutres dettes136 081
ECTOTAL (IV)918 958
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an616 223
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 192
31/05/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 6182 du 28/09/2021
Numéro de gestion : 1994B00349
Code activité : 0147Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2018, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires501501
AHFonds commercial60 00060 000
ANTerrains22 62822 628
APConstructions777 229635 821141 408
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels450 327404 40645 921
ATAutres immobilisations corporelles373 457179 842193 615
BDAutres titres immobilisés320320
BHAutres immobilisations financières16 77216 772
BJTOTAL (I)1 701 2321 220 570480 663
BLMatières premières, approvisionnements14 30414 304
BNEn cours de production de biens119 315119 315
BRProduits intermédiaires et finis6 4446 444
BTMarchandises1 0421 042
BVAvances et acomptes versés sur commandes250250
BXClients et comptes rattachés355 6289 008346 619
BZAutres créances72 18872 188
CFDisponibilités306306
CHCharges constatées d’avance13 69713 697
CJTOTAL (II)583 1749 008574 166
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 284 4061 229 5781 054 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 627
DGAutres réserves92 021
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)21 685
DJSubventions d’investissement5 537
DLTOTAL (I)135 870
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)468 287
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 718
DYDettes fiscales et sociales101 873
EAAutres dettes136 081
ECTOTAL (IV)918 958
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an616 223
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 192
28/02/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 521 du 02/02/2018
Numéro de gestion : 1994B00349
Code activité : 0147Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires501501
AHFonds commercial60 00060 000
ANTerrains22 62822 628
APConstructions777 229635 821141 408
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels450 327404 40645 921
ATAutres immobilisations corporelles373 457179 842193 615
BDAutres titres immobilisés320320
BHAutres immobilisations financières16 77216 772
BJTOTAL (I)1 701 2321 220 570480 663
BLMatières premières, approvisionnements14 30414 304
BNEn cours de production de biens119 315119 315
BRProduits intermédiaires et finis6 4446 444
BTMarchandises1 0421 042
BVAvances et acomptes versés sur commandes250250
BXClients et comptes rattachés355 6289 008346 619
BZAutres créances72 18872 188
CFDisponibilités306306
CHCharges constatées d’avance13 69713 697
CJTOTAL (II)583 1749 008574 166
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 284 4061 229 5781 054 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 627
DGAutres réserves92 021
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)21 685
DJSubventions d’investissement5 537
DLTOTAL (I)135 870
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)468 287
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 718
DYDettes fiscales et sociales101 873
EAAutres dettes136 081
ECTOTAL (IV)918 958
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an616 223
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 192
29/02/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 177 du 16/01/2017
Numéro de gestion : 1994B00349
Code activité : 0147Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires501501
AHFonds commercial60 00060 000
ANTerrains22 62822 628
APConstructions777 229635 821141 408
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels450 327404 40645 921
ATAutres immobilisations corporelles373 457179 842193 615
BDAutres titres immobilisés320320
BHAutres immobilisations financières16 77216 772
BJTOTAL (I)1 701 2321 220 570480 663
BLMatières premières, approvisionnements14 30414 304
BNEn cours de production de biens119 315119 315
BRProduits intermédiaires et finis6 4446 444
BTMarchandises1 0421 042
BVAvances et acomptes versés sur commandes250250
BXClients et comptes rattachés355 6289 008346 619
BZAutres créances72 18872 188
CFDisponibilités306306
CHCharges constatées d’avance13 69713 697
CJTOTAL (II)583 1749 008574 166
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 284 4061 229 5781 054 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 627
DGAutres réserves92 021
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)21 685
DJSubventions d’investissement5 537
DLTOTAL (I)135 870
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)468 287
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 718
DYDettes fiscales et sociales101 873
EAAutres dettes136 081
ECTOTAL (IV)918 958
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an616 223
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 192

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