31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°16042 déposé le 25/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°15268 déposé le 06/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°12847 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°12552 déposé le 26/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°8199 déposé le 22/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°9683 déposé le 03/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°7827 déposé le 29/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°7597 déposé le 30/09/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°7410 déposé le 29/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°6343 déposé le 03/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°6302 déposé le 18/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°6217 déposé le 05/10/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°6702 déposé le 02/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°5687 déposé le 04/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°870 déposé le 18/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°6181 déposé le 23/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°6162 déposé le 22/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°323 déposé le 10/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°86012 déposé le 19/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°86011 déposé le 19/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°65171 déposé le 18/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°53171 déposé le 28/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°50149 déposé le 06/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°40031 déposé le 07/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°1465 déposé le 19/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00287
Dépôt : N°3642 déposé le 10/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe