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de Groisy

SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/04/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44036756300028 / Siren : 440367563 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 46 440367563
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES
Adresse :
22 Quai DES AUGUSTINS
45100 ORLEANS
Marchés publics :
02/09/2022 : Marché

Objet : M.2021.L2C.MOEG-MARCHE DE MAITRISE D'?OEUVRE GENERALE POUR LA RÉALISATION DE LA DEUXIÈME LIGNE DE TRAMWAY ET SES COMPOSANTES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOURANGELLE
Classification : Services d'ingénierie ferroviaire (71311230)

Numéro unique d’identification : 5848016250004020218SnzW9HGFC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 79 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 13 700 607 €
Date de notification : 02/06/2021

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : SET

Titulaire :
SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES (44036756300028)
24/06/2022 : Marché

Objet : 1516 RUE MARCEL BELOT A OLIVET - CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ELARGIE A L'OPC
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 89245273100029202220220052
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 102 240 €
Date de notification : 17/06/2022

Lieu d'exécution : OLIVET
Acheteur : Les r�sidences de l'Orl�anais

Titulaire :
SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES (44036756300028)
12/01/2021 : Marché de partenariat

Objet : MOE DEMOLITION EX CHARMILLE et AMENAGEMENT D'UN JARDIN D'ENFANTS
Classification : 71421000-

Numéro unique d’identification : 212802805000112020/10/25700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 55 550 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : Nogent-le-Rotrou
Acheteur : COMMUNE NOGENT LE ROTROU

Titulaire :
L'HEUDE & ASSOCIES (44036756300028)
23/12/2020 : Marché

Objet : CHARLEVILLE – MEZIERES (08) – CASERNE DU BOIS FORTANT - SCORPION –Ateliers, bureaux et remisage - Marché de Maîtrise d’OEuvre Privée - Mission de base, OPC et missions complémentaires -
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 130001902003732020100015048200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 53 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 582 208 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES (44036756300028)
23/07/2019 : Marché

Objet : LYCEE GUSTAVE EIFFEL A TOURS 37 RESTRUC DU BAT EXTERNAT TYPE PAILLERON ET CONSTRUCTION 3 LGT
Classification : 71200000-

Numéro unique d’identification : 234500023000282019000000284700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 40 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 177 100 €
Date de notification : 17/12/2019

Lieu d'exécution : TOURS
Acheteur : Région Centre-Val de Loire

Titulaire :
L HEUDE ET L HEUDE ARCHITECTES (44036756300028)
15/02/2019 : Marché

Objet : MOURMELON (51) CENTIAL SCORPION Hangars de remisage et parkings - Marché de Maîtrise d'OEuvre Privée - Mission de base, OPC et missions complémentaires -
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 130001902003732019100013319800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 748 861 €
Date de notification : 15/02/2019

Lieu d'exécution : (51) Marne
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESI...

Titulaire :
SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES (44036756300028)
21/12/2018 : Marché

Objet : Brive (19) - 126ème RI - quarier Laporte - construction des infrastructures de soutien technique des véhicules blindés de nouvelles générations (programme scorpion) / marché de maîtrise d'oeuvre privée - phase offres
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 130001902000272018100013296200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 52 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 855 028 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : (19) Corrèze
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - ESID...

Titulaire :
SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES (44036756300028)
Liens de succession de l'établissement :
25/04/2013 : Succession
Prédécesseur : SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2002
Dénomination : SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2401
NOJO : 45022023S003590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE & ASSOCIES ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°959
NOJO : 45022022S003797
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE & ASSOCIES ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1392
NOJO : 45022021S003455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE & ASSOCIES ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1496
NOJO : 45022020S003370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE & ASSOCIES ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°357
NOJO : 45022019S005126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE & ASSOCIES ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°229
NOJO : 45022018S003383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE & ASSOCIES ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4563
NOJO : 45022017S004116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1427
NOJO : BXB16188000588M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : AUDIT VAL DE LOIRE CONSEIL, Commissaire aux comptes suppléant partant : CASTELNEUVIENNE DE COMMISSARIAT - CASTELCOM
Montant du capital : 1000000 EUR
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4519
NOJO : 45022016S003971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5659
NOJO : 45022015S003695
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°428
NOJO : BXB150470008665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
nomination du Gérant : Vasse, Julien, nomination du Gérant : Foucault, Cyril
Montant du capital : 1000000 EUR
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6320
NOJO : 45022014S004552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°548
NOJO : BXB14030000408D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : L'HEUDE Michel Gérant : L'HEUDE Daniel Gérant : CARVALHO Gilberto Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT VAL DE LOIRE CONSEIL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CASTELNEUVIENNE DE COMMISSARIAT - CASTELCOM (SARL)
02/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°367
NOJO : BXB131760006454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : L'HEUDE Michel Gérant : L'HEUDE Daniel Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT VAL DE LOIRE CONSEIL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CASTELNEUVIENNE DE COMMISSARIAT - CASTELCOM (SARL)
Montant du capital : 1000000 EUR
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4937
NOJO : BXC13154000658I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5077
NOJO : BXC12178004749E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4705
NOJO : BXC11154007251D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue du Coq Saint-Marceau
45100 Orléans
09/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°239
NOJO : BXB10123000362G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : L'HEUDE Michel, Roger, Arthur Gérant(e) : L'HEUDE Daniel, Michel, Claude Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT VAL DE LOIRE CONSEIL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CASTELNEUVIENNE DE COMMISSARIAT - CASTELCOM (SARL)
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4704
NOJO : BXC10110005278M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue du Coq Saint-Marceau
45100 Orléans
26/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°1811
NOJO : BXB100770014771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5431
NOJO : BXC09266012126M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : S.E.L.A.R.L. D'ARCHITECTURE L'HEUDE ET L'HEUDE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue du Coq Saint-Marceau
45100 Orléans
18/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°420
NOJO : BXB09254000414J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : L'HEUDE Michel Roger Arthur Gérant(e) : L'HEUDE Daniel Michel Claude
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5006
NOJO : BXC08183002256C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Orléans 440 367 563
Dénomination : S.E.L.A.R.L. D'ARCHITECTURE L'HEUDE ET L'HEUDE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue du Coq Saint-Marceau
45100 Orléans
Historique de l'unité légale :
01/07/2021 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
15/12/2017 : dénomination
Dénomination : SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES
25/04/2013 : code NIC
Code NIC : 00028
29/06/2009 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Type : Personne Physique

Nom : L'HEUDE Michel
Né le 10/03/1953 à SARAN (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 rue Eugène Fousset
45000 Orléans
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Type : Personne Physique

Nom : L'HEUDE Daniel
Né le 22/02/1952 à FLEURY (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
139 impasse des Frênes
45160 Olivet
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Type : Personne Physique

Nom : CARVALHO Gilberto
Né le 12/11/1968 à ORLEANS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 bis rue Piedgrouille
45100 Orléans
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Type : Personne Physique

Nom : VASSE Julien
Né le 31/12/1978 à Alfortville (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 rue du Bourdon Blanc
45000 Orléans
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Type : Personne Physique

Nom : FOUCAULT Cyril
Né le 12/09/1985 à Pithiviers (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
51 rue du Faubourg Madeleine
45000 Orléans
France
Dépôts des actes :
13/01/2017 : Procès-verbal
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°824 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
22/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°824 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
22/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°824 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°4312 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
27/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°695 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
21/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°695 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
21/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°695 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
19/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°790 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°790 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
19/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°790 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°790 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
19/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°790 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
16/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°582 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
16/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°582 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°582 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
25/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°3449 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social au 22 quai des Augustins 45100 Orléans
25/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°3449 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°3449 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
19/03/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°2192 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°1500 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°4352 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°4352 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation en SARL
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°2597 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
23/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°2597 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°2597 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°40 déposé le 08/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°40 déposé le 08/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°40 déposé le 08/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°2597 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°4352 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°1500 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
01/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
22 quai des Augustins
45100 Orléans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : L'exercice en commun de la profession d'architecture. A cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/02/2017 : SARL L'HEUDE ET L'HEUDE ARCHITECTES
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°3971 déposé le 20/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°3695 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°4552 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°3138 déposé le 23/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°3361 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°3220 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°1464 déposé le 01/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°4487 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°1701 déposé le 28/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°2896 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°2095 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°1516 déposé le 01/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°1902 déposé le 15/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00955
Dépôt : N°2352 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 3590 du 15/05/2023
Numéro de gestion : 2009B00955
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 79155 1994 5914 493
AHFonds commercial327 003327 003327 003
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 3155 315
ATAutres immobilisations corporelles495 837245 622250 215255 894
CUAutres participations290290290
BHAutres immobilisations financières230230230
BJTOTAL (I)888 467306 137582 330587 911
BVAvances et acomptes versés sur commandes7827822 559
BXClients et comptes rattachés1 365 71088 7481 276 9611 039 888
BZAutres créances15 43315 43362 352
CDValeurs mobilières de placement844 169844 169701 413
CFDisponibilités8815
CHCharges constatées d’avance34 72034 72027 933
CJTOTAL (II)2 260 82488 7482 172 0761 834 162
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 149 292394 8852 754 4062 422 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)35 09532 894
DGAutres réserves274 122682 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)598 24244 029
DLTOTAL (I)1 907 4601 759 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 11411 430
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 4152 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 083200 381
DYDettes fiscales et sociales378 304426 925
EAAutres dettes219 02721 983
ECTOTAL (IV)846 945662 855
EETOTAL GENERAL (I à V)2 754 4062 422 074
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an845 530660 721
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30 11411 430
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 3797 du 13/04/2022
Numéro de gestion : 2009B00955
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 79155 1994 5914 493
AHFonds commercial327 003327 003327 003
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 3155 315
ATAutres immobilisations corporelles495 837245 622250 215255 894
CUAutres participations290290290
BHAutres immobilisations financières230230230
BJTOTAL (I)888 467306 137582 330587 911
BVAvances et acomptes versés sur commandes7827822 559
BXClients et comptes rattachés1 365 71088 7481 276 9611 039 888
BZAutres créances15 43315 43362 352
CDValeurs mobilières de placement844 169844 169701 413
CFDisponibilités8815
CHCharges constatées d’avance34 72034 72027 933
CJTOTAL (II)2 260 82488 7482 172 0761 834 162
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 149 292394 8852 754 4062 422 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)35 09532 894
DGAutres réserves274 122682 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)598 24244 029
DLTOTAL (I)1 907 4601 759 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 11411 430
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 4152 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 083200 381
DYDettes fiscales et sociales378 304426 925
EAAutres dettes219 02721 983
ECTOTAL (IV)846 945662 855
EETOTAL GENERAL (I à V)2 754 4062 422 074
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an845 530660 721
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30 11411 430
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 3455 du 14/04/2021
Numéro de gestion : 2009B00955
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 79155 1994 5914 493
AHFonds commercial327 003327 003327 003
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 3155 315
ATAutres immobilisations corporelles495 837245 622250 215255 894
CUAutres participations290290290
BHAutres immobilisations financières230230230
BJTOTAL (I)888 467306 137582 330587 911
BVAvances et acomptes versés sur commandes7827822 559
BXClients et comptes rattachés1 365 71088 7481 276 9611 039 888
BZAutres créances15 43315 43362 352
CDValeurs mobilières de placement844 169844 169701 413
CFDisponibilités8815
CHCharges constatées d’avance34 72034 72027 933
CJTOTAL (II)2 260 82488 7482 172 0761 834 162
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 149 292394 8852 754 4062 422 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)35 09532 894
DGAutres réserves274 122682 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)598 24244 029
DLTOTAL (I)1 907 4601 759 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 11411 430
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 4152 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 083200 381
DYDettes fiscales et sociales378 304426 925
EAAutres dettes219 02721 983
ECTOTAL (IV)846 945662 855
EETOTAL GENERAL (I à V)2 754 4062 422 074
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an845 530660 721
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30 11411 430
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 3370 du 10/06/2020
Numéro de gestion : 2009B00955
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 79155 1994 5914 493
AHFonds commercial327 003327 003327 003
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 3155 315
ATAutres immobilisations corporelles495 837245 622250 215255 894
CUAutres participations290290290
BHAutres immobilisations financières230230230
BJTOTAL (I)888 467306 137582 330587 911
BVAvances et acomptes versés sur commandes7827822 559
BXClients et comptes rattachés1 365 71088 7481 276 9611 039 888
BZAutres créances15 43315 43362 352
CDValeurs mobilières de placement844 169844 169701 413
CFDisponibilités8815
CHCharges constatées d’avance34 72034 72027 933
CJTOTAL (II)2 260 82488 7482 172 0761 834 162
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 149 292394 8852 754 4062 422 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)35 09532 894
DGAutres réserves274 122682 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)598 24244 029
DLTOTAL (I)1 907 4601 759 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 11411 430
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 4152 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 083200 381
DYDettes fiscales et sociales378 304426 925
EAAutres dettes219 02721 983
ECTOTAL (IV)846 945662 855
EETOTAL GENERAL (I à V)2 754 4062 422 074
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an845 530660 721
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30 11411 430
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 5126 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 2009B00955
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 79155 1994 5914 493
AHFonds commercial327 003327 003327 003
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 3155 315
ATAutres immobilisations corporelles495 837245 622250 215255 894
CUAutres participations290290290
BHAutres immobilisations financières230230230
BJTOTAL (I)888 467306 137582 330587 911
BVAvances et acomptes versés sur commandes7827822 559
BXClients et comptes rattachés1 365 71088 7481 276 9611 039 888
BZAutres créances15 43315 43362 352
CDValeurs mobilières de placement844 169844 169701 413
CFDisponibilités8815
CHCharges constatées d’avance34 72034 72027 933
CJTOTAL (II)2 260 82488 7482 172 0761 834 162
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 149 292394 8852 754 4062 422 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)35 09532 894
DGAutres réserves274 122682 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)598 24244 029
DLTOTAL (I)1 907 4601 759 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 11411 430
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 4152 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 083200 381
DYDettes fiscales et sociales378 304426 925
EAAutres dettes219 02721 983
ECTOTAL (IV)846 945662 855
EETOTAL GENERAL (I à V)2 754 4062 422 074
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an845 530660 721
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30 11411 430
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 3383 du 23/05/2018
Numéro de gestion : 2009B00955
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 79155 1994 5914 493
AHFonds commercial327 003327 003327 003
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 3155 315
ATAutres immobilisations corporelles495 837245 622250 215255 894
CUAutres participations290290290
BHAutres immobilisations financières230230230
BJTOTAL (I)888 467306 137582 330587 911
BVAvances et acomptes versés sur commandes7827822 559
BXClients et comptes rattachés1 365 71088 7481 276 9611 039 888
BZAutres créances15 43315 43362 352
CDValeurs mobilières de placement844 169844 169701 413
CFDisponibilités8815
CHCharges constatées d’avance34 72034 72027 933
CJTOTAL (II)2 260 82488 7482 172 0761 834 162
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 149 292394 8852 754 4062 422 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)35 09532 894
DGAutres réserves274 122682 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)598 24244 029
DLTOTAL (I)1 907 4601 759 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 11411 430
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 4152 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 083200 381
DYDettes fiscales et sociales378 304426 925
EAAutres dettes219 02721 983
ECTOTAL (IV)846 945662 855
EETOTAL GENERAL (I à V)2 754 4062 422 074
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an845 530660 721
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30 11411 430
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 4116 du 06/06/2017
Numéro de gestion : 2009B00955
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 79155 1994 5914 493
AHFonds commercial327 003327 003327 003
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 3155 315
ATAutres immobilisations corporelles495 837245 622250 215255 894
CUAutres participations290290290
BHAutres immobilisations financières230230230
BJTOTAL (I)888 467306 137582 330587 911
BVAvances et acomptes versés sur commandes7827822 559
BXClients et comptes rattachés1 365 71088 7481 276 9611 039 888
BZAutres créances15 43315 43362 352
CDValeurs mobilières de placement844 169844 169701 413
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CHCharges constatées d’avance34 72034 72027 933
CJTOTAL (II)2 260 82488 7482 172 0761 834 162
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)35 09532 894
DGAutres réserves274 122682 294
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DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 11411 430
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 4152 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 083200 381
DYDettes fiscales et sociales378 304426 925
EAAutres dettes219 02721 983
ECTOTAL (IV)846 945662 855
EETOTAL GENERAL (I à V)2 754 4062 422 074
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an845 530660 721
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30 11411 430

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