SARL MAEVA

Entreprise

SARL MAEVA
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42177463900015 / Siren : 421774639 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 57 421774639
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/11/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
SARL MAEVA
Adresse :
104 Route DU PONT PINAY
69126 BRINDAS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres activités sportives (NAFRev1 : 92.6C)
Caractère employeur : Oui
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Marchands de biens immobiliers (NAF1993 : 70.1F)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1999
Dénomination : SARL MAEVA
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9036
NOJO : 690100016637400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6549
NOJO : 690100015542810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7982
NOJO : 690100014444180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1017
NOJO : 069010001349423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
FERRY Xavier nom d'usage : FERRY n'est plus gérant.
BARRON Gaëlle Andrée nom d'usage : BARRON devient gérant
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9596
NOJO : 690100013423870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8229
NOJO : 690100012509970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8980
NOJO : 690100011501580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2980
NOJO : 690100010638010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9148
NOJO : 690100009995720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8937
NOJO : 690100009102610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3397
NOJO : 690100008458290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9860
NOJO : 690100007808900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7665
NOJO : BXC13004011620P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5850
NOJO : BXC112490096514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
104 route du Pont Pinay
69126 Brindas
26/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8353
NOJO : BXC11103011093G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
104 route du Pont Pinay
69126 Brindas
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6543
NOJO : BXC10020006810K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
104 route du Pont Pinay
69126 Brindas
22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5950
NOJO : BXC08127028500H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
104 route du Pont Pinay
69126 Brindas
04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5118
NOJO : BXC08148002418G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 774 639
Dénomination : SARL MAEVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
104 route du Pont Pinay
69126 Brindas
Historique de l'unité légale :
15/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAFRev1 : 92.6C)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Marchands de biens immobiliers (NAF1993 : 70.1F)
Représentants légaux :
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Type : Personne Physique

Nom : BARRON Gaëlle Andrée
Né le 11/02/1964 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
104 Route du Pont Pinay
69126 Brindas
France
30/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Type : Personne Physique

Nom : BARRON Gaëlle Andrée
Né le 11/02/1964 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
104 Route du Pont Pinay
69126 Brindas
France
30/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Type : Personne Physique

Nom : BARRON Gaëlle Andrée
Né le 11/02/1964 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
104 Route du Pont Pinay
69126 Brindas
France
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Type : Personne Physique

Nom : FERRY Xavier
Né le 22/01/1961 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
104 Route du Pont Pinay
69126 Brindas
France
Dépôts des actes :
15/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°032456 déposé le 26/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°032456 déposé le 26/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°042869 déposé le 29/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°042869 déposé le 29/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°002552 déposé le 09/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°002552 déposé le 09/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°002552 déposé le 09/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000445 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des principales activités
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000445 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000445 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des principales activités
N.C             : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000445 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des principales activités
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000445 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000445 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des principales activités
N.C             : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000445 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des principales activités
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000445 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000445 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des principales activités
Etablissements :
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Type : Siège

Adresse :
104 Route du Pont Pinay
69126 Brindas
France
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
104 Route du Pont Pinay
69126 Brindas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1999
Activité : Pilote professionnel de véhicules motorisés et achat, revente pièces neuves et occasion, prestations de conseil aux entreprises mise au point et divers, marchand de biens, mannequina, sponsoring.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Type : Siège

Adresse :
104 Route du Pont Pinay
69126 Brindas
France
30/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
104 Route du Pont Pinay
69126 Brindas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1999
Activité : Pilote professionnel de véhicules motorisés et achat, revente pièces neuves et occasion, prestations de conseil aux entreprises mise au point et divers, marchand de biens, mannequina, sponsoring.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Type : Siège

Adresse :
104 Route du Pont Pinay
69126 Brindas
France
14/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
104 Route du Pont Pinay
69126 Brindas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1999
Activité : Pilote professionnel de véhicules motorisés et achat, revente pièces neuves et occasion, prestations de conseil aux entreprises mise au point et divers, marchand de biens, mannequina, sponsoring.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/10/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
30/09/2020 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
14/12/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
01/10/2021 : SARL MAEVA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Pilote professionnel de véhicules motorisés et achat, revente pièces neuves et occasion, prestations de conseil, marchand de biens, mannequina, sponsoring.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2000
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/09/2020 : SARL MAEVA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Pilote professionnel de véhicules motorisés et achat, revente pièces neuves et occasion, prestations de conseil, marchand de biens, mannequina, sponsoring.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2000
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/12/2016 : SARL MAEVA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Pilote professionnel de véhicules motorisés et achat, revente pièces neuves et occsion, prestations de conseil, marchand de biens, mannequina, sponsoring.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2000
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°038589 déposé le 01/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°031811 déposé le 30/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°031811 déposé le 30/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°039919 déposé le 03/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°039919 déposé le 03/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°034079 déposé le 04/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°034079 déposé le 04/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°035079 déposé le 07/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°035079 déposé le 07/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°041674 déposé le 14/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°041674 déposé le 14/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°041674 déposé le 14/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°040100 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°040100 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°040100 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000750 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000750 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°000750 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°005077 déposé le 27/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°005077 déposé le 27/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°005077 déposé le 27/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°038703 déposé le 24/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°038703 déposé le 24/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°038703 déposé le 24/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°024796 déposé le 22/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°024796 déposé le 22/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°024796 déposé le 22/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°005210 déposé le 16/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°005210 déposé le 16/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°005210 déposé le 16/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°033796 déposé le 15/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°033796 déposé le 15/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°033796 déposé le 15/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°006865 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°006865 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°006865 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°006824 déposé le 23/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°006824 déposé le 23/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°006824 déposé le 23/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°017150 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°017150 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°017150 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°017202 déposé le 30/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°017202 déposé le 30/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°017202 déposé le 30/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°001084 déposé le 19/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°001084 déposé le 19/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°001084 déposé le 19/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°025638 déposé le 23/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°025638 déposé le 23/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°025638 déposé le 23/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°010109 déposé le 23/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°010109 déposé le 23/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°010109 déposé le 23/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°005543 déposé le 10/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°005543 déposé le 10/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°005543 déposé le 10/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°001943 déposé le 15/02/2001
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°001943 déposé le 15/02/2001
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00439
Dépôt : N°001943 déposé le 15/02/2001
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/046093 du 21/10/2022
Numéro de gestion : 1999B00439
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/038589 du 01/10/2021
Numéro de gestion : 1999B00439
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/031811 du 30/09/2020
Numéro de gestion : 1999B00439
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles11 63711 637
040Immobilisations financières585585
044Total Actif Immobilisé12 22211 637585
072Créances – Autres511511
084Disponibilités114114
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance625625
110Total général Actif12 84811 6371 210
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
134Report à nouveau-39 542
136Résultat de l’exercice-914
142Total des capitaux propres - Total I-32 072
166Fournisseurs et comptes rattachés600
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32 682
172Autres dettes32 682
176Total des dettes33 282
180Total général Passif1 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* 779
243(dont taxe professionnelle) -135
244Impôts, taxes et versements assimilés135
264Total des charges d’exploitation 914
270Résultat d’exploitation -914
310Bénéfice ou perte -914
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 12 222
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 100
31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/039919 du 03/09/2019
Numéro de gestion : 1999B00439
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles11 63711 637
040Immobilisations financières585585
044Total Actif Immobilisé12 22211 637585
072Créances – Autres511511
084Disponibilités114114
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance625625
110Total général Actif12 84811 6371 210
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
134Report à nouveau-39 542
136Résultat de l’exercice-914
142Total des capitaux propres - Total I-32 072
166Fournisseurs et comptes rattachés600
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32 682
172Autres dettes32 682
176Total des dettes33 282
180Total général Passif1 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* 779
243(dont taxe professionnelle) -135
244Impôts, taxes et versements assimilés135
264Total des charges d’exploitation 914
270Résultat d’exploitation -914
310Bénéfice ou perte -914
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 12 222
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 100
31/03/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/034079 du 04/09/2018
Numéro de gestion : 1999B00439
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles11 63711 637
040Immobilisations financières585585
044Total Actif Immobilisé12 22211 637585
072Créances – Autres511511
084Disponibilités114114
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance625625
110Total général Actif12 84811 6371 210
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
134Report à nouveau-39 542
136Résultat de l’exercice-914
142Total des capitaux propres - Total I-32 072
166Fournisseurs et comptes rattachés600
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32 682
172Autres dettes32 682
176Total des dettes33 282
180Total général Passif1 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* 779
243(dont taxe professionnelle) -135
244Impôts, taxes et versements assimilés135
264Total des charges d’exploitation 914
270Résultat d’exploitation -914
310Bénéfice ou perte -914
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 12 222
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 100
31/03/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/035079 du 07/09/2017
Numéro de gestion : 1999B00439
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles11 63711 637
040Immobilisations financières585585
044Total Actif Immobilisé12 22211 637585
072Créances – Autres511511
084Disponibilités114114
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance625625
110Total général Actif12 84811 6371 210
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
134Report à nouveau-39 542
136Résultat de l’exercice-914
142Total des capitaux propres - Total I-32 072
166Fournisseurs et comptes rattachés600
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32 682
172Autres dettes32 682
176Total des dettes33 282
180Total général Passif1 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* 779
243(dont taxe professionnelle) -135
244Impôts, taxes et versements assimilés135
264Total des charges d’exploitation 914
270Résultat d’exploitation -914
310Bénéfice ou perte -914
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 12 222
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 100

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