SARL NET O SOL

Entreprise

SARL NET O SOL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33872650800025 / Siren : 338726508 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 67 338726508
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.2 : Activités de nettoyage
Ce groupe comprend les activités de nettoyage intérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage extérieur de bâtiments, les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments et les autres activités de nettoyage spécialisé, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments et les installations industrielles, le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace. Ce groupe ne comprend pas :
- la protection phytosanitaire dans l’agriculture (cf. 01.61Z)
- le nettoyage de nouveaux bâtiments immédiatement après leur construction (cf. 43.39Z)
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)
- le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux (cf. 96.01)
81.21 : Nettoyage courant des bâtiments
81.21Z : Nettoyage courant des bâtiments
Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Cette sous-classe comprend :
- le nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que : • bureaux • maisons ou appartements • usines • magasins • bâtiments publics • autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées (cf. 81.22Z) Produits associés : 81.21.11, 81.21.12
Coordonnées de l'établissement :
SARL NET O SOL
Adresse :
ZONE INSDUSTRIELLE
LE PAQUIS

90800 ARGIESANS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Activités de nettoyage (NAF1993 : 74.7Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/1997 : Succession
Prédécesseur : SARL NET O SOL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1986
Dénomination : SARL NET O SOL
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5711
NOJO : 9001MYG14118200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10865
NOJO : 9001MYG13145700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3827
NOJO : 9001MYG12298100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4098
NOJO : 9001MYG11197200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5725
NOJO : 9001MYG10444700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4845
NOJO : 900110443000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11758
NOJO : 900196598000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10068
NOJO : 900188409000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9171
NOJO : 900180028000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14161
NOJO : 900172419000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10587
NOJO : 900168364000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1247
NOJO : BXB13347000641P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BIDAULT Patrick
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11761
NOJO : BXC122340005692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13659
NOJO : BXC11209004645K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle "le Pâquis"
90800 Argiésans
04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5893
NOJO : BXC102180305321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6188
NOJO : BXC082030026661
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle le Pâquis,
90800 Argiésans
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11204
NOJO : BXC08249002739E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 338 726 508
Dénomination : NET O SOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle le Pâquis,
90800 Argiésans
Historique de l'unité légale :
01/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Activités de nettoyage (NAF1993 : 74.7Z)
01/06/1997 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00025
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : SARL NET O SOL
Représentants légaux :
20/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Type : Personne Physique

Nom : BIDAULT Patrick
Né le 16/08/1962 à Mulhouse
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27 rue du 2eme Cuirassiers
FRANCE
Dépôts des actes :
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°2495 déposé le 11/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission des commissaires aux comptes
14/06/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°587 déposé le 23/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/01/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°79 déposé le 30/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/01/2003 : Acte notarié
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°148 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°627 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°114 déposé le 11/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ARGIESANS ZONE INDUSTRIELLE LE PAQUISAU 1.6.97
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°569 déposé le 12/08/1994
Etat : Déposé
22/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°313 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°313 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
02/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°297 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°297 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°297 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°297 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DATE DE CLOTURE EXERCICE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°313 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°313 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°569 déposé le 12/08/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°114 déposé le 11/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°627 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°148 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°79 déposé le 30/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°587 déposé le 23/06/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
20/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle "le Pâquis"
90800 Argiésans
FRANCE
20/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Type : Etablissement principal

Adresse :
zone Industrielle "le Pâquis"
90800 Argiésans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/1986
Activité : Travaux de nettoyage, entretien général et accessoirement la manutention revente de produits d'entretien location de matériel
Origine du fonds : Divers
cha - récédent propriétaire exploitan - ARDIN - Gerar
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
20/07/2015 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Insertion modification Bo du 06.09.92 n° 3125
Personnes morales :
20/07/2015 : NET O SOL
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 77500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°2187 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°2453 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°1935 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°3854 déposé le 19/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°2366 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°2092 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°2018 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°1771 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°835 déposé le 15/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°1329 déposé le 17/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°642 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°809 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°1106 déposé le 22/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°1097 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°158 déposé le 15/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°738 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°821 déposé le 16/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°539 déposé le 15/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°828 déposé le 08/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°987 déposé le 21/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°713 déposé le 02/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°1014 déposé le 10/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°722 déposé le 04/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1986B00096
Dépôt : N°480 déposé le 26/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2690 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 1986B00096
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3395 du 20/08/2021
Numéro de gestion : 1986B00096
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1663 du 07/07/2020
Numéro de gestion : 1986B00096
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2984 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1986B00096
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2294 du 03/08/2017
Numéro de gestion : 1986B00096
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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