31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°5646 déposé le 20/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°2248 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°3784 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°3504 déposé le 14/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°1528 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°3010 déposé le 27/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°1316 déposé le 29/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°3149 déposé le 12/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802328 déposé le 17/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802238 déposé le 03/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802265 déposé le 15/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802270 déposé le 13/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802349 déposé le 25/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802582 déposé le 18/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802414 déposé le 02/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802791 déposé le 20/12/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802567 déposé le 19/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802528 déposé le 24/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802520 déposé le 21/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802516 déposé le 21/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802483 déposé le 07/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B40015
Dépôt : N°8802465 déposé le 23/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe