SARL POMPES FUNEBRES HARTMANN

Historique de l'établissement :

01/01/2019 : état administratif

Etat administratif : Fermé

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/1994

Dénomination : SARL POMPES FUNEBRES HARTMANN

Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SARL POMPES FUNEBRES HARTMANN - Bavilliers (fermé)SARL POMPES FUNEBRES HARTMANN - Trévenans (fermé)SARL POMPES FUNEBRES HARTMANN - Héricourt (fermé)SARL POMPES FUNEBRES HARTMANN - Belfort (fermé)SARL POMPES FUNEBRES HARTMANN - Héricourt (fermé)SARL POMPES FUNEBRES HARTMANN - Valdoie (fermé)SARL POMPES FUNEBRES HARTMANN - Belfort (fermé)

Publications au Bodacc :

10/01/2019 : Radiation

Annonce N°1219
NOJO : 0009001MYG99490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 75000.00 EUR

11/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2914
NOJO : 0009001MYG99029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : dissolution de la société, transmission universelle du patrimoine.

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FUNECAP EST ; Directeur général : BEHRA Luc André Armand ; Commissaire aux comptes titulaire : INITIA SAS

02/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°2596
NOJO : 0009001MYG98120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EHRET Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : INITIA SAS

02/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°2597
NOJO : 0009001MYG98139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FUNECAP EST ; Directeur général : BEHRA Luc André Armand ; Commissaire aux comptes titulaire : INITIA SAS

24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11530
NOJO : 900110206100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6851
NOJO : 900193505000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8805
NOJO : 900184726000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6110
NOJO : 900177324000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1253
NOJO : BXB14279001326S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : EHRET Eric

10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15920
NOJO : 900173993000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1214
NOJO : BXB133360003363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Administrateur provisoire : SCP LAUREAU-JEANNEROT représenté par JEANNEROT Philippe

22/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1102
NOJO : BXB132590005050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 75000 EUR

24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14245
NOJO : BXC13099005624O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14572
NOJO : BXC121240072731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12474
NOJO : BXC11117005691J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1658
NOJO : BXB10237000522N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : EHRET Eric

12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10788
NOJO : BXC100880031389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 Grande rue F. Mitterrand
90800 Bavilliers

18/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9184
NOJO : BXC08069004765V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 Grande rue F. Mitterrand
90800 Bavilliers

16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8109
NOJO : BXC08127004352W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 398 491 316
Dénomination : POMPES FUNEBRES HARTMANN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 Grande rue F. Mitterrand
90800 Bavilliers

Historique de l'unité légale :

01/01/2019 : état administratif

Etat administratif : Cessée

29/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

25/06/2018 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

13/11/2015 : catégorie juridique

Catégorie juridique : 5498

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)

Représentants légaux :

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Morale

Nom : FUNECAP EST
Siren : 388796526
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
3 rue Clément Desormes le Prisme
21000 Dijon
FRANCE

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Physique

Nom : BEHRA Luc André Armand
Né le 01/10/1961 à Audincourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 BIS Boulevard Frédéric Mistral
83400 Hyères
FRANCE

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Morale

Nom : INITIA SAS
Siren : 301241642
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue Jules Vallés
35000 Rennes
FRANCE

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Morale

Nom : FUNECAP EST
Siren : 388796526
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
3 rue Clément Desormes le Prisme
21000 Dijon
FRANCE

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Physique

Nom : BEHRA Luc André Armand
Né le 01/10/1961 à Audincourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 BIS Boulevard Frédéric Mistral
83400 Hyères
FRANCE

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Morale

Nom : INITIA SAS
Siren : 301241642
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue Jules Vallés
35000 Rennes
FRANCE

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Morale

Nom : FUNECAP EST
Siren : 388796526
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
3 rue Clément Desormes le Prisme
21000 Dijon
FRANCE

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Physique

Nom : BEHRA Luc André Armand
Né le 01/10/1961 à Audincourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 BIS Boulevard Frédéric Mistral
83400 Hyères
FRANCE

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Morale

Nom : INITIA SAS
Siren : 301241642
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue Jules Vallés
35000 Rennes
FRANCE

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Morale

Nom : FUNECAP EST
Siren : 388796526
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
3 rue Clément Desormes le Prisme
21000 Dijon
FRANCE

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Physique

Nom : BEHRA Luc André Armand
Né le 01/10/1961 à Audincourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 BIS Boulevard Frédéric Mistral
83400 Hyères
FRANCE

17/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Morale

Nom : INITIA SAS
Siren : 301241642
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue Jules Vallés
35000 Rennes
FRANCE

17/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Personne Physique

Nom : EHRET Eric
Né le 30/01/1963 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue de Copenhague
90000 Belfort
FRANCE

Dépôts des actes :

29/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°9523 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main

29/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°9523 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main

29/06/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8802 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé

29/06/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8802 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

29/06/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8802 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

29/06/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8802 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8801 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé

29/06/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8802 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé

29/06/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8802 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

29/06/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8802 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

29/06/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8802 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8801 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé

25/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8778 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

25/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8778 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

25/06/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8778 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé

25/06/2018 : Rapport de la gérance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8778 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé

25/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8778 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

25/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8778 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

25/06/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8778 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé

25/06/2018 : Rapport de la gérance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°8778 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé

12/06/2018 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°4605 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

12/06/2018 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°4605 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°5483 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé

12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°5483 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé

13/11/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°3359 déposé le 24/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

13/11/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°3359 déposé le 24/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

14/10/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°2360 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur provisoire

14/10/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°2360 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur provisoire

14/10/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°2360 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur provisoire

13/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/07/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

09/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

09/07/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

09/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

09/07/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

09/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

24/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

24/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

24/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

19/12/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

19/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé

19/12/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

19/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé

19/12/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

19/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé

21/09/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°661 déposé le 06/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution

21/09/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°661 déposé le 06/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution

21/09/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°661 déposé le 06/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°661 déposé le 06/10/1994
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°661 déposé le 06/10/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé

N.C : Rapport spécial de la gérance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la gérance

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé

N.C : Rapport de la gérance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°661 déposé le 06/10/1994
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°661 déposé le 06/10/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé

N.C : Rapport spécial de la gérance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la gérance

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé

N.C : Rapport de la gérance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°3359 déposé le 24/05/2018
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°661 déposé le 06/10/1994
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°661 déposé le 06/10/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°66 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé

N.C : Rapport spécial de la gérance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la gérance

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1637 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé

N.C : Rapport de la gérance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1800 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°3359 déposé le 24/05/2018
Etat : Déposé

Etablissements :

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Siège

Adresse :
31 Grande rue F. Mitterrand
90800 Bavilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Grande rue François Mitterrand
90800 Bavilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : Pompes funèbres, fleurs, funérarium, marbrerie transports colis express
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds reçu en location-gérance puis achat au 24.12.200 - récédent exploitan - ARTMANN - Jean-Claud
Type d’exploitation : Location-gérance

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
202 Avenue Jean-Jaures
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : Location gérance
Origine du fonds : Divers
- -

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Rue Oscar Ehret
90300 Valdoie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2002
Activité : Pompes funèbres fleurs funérarium marbrerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
50 Boulevard Kennedy
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Activités de pompes funèbres - fleurs - funérarium - marbrerie
Origine du fonds : Création

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 Rue du Fougerais
90400 Trévenans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2018
Activité : Activités de pompes funèbres, fleurs artificielles, funérarium, vente d'objets en marbre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Siège

Adresse :
31 Grande rue F. Mitterrand
90800 Bavilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Grande rue François Mitterrand
90800 Bavilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : Pompes funèbres, fleurs, funérarium, marbrerie transports colis express
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds reçu en location-gérance puis achat au 24.12.200 - récédent exploitan - ARTMANN - Jean-Claud
Type d’exploitation : Location-gérance

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
202 Avenue Jean-Jaures
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : Location gérance
Origine du fonds : Divers
- -

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Rue Oscar Ehret
90300 Valdoie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2002
Activité : Pompes funèbres fleurs funérarium marbrerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
50 Boulevard Kennedy
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Activités de pompes funèbres - fleurs - funérarium - marbrerie
Origine du fonds : Création

17/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 Rue du Fougerais
90400 Trévenans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2018
Activité : Activités de pompes funèbres, fleurs artificielles, funérarium, vente d'objets en marbre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Siège

Adresse :
31 Grande rue F. Mitterrand
90800 Bavilliers
FRANCE

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Grande rue François Mitterrand
90800 Bavilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : Pompes funèbres, fleurs, funérarium, marbrerie transports colis express
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds reçu en location-gérance puis achat au 24.12.200 - récédent propriétaire exploitan - ARTMANN - Jean-Claud
Type d’exploitation : Location-gérance

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
202 avenue Jean-Jaures
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : Location gérance
Origine du fonds : Divers
- -

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 rue Oscar Ehret
90300 Valdoie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2002
Activité : Pompes funèbres fleurs funérarium marbrerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
50 boulevard Kennedy
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Activités de pompes funèbres - fleurs - funérarium - marbrerie
Origine du fonds : Création

10/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1994B40098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
13/13 Bis rue Léon Jouhaux
70400 Héricourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : Pompes funèbres, fleurs, funérarium, marbrerie.
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - ARTMANN - Jean Claud
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

17/01/2019 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : N° Orias : 07 038 240

17/01/2019 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 711
Date d’ajout de l’observation : 15/05/1997
Texte de l'observation : Requête présentée au TGI Belfort en date du 27.3.97 : Demande d'homologation par les époux Hartmann-Maraget de l'acte reçu par Me Briqueler Not. Belfort le 10.3.97 aux termes duquel ils ont déclaré vouloir adopter le régime de la séparation de biens par changement du régime de communauté réduite aux acquêts

17/01/2019 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 5750
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2018
Texte de l'observation : Dissolution suite à réunion de toutes les parts sociales ou actions entre une seule main en vertu de l'article 1844-5 du code civil à compter du 29/11/2018 Dénomination de l'associé unique : FUNECAP EST Journal d'annonces légales : LES AFFICHES DE HAUTE SAONE en date du 30/11/2018

17/01/2019 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 114
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2019
Texte de l'observation : Radiation par suite de la transmission universelle du patrimoine à FUNECAP EST 388796526 RCS DIJON réalisée le 01/01/2019

17/01/2019 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : N° Orias : 07 038 240

17/01/2019 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 711
Date d’ajout de l’observation : 15/05/1997
Texte de l'observation : Requête présentée au TGI Belfort en date du 27.3.97 : Demande d'homologation par les époux Hartmann-Maraget de l'acte reçu par Me Briqueler Not. Belfort le 10.3.97 aux termes duquel ils ont déclaré vouloir adopter le régime de la séparation de biens par changement du régime de communauté réduite aux acquêts

17/01/2019 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 5750
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2018
Texte de l'observation : Dissolution suite à réunion de toutes les parts sociales ou actions entre une seule main en vertu de l'article 1844-5 du code civil à compter du 29/11/2018 Dénomination de l'associé unique : FUNECAP EST Journal d'annonces légales : LES AFFICHES DE HAUTE SAONE en date du 30/11/2018

17/01/2019 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 114
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2019
Texte de l'observation : Radiation par suite de la transmission universelle du patrimoine à FUNECAP EST 388796526 RCS DIJON réalisée le 01/01/2019

17/03/2017 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 711
Date d’ajout de l’observation : 15/05/1997
Texte de l'observation : Requête présentée au TGI Belfort en date du 27.3.97 : Demande d'homologation par les époux Hartmann-Maraget de l'acte reçu par Me Briqueler Not. Belfort le 10.3.97 aux termes duquel ils ont déclaré vouloir adopter le régime de la séparation de biens par changement du régime de communauté réduite aux acquêts

17/03/2017 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : N° Orias : 07 038 240

10/06/2016 : Ajout

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

17/01/2019 : POMPES FUNEBRES HARTMANN

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/1994
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 01/01/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 75000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

17/01/2019 : POMPES FUNEBRES HARTMANN

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/1994
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 01/01/2019
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 01/01/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 75000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

17/03/2017 : POMPES FUNEBRES HARTMANN

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 75000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

10/06/2016 : POMPES FUNEBRES HARTMANN

Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1141 déposé le 19/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°1141 déposé le 19/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°609 déposé le 17/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°609 déposé le 17/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°609 déposé le 17/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°427 déposé le 24/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°427 déposé le 24/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°427 déposé le 24/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°749 déposé le 02/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°749 déposé le 02/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°749 déposé le 02/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°2973 déposé le 29/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°2973 déposé le 29/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°2973 déposé le 29/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°685 déposé le 02/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°685 déposé le 02/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°685 déposé le 02/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°775 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°775 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°775 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°896 déposé le 20/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°896 déposé le 20/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°896 déposé le 20/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°682 déposé le 16/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°682 déposé le 16/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°682 déposé le 16/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°279 déposé le 05/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°279 déposé le 05/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°279 déposé le 05/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°257 déposé le 03/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°257 déposé le 03/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°257 déposé le 03/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°201 déposé le 20/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°201 déposé le 20/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°201 déposé le 20/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°205 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°205 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°205 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°221 déposé le 31/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°221 déposé le 31/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°221 déposé le 31/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°190 déposé le 16/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°190 déposé le 16/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°190 déposé le 16/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°259 déposé le 21/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°259 déposé le 21/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°259 déposé le 21/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°204 déposé le 14/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°204 déposé le 14/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°204 déposé le 14/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°219 déposé le 07/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°219 déposé le 07/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°219 déposé le 07/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°165 déposé le 17/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°165 déposé le 17/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°165 déposé le 17/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°142 déposé le 19/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°142 déposé le 19/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°142 déposé le 19/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°179 déposé le 31/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°179 déposé le 31/03/1998
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°179 déposé le 31/03/1998
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°168 déposé le 27/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°168 déposé le 27/03/1997
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°168 déposé le 27/03/1997
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°182 déposé le 22/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°182 déposé le 22/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1994B00125
Dépôt : N°182 déposé le 22/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1141 du 19/04/2018
Numéro de gestion : 1994B00125
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 582	10 582
AH	Fonds commercial	289 653		289 653	289 653
AN	Terrains	14 885	7 756	7 128	8 287
AP	Constructions	21 772	6 516	15 256	17 150
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	104 334	97 715	6 619	13 495
AT	Autres immobilisations corporelles	421 843	373 765	48 078	55 543
BH	Autres immobilisations financières	64 438		64 438	64 438
BJ	TOTAL (I)	927 507	496 335	431 172	448 566
BT	Marchandises	110 525		110 525	117 680
BX	Clients et comptes rattachés	300 374	85 691	214 683	250 542
BZ	Autres créances	73 777		73 777	63 623
CF	Disponibilités	45 772		45 772	57 907
CH	Charges constatées d’avance	68 494		68 494	67 025
CJ	TOTAL (II)	598 942	85 691	513 251	556 776
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 526 449	582 025	944 423	1 005 342
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	75 000	75 000
DD	Réserve légale (1)	7 500	7 500
DG	Autres réserves	297 852	320 301
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 042	-22 448
DL	TOTAL (I)	377 311	380 352
DP	Provisions pour risques	157 585	157 585
DR	TOTAL (III)	157 585	157 585
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	52 519	70 679
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	8 567	8 567
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	201 260	232 653
DY	Dettes fiscales et sociales	122 393	117 905
EA	Autres dettes	24 789	37 601
EC	TOTAL (IV)	409 527	467 405
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	944 423	1 005 342
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	373 900	420 118
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	651 943		651 943	699 638
FD	Production vendue biens	-31 385		-31 385	-41 932
FG	Production vendue services	767 825		767 825	898 557
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 388 382		1 388 382	1 556 264
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 259	46 334
FQ	Autres produits			6 313	3 973
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 410 954	1 606 571
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			192 024	237 242
FT	Variation de stock (marchandises)			7 155	-12 646
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			57 195	57 745
FW	Autres achats et charges externes			624 450	702 992
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 865	16 194
FY	Salaires et traitements			334 699	396 383
FZ	Charges sociales			147 140	179 094
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 411	18 781
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 381	6 152
GE	Autres charges			5 696	10 498
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 410 016	1 612 436
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			939	-5 865
GL	Autres intérêts et produits assimilés				9
GP	Total des produits financiers (V)				9
GR	Intérêts et charges assimilées			3 980	4 199
GU	Total des charges financières (VI)			3 980	4 199
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 980	-4 190
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 042	-10 055
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		14 373
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		14 373
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-14 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 980
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 410 954	1 606 580
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 413 996	1 629 028
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 042	-22 448
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	42 096	43 697
A1	Renvois : Transfert de charges	16 259	46 334
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	640	916
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 582			10 582
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	466 342	19 411		485 753
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	476 924	19 411		496 335
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				620
4N	Provisions pour amendes et pénalités				156 965
5Z	Total Provisions pour risques et charges	157 585			157 585
6T	Sur comptes clients	81 310	4 381		85 691
7B	Total Provisions pour dépréciation	81 310	4 381		85 691
7C	TOTAL GENERAL	238 895	4 381		243 276
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 381
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 438
VA	Clients douteux ou litigieux	81 724
UX	Autres créances clients	218 650
UY	Personnel et comptes rattachés	80
VB	T. V. A.	20 005
VP	Divers	16 198
VC	Groupe et associés	1 981
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	35 513
VS	Charges constatées d’avance	68 494
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	507 083	442 645	64 438
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	877	877
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	51 642	16 015	5 965
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	201 260	201 260
8C	Personnel et comptes rattachés	49 022	49 022
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 073	34 073
8E	Impôts sur les bénéfices	13 343	13 343
VW	T.V.A.	18 007	18 007
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 948	7 948
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	24 789	24 789
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	400 960	365 333	5 965	29 662
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	18 031

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 609 du 17/03/2017
Numéro de gestion : 1994B00125
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 582	10 582
AH	Fonds commercial	289 653		289 653	289 653
AN	Terrains	14 885	7 756	7 128	8 287
AP	Constructions	21 772	6 516	15 256	17 150
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	104 334	97 715	6 619	13 495
AT	Autres immobilisations corporelles	421 843	373 765	48 078	55 543
BH	Autres immobilisations financières	64 438		64 438	64 438
BJ	TOTAL (I)	927 507	496 335	431 172	448 566
BT	Marchandises	110 525		110 525	117 680
BX	Clients et comptes rattachés	300 374	85 691	214 683	250 542
BZ	Autres créances	73 777		73 777	63 623
CF	Disponibilités	45 772		45 772	57 907
CH	Charges constatées d’avance	68 494		68 494	67 025
CJ	TOTAL (II)	598 942	85 691	513 251	556 776
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 526 449	582 025	944 423	1 005 342
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	75 000	75 000
DD	Réserve légale (1)	7 500	7 500
DG	Autres réserves	297 852	320 301
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 042	-22 448
DL	TOTAL (I)	377 311	380 352
DP	Provisions pour risques	157 585	157 585
DR	TOTAL (III)	157 585	157 585
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	52 519	70 679
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	8 567	8 567
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	201 260	232 653
DY	Dettes fiscales et sociales	122 393	117 905
EA	Autres dettes	24 789	37 601
EC	TOTAL (IV)	409 527	467 405
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	944 423	1 005 342
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	373 900	420 118
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	651 943		651 943	699 638
FD	Production vendue biens	-31 385		-31 385	-41 932
FG	Production vendue services	767 825		767 825	898 557
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 388 382		1 388 382	1 556 264
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 259	46 334
FQ	Autres produits			6 313	3 973
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 410 954	1 606 571
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			192 024	237 242
FT	Variation de stock (marchandises)			7 155	-12 646
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			57 195	57 745
FW	Autres achats et charges externes			624 450	702 992
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 865	16 194
FY	Salaires et traitements			334 699	396 383
FZ	Charges sociales			147 140	179 094
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 411	18 781
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 381	6 152
GE	Autres charges			5 696	10 498
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 410 016	1 612 436
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			939	-5 865
GL	Autres intérêts et produits assimilés				9
GP	Total des produits financiers (V)				9
GR	Intérêts et charges assimilées			3 980	4 199
GU	Total des charges financières (VI)			3 980	4 199
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 980	-4 190
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 042	-10 055
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		14 373
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		14 373
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-14 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 980
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 410 954	1 606 580
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 413 996	1 629 028
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 042	-22 448
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	42 096	43 697
A1	Renvois : Transfert de charges	16 259	46 334
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	640	916
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 582			10 582
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	466 342	19 411		485 753
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	476 924	19 411		496 335
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				620
4N	Provisions pour amendes et pénalités				156 965
5Z	Total Provisions pour risques et charges	157 585			157 585
6T	Sur comptes clients	81 310	4 381		85 691
7B	Total Provisions pour dépréciation	81 310	4 381		85 691
7C	TOTAL GENERAL	238 895	4 381		243 276
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 381
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 438
VA	Clients douteux ou litigieux	81 724
UX	Autres créances clients	218 650
UY	Personnel et comptes rattachés	80
VB	T. V. A.	20 005
VP	Divers	16 198
VC	Groupe et associés	1 981
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	35 513
VS	Charges constatées d’avance	68 494
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	507 083	442 645	64 438
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	877	877
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	51 642	16 015	5 965
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	201 260	201 260
8C	Personnel et comptes rattachés	49 022	49 022
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 073	34 073
8E	Impôts sur les bénéfices	13 343	13 343
VW	T.V.A.	18 007	18 007
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 948	7 948
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	24 789	24 789
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	400 960	365 333	5 965	29 662
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	18 031

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