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de Saint-Léger-Magnazeix

SARL RIOU

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/03/2010
Dénomination usuelle : SARL RIOU
Enseigne : L'AVENUE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52073012800011 / Siren : 520730128 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 61 520730128
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.1 : Hôtels et hébergement similaire
55.10 : Hôtels et hébergement similaire
55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition d’un lieu d’hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L’offre comprend la fourniture d’un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d’autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.10.10
Coordonnées de l'établissement :
SARL RIOU
Adresse :
16 AVEN DE COAT MEUR
29400 LANDIVISIAU
Historique de l'établissement :
18/09/2020 : enseigne, dénomination usuelle, activité principale
Enseigne : L'AVENUE
Dénomination usuelle : SARL RIOU
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
22/03/2010 : enseigne, activité principale, caractère employeur
Enseigne : HOTEL RESTAURANT DE L'AVENUE
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
22/03/2010 : Succession
Prédécesseur : SALMAS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/03/2010
Dénomination : SARL RIOU
Dénomination usuelle: SARL RIOU
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3228
NOJO : 2901MYG24662700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1111
NOJO : 2901MYG22598400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1678
NOJO : 2901MYG21776400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°541
NOJO : 002901MYG203509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PASTOURET Sophie Marcelle Yolande ; Gérant : RIOU Monique, Béatrice
07/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1110
NOJO : 2901MYG19763600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°567
NOJO : 290118791100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°789
NOJO : 290118215000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1979
NOJO : 290116394200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1431
NOJO : 290115306200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1657
NOJO : 290114078400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2101
NOJO : 290112683700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2348
NOJO : BXC13116001452J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3179
NOJO : BXC12186005742Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°549
NOJO : BXB12082001172U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : PASTOURET Sophie, Marcelle, Yolande né(e) RIOU Gérant associé : RIOU Monique, Béatrice
25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4517
NOJO : BXC112840061389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 avenue de Coatmeur
29400 Landivisiau
14/04/2010 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°366
NOJO : BXA10097001035K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 22/03/2010
Publication légale : Le Progrès - Le Courrier, le 19/03/2010
Oppositions : Etude de Maîtres CARADEC et PRIGENT, Notaires associés 25, avenue Maréchal Foch 29400 Landivisiau
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : PASTOURET Sophie, Marcelle, Yolande né(e) RIOU
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Hôtellerie-bar-restaurant.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 185000 Euros.

Adresse :
16 avenue de Coatmeur
29400 Landivisiau

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Brest 400 205 167
Dénomination : SALMAS

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Brest 400 205 167
Dénomination : SALMAS
25/03/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°249
NOJO : BXA100770026757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 12/03/2010
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Brest 520 730 128
Dénomination : SARL RIOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : PASTOURET Sophie, Marcelle, Yolande né(e) RIOU
Montant du capital : 10000 EUR

Adresse :
16 avenue de Coatmeur
29400 Landivisiau
Historique de l'unité légale :
18/09/2020 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
22/03/2010 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Représentants légaux :
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Type : Personne Physique

Nom : RIOU (PASTOURET) Sophie Marcelle Yolande
Né le 16/01/1979 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
23 bis rue de Kérandiou
29217 Le Conquet
FRANCE
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Type : Personne Physique

Nom : RIOU (PASTOURET) Sophie Marcelle Yolande
Né le 16/01/1979 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
23 bis rue de Kérandiou
29217 Le Conquet
FRANCE
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Type : Personne Physique

Nom : RIOU Monique, Béatrice
Né le 16/07/1969 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 rue Ar Vilinig
29800 Landerneau
FRANCE
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Type : Personne Physique

Nom : RIOU Monique, Béatrice
Né le 16/07/1969 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 rue Ar Vilinig
29800 Landerneau
FRANCE
Dépôts des actes :
15/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°1159 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
15/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°1159 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
31/12/2011 : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°1159 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts sociales de Madame PASTOURET à Madame RIOU.
02/03/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°1002 déposé le 12/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°1002 déposé le 12/03/2010
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°1002 déposé le 12/03/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
25/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 avenue de Coatmeur
29400 Landivisiau
FRANCE
Nom commercial : SARL RIOU
Enseigne : HOTEL RESTAURANT DE L'AVENUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/03/2010
Activité : Hôtellerie-bar-restaurant.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ALMA
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/06/2015 : SARL RIOU
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°2394 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°2756 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°1426 déposé le 11/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°1486 déposé le 18/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°2101 déposé le 15/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010B00155
Dépôt : N°4422 déposé le 23/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 3802 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 2010B00155
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 3234 du 21/03/2022
Numéro de gestion : 2010B00155
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 5126 du 04/11/2021
Numéro de gestion : 2010B00155
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 1434 du 15/05/2020
Numéro de gestion : 2010B00155
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 2045 du 29/05/2019
Numéro de gestion : 2010B00155
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 4806 du 07/12/2018
Numéro de gestion : 2010B00155
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 2700 du 12/06/2017
Numéro de gestion : 2010B00155
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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