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de Valaurie

SARL SCALBERT STEPHANE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44352201600015 / Siren : 443522016 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 85 443522016
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
23.70Z-Z : Taille, façonnage et finissage de pierres
Cette classe comprend :
-la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc. ;
-la fabrication de mobilier en pierre

Cette classe comprend aussi :
-la production de cheminées décoratives ou de manteaux de cheminées essentiellement en pierre

Cette classe ne comprend pas :
-l'extraction de pierres pour la construction (cf. 08.11Z) ;
-la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf. 23.91Z)
Coordonnées de l'établissement :
SARL SCALBERT STEPHANE
Adresse :
145 Rue DES ARTISANS
26600 CHANOS-CURSON
Historique de l'établissement :
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Taille, façonnage et finissage de pierres (NAFRev2 : 23.70Z)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Travail de la pierre (NAF1993 : 26.7Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2002 : Succession
Prédécesseur : STEPHANE SCALBERT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2002
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3897
NOJO : 260200003363500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2400
NOJO : 260200003291900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°835
NOJO : 260200002676720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2159
NOJO : 260200002491430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°92
NOJO : 260200002286780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2920
NOJO : 260200001848210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3539
NOJO : 260200001612210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2183
NOJO : 260200001427580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1342
NOJO : BXC131770083366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2213
NOJO : BXC12235026445Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2341
NOJO : BXC11154006876C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier les Hauches
26600 Chanos-Curson
03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1375
NOJO : BXC10138009016M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier les Hauches
26600 Chanos-Curson
04/10/2009 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°134
NOJO : BXA092710006752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date d'effet : 4 juin 2009
Publication légale : LE JOURNAL DU DIOIS, le 22/06/2009
Oppositions : Me BARNASSON, notaire à Romans sur Isère 26100, 55 avenue Gambetta

Etablissement principal :
Activité : Fabrication, montage et commerce d'articles funeraires, de plaques de granit, d'articles de décoration en granit : éléments de cuisines, de salles de bains, marbrerie de decoration.
Origine des fonds : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 150000 EUR

Adresse :
quartier les Hauches
26600 Chanos-Curson

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier les Hauches
26600 Chanos-Curson

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 384 831 988
Nom : SCALBERT Stephane
Nom d'usage : SCALBERT
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3190
NOJO : BXC08124006492Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier les Hauches
26600 Chanos-Curson
24/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1295
NOJO : BXC08168004294G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Romans 443 522 016
Dénomination : SARL SCALBERT STEPHANE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier les Hauches
26600 Chanos-Curson
Historique de l'unité légale :
23/03/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Taille, façonnage et finissage de pierres (NAFRev2 : 23.70Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Travail de la pierre (NAF1993 : 26.7Z)
Représentants légaux :
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Type : Personne Physique

Nom : SCALBERT Stephane
Né le 19/07/1969 à Tourcoing (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Passage des Remparts
26260 Clérieux
France
Dépôts des actes :
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°001382 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/03/2005 : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°001382 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/09/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°002579 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°001382 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Type : Siège

Adresse :
145 Rue des Artisans
26600 Chanos-Curson
France
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Type : Etablissement principal

Adresse :
145 Rue des Artisans
26600 Chanos-Curson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : Fabrication, montage et commerce d'articles funéraires, de plaques de granit, d'articles de décoration en granit : éléments de cuisines, de salles de bains, marbrerie de décoration.
Origine du fonds : Achat
u fonds suite à location géranc - récédent exploitan - ARL SCALBERT STEPHAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 30 septembre 2002 -No A2579 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 21 septembre 2002
Personnes morales :
12/07/2016 : SARL SCALBERT STEPHANE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Fabrication, montage et commerce d'articles funéraires, de plaques de granit, d'articles de décoration en granit : éléments de cuisines, de salles de bains, marbrerie de décoration.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2002
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°004855 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°003927 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°003227 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°003577 déposé le 17/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°006027 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°002954 déposé le 13/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°002910 déposé le 28/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°002123 déposé le 22/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°001511 déposé le 29/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°004400 déposé le 09/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°001009 déposé le 28/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00465
Dépôt : N°002159 déposé le 19/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/002740 du 10/05/2023
Numéro de gestion : 2002B00465
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/015260 du 14/12/2022
Numéro de gestion : 2002B00465
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/005538 du 10/08/2020
Numéro de gestion : 2002B00465
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/007451 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 2002B00465
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/007295 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 2002B00465
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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