SARL SUBIRATS LE MELBA (fermée)

Entreprise

SARL SUBIRATS LE MELBA
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40775383900015 / Siren : 407753839 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 58 407753839
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Coordonnées de l'établissement :
SARL SUBIRATS LE MELBA
Adresse :
PORTE SURCOUF NUMERO 74
74 Résidence DU PORT

66420 LE BARCARES
Historique de l'établissement :
04/01/2023 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAF1993 : 55.4B)
Liens de succession de l'établissement :
15/04/2022 : Préccession
Successeur : VANINA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1996
Dénomination : SARL SUBIRATS LE MELBA
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/04/2023 : Radiation

Annonce N°2097
NOJO : 066010000236918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°3321
NOJO : 066010000236590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Cessation d'activité de la société. Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 7622.45 EUR
21/06/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1419
NOJO : 066010000215831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 15/04/2022
Publication légale : Parjal, le 23/04/2022
Oppositions : Cabinet de Maître Stéfanie QUILES, Avocat à la Cour sise 5 Place de la République à PERPIGNAN (66000) ; pour la Banque, au cabinet de Me Eric DELONCA, Avocat Associé de la SCP d'Avocats SIMON-DELONCA-BROS sise à 66100 PERPIGNAN -Tecnosud 1 - 80 rue James Watt.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 15/04/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de PERPIGNAN 1 le 19/04/2002, Dossier dossier 2022 00031309 enregistrement 16810€. Référence : 6604P01 2022 A 01574. Adresse de l'ancien propriétaire : 74 Porte Surcouf Residence du Port 66420 LE BARCARES. Adresse du nouveau propriétaire : 1 Allée Antonio Machado 66350 TOULOUGES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 892 151 747
Dénomination : VANINA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 30000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6124
NOJO : 660100002115550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°2973
NOJO : 066010000208163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8320
NOJO : 660100001933440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9970
NOJO : 660100001674060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9385
NOJO : 660100001434540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12339
NOJO : 660100001226600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5030
NOJO : 660100000977660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1846
NOJO : 066010000092861
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification de l'administration. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
SUBIRATS Michel nom d'usage : SUBIRATS n'est plus gérant.
SUBIRATS Dominique Laurent nom d'usage : SUBIRATS devient gérant
27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5857
NOJO : 660100000830620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1890
NOJO : 660100000612950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4844
NOJO : 660100000420470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4823
NOJO : 660100000242240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8562
NOJO : BXC12178009545N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4289
NOJO : BXC11222012294B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
quai d'Honneur Port de Plaisance
66420 Le Barcarès
11/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8285
NOJO : BXC10267006897I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
quai d'Honneur Port de Plaisance
66420 Le Barcarès
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3667
NOJO : BXC09268006769M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
quai d'Honneur Port de Plaisance
66420 Le Barcarès
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3371
NOJO : BXC08263012559O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Perpignan 407 753 839
Dénomination : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
quai d'Honneur Port de Plaisance
66420 Le Barcarès
Historique de l'unité légale :
04/01/2023 : état administratif
Etat administratif : Cessée
15/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
09/02/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAF1993 : 55.4B)
Représentants légaux :
26/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Type : Personne Physique

Nom : SUBIRATS Dominique Laurent
Né le 07/12/1971 à Perpignan (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
21 Rue d'Arbucies
66600 Salses-le-Château
France
26/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Type : Personne Physique

Nom : SUBIRATS Dominique Laurent
Né le 07/12/1971 à Perpignan (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
21 Rue d'Arbucies
66600 Salses-le-Château
France
01/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Type : Personne Physique

Nom : SUBIRATS Dominique Laurent
Né le 07/12/1971 à Perpignan (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Avenue du Roussillon
66600 Salses-le-Château
France
Dépôts des actes :
04/01/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001974 déposé le 22/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
04/01/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002133 déposé le 28/03/2023
Etat : Déposé
13/10/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001097 déposé le 23/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/10/2022 : Acte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001097 déposé le 23/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/10/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001097 déposé le 23/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/10/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001097 déposé le 23/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/10/2022 : Acte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001097 déposé le 23/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/10/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001097 déposé le 23/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/05/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004214 déposé le 02/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
17/05/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004214 déposé le 02/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
17/05/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004214 déposé le 02/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
17/05/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004214 déposé le 02/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
10/02/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001580 déposé le 25/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
10/02/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001580 déposé le 25/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
09/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001580 déposé le 25/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
09/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001580 déposé le 25/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°007726 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°007726 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001682 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
13/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001682 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
13/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001682 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
13/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001682 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
13/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001682 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
13/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001682 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
30/09/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006019 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006019 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006019 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006019 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006019 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006019 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006019 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006019 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006019 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/07/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005578 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/07/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005578 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/07/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005578 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/05/2016 : Contrat d'apport
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005389 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
10/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005389 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
10/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005389 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
10/05/2016 : Contrat d'apport
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005389 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
10/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005389 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
10/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005389 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
10/05/2016 : Contrat d'apport
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005389 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
10/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005389 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
10/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005389 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
28/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005578 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005578 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005578 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2008 : Acte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001171 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
25/02/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001171 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
25/02/2008 : Acte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001171 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
25/02/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001171 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
25/02/2008 : Acte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001171 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
25/02/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001171 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/11/2007 : Acte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005818 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005818 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/11/2007 : Acte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005818 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005818 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/11/2007 : Acte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005818 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005818 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/06/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001977 déposé le 20/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
20/06/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001977 déposé le 20/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
20/06/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001977 déposé le 20/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
20/06/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001977 déposé le 20/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
20/06/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001977 déposé le 20/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
20/06/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001977 déposé le 20/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
26/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Type : Siège

Adresse :
74 Porte Surcouf
Residence du Port
66420 Le Barcarès
France
26/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Type : Siège

Adresse :
74 Porte Surcouf
Residence du Port
66420 Le Barcarès
France
26/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Type : Etablissement principal

Adresse :
74 Porte Surcouf
Residence du Port
66420 Le Barcarès
France
Enseigne : LE MELBA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1996
Activité : l'exploitation de debit de boissons, glacier, crêpes, à consommer sur place ou à emporter, vente de produits alimentaires sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Type : Siège

Adresse :
74 Porte Surcouf
Residence du Port
66420 Le Barcarès
France
01/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Type : Etablissement principal

Adresse :
74 Porte Surcouf
Residence du Port
66420 Le Barcarès
France
Enseigne : LE MELBA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1996
Activité : exploitation de debit de boissons, glacier, creperie, à consommer sur place ou à emporter
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Quai DU PORT DE PLAISANCE
66420 Le Barcarès
France
Enseigne : LA BANQUISE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/05/2001
Activité : glaces et boissons
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/04/2022 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
26/04/2022 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F23/004713
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2023
Texte de l'observation : Cessation totale d'activité à compter du 04/01/2023
26/04/2022 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F23/004713
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2023
Texte de l'observation : Déclaration de dissolution de la société par décision de l'associé unique HOLDING SUBIRATS Résidence du Port Numéro 74 Porte Surcouf 66420 LE BARCARES, 820 775 484 RCS GTC Perpignan en date du 04/01/2023 - Publicité dans un journal d'annonces légales : Parjal du 18/02/2023.
26/04/2022 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F23/005138
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2023
Texte de l'observation : Radiation par suite de transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique HOLDING SUBIRATS Résidence du Port Numéro 74 Porte Surcouf 66420 LE BARCARES, 820 775 484 RCS GTC Perpignan à compter du 04/01/2023
26/04/2022 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
01/09/2016 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
26/04/2022 : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : l'exploitation de debit de boissons, glacier, crêpes, à consommer sur place ou à emporter, vente de produits alimentaires sur place ou à emporter.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/06/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
26/04/2022 : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : l'exploitation de debit de boissons, glacier, crêpes, à consommer sur place ou à emporter, vente de produits alimentaires sur place ou à emporter.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/06/1996
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 28/03/2023
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/1996
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 04/01/2023

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
01/09/2016 : SARL SUBIRATS-LE MELBA
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : exploitation de debit de boissons, glacier, creperie, à consommer sur place ou à emporter

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/06/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002682 déposé le 26/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002682 déposé le 26/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°007527 déposé le 23/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°007527 déposé le 23/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004360 déposé le 23/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004360 déposé le 23/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°003986 déposé le 12/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°003986 déposé le 12/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005307 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005307 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°003631 déposé le 09/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°003631 déposé le 09/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006884 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006884 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°006884 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005268 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005268 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005268 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004573 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004573 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004573 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004670 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004670 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004670 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002892 déposé le 13/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002892 déposé le 13/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002892 déposé le 13/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005273 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005273 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005273 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005819 déposé le 06/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005819 déposé le 06/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005819 déposé le 06/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005858 déposé le 07/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005858 déposé le 07/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005858 déposé le 07/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004536 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004536 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004536 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002295 déposé le 08/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002295 déposé le 08/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002295 déposé le 08/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005279 déposé le 14/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005279 déposé le 14/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005279 déposé le 14/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005967 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005967 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°005967 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004425 déposé le 06/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004425 déposé le 06/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004425 déposé le 06/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004146 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004146 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004146 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004406 déposé le 26/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004406 déposé le 26/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°004406 déposé le 26/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002384 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002384 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002384 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001220 déposé le 18/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001220 déposé le 18/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°001220 déposé le 18/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002524 déposé le 07/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002524 déposé le 07/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°002524 déposé le 07/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°000650 déposé le 05/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°000650 déposé le 05/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°000650 déposé le 05/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°000651 déposé le 05/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°000651 déposé le 05/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1996B00442
Dépôt : N°000651 déposé le 05/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2022/002682 du 26/04/2022
Numéro de gestion : 1996B00442
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2021/007527 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1996B00442
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2020/004360 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1996B00442
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2019/003986 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 1996B00442
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2018/005307 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1996B00442
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2017/003631 du 09/06/2017
Numéro de gestion : 1996B00442
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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