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de Honguemare-Guenouville

SARL T.C.M.G

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/07/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37851753600017 / Siren : 378517536 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 4 378517536
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
SARL T.C.M.G
Adresse :
LES BOIS HAUTS
LES BOIS HAUTS

79500 MELLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/07/1990
Dénomination : SARL T.C.M.G
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15339
NOJO : 7901MYG19240300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T.C.M.G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10843
NOJO : 7901MYG18166400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T.C.M.G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3066
NOJO : 7901MYG17010200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T.C.M.G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7631
NOJO : 7901MYG15968600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T.C.M.G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11434
NOJO : 117901425072993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T. C. M. G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7626
NOJO : 117901398358277
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T. C. M. G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8181
NOJO : 117901376419511
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T. C. M. G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6923
NOJO : 117901374331287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T. C. M. G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1048
NOJO : BXB15075001361R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T. C. M. G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : QUINTARD Martine Commissaire aux comptes titulaire : CGPE AUDIT & EXPERTISE modification le 13 Mars 2015 Commissaire aux comptes suppléant : JOUDON Laurent en fonction le 13 Mars 2015
20/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5689
NOJO : 117901340541179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T. C. M. G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10359
NOJO : 117901309806772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T. C. M. G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11634
NOJO : BXC13184011410K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T. C. M. G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8540
NOJO : BXC10071006037P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T.C.M.G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Bois Hauts
79500 Saint-Martin-lès-Melle
28/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9636
NOJO : BXC08324007933J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Niort 378 517 536
Dénomination : T.C.M.G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Bois Hauts
79500 Saint-Martin-lès-Melle
13/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°2082
NOJO : BXB080220013457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS NIORT 378 517 536
Dénomination : T.C.M.G.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : QUINTARD Martine.
Commissaire aux comptes titulaire : CHRISTELLE GASCHET.
Commissaire aux comptes suppléant : ECS ET ASSOCIES.

Montant du capital : 130080.00 EUR

Siège social :
Adresse :
les Bois Hauts
79500 Saint-Martin-lès-Melle

Etablissement principal :
Adresse :
les Bois Hauts
79500 Saint-Martin-lès-Melle

Siège social :
Adresse :
les Bois Hauts
79500 Saint-Martin-lès-Melle

Etablissement principal :
Adresse :
les Bois Hauts
79500 Saint-Martin-lès-Melle
Historique de l'unité légale :
27/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : SARL T.C.M.G
Représentants légaux :
02/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Type : Personne Physique

Nom : QUINTARD (GAILLARD) Martine
Né le 21/08/1962 à MELLE
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Bois Hauts
Saint-Martin-Lès-Melle
79500 Melle
FRANCE
02/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Type : Personne Morale

Nom : CGPE AUDIT & EXPERTISE
Siren : 453047029
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
73 Rue Paul Métadier
17200 Royan
FRANCE
02/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Type : Personne Physique

Nom : JOUDON Laurent
Né le 01/03/1973 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue Joseph Meister
86000 Poitiers
FRANCE
13/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Type : Personne Physique

Nom : QUINTARD (GAILLARD) Martine
Né le 21/08/1962 à MELLE
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
LES BOIS HAUTS
79500 Saint-Martin-lès-Melle
FRANCE
13/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Type : Personne Morale

Nom : CGPE AUDIT & EXPERTISE
Siren : 453047029
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
73 Rue Paul Métadier
17200 Royan
FRANCE
13/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Type : Personne Physique

Nom : JOUDON Laurent
Né le 01/03/1973 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue Joseph Meister
86000 Poitiers
FRANCE
Dépôts des actes :
27/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3635 déposé le 27/05/2019
Etat : Déposé
02/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°15056 déposé le 30/11/2018
Etat : Déposé
19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°762 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°762 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°762 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°762 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
18/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3000946 déposé le 25/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3000946 déposé le 25/03/2010
Etat : Déposé
18/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3000946 déposé le 25/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3000946 déposé le 25/03/2010
Etat : Déposé
27/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2701883 déposé le 30/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2701883 déposé le 30/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
03/10/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2601293 déposé le 03/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/10/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2601293 déposé le 03/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2600770 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/03/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2600770 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
30/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2600770 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/03/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2600770 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
20/03/2006 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2600420 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SAS MELLE TRANSPORTS SERCIES A TCMG SAS
20/03/2006 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2600420 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SAS MELLE TRANSPORTS SERCIES A TCMG SAS
28/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101265 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : transformation de sarl en sas
28/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101265 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101265 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101265 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
28/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101265 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
28/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101265 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : transformation de sarl en sas
28/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101265 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101265 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
12/07/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2100882 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
12/07/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101265 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
12/07/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2100882 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
12/07/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101265 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
07/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101264 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101264 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
07/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101264 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2101264 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
10/12/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°931302 déposé le 13/12/1993
Etat : Déposé
10/12/1993 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°931302 déposé le 13/12/1993
Etat : Déposé
10/12/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°931302 déposé le 13/12/1993
Etat : Déposé
10/12/1993 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°931302 déposé le 13/12/1993
Etat : Déposé
04/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°931302 déposé le 13/12/1993
Etat : Déposé
Décision : entre QUINTARD BRIGITTE EPX OBLE ET MR ERIC QUINTARD EPX ME LAURENCE PLAULT
04/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°931302 déposé le 13/12/1993
Etat : Déposé
Décision : entre QUINTARD BRIGITTE EPX OBLE ET MR ERIC QUINTARD EPX ME LAURENCE PLAULT
30/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°931302 déposé le 13/12/1993
Etat : Déposé
30/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°931302 déposé le 13/12/1993
Etat : Déposé
30/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°931302 déposé le 13/12/1993
Etat : Déposé
30/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°931302 déposé le 13/12/1993
Etat : Déposé
25/10/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°921253 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
25/10/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°921253 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
10/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°921253 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
10/10/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°921253 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
10/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°921253 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
10/10/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°921253 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
09/06/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°900700 déposé le 03/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
09/06/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°900700 déposé le 03/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°900700 déposé le 03/07/1990
Etat : Déposé
30/04/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°900700 déposé le 03/07/1990
Etat : Déposé
30/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°900700 déposé le 03/07/1990
Etat : Déposé
30/04/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°900700 déposé le 03/07/1990
Etat : Déposé
Etablissements :
02/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Les Bois Hauts
Saint-Martin-Lès-Melle
79500 Melle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1990
Activité : transports publics routiers de ttes marchandises louage de vehicules commissionnaire de transport courtier en fret
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Type : Siège

Adresse :
Les Bois Hauts
79500 Saint-Martin-lès-Melle
FRANCE
13/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Type : Etablissement principal

Adresse :
Les Bois Hauts
79500 Saint-Martin-lès-Melle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1990
Activité : transports publics routiers de ttes marchandises louage de vehicules commissionnaire de transport courtier en fret
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/03/2015 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/07/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/07/1990 : TRANSFORMATION DE SARL EN SAS AU 28.7.2001
Personnes morales :
02/11/2022 : T.C.M.G.
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : transports publics routiers de ttes marchandises louage de vehicules commissionnaire de transport courtier en fret

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 130080.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/03/2015 : T.C.M.G.
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transports publics routiers de ttes marchandises louage de vehicules commissionnaire de transport courtier en fret

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 130080.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2765 déposé le 04/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3847 déposé le 27/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3041 déposé le 17/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2717 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2753 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3072 déposé le 17/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3171 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3171 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2065 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2065 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°691 déposé le 02/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°691 déposé le 02/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°4247 déposé le 04/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°4247 déposé le 04/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2082 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2082 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3060 déposé le 01/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°3060 déposé le 01/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1747 déposé le 02/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1747 déposé le 02/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1826 déposé le 11/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1826 déposé le 11/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°149 déposé le 07/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°149 déposé le 07/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1623 déposé le 11/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1623 déposé le 11/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2085 déposé le 26/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°2085 déposé le 26/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1468 déposé le 07/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1468 déposé le 07/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1539 déposé le 20/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1539 déposé le 20/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1256 déposé le 12/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1256 déposé le 12/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1436 déposé le 02/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°1436 déposé le 02/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°90866 déposé le 22/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°90866 déposé le 22/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°81250 déposé le 28/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°81250 déposé le 28/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°70685 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°70685 déposé le 04/07/1997
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°60749 déposé le 15/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°60749 déposé le 15/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°50836 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°50836 déposé le 26/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°41368 déposé le 10/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°41368 déposé le 10/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°31124 déposé le 22/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°31124 déposé le 22/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°20683 déposé le 27/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°20683 déposé le 27/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°10427 déposé le 04/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00151
Dépôt : N°10427 déposé le 04/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2765 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00151
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 09873 93918 159
AHFonds commercial30 81830 818
APConstructions424 223154 558269 664
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 811130 89885 912
ATAutres immobilisations corporelles3 992 611780 0743 212 537
CUAutres participations2 2502 250
BDAutres titres immobilisés10 00010 000
BFPrêts5 0505 050
BHAutres immobilisations financières195 781195 781
BJTOTAL (I)4 969 6441 139 4713 830 173
BLMatières premières, approvisionnements204 568204 568
BXClients et comptes rattachés2 075 6103 3702 072 240
BZAutres créances631 674631 674
CFDisponibilités1 031 3621 031 362
CHCharges constatées d’avance44 87844 878
CJTOTAL (II)3 988 0943 3703 984 724
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 957 7391 142 8417 814 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel130 080
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 920
DDRéserve légale (1)13 008
DGAutres réserves893 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)383 990
DKProvisions réglementées92 486
DLTOTAL (I)1 530 526
DPProvisions pour risques53 980
DRTOTAL (III)53 980
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 102 414
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 689
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 928
DYDettes fiscales et sociales1 181 830
EAAutres dettes831 529
ECTOTAL (IV)6 230 392
EETOTAL GENERAL (I à V)7 814 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 827 864
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 573
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 017 543351 5553 369 099
FGProduction vendue services10 060 870786 22710 847 098
FJChiffres d’affaires nets13 078 4141 137 78314 216 197
FOSubventions d’exploitation40 066
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 224
FQAutres produits537
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 275 026
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 972 026
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 573 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 738
FWAutres achats et charges externes4 022 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés221 410
FYSalaires et traitements2 830 504
FZCharges sociales683 856
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements418 119
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions600
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 695 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)579 609
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé421
GPTotal des produits financiers (V)421
GRIntérêts et charges assimilées46 479
GUTotal des charges financières (VI)46 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)533 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital123 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges133 043
HDTotal des produits exceptionnels (VII)256 543
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87 362
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 378
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 024
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)285 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 221
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise35 082
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 531 990
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 148 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)383 990
HPRenvois : Crédit-bail mobilier814 372
A1Renvois : Transfert de charges18 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 3303 60973 939
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 102 995414 510451 9741 065 531
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 173 325418 119451 9741 139 471
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires92 486
3ZTotal Provisions réglementées223 5052 024133 04392 486
4AProvisions pour litiges53 980
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 98053 980
6TSur comptes clients2 7706003 370
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7706003 370
7CTOTAL GENERAL280 2552 624133 043149 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation600
UJ- Exceptionnelles2 024133 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts5 050
UTAutres immobilisations financières195 781
VAClients douteux ou litigieux4 044
UXAutres créances clients2 071 566
VMImpôts sur les bénéfices78 686
VBT. V. A.168 258
VPDivers138 518
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)246 211
VSCharges constatées d’avance44 878
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 952 9942 752 163200 831
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 5731 573
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 100 841698 3132 352 865
8BFournisseurs et comptes rattaché1 108 9281 108 928
8CPersonnel et comptes rattachés506 534506 534
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 226279 226
VWT.V.A.331 292331 292
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 77664 776
VIGroupe et associés5 6895 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)831 529831 529
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 230 3923 827 8642 352 86549 663
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 030 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice413 227
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3847 du 27/07/2021
Numéro de gestion : 1990B00151
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 09873 93918 159
AHFonds commercial30 81830 818
APConstructions424 223154 558269 664
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 811130 89885 912
ATAutres immobilisations corporelles3 992 611780 0743 212 537
CUAutres participations2 2502 250
BDAutres titres immobilisés10 00010 000
BFPrêts5 0505 050
BHAutres immobilisations financières195 781195 781
BJTOTAL (I)4 969 6441 139 4713 830 173
BLMatières premières, approvisionnements204 568204 568
BXClients et comptes rattachés2 075 6103 3702 072 240
BZAutres créances631 674631 674
CFDisponibilités1 031 3621 031 362
CHCharges constatées d’avance44 87844 878
CJTOTAL (II)3 988 0943 3703 984 724
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 957 7391 142 8417 814 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel130 080
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 920
DDRéserve légale (1)13 008
DGAutres réserves893 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)383 990
DKProvisions réglementées92 486
DLTOTAL (I)1 530 526
DPProvisions pour risques53 980
DRTOTAL (III)53 980
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 102 414
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 689
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 928
DYDettes fiscales et sociales1 181 830
EAAutres dettes831 529
ECTOTAL (IV)6 230 392
EETOTAL GENERAL (I à V)7 814 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 827 864
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 573
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 017 543351 5553 369 099
FGProduction vendue services10 060 870786 22710 847 098
FJChiffres d’affaires nets13 078 4141 137 78314 216 197
FOSubventions d’exploitation40 066
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 224
FQAutres produits537
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 275 026
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 972 026
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 573 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 738
FWAutres achats et charges externes4 022 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés221 410
FYSalaires et traitements2 830 504
FZCharges sociales683 856
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements418 119
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions600
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 695 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)579 609
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé421
GPTotal des produits financiers (V)421
GRIntérêts et charges assimilées46 479
GUTotal des charges financières (VI)46 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)533 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital123 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges133 043
HDTotal des produits exceptionnels (VII)256 543
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87 362
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 378
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 024
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)285 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 221
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise35 082
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 531 990
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 148 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)383 990
HPRenvois : Crédit-bail mobilier814 372
A1Renvois : Transfert de charges18 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 3303 60973 939
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 102 995414 510451 9741 065 531
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 173 325418 119451 9741 139 471
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires92 486
3ZTotal Provisions réglementées223 5052 024133 04392 486
4AProvisions pour litiges53 980
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 98053 980
6TSur comptes clients2 7706003 370
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7706003 370
7CTOTAL GENERAL280 2552 624133 043149 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation600
UJ- Exceptionnelles2 024133 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts5 050
UTAutres immobilisations financières195 781
VAClients douteux ou litigieux4 044
UXAutres créances clients2 071 566
VMImpôts sur les bénéfices78 686
VBT. V. A.168 258
VPDivers138 518
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)246 211
VSCharges constatées d’avance44 878
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 952 9942 752 163200 831
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 5731 573
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 100 841698 3132 352 865
8BFournisseurs et comptes rattaché1 108 9281 108 928
8CPersonnel et comptes rattachés506 534506 534
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 226279 226
VWT.V.A.331 292331 292
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 77664 776
VIGroupe et associés5 6895 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)831 529831 529
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 230 3923 827 8642 352 86549 663
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 030 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice413 227
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3041 du 17/08/2020
Numéro de gestion : 1990B00151
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 09873 93918 159
AHFonds commercial30 81830 818
APConstructions424 223154 558269 664
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 811130 89885 912
ATAutres immobilisations corporelles3 992 611780 0743 212 537
CUAutres participations2 2502 250
BDAutres titres immobilisés10 00010 000
BFPrêts5 0505 050
BHAutres immobilisations financières195 781195 781
BJTOTAL (I)4 969 6441 139 4713 830 173
BLMatières premières, approvisionnements204 568204 568
BXClients et comptes rattachés2 075 6103 3702 072 240
BZAutres créances631 674631 674
CFDisponibilités1 031 3621 031 362
CHCharges constatées d’avance44 87844 878
CJTOTAL (II)3 988 0943 3703 984 724
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 957 7391 142 8417 814 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel130 080
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 920
DDRéserve légale (1)13 008
DGAutres réserves893 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)383 990
DKProvisions réglementées92 486
DLTOTAL (I)1 530 526
DPProvisions pour risques53 980
DRTOTAL (III)53 980
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 102 414
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 689
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 928
DYDettes fiscales et sociales1 181 830
EAAutres dettes831 529
ECTOTAL (IV)6 230 392
EETOTAL GENERAL (I à V)7 814 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 827 864
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 573
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 017 543351 5553 369 099
FGProduction vendue services10 060 870786 22710 847 098
FJChiffres d’affaires nets13 078 4141 137 78314 216 197
FOSubventions d’exploitation40 066
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 224
FQAutres produits537
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 275 026
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 972 026
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 573 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 738
FWAutres achats et charges externes4 022 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés221 410
FYSalaires et traitements2 830 504
FZCharges sociales683 856
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements418 119
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions600
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 695 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)579 609
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé421
GPTotal des produits financiers (V)421
GRIntérêts et charges assimilées46 479
GUTotal des charges financières (VI)46 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)533 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital123 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges133 043
HDTotal des produits exceptionnels (VII)256 543
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87 362
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 378
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 024
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)285 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 221
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise35 082
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 531 990
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 148 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)383 990
HPRenvois : Crédit-bail mobilier814 372
A1Renvois : Transfert de charges18 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 3303 60973 939
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 102 995414 510451 9741 065 531
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 173 325418 119451 9741 139 471
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires92 486
3ZTotal Provisions réglementées223 5052 024133 04392 486
4AProvisions pour litiges53 980
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 98053 980
6TSur comptes clients2 7706003 370
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7706003 370
7CTOTAL GENERAL280 2552 624133 043149 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation600
UJ- Exceptionnelles2 024133 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts5 050
UTAutres immobilisations financières195 781
VAClients douteux ou litigieux4 044
UXAutres créances clients2 071 566
VMImpôts sur les bénéfices78 686
VBT. V. A.168 258
VPDivers138 518
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)246 211
VSCharges constatées d’avance44 878
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 952 9942 752 163200 831
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 5731 573
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 100 841698 3132 352 865
8BFournisseurs et comptes rattaché1 108 9281 108 928
8CPersonnel et comptes rattachés506 534506 534
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 226279 226
VWT.V.A.331 292331 292
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 77664 776
VIGroupe et associés5 6895 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)831 529831 529
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 230 3923 827 8642 352 86549 663
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 030 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice413 227
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2717 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1990B00151
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 09873 93918 159
AHFonds commercial30 81830 818
APConstructions424 223154 558269 664
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 811130 89885 912
ATAutres immobilisations corporelles3 992 611780 0743 212 537
CUAutres participations2 2502 250
BDAutres titres immobilisés10 00010 000
BFPrêts5 0505 050
BHAutres immobilisations financières195 781195 781
BJTOTAL (I)4 969 6441 139 4713 830 173
BLMatières premières, approvisionnements204 568204 568
BXClients et comptes rattachés2 075 6103 3702 072 240
BZAutres créances631 674631 674
CFDisponibilités1 031 3621 031 362
CHCharges constatées d’avance44 87844 878
CJTOTAL (II)3 988 0943 3703 984 724
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 957 7391 142 8417 814 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel130 080
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 920
DDRéserve légale (1)13 008
DGAutres réserves893 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)383 990
DKProvisions réglementées92 486
DLTOTAL (I)1 530 526
DPProvisions pour risques53 980
DRTOTAL (III)53 980
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 102 414
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 689
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 928
DYDettes fiscales et sociales1 181 830
EAAutres dettes831 529
ECTOTAL (IV)6 230 392
EETOTAL GENERAL (I à V)7 814 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 827 864
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 573
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 017 543351 5553 369 099
FGProduction vendue services10 060 870786 22710 847 098
FJChiffres d’affaires nets13 078 4141 137 78314 216 197
FOSubventions d’exploitation40 066
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 224
FQAutres produits537
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 275 026
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 972 026
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 573 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 738
FWAutres achats et charges externes4 022 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés221 410
FYSalaires et traitements2 830 504
FZCharges sociales683 856
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements418 119
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions600
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 695 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)579 609
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé421
GPTotal des produits financiers (V)421
GRIntérêts et charges assimilées46 479
GUTotal des charges financières (VI)46 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)533 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital123 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges133 043
HDTotal des produits exceptionnels (VII)256 543
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87 362
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 378
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 024
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)285 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 221
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise35 082
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 531 990
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 148 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)383 990
HPRenvois : Crédit-bail mobilier814 372
A1Renvois : Transfert de charges18 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 3303 60973 939
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 102 995414 510451 9741 065 531
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 173 325418 119451 9741 139 471
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires92 486
3ZTotal Provisions réglementées223 5052 024133 04392 486
4AProvisions pour litiges53 980
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 98053 980
6TSur comptes clients2 7706003 370
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7706003 370
7CTOTAL GENERAL280 2552 624133 043149 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation600
UJ- Exceptionnelles2 024133 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts5 050
UTAutres immobilisations financières195 781
VAClients douteux ou litigieux4 044
UXAutres créances clients2 071 566
VMImpôts sur les bénéfices78 686
VBT. V. A.168 258
VPDivers138 518
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)246 211
VSCharges constatées d’avance44 878
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 952 9942 752 163200 831
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 5731 573
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 100 841698 3132 352 865
8BFournisseurs et comptes rattaché1 108 9281 108 928
8CPersonnel et comptes rattachés506 534506 534
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 226279 226
VWT.V.A.331 292331 292
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 77664 776
VIGroupe et associés5 6895 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)831 529831 529
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 230 3923 827 8642 352 86549 663
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 030 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice413 227
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2753 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 1990B00151
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 09873 93918 159
AHFonds commercial30 81830 818
APConstructions424 223154 558269 664
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 811130 89885 912
ATAutres immobilisations corporelles3 992 611780 0743 212 537
CUAutres participations2 2502 250
BDAutres titres immobilisés10 00010 000
BFPrêts5 0505 050
BHAutres immobilisations financières195 781195 781
BJTOTAL (I)4 969 6441 139 4713 830 173
BLMatières premières, approvisionnements204 568204 568
BXClients et comptes rattachés2 075 6103 3702 072 240
BZAutres créances631 674631 674
CFDisponibilités1 031 3621 031 362
CHCharges constatées d’avance44 87844 878
CJTOTAL (II)3 988 0943 3703 984 724
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 957 7391 142 8417 814 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel130 080
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 920
DDRéserve légale (1)13 008
DGAutres réserves893 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)383 990
DKProvisions réglementées92 486
DLTOTAL (I)1 530 526
DPProvisions pour risques53 980
DRTOTAL (III)53 980
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 102 414
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 689
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 928
DYDettes fiscales et sociales1 181 830
EAAutres dettes831 529
ECTOTAL (IV)6 230 392
EETOTAL GENERAL (I à V)7 814 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 827 864
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 573
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 017 543351 5553 369 099
FGProduction vendue services10 060 870786 22710 847 098
FJChiffres d’affaires nets13 078 4141 137 78314 216 197
FOSubventions d’exploitation40 066
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 224
FQAutres produits537
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 275 026
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 972 026
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 573 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 738
FWAutres achats et charges externes4 022 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés221 410
FYSalaires et traitements2 830 504
FZCharges sociales683 856
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements418 119
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions600
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 695 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)579 609
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé421
GPTotal des produits financiers (V)421
GRIntérêts et charges assimilées46 479
GUTotal des charges financières (VI)46 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)533 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital123 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges133 043
HDTotal des produits exceptionnels (VII)256 543
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87 362
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 378
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 024
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)285 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 221
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise35 082
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 531 990
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 148 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)383 990
HPRenvois : Crédit-bail mobilier814 372
A1Renvois : Transfert de charges18 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 3303 60973 939
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 102 995414 510451 9741 065 531
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 173 325418 119451 9741 139 471
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires92 486
3ZTotal Provisions réglementées223 5052 024133 04392 486
4AProvisions pour litiges53 980
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 98053 980
6TSur comptes clients2 7706003 370
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7706003 370
7CTOTAL GENERAL280 2552 624133 043149 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation600
UJ- Exceptionnelles2 024133 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts5 050
UTAutres immobilisations financières195 781
VAClients douteux ou litigieux4 044
UXAutres créances clients2 071 566
VMImpôts sur les bénéfices78 686
VBT. V. A.168 258
VPDivers138 518
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)246 211
VSCharges constatées d’avance44 878
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 952 9942 752 163200 831
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 5731 573
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 100 841698 3132 352 865
8BFournisseurs et comptes rattaché1 108 9281 108 928
8CPersonnel et comptes rattachés506 534506 534
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 226279 226
VWT.V.A.331 292331 292
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 77664 776
VIGroupe et associés5 6895 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)831 529831 529
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 230 3923 827 8642 352 86549 663
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 030 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice413 227
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3072 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00151
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 09873 93918 159
AHFonds commercial30 81830 818
APConstructions424 223154 558269 664
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 811130 89885 912
ATAutres immobilisations corporelles3 992 611780 0743 212 537
CUAutres participations2 2502 250
BDAutres titres immobilisés10 00010 000
BFPrêts5 0505 050
BHAutres immobilisations financières195 781195 781
BJTOTAL (I)4 969 6441 139 4713 830 173
BLMatières premières, approvisionnements204 568204 568
BXClients et comptes rattachés2 075 6103 3702 072 240
BZAutres créances631 674631 674
CFDisponibilités1 031 3621 031 362
CHCharges constatées d’avance44 87844 878
CJTOTAL (II)3 988 0943 3703 984 724
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 957 7391 142 8417 814 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel130 080
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...17 920
DDRéserve légale (1)13 008
DGAutres réserves893 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)383 990
DKProvisions réglementées92 486
DLTOTAL (I)1 530 526
DPProvisions pour risques53 980
DRTOTAL (III)53 980
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 102 414
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 689
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 928
DYDettes fiscales et sociales1 181 830
EAAutres dettes831 529
ECTOTAL (IV)6 230 392
EETOTAL GENERAL (I à V)7 814 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 827 864
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 573
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 017 543351 5553 369 099
FGProduction vendue services10 060 870786 22710 847 098
FJChiffres d’affaires nets13 078 4141 137 78314 216 197
FOSubventions d’exploitation40 066
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 224
FQAutres produits537
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 275 026
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 972 026
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 573 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 738
FWAutres achats et charges externes4 022 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés221 410
FYSalaires et traitements2 830 504
FZCharges sociales683 856
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements418 119
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions600
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 695 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)579 609
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé421
GPTotal des produits financiers (V)421
GRIntérêts et charges assimilées46 479
GUTotal des charges financières (VI)46 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)533 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital123 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges133 043
HDTotal des produits exceptionnels (VII)256 543
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87 362
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 378
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 024
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)285 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 221
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise35 082
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 531 990
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 148 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)383 990
HPRenvois : Crédit-bail mobilier814 372
A1Renvois : Transfert de charges18 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 3303 60973 939
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 102 995414 510451 9741 065 531
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 173 325418 119451 9741 139 471
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires92 486
3ZTotal Provisions réglementées223 5052 024133 04392 486
4AProvisions pour litiges53 980
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 98053 980
6TSur comptes clients2 7706003 370
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7706003 370
7CTOTAL GENERAL280 2552 624133 043149 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation600
UJ- Exceptionnelles2 024133 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts5 050
UTAutres immobilisations financières195 781
VAClients douteux ou litigieux4 044
UXAutres créances clients2 071 566
VMImpôts sur les bénéfices78 686
VBT. V. A.168 258
VPDivers138 518
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)246 211
VSCharges constatées d’avance44 878
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 952 9942 752 163200 831
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 5731 573
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 100 841698 3132 352 865
8BFournisseurs et comptes rattaché1 108 9281 108 928
8CPersonnel et comptes rattachés506 534506 534
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 226279 226
VWT.V.A.331 292331 292
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 77664 776
VIGroupe et associés5 6895 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)831 529831 529
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 230 3923 827 8642 352 86549 663
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 030 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice413 227

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