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de Gimel-les-Cascades

SAS BACCHARIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/02/2018
Dénomination usuelle : SAS BACCHARIS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52005573200025 / Siren : 520055732 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 2 520055732
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
SAS BACCHARIS
Adresse :
4 Rue DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
Historique de l'établissement :
01/02/2024 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
27/02/2018 : Succession
Prédécesseur : BACCHARIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2010
Dénomination : BACCHARIS
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SAS BACCHARIS - Guéthary (siège)BACCHARIS - Guéthary (fermé)
Marques françaises :
08/10/2007 : 64
N° national/d'enregistrement : 3530051
Date de dépôt : 08/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mhes pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 690102
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : BIL-TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 690103
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661088
Date de demande : 05/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

12/03/2007 : 64
N° national/d'enregistrement : 3488031
Date de dépôt : 12/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; casques de protection, casques de protection pour les motocyclistes, cyclistes et conducteurs, casques de protection pour le sport en général, protection pour les ouvriers et pour la prévention des accidents, dispositifs de protection contre les accidents à usage personnel, masque de protection ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matiéres ou en matiéres plastiques ; fauteuils ; siéges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matiéres textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643043
Date de demande : 09/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

18/10/2006 : 64 LIFEGUARD
N° national/d'enregistrement : 3457755
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632574
Date de demande : 18/11/2016
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

18/10/2006 : 64 LIFESTYLE
N° national/d'enregistrement : 3457848
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632576
Date de demande : 18/11/2016
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

18/10/2006 : NUMERO 64
N° national/d'enregistrement : 3457871
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632580
Date de demande : 18/11/2016
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

18/10/2006 : 64 BEACH
N° national/d'enregistrement : 3457873
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632575
Date de demande : 18/11/2016
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

18/10/2006 : 64 SURFWEAR
N° national/d'enregistrement : 3457891
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632578
Date de demande : 18/11/2016
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

18/10/2006 : RUGBY 64
N° national/d'enregistrement : 3457892
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, ces produits étant destinés à la pratique du rugby.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 459267
Date de demande : 22/08/2007
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632572
Date de demande : 18/11/2016
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

18/10/2006 : 64 SPORT
N° national/d'enregistrement : 3457893
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632577
Date de demande : 18/11/2016
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

18/10/2006 : WEST COAST 64
N° national/d'enregistrement : 3457894
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632573
Date de demande : 18/11/2016
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

18/10/2006 : POLO 64
N° national/d'enregistrement : 3457895
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir polos ; vêtements, chaussures, chapellerie, destinés à la pratique du polo.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632571
Date de demande : 18/11/2016
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

18/10/2006 : JEAN'S 64
N° national/d'enregistrement : 3457896
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632579
Date de demande : 18/11/2016
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

04/07/2006 : TEESHIRT 64
N° national/d'enregistrement : 3439088
Date de dépôt : 04/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609711
Date de demande : 01/10/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626947
Date de demande : 01/09/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

23/10/2002 : 16
N° national/d'enregistrement : 3191236
Date de dépôt : 23/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 guethary
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 587938
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-49
Date du BOPI : 06/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511603
Date de demande : 12/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826074
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

23/10/2002 : 42
N° national/d'enregistrement : 3191237
Date de dépôt : 23/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 guethary
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 587938
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-49
Date du BOPI : 06/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511602
Date de demande : 12/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826079
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

23/10/2002 : 84
N° national/d'enregistrement : 3191238
Date de dépôt : 23/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 RUE DE L"EGLISE
64210 guethary
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587939
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-49
Date du BOPI : 06/12/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511601
Date de demande : 12/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826081
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

28/08/2002 : 35
N° national/d'enregistrement : 3181207
Date de dépôt : 28/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'eglise
64210 Guethary (64)
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'eglise
64210 Guethary (64)
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 584397
Date de demande : 17/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633384
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-40
Date du BOPI : 04/10/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507299
Date de demande : 20/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821483
Date de demande : 22/08/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

28/08/2002 : 26
N° national/d'enregistrement : 3181202
Date de dépôt : 28/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'eglise
64210 Guethary (64)
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'eglise
64210 Guethary (64)
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 584397
Date de demande : 17/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-40
Date du BOPI : 04/10/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507300
Date de demande : 20/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821484
Date de demande : 22/08/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

10/04/2002 : 64
N° national/d'enregistrement : 3159371
Date de dépôt : 10/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Locations de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447099
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LA STE MOORE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447104
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-21
Date du BOPI : 24/05/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496386
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809213
Date de demande : 22/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

10/04/2002 : CLUB 64
N° national/d'enregistrement : 3159372
Date de dépôt : 10/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensibles et récipients non electriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, chaussures, chapelleries. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'église
64210 Guethary
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER Denis
Adresse :
4 rue de l'église
64210 Guethary
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 583607
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-21
Date du BOPI : 24/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496384
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809223
Date de demande : 22/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

10/04/2002 : SOIXANTE QUATRE
N° national/d'enregistrement : 3159370
Date de dépôt : 10/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 583607
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-21
Date du BOPI : 24/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496385
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809217
Date de demande : 22/03/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

07/01/2002 : 06
N° national/d'enregistrement : 3140832
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 567790
Date de demande : 23/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487495
Date de demande : 23/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800999
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

07/01/2002 : 19
N° national/d'enregistrement : 3140833
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 345536
Date de demande : 30/04/2002
N° de BOPI : 2002-22
Limitations : 00 Classe 3 Préparation pour blanchir et
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 3 Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 567790
Date de demande : 23/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487488
Date de demande : 23/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801003
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

07/01/2002 : 31
N° national/d'enregistrement : 3140834
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 567790
Date de demande : 23/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487489
Date de demande : 23/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801004
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

07/01/2002 : 32
N° national/d'enregistrement : 3140835
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 567790
Date de demande : 23/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487490
Date de demande : 23/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801005
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

07/01/2002 : 45
N° national/d'enregistrement : 3140836
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 567790
Date de demande : 23/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487491
Date de demande : 23/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801007
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

07/01/2002 : 54
N° national/d'enregistrement : 3140837
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 567790
Date de demande : 23/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487492
Date de demande : 23/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801018
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

07/01/2002 : 63
N° national/d'enregistrement : 3140838
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 567790
Date de demande : 23/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487493
Date de demande : 23/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801023
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

07/01/2002 : 64
N° national/d'enregistrement : 3140839
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sac de plage en cuir et imitation cuir ; sac de voyage en cuir et imitation cuir. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447100
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LA STE MOORE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447104
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487487
Date de demande : 23/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800991
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

07/01/2002 : 92
N° national/d'enregistrement : 3140840
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 567790
Date de demande : 23/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487494
Date de demande : 23/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801027
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

08/10/2001 : 65
N° national/d'enregistrement : 3125567
Date de dépôt : 08/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 560383
Date de demande : 20/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : MAUROUX OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560467
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480632
Date de demande : 23/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792852
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

08/10/2001 : 68
N° national/d'enregistrement : 3125568
Date de dépôt : 08/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 560383
Date de demande : 20/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : MAUROUX OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560467
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480631
Date de demande : 23/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792854
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

08/10/2001 : 67
N° national/d'enregistrement : 3125569
Date de dépôt : 08/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 560383
Date de demande : 20/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : MAUROUX OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560467
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480630
Date de demande : 23/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792853
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

08/10/2001 : 24
N° national/d'enregistrement : 3125570
Date de dépôt : 08/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 560383
Date de demande : 20/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : MAUROUX OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560467
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480633
Date de demande : 23/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792848
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

08/10/2001 : 56
N° national/d'enregistrement : 3125571
Date de dépôt : 08/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560467
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480306
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792849
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

08/10/2001 : 22
N° national/d'enregistrement : 3125572
Date de dépôt : 08/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 342439
Date de demande : 11/03/2002
N° de BOPI : 2002-15
Limitations : 00 Classe 3 Préparations pour blanchir et
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 3 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, pour dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560467
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480305
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792847
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

26/09/2001 : 34
N° national/d'enregistrement : 3123698
Date de dépôt : 26/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560467
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480303
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792838
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

26/09/2001 : 59
N° national/d'enregistrement : 3123699
Date de dépôt : 26/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560467
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480304
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792841
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

26/09/2001 : 30
N° national/d'enregistrement : 3123700
Date de dépôt : 26/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560467
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480302
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792835
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

26/09/2001 : 14
N° national/d'enregistrement : 3123701
Date de dépôt : 26/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de considérer l'inscription précitée n° 582819, comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour polir Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 342438
Date de demande : 11/03/2002
N° de BOPI : 2002-15
Limitations : 00 Classe 3 Préparation pour blanchir et
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 3 Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, pour dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376813
Date de demande : 04/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560467
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 582819
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 596297
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-39
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée n° 582819, comme nulle et non avenue.

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480307
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792832
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

27/03/2000 : Club 64
N° national/d'enregistrement : 3019017
Date de dépôt : 27/03/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, services d' abonnement à des journaux pour des tiers, recherche d'espaces publicitaires, conseils, informations ou renseignement d'affaires, reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs Restauration (alimentation).
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, SAS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362023
Date de demande : 23/12/2002

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372045
Date de demande : 16/06/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447102
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : MAUROUX; LA STE BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447103
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432031
Date de demande : 19/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742960
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

17/03/2000 : 85
N° national/d'enregistrement : 3016673
Date de dépôt : 17/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, pour dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Tissus à usage textile ; couvertures de lit de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, SAS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362023
Date de demande : 23/12/2002

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372045
Date de demande : 16/06/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447102
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : MAUROUX; LA STE BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447103
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432030
Date de demande : 19/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742956
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

17/03/2000 : 17
N° national/d'enregistrement : 3016674
Date de dépôt : 17/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, couvertures de lit, de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : BACCHARIS, SAS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 304226
Date de demande : 24/07/2000
N° de BOPI : 2000-34
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 3 Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, pour dégraisser et abraser, savons, produits de part, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362023
Date de demande : 23/12/2002

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372045
Date de demande : 16/06/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447102
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : MAUROUX; LA STE BIL TOKI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447103
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432032
Date de demande : 19/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742949
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

25/02/2000 : 74
N° national/d'enregistrement : 3012322
Date de dépôt : 25/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - préparation pour blanchir et autre substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, pour dégraisser et abraser ; savons. Produits de parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Tissus à usage textile. Couvertures de lit de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732

Mandataire 1 : BACCHARIS, SAS, M. WARGNIER DENIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362023
Date de demande : 23/12/2002

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372045
Date de demande : 16/06/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447102
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : MAUROUX; LA STE BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447103
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428010
Date de demande : 15/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742946
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

01/12/1999 : 73
N° national/d'enregistrement : 99827626
Date de dépôt : 01/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices - tissus à usage textile couvertures de lit et de table - habillement, vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 Rue DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 Rue DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362023
Date de demande : 23/12/2002

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372045
Date de demande : 16/06/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447102
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : MAUROUX; LA STE BIL TOKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447103
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420676
Date de demande : 16/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732764
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

30/08/1999 : 66
N° national/d'enregistrement : 99809800
Date de dépôt : 30/08/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - métaux précieux. Instruments chronométriques. - papiers, cartons Clichés. - vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 Rue DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 Rue DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 388637
Date de demande : 11/03/2004
N° de BOPI : 2004-15

Bénéficiare 1 : BIL TOKI - MAUROUX OLIVIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508339
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508340
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411876
Date de demande : 01/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732772
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

05/10/1998 : 97
N° national/d'enregistrement : 98752626
Date de dépôt : 05/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - vêtements (habillement), chaussures, chapellerie - préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. - tissus à usage textile, couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 Rue DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362023
Date de demande : 23/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372045
Date de demande : 16/06/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447102
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447103
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-46
Date du BOPI : 13/11/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381819
Date de demande : 12/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694788
Date de demande : 04/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

25/08/1998 : 44
N° national/d'enregistrement : 98747294
Date de dépôt : 25/08/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - vêtements, chaussures chapellerie - préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 Rue DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 Rue DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362023
Date de demande : 23/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372045
Date de demande : 16/06/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447102
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447103
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-40
Date du BOPI : 02/10/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378710
Date de demande : 04/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690599
Date de demande : 14/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

25/08/1998 : 29
N° national/d'enregistrement : 98747296
Date de dépôt : 25/08/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - vêtements, chaussures, chapellerie - préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, pour dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 rue de l'Eglise
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 Rue DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362023
Date de demande : 23/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372045
Date de demande : 16/06/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447102
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447103
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-40
Date du BOPI : 02/10/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378709
Date de demande : 04/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690592
Date de demande : 14/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

25/08/1998 : 83
N° national/d'enregistrement : 98747295
Date de dépôt : 25/08/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - vêtements, chaussures, chapellerie - préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 Rue DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 Rue DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362023
Date de demande : 23/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372045
Date de demande : 16/06/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447102
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447103
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-40
Date du BOPI : 02/10/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378708
Date de demande : 04/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690601
Date de demande : 14/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

15/06/1998 : 40
N° national/d'enregistrement : 98736984
Date de dépôt : 15/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - vêtements (habillement), chaussures, chapellerie - préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huile essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362023
Date de demande : 23/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372045
Date de demande : 16/06/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447102
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447103
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604542
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-30
Date du BOPI : 24/07/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375205
Date de demande : 06/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684784
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

15/06/1998 : 64
N° national/d'enregistrement : 98736985
Date de dépôt : 15/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie Huile essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - tissus à usage textile couvertures de lit et de table. - ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brones (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. - cendrier pour fumeur non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 34

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362023
Date de demande : 23/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372045
Date de demande : 16/06/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447101
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447104
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-30
Date du BOPI : 24/07/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375206
Date de demande : 06/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684776
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

01/08/1996 : 64
N° national/d'enregistrement : 96637374
Date de dépôt : 01/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chaussures. Publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, location d'espaces publicitaires, conseils, informations ou renseignement d'affaires, reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : BACCHARIS, SAS
Numéro de SIREN : 520055732
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Mandataire 1 : SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS
Adresse :
320 CHEMIN DES FALAISES
64210 GUETHARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 250125
Date de demande : 19/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 333839
Date de demande : 29/10/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 436743
Date de demande : 29/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 447100
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 447104
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608314
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Bénéficiare 1 : BIL TOKI

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 667418
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHARIS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319831
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces numéros nationaux à l'inscription no 633 384 du 20 Octobre 2014 concernant une transmission totale de propriété.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626925
Date de demande : 01/09/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Publications au Bodacc :
02/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7190
NOJO : 6401MYG32566000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6277
NOJO : 6401MYG29482200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6424
NOJO : 6401MYG28452400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9068
NOJO : 6401MYG26028700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1726
NOJO : 000006401239091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°832
NOJO : 640123529400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2017
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8796
NOJO : 640121511500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10114
NOJO : 640119882500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9381
NOJO : 640118472600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4573
NOJO : 640117110800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6138
NOJO : BXC12235002108K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°784
NOJO : BXB12233000769Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WARGNIER Denis Directeur général : WARGNIER Marie-Pierre né(e) GARMS Commissaire aux comptes titulaire : MARQUE Gaëlle Commissaire aux comptes suppléant : CABINET D'AUDIT ROUAULT-VISTE (SARL)
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8620
NOJO : BXC111610036679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
320 chemin des Falaises
64210 Guéthary
28/02/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1273
NOJO : BXA10053001941J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 11/02/2010
Date de commencement d'activité : 01/01/2010
Numéro d'identification : RCS Bayonne 520 055 732
Dénomination : BACCHARIS
Nom commercial : SAS BACCHARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WARGNIER Denis Directeur général : WARGNIER Marie-Pierre né(e) GARMS Commissaire aux comptes titulaire : SARL FONDEVILA ET MARQUE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROUAULT Eric
Montant du capital : 1150000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Activité de sociétés holding animatrice de groupe
Origine des fonds : Création

Adresse :
320 chemin des Falaises
64210 Guéthary
Historique de l'unité légale :
01/02/2024 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
27/02/2018 : activité principale, code NIC
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
07/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Type : Personne Physique

Nom : WARGNIER Denis
Né le 01/09/1956 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
impasse impasse Peyroutou
Villa Pimpilin
64200 Biarritz
FRANCE
07/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Type : Personne Physique

Nom : GARMS (WARGNIER) Marie-Pierre
Né le 10/02/1959 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
impasse impasse Peyroutou
Villa Pimpilin
64200 Biarritz
FRANCE
07/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Type : Personne Physique

Nom : MARQUE Gaëlle
Né le 21/08/1973 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
70 rue Croix de Seguey
33000 Bordeaux
FRANCE
07/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Type : Personne Morale

Nom : CABINET D'AUDIT ROUAULT-VISTE
Siren : 533475059
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 rue Furtado
33800 Bordeaux
FRANCE
Dépôts des actes :
01/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°2343 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°2343 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
18/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°3295 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°612 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°612 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : traité d'apport
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°612 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : en date du 13.01.2010
Etablissements :
07/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
320 chemin des Falaises
64210 Guéthary
FRANCE
Nom commercial : SAS BACCHARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Activité de sociétés holding animatrice de groupe
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/09/2016 : BACCHARIS
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°6369 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°5564 déposé le 13/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°5348 déposé le 18/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°5394 déposé le 12/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°4970 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00123
Dépôt : N°1965 déposé le 18/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 10540 du 20/10/2022
Numéro de gestion : 2010B00123
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 4583 458
AHFonds commercial2 511 8562 511 856
ATAutres immobilisations corporelles28 09814 38313 715
CUAutres participations1 000 0001 000 000
BHAutres immobilisations financières9090
BJTOTAL (I)3 543 50217 8413 525 660
BXClients et comptes rattachés53 23153 231
BZAutres créances6 7776 777
CFDisponibilités5555
CHCharges constatées d’avance12 70612 706
CJTOTAL (II)72 76972 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 616 27017 8413 598 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 150 000
DDRéserve légale (1)43 588
DHReport à nouveau692 030
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 865
DLTOTAL (I)1 918 483
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)354 865
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 250 855
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 474
DYDettes fiscales et sociales44 736
EAAutres dettes17
ECTOTAL (IV)1 679 946
EETOTAL GENERAL (I à V)3 598 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 280 895
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.115
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services57 63957 639
FJChiffres d’affaires nets57 63957 639
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 734
FQAutres produits442 809
FRTotal des produits d’exploitation (I)517 182
FWAutres achats et charges externes186 682
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 550
FYSalaires et traitements190 403
FZCharges sociales80 172
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 218
GEAutres charges1 229
GFTotal des charges d’exploitation (II)478 255
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 928
GLAutres intérêts et produits assimilés596
GNDifférences positives de change2
GPTotal des produits financiers (V)598
GRIntérêts et charges assimilées42 029
GSDifférences négatives de change1
GUTotal des charges financières (VI)42 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-41 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 345
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 987
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital842
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 933
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 564
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)569 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)536 260
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 865
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 073
A1Renvois : Transfert de charges16 734
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)442 800
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 210
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 9644943 458
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 0016 7243 34114 383
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 9647 2183 34117 841
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges31 74531 745
7CTOTAL GENERAL31 74531 745
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières90
UXAutres créances clients53 231
VMImpôts sur les bénéfices2 412
VBT. V. A.3 373
VPDivers762
VCGroupe et associés199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)30
VSCharges constatées d’avance12 706
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES72 80472 71490
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine115115
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine354 75085 621269 129
8AEmprunts et dettes financières divers155 88225 96088 379
8BFournisseurs et comptes rattaché29 47429 474
8CPersonnel et comptes rattachés2 9932 993
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux14 90414 904
VWT.V.A.24 42024 420
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4182 418
VIGroupe et associés1 094 9731 094 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1717
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 679 9461 280 895357 50841 543
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 251
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 4492 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 2010B00123
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 4583 458
AHFonds commercial2 511 8562 511 856
ATAutres immobilisations corporelles28 09814 38313 715
CUAutres participations1 000 0001 000 000
BHAutres immobilisations financières9090
BJTOTAL (I)3 543 50217 8413 525 660
BXClients et comptes rattachés53 23153 231
BZAutres créances6 7776 777
CFDisponibilités5555
CHCharges constatées d’avance12 70612 706
CJTOTAL (II)72 76972 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 616 27017 8413 598 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 150 000
DDRéserve légale (1)43 588
DHReport à nouveau692 030
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 865
DLTOTAL (I)1 918 483
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)354 865
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 250 855
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 474
DYDettes fiscales et sociales44 736
EAAutres dettes17
ECTOTAL (IV)1 679 946
EETOTAL GENERAL (I à V)3 598 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 280 895
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.115
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services57 63957 639
FJChiffres d’affaires nets57 63957 639
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 734
FQAutres produits442 809
FRTotal des produits d’exploitation (I)517 182
FWAutres achats et charges externes186 682
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 550
FYSalaires et traitements190 403
FZCharges sociales80 172
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 218
GEAutres charges1 229
GFTotal des charges d’exploitation (II)478 255
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 928
GLAutres intérêts et produits assimilés596
GNDifférences positives de change2
GPTotal des produits financiers (V)598
GRIntérêts et charges assimilées42 029
GSDifférences négatives de change1
GUTotal des charges financières (VI)42 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-41 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 345
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 987
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital842
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 933
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 564
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)569 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)536 260
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 865
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 073
A1Renvois : Transfert de charges16 734
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)442 800
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 210
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 9644943 458
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 0016 7243 34114 383
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 9647 2183 34117 841
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges31 74531 745
7CTOTAL GENERAL31 74531 745
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières90
UXAutres créances clients53 231
VMImpôts sur les bénéfices2 412
VBT. V. A.3 373
VPDivers762
VCGroupe et associés199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)30
VSCharges constatées d’avance12 706
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES72 80472 71490
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine115115
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine354 75085 621269 129
8AEmprunts et dettes financières divers155 88225 96088 379
8BFournisseurs et comptes rattaché29 47429 474
8CPersonnel et comptes rattachés2 9932 993
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux14 90414 904
VWT.V.A.24 42024 420
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4182 418
VIGroupe et associés1 094 9731 094 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1717
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 679 9461 280 895357 50841 543
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 251
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 8383 du 18/11/2020
Numéro de gestion : 2010B00123
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 19 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 4583 458
AHFonds commercial2 511 8562 511 856
ATAutres immobilisations corporelles28 09814 38313 715
CUAutres participations1 000 0001 000 000
BHAutres immobilisations financières9090
BJTOTAL (I)3 543 50217 8413 525 660
BXClients et comptes rattachés53 23153 231
BZAutres créances6 7776 777
CFDisponibilités5555
CHCharges constatées d’avance12 70612 706
CJTOTAL (II)72 76972 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 616 27017 8413 598 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 150 000
DDRéserve légale (1)43 588
DHReport à nouveau692 030
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 865
DLTOTAL (I)1 918 483
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)354 865
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 250 855
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 474
DYDettes fiscales et sociales44 736
EAAutres dettes17
ECTOTAL (IV)1 679 946
EETOTAL GENERAL (I à V)3 598 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 280 895
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.115
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services57 63957 639
FJChiffres d’affaires nets57 63957 639
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 734
FQAutres produits442 809
FRTotal des produits d’exploitation (I)517 182
FWAutres achats et charges externes186 682
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 550
FYSalaires et traitements190 403
FZCharges sociales80 172
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 218
GEAutres charges1 229
GFTotal des charges d’exploitation (II)478 255
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 928
GLAutres intérêts et produits assimilés596
GNDifférences positives de change2
GPTotal des produits financiers (V)598
GRIntérêts et charges assimilées42 029
GSDifférences négatives de change1
GUTotal des charges financières (VI)42 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-41 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 345
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 987
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital842
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 933
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 564
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)569 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)536 260
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 865
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 073
A1Renvois : Transfert de charges16 734
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)442 800
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 210
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 9644943 458
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 0016 7243 34114 383
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 9647 2183 34117 841
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges31 74531 745
7CTOTAL GENERAL31 74531 745
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières90
UXAutres créances clients53 231
VMImpôts sur les bénéfices2 412
VBT. V. A.3 373
VPDivers762
VCGroupe et associés199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)30
VSCharges constatées d’avance12 706
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES72 80472 71490
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine115115
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine354 75085 621269 129
8AEmprunts et dettes financières divers155 88225 96088 379
8BFournisseurs et comptes rattaché29 47429 474
8CPersonnel et comptes rattachés2 9932 993
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux14 90414 904
VWT.V.A.24 42024 420
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4182 418
VIGroupe et associés1 094 9731 094 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1717
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 679 9461 280 895357 50841 543
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 251
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 3734 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 2010B00123
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 19 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2017, durée : 17 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 4583 458
AHFonds commercial2 511 8562 511 856
ATAutres immobilisations corporelles28 09814 38313 715
CUAutres participations1 000 0001 000 000
BHAutres immobilisations financières9090
BJTOTAL (I)3 543 50217 8413 525 660
BXClients et comptes rattachés53 23153 231
BZAutres créances6 7776 777
CFDisponibilités5555
CHCharges constatées d’avance12 70612 706
CJTOTAL (II)72 76972 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 616 27017 8413 598 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 150 000
DDRéserve légale (1)43 588
DHReport à nouveau692 030
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 865
DLTOTAL (I)1 918 483
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)354 865
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 250 855
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 474
DYDettes fiscales et sociales44 736
EAAutres dettes17
ECTOTAL (IV)1 679 946
EETOTAL GENERAL (I à V)3 598 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 280 895
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.115
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services57 63957 639
FJChiffres d’affaires nets57 63957 639
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 734
FQAutres produits442 809
FRTotal des produits d’exploitation (I)517 182
FWAutres achats et charges externes186 682
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 550
FYSalaires et traitements190 403
FZCharges sociales80 172
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 218
GEAutres charges1 229
GFTotal des charges d’exploitation (II)478 255
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 928
GLAutres intérêts et produits assimilés596
GNDifférences positives de change2
GPTotal des produits financiers (V)598
GRIntérêts et charges assimilées42 029
GSDifférences négatives de change1
GUTotal des charges financières (VI)42 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-41 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 345
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 987
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital842
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 933
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 564
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)569 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)536 260
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 865
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 073
A1Renvois : Transfert de charges16 734
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)442 800
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 210
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 9644943 458
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 0016 7243 34114 383
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 9647 2183 34117 841
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges31 74531 745
7CTOTAL GENERAL31 74531 745
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières90
UXAutres créances clients53 231
VMImpôts sur les bénéfices2 412
VBT. V. A.3 373
VPDivers762
VCGroupe et associés199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)30
VSCharges constatées d’avance12 706
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES72 80472 71490
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine115115
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine354 75085 621269 129
8AEmprunts et dettes financières divers155 88225 96088 379
8BFournisseurs et comptes rattaché29 47429 474
8CPersonnel et comptes rattachés2 9932 993
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux14 90414 904
VWT.V.A.24 42024 420
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4182 418
VIGroupe et associés1 094 9731 094 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1717
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 679 9461 280 895357 50841 543
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 251
28/02/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 9009 du 18/12/2017
Numéro de gestion : 2010B00123
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2017, durée : 17 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 4583 458
AHFonds commercial2 511 8562 511 856
ATAutres immobilisations corporelles28 09814 38313 715
CUAutres participations1 000 0001 000 000
BHAutres immobilisations financières9090
BJTOTAL (I)3 543 50217 8413 525 660
BXClients et comptes rattachés53 23153 231
BZAutres créances6 7776 777
CFDisponibilités5555
CHCharges constatées d’avance12 70612 706
CJTOTAL (II)72 76972 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 616 27017 8413 598 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 150 000
DDRéserve légale (1)43 588
DHReport à nouveau692 030
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 865
DLTOTAL (I)1 918 483
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)354 865
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 250 855
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 474
DYDettes fiscales et sociales44 736
EAAutres dettes17
ECTOTAL (IV)1 679 946
EETOTAL GENERAL (I à V)3 598 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 280 895
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.115
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services57 63957 639
FJChiffres d’affaires nets57 63957 639
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 734
FQAutres produits442 809
FRTotal des produits d’exploitation (I)517 182
FWAutres achats et charges externes186 682
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 550
FYSalaires et traitements190 403
FZCharges sociales80 172
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 218
GEAutres charges1 229
GFTotal des charges d’exploitation (II)478 255
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 928
GLAutres intérêts et produits assimilés596
GNDifférences positives de change2
GPTotal des produits financiers (V)598
GRIntérêts et charges assimilées42 029
GSDifférences négatives de change1
GUTotal des charges financières (VI)42 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-41 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 745
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 345
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 987
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital842
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 933
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 564
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)569 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)536 260
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 865
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 073
A1Renvois : Transfert de charges16 734
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)442 800
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 210
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 9644943 458
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 0016 7243 34114 383
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 9647 2183 34117 841
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges31 74531 745
7CTOTAL GENERAL31 74531 745
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières90
UXAutres créances clients53 231
VMImpôts sur les bénéfices2 412
VBT. V. A.3 373
VPDivers762
VCGroupe et associés199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)30
VSCharges constatées d’avance12 706
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES72 80472 71490
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine115115
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine354 75085 621269 129
8AEmprunts et dettes financières divers155 88225 96088 379
8BFournisseurs et comptes rattaché29 47429 474
8CPersonnel et comptes rattachés2 9932 993
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux14 90414 904
VWT.V.A.24 42024 420
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4182 418
VIGroupe et associés1 094 9731 094 973
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1717
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 679 9461 280 895357 50841 543
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 251
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