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de Bompas

SAS CABASOL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/09/2009
Enseigne : CABASOL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51513488000019 / Siren : 515134880 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 70 515134880
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
SAS CABASOL
Adresse :
Domaine DE LA CABANE
09100 VILLENEUVE-DU-PAREAGE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/09/2009
Dénomination : SAS CABASOL
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°369
NOJO : 090100000507350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°287
NOJO : 090100000495700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°500
NOJO : 090100000441220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°663
NOJO : 090100000349150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°390
NOJO : 090100000322590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : 090100000280600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1033
NOJO : 090100000249130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1006
NOJO : 090100000218120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1101
NOJO : 090100000136690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°560
NOJO : 090100000104660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1438
NOJO : BXC12299001493M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1242
NOJO : BXC12031008100Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
domaine de la Cabane
09100 Villeneuve-du-Paréage
20/10/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°44
NOJO : BXA09286000720U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 01/10/2009
Date de commencement d'activité : 21/09/2009

Siège social et établissement principal :
Activité : Réalisation et exploitation d'installation pour la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en vue de la vente ; exploitation, production, commercialisation d'énergies renouvelables sous toutes leur forme.
Enseigne : CABASOL

Adresse :
domaine de la Cabane
09100 Villeneuve-du-Paréage

Numéro d'identification : RCS Foix 515 134 880
Dénomination : SAS CABASOL
Nom commercial : CABASOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DEVYNCK Rémy Georges Edouard
Montant du capital : 20000.00 EUR

Adresse :
domaine de la Cabane
09100 Villeneuve-du-Paréage
Représentants légaux :
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00248
Type : Personne Physique

Nom : DEVYNCK Rémy Georges Edouard
Né le 17/09/1957 à Jeumont (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Domaine de la Cabane
09100 Villeneuve-du-Paréage
France
Dépôts des actes :
01/10/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00248
Dépôt : N°091008 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00248
Type : Siège

Adresse :
Domaine de la Cabane
09100 Villeneuve-du-Paréage
France
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00248
Type : Etablissement principal

Adresse :
Domaine de la Cabane
09100 Villeneuve-du-Paréage
France
Nom commercial : CABASOL
Enseigne : CABASOL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/2009
Activité : Réalisation et exploitation d'installation pour la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en vue de la vente ; exploitation, production, commercialisation d'énergies renouvelables sous toutes leur forme.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/11/2016 : SAS CABASOL
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réalisation et exploitation d'installation pour la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en vue de la vente ; exploitation, production, commercialisation d'énergies renouvelables sous toutes leur forme.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/10/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 21/09/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00248
Dépôt : N°002431 déposé le 15/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00248
Dépôt : N°000386 déposé le 16/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00248
Dépôt : N°001238 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00248
Dépôt : N°001760 déposé le 25/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00248
Dépôt : N°001928 déposé le 28/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2023/000851 du 23/05/2023
Numéro de gestion : 2009B00248
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels779 152338 717440 434500 580
ATAutres immobilisations corporelles1 3831 383545
CUAutres participations5 5005 5004 500
BJTOTAL (I)786 035340 101445 934505 625
BXClients et comptes rattachés86 69586 69587 223
BZAutres créances305 971305 971236 129
CFDisponibilités15 49815 49851 013
CHCharges constatées d’avance2 3412 3412 259
CJTOTAL (II)410 506410 506376 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 542340 101856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DHReport à nouveau43882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 54392 760
DLTOTAL (I)97 586115 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)667 410717 391
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 86718 733
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 9841 296
DYDettes fiscales et sociales22 906
EAAutres dettes21 68529 185
ECTOTAL (IV)758 855766 608
EETOTAL GENERAL (I à V)856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets210 388213 711
FQAutres produits966
FRTotal des produits d’exploitation (I)211 354213 711
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 420
FWAutres achats et charges externes23 96024 944
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 677365
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 69169 630
GEAutres charges28 52830 431
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 33090 519
GLAutres intérêts et produits assimilés647
GPTotal des produits financiers (V)647
GRIntérêts et charges assimilées28 52830 431
GUTotal des charges financières (VI)28 52830 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)455
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 145
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 001213 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)136 458120 951
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 54392 760
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/000286 du 03/03/2022
Numéro de gestion : 2009B00248
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels779 152338 717440 434500 580
ATAutres immobilisations corporelles1 3831 383545
CUAutres participations5 5005 5004 500
BJTOTAL (I)786 035340 101445 934505 625
BXClients et comptes rattachés86 69586 69587 223
BZAutres créances305 971305 971236 129
CFDisponibilités15 49815 49851 013
CHCharges constatées d’avance2 3412 3412 259
CJTOTAL (II)410 506410 506376 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 542340 101856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DHReport à nouveau43882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 54392 760
DLTOTAL (I)97 586115 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)667 410717 391
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 86718 733
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 9841 296
DYDettes fiscales et sociales22 906
EAAutres dettes21 68529 185
ECTOTAL (IV)758 855766 608
EETOTAL GENERAL (I à V)856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets210 388213 711
FQAutres produits966
FRTotal des produits d’exploitation (I)211 354213 711
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 420
FWAutres achats et charges externes23 96024 944
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 677365
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 69169 630
GEAutres charges28 52830 431
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 33090 519
GLAutres intérêts et produits assimilés647
GPTotal des produits financiers (V)647
GRIntérêts et charges assimilées28 52830 431
GUTotal des charges financières (VI)28 52830 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)455
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 145
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 001213 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)136 458120 951
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 54392 760
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/003766 du 14/12/2021
Numéro de gestion : 2009B00248
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels779 152338 717440 434500 580
ATAutres immobilisations corporelles1 3831 383545
CUAutres participations5 5005 5004 500
BJTOTAL (I)786 035340 101445 934505 625
BXClients et comptes rattachés86 69586 69587 223
BZAutres créances305 971305 971236 129
CFDisponibilités15 49815 49851 013
CHCharges constatées d’avance2 3412 3412 259
CJTOTAL (II)410 506410 506376 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 542340 101856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DHReport à nouveau43882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 54392 760
DLTOTAL (I)97 586115 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)667 410717 391
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 86718 733
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 9841 296
DYDettes fiscales et sociales22 906
EAAutres dettes21 68529 185
ECTOTAL (IV)758 855766 608
EETOTAL GENERAL (I à V)856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets210 388213 711
FQAutres produits966
FRTotal des produits d’exploitation (I)211 354213 711
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 420
FWAutres achats et charges externes23 96024 944
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 677365
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 69169 630
GEAutres charges28 52830 431
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 33090 519
GLAutres intérêts et produits assimilés647
GPTotal des produits financiers (V)647
GRIntérêts et charges assimilées28 52830 431
GUTotal des charges financières (VI)28 52830 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)455
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 145
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 001213 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)136 458120 951
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 54392 760
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/000382 du 04/03/2021
Numéro de gestion : 2009B00248
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels779 152338 717440 434500 580
ATAutres immobilisations corporelles1 3831 383545
CUAutres participations5 5005 5004 500
BJTOTAL (I)786 035340 101445 934505 625
BXClients et comptes rattachés86 69586 69587 223
BZAutres créances305 971305 971236 129
CFDisponibilités15 49815 49851 013
CHCharges constatées d’avance2 3412 3412 259
CJTOTAL (II)410 506410 506376 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 542340 101856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DHReport à nouveau43882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 54392 760
DLTOTAL (I)97 586115 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)667 410717 391
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 86718 733
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 9841 296
DYDettes fiscales et sociales22 906
EAAutres dettes21 68529 185
ECTOTAL (IV)758 855766 608
EETOTAL GENERAL (I à V)856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets210 388213 711
FQAutres produits966
FRTotal des produits d’exploitation (I)211 354213 711
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 420
FWAutres achats et charges externes23 96024 944
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 677365
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 69169 630
GEAutres charges28 52830 431
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 33090 519
GLAutres intérêts et produits assimilés647
GPTotal des produits financiers (V)647
GRIntérêts et charges assimilées28 52830 431
GUTotal des charges financières (VI)28 52830 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)455
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 145
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 001213 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)136 458120 951
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 54392 760
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/000936 du 29/05/2019
Numéro de gestion : 2009B00248
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels779 152338 717440 434500 580
ATAutres immobilisations corporelles1 3831 383545
CUAutres participations5 5005 5004 500
BJTOTAL (I)786 035340 101445 934505 625
BXClients et comptes rattachés86 69586 69587 223
BZAutres créances305 971305 971236 129
CFDisponibilités15 49815 49851 013
CHCharges constatées d’avance2 3412 3412 259
CJTOTAL (II)410 506410 506376 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 542340 101856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DHReport à nouveau43882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 54392 760
DLTOTAL (I)97 586115 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)667 410717 391
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 86718 733
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 9841 296
DYDettes fiscales et sociales22 906
EAAutres dettes21 68529 185
ECTOTAL (IV)758 855766 608
EETOTAL GENERAL (I à V)856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets210 388213 711
FQAutres produits966
FRTotal des produits d’exploitation (I)211 354213 711
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 420
FWAutres achats et charges externes23 96024 944
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 677365
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 69169 630
GEAutres charges28 52830 431
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 33090 519
GLAutres intérêts et produits assimilés647
GPTotal des produits financiers (V)647
GRIntérêts et charges assimilées28 52830 431
GUTotal des charges financières (VI)28 52830 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)455
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 145
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 001213 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)136 458120 951
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 54392 760
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/002845 du 08/11/2018
Numéro de gestion : 2009B00248
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels779 152338 717440 434500 580
ATAutres immobilisations corporelles1 3831 383545
CUAutres participations5 5005 5004 500
BJTOTAL (I)786 035340 101445 934505 625
BXClients et comptes rattachés86 69586 69587 223
BZAutres créances305 971305 971236 129
CFDisponibilités15 49815 49851 013
CHCharges constatées d’avance2 3412 3412 259
CJTOTAL (II)410 506410 506376 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 542340 101856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DHReport à nouveau43882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 54392 760
DLTOTAL (I)97 586115 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)667 410717 391
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 86718 733
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 9841 296
DYDettes fiscales et sociales22 906
EAAutres dettes21 68529 185
ECTOTAL (IV)758 855766 608
EETOTAL GENERAL (I à V)856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets210 388213 711
FQAutres produits966
FRTotal des produits d’exploitation (I)211 354213 711
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 420
FWAutres achats et charges externes23 96024 944
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 677365
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 69169 630
GEAutres charges28 52830 431
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 33090 519
GLAutres intérêts et produits assimilés647
GPTotal des produits financiers (V)647
GRIntérêts et charges assimilées28 52830 431
GUTotal des charges financières (VI)28 52830 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)455
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 145
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 001213 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)136 458120 951
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 54392 760
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/000253 du 14/02/2018
Numéro de gestion : 2009B00248
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels779 152338 717440 434500 580
ATAutres immobilisations corporelles1 3831 383545
CUAutres participations5 5005 5004 500
BJTOTAL (I)786 035340 101445 934505 625
BXClients et comptes rattachés86 69586 69587 223
BZAutres créances305 971305 971236 129
CFDisponibilités15 49815 49851 013
CHCharges constatées d’avance2 3412 3412 259
CJTOTAL (II)410 506410 506376 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 542340 101856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DHReport à nouveau43882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 54392 760
DLTOTAL (I)97 586115 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)667 410717 391
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 86718 733
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 9841 296
DYDettes fiscales et sociales22 906
EAAutres dettes21 68529 185
ECTOTAL (IV)758 855766 608
EETOTAL GENERAL (I à V)856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets210 388213 711
FQAutres produits966
FRTotal des produits d’exploitation (I)211 354213 711
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 420
FWAutres achats et charges externes23 96024 944
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 677365
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 69169 630
GEAutres charges28 52830 431
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 33090 519
GLAutres intérêts et produits assimilés647
GPTotal des produits financiers (V)647
GRIntérêts et charges assimilées28 52830 431
GUTotal des charges financières (VI)28 52830 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)455
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 145
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 001213 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)136 458120 951
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 54392 760
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001343 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 2009B00248
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels779 152338 717440 434500 580
ATAutres immobilisations corporelles1 3831 383545
CUAutres participations5 5005 5004 500
BJTOTAL (I)786 035340 101445 934505 625
BXClients et comptes rattachés86 69586 69587 223
BZAutres créances305 971305 971236 129
CFDisponibilités15 49815 49851 013
CHCharges constatées d’avance2 3412 3412 259
CJTOTAL (II)410 506410 506376 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 542340 101856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DHReport à nouveau43882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 54392 760
DLTOTAL (I)97 586115 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)667 410717 391
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 86718 733
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 9841 296
DYDettes fiscales et sociales22 906
EAAutres dettes21 68529 185
ECTOTAL (IV)758 855766 608
EETOTAL GENERAL (I à V)856 441882 251
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets210 388213 711
FQAutres produits966
FRTotal des produits d’exploitation (I)211 354213 711
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-4 420
FWAutres achats et charges externes23 96024 944
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 677365
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 69169 630
GEAutres charges28 52830 431
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 33090 519
GLAutres intérêts et produits assimilés647
GPTotal des produits financiers (V)647
GRIntérêts et charges assimilées28 52830 431
GUTotal des charges financières (VI)28 52830 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)455
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 145
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 001213 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)136 458120 951
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 54392 760

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