SAS DETROIT D - DESAMIANTAGE DECONTAMINATION DEPOLLUTION

Entreprise

SAS DETROIT D - DESAMIANTAGE DECONTAMINATION DEPOLLUTION
Dernière mise à jour : 15/01/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 04/11/2013
Dénomination usuelle : SAS DETROIT D - DESAMIANTAGE DECONTAMINATION DEPOLLUTION
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79854915000018 / Siren : 798549150 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 50 798549150
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
39 : Dépollution et autres services de gestion des déchets
Cette division comprend la fourniture de services d’assainissement et de nettoyage de bâtiments, de sites, de sols, d’eaux de surface ou d’eaux souterraines contaminés.
39.0 : Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.00 : Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.00Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets
Cette sous-classe comprend :
- la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l’aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
- la décontamination d’usines ou de sites industriels, y compris des usines et des sites nucléaires
- la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l’enlèvement de polluants ou l’application de produits chimiques
- le nettoyage des rejets d’hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l’océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
- le désamiantage, l’enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
- le déminage
- les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la protection phytosanitaire dans l’agriculture (cf. 01.61Z)
- le traitement de l’eau aux fins de la distribution d’eau (cf. 36.00Z)
- le traitement et l’élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l’élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
- le balayage, l’arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B) Produits associés : 39.00.11, 39.00.12, 39.00.13, 39.00.14, 39.00.21, 39.00.22, 39.00.23
Coordonnées de l'établissement :
SAS DETROIT D - DESAMIANTAGE DECONTAMINATION…
Adresse :
1366 Route TOURISTIQUE
42120 COMMELLE-VERNAY
Marchés publics :
25/01/2022 : Marché

Objet : DHP-2021-65-Lot 1 : Désamiantage
Classification : Travaux de désamiantage (45262660)

Numéro unique d’identification : 3442796330001220211H1Q5fsit000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 16 387 €
Date de notification : 16/12/2021

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
DETROIT D (79854915000018)
18/01/2022 : Marché

Objet : DHP-2021-64-Lot 1 : Désamiantage
Classification : Travaux de désamiantage (45262660)

Numéro unique d’identification : 3442796330001220210Sk6RDtrBx00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 13 672 €
Date de notification : 20/12/2021

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
DETROIT D (79854915000018)
08/11/2021 : Marché

Objet : DHP-2021-22-Lot 3 : Désamiantage
Classification : Travaux de désamiantage (45262660)

Numéro unique d’identification : 344279633000122021GpFAH8tjwa00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 167 526 €
Date de notification : 06/10/2021

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
DETROIT D (79854915000018)
21/01/2020 : Marché

Objet : DHP-2019-26-Acquisition - Am�lioration de l'ancien presbyt�re Place de Verdun 42120 Perreux D�samiantage - D�plombage - D�molitions
Classification : Travaux de désamiantage (45262660)

Numéro unique d’identification : 344279633000122019cjxiwFgDBg00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 57 615 €
Date de notification : 12/12/2019

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
DETROIT D (79854915000018)
Historique de l'établissement :
15/01/2021 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : SAS DETROIT D - DESAMIANTAGE DECONTAMINATION DEPOLLUTION
27/01/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/11/2013
Dénomination : SAS DETROIT D DESAMIANTAGE DECONTAMINATION DEPOLLUTION
Activité principale : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39.00Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4012
NOJO : 4201MYG12972700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2092
NOJO : 4201MYG12277400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3237
NOJO : 4201MYG11574600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4168
NOJO : 4201MYG10888000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°712
NOJO : 4201MYG10301800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8102
NOJO : 4201MYG97204000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1468
NOJO : 420114201410180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 29750.00 EUR
19/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3768
NOJO : 114201407447039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°437
NOJO : BXB162600018122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE PONT ROUGE en fonction le 15 Septembre 2016
29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2987
NOJO : 114201375681917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4473
NOJO : 114201350582356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/11/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°787
NOJO : BXA13323001141T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 04/11/2013

Numéro d'identification : RCS Roanne 798 549 150
Dénomination : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Nom commercial : SAS DETROIT D - DESAMIANTAGE DECONTAMINATION DEPOLLUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VISENTIN Alban Thomas
Montant du capital : 35000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
31/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
04/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Type : Personne Morale

Nom : LE PONT ROUGE
Siren : 792850505
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
110 Rue du Onze Novembre
42120 Commelle-Vernay
FRANCE
15/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Type : Personne Morale

Nom : LE PONT ROUGE
Siren : 792850505
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
Les Jardins d'Elodie n°16
42155 Ouches
FRANCE
Dépôts des actes :
15/01/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°306 déposé le 08/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°306 déposé le 08/02/2021
Etat : Déposé
22/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°2741 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
22/12/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°203 déposé le 16/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/12/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°203 déposé le 16/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°203 déposé le 16/01/2018
Etat : Déposé
23/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°2290 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°1499 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°1499 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°13 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de l'exercice social
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°13 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°13 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°13 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°13 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de l'exercice social
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°13 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°13 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°13 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
07/11/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°1659 déposé le 18/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
07/11/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°1659 déposé le 18/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
07/11/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°1659 déposé le 18/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
07/11/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°1659 déposé le 18/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
Etablissements :
04/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1366 Route Touristique
42120 Commelle-Vernay
FRANCE
Nom commercial : SAS DETROIT D - DESAMIANTAGE DECONTAMINATION DEPOLLUTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2013
Activité : Le désamiantage, la décontamination, la dépollution, la déconstruction, la démolition
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Type : Siège

Adresse :
Plat des Côtes
42120 Commelle-Vernay
FRANCE
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Type : Etablissement principal

Adresse :
Plat des Côtes
42120 Commelle-Vernay
FRANCE
Nom commercial : SAS DETROIT D - DESAMIANTAGE DECONTAMINATION DEPOLLUTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2013
Activité : Le désamiantage, la décontamination, la dépollution, la déconstruction, la démolition
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/07/2022 : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le désamiantage, la décontamination, la dépollution, la déconstruction, la démolition

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 29750.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/09/2016 : SAS DETROIT D Désamiantage Décontamination Dépollution
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le désamiantage, la décontamination, la dépollution, la déconstruction, la démolition

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 35000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°2055 déposé le 04/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°2236 déposé le 09/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°1531 déposé le 15/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°1638 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°1661 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°3140 déposé le 04/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°2157 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°2157 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°2009 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013B00307
Dépôt : N°2009 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2012 du 06/07/2023
Numéro de gestion : 2013B00307
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2055 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 2013B00307
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2236 du 09/07/2021
Numéro de gestion : 2013B00307
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 1531 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2013B00307
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 1638 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 2013B00307
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 1661 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2013B00307
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 3140 du 04/12/2017
Numéro de gestion : 2013B00307
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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