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de Cuxac-d'Aude

SAS LE MASSON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/11/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51881713500016 / Siren : 518817135 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 87 518817135
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
SAS LE MASSON
Adresse :
Lieu dit MASSON
32410 CEZAN
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/11/2009
Dénomination : SAS LE MASSON
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°789
NOJO : 3201MYG14646700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Auch 518 817 135
Dénomination : SAS LE MASSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1646
NOJO : 3201MYG13312500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Auch 518 817 135
Dénomination : SAS LE MASSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1645
NOJO : 3201MYG13312700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Auch 518 817 135
Dénomination : SAS LE MASSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2868
NOJO : 320111677700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Auch 518 817 135
Dénomination : SAS LE MASSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3375
NOJO : 320197130000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Auch 518 817 135
Dénomination : SAS LE MASSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3376
NOJO : 320197131000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Auch 518 817 135
Dénomination : SAS LE MASSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3377
NOJO : 320197132000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Auch 518 817 135
Dénomination : SAS LE MASSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6080
NOJO : 320174688000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Auch 518 817 135
Dénomination : SAS LE MASSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6079
NOJO : 320174689000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Auch 518 817 135
Dénomination : SAS LE MASSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/01/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°617
NOJO : BXA10008000516U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 16/12/2009
Date de commencement d'activité : 19/11/2009

Numéro d'identification : RCS Auch 518 817 135
Dénomination : SAS LE MASSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DATAS Gaulthier, Mirthil
Montant du capital : 1500 EUR

Etablissement principal :
Activité : Production de toutes soirces d'énergies par tous moyens, et notamment la production d'énergies renouvelables, d'électricité par panneaux photovoltaïques.
Origine des fonds : Création

Adresse :
Lieu dit Masson
32410 Cézan
Représentants légaux :
16/12/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2009B00497
Type : Personne Physique

Nom : DATAS Gaulthier, Mirthil
Né le 22/09/1950 à FLEURANCE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Lieu dit Masson
32410 Cézan
FRANCE
Dépôts des actes :
19/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2009B00497
Dépôt : N°2034 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2009B00497
Dépôt : N°2034 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président de la SAS LE MASSON
Etablissements :
16/12/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2009B00497
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lieu dit Masson
32410 Cézan
FRANCE
Enseigne : 00016
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/11/2009
Activité : Production de toutes soirces d'énergies par tous moyens, et notamment la production d'énergies renouvelables, d'électricité par panneaux photovoltaïques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/12/2009 : SAS LE MASSON
Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2009B00497
Dépôt : N°2011 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2009B00497
Dépôt : N°2010 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2009B00497
Dépôt : N°2009 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2009B00497
Dépôt : N°991 déposé le 13/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2009B00497
Dépôt : N°992 déposé le 13/05/2013
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 318 du 27/01/2023
Numéro de gestion : 2009B00497
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles250 897124 964125 933
044Total Actif Immobilisé250 897124 964125 933
068Créances – Clients et comptes rattachés2 1942 194
072Créances – Autres9696
084Disponibilités35 58435 584
092Charges constatées d’avance1 0331 033
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance38 90638 906
110Total général Actif289 803124 964164 839
120Capital social ou individuel1 500
126Réserve légale150
132Autres réserves53
134Report à nouveau1 210
136Résultat de l’exercice13 750
142Total des capitaux propres - Total I16 662
156Emprunts et dettes assimilées146 427
166Fournisseurs et comptes rattachés75
172Autres dettes1 674
176Total des dettes148 177
180Total général Passif164 839
195Dont dettes à plus d’un an122 067
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice5 928
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France44 560
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 44 561
242Autres charges externes* 3 006
244Impôts, taxes et versements assimilés301
254Dotations aux amortissements 21 001
264Total des charges d’exploitation 24 308
270Résultat d’exploitation 20 253
280Produits financiers 64
294Charges financières 5 689
306Impôts sur les bénéfices 878
310Bénéfice ou perte 13 750
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 2810 du 06/08/2021
Numéro de gestion : 2009B00497
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles250 897124 964125 933
044Total Actif Immobilisé250 897124 964125 933
068Créances – Clients et comptes rattachés2 1942 194
072Créances – Autres9696
084Disponibilités35 58435 584
092Charges constatées d’avance1 0331 033
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance38 90638 906
110Total général Actif289 803124 964164 839
120Capital social ou individuel1 500
126Réserve légale150
132Autres réserves53
134Report à nouveau1 210
136Résultat de l’exercice13 750
142Total des capitaux propres - Total I16 662
156Emprunts et dettes assimilées146 427
166Fournisseurs et comptes rattachés75
172Autres dettes1 674
176Total des dettes148 177
180Total général Passif164 839
195Dont dettes à plus d’un an122 067
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice5 928
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France44 560
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 44 561
242Autres charges externes* 3 006
244Impôts, taxes et versements assimilés301
254Dotations aux amortissements 21 001
264Total des charges d’exploitation 24 308
270Résultat d’exploitation 20 253
280Produits financiers 64
294Charges financières 5 689
306Impôts sur les bénéfices 878
310Bénéfice ou perte 13 750
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 2811 du 06/08/2021
Numéro de gestion : 2009B00497
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles250 897124 964125 933
044Total Actif Immobilisé250 897124 964125 933
068Créances – Clients et comptes rattachés2 1942 194
072Créances – Autres9696
084Disponibilités35 58435 584
092Charges constatées d’avance1 0331 033
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance38 90638 906
110Total général Actif289 803124 964164 839
120Capital social ou individuel1 500
126Réserve légale150
132Autres réserves53
134Report à nouveau1 210
136Résultat de l’exercice13 750
142Total des capitaux propres - Total I16 662
156Emprunts et dettes assimilées146 427
166Fournisseurs et comptes rattachés75
172Autres dettes1 674
176Total des dettes148 177
180Total général Passif164 839
195Dont dettes à plus d’un an122 067
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice5 928
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France44 560
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 44 561
242Autres charges externes* 3 006
244Impôts, taxes et versements assimilés301
254Dotations aux amortissements 21 001
264Total des charges d’exploitation 24 308
270Résultat d’exploitation 20 253
280Produits financiers 64
294Charges financières 5 689
306Impôts sur les bénéfices 878
310Bénéfice ou perte 13 750
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 1145 du 08/04/2019
Numéro de gestion : 2009B00497
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles250 897124 964125 933
044Total Actif Immobilisé250 897124 964125 933
068Créances – Clients et comptes rattachés2 1942 194
072Créances – Autres9696
084Disponibilités35 58435 584
092Charges constatées d’avance1 0331 033
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance38 90638 906
110Total général Actif289 803124 964164 839
120Capital social ou individuel1 500
126Réserve légale150
132Autres réserves53
134Report à nouveau1 210
136Résultat de l’exercice13 750
142Total des capitaux propres - Total I16 662
156Emprunts et dettes assimilées146 427
166Fournisseurs et comptes rattachés75
172Autres dettes1 674
176Total des dettes148 177
180Total général Passif164 839
195Dont dettes à plus d’un an122 067
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice5 928
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France44 560
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 44 561
242Autres charges externes* 3 006
244Impôts, taxes et versements assimilés301
254Dotations aux amortissements 21 001
264Total des charges d’exploitation 24 308
270Résultat d’exploitation 20 253
280Produits financiers 64
294Charges financières 5 689
306Impôts sur les bénéfices 878
310Bénéfice ou perte 13 750
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