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de Noyelles-sous-Bellonne

SAS LES CYCLAMENS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38046983300012 / Siren : 380469833 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 35 380469833
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
SAS LES CYCLAMENS
Adresse :
554 Rue DE LA TREILLE
01630 CHALLEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1990
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG38917200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG34934600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 0101MYG31921400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°14
NOJO : 000101MYG315942
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1005343.00 EUR
07/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°32
NOJO : 000101MYG294958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
24/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 0101MYG29201200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
30/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG27759600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
14/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21
NOJO : 0101MYG25481200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°31
NOJO : 010227937600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°33
NOJO : 010225817100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°4
NOJO : BXB15271000830B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID
04/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°76
NOJO : 010223606700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°72
NOJO : BXB14190000701Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS (SAS) Directeur général délégué : MARTIN Benoit, Henri Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°61
NOJO : 010221405400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°5
NOJO : BXB13332000736N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS (SAS) Directeur général délégué : MARTIN Benoit, Henri Commissaire aux comptes titulaire : CCI CONSEILS Commissaire aux comptes suppléant : ROUX Alain
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°86
NOJO : 010219739200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°45
NOJO : BXB12359000840F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNARD Béatrice, Aimée Directeur général délégué : MARTIN Benoit, Henri Commissaire aux comptes titulaire : CCI CONSEILS Commissaire aux comptes suppléant : ROUX Alain
11/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°44
NOJO : BXB123100003297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNARD Béatrice, Aimée Commissaire aux comptes titulaire : CCI CONSEILS Commissaire aux comptes suppléant : ROUX Alain
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°138
NOJO : BXC12212004916J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°46
NOJO : BXB12095000880D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNARD Béatrice, Aimée Directeur général délégué : LEPARMENTIER Benjamin, Michel Commissaire aux comptes titulaire : CCI CONSEILS Commissaire aux comptes suppléant : ROUX Alain
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°100
NOJO : BXC11262002397F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Treille Challex
01630 Saint-Genis-Pouilly
23/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°45
NOJO : BXB112290005176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNARD Béatrice, Aimée Commissaire aux comptes titulaire : CCI CONSEILS Commissaire aux comptes suppléant : ROUX Alain
18/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : BXC110050062432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°28
NOJO : BXC09327000041C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Treille Challex
01630 Saint-Genis-Pouilly
20/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°36
NOJO : BXC08312003033A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 380 469 833
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Treille
Challex,
01630 Saint-Genis-Pouilly
Historique de l'unité légale :
26/10/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : SAS LES CYCLAMENS
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
1 rue de Saint-Cloud
92150 Suresnes
FRANCE
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FRANCE
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
26/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°7083 déposé le 22/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°5533 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
28/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°3561 déposé le 01/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°6432 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
12/11/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°6882 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
08/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°5634 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
06/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1979 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1979 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général Délégué
06/12/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1979 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
06/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1979 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
16/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°4239 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°4239 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1029 déposé le 22/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/09/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°74 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/09/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°73 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/06/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°46 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1075 déposé le 22/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°760 déposé le 02/03/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT DE LA SAS
22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°329 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Changement de dénomination en celle de SAS LES CYCLAMENS
11/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°3202 déposé le 03/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
11/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°3248 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
11/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°3248 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
11/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°3248 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°3237 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°3478 déposé le 23/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2883 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
07/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2883 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
03/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°104 déposé le 14/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2897 déposé le 24/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
30/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2897 déposé le 24/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
12/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2896 déposé le 24/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
04/07/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°45 déposé le 08/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
22/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°389 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
01/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°389 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
29/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°388 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/06/1994 : Ordonnance du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°44 déposé le 23/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1793 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
06/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1792 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 01630 CHALLEX - RUE DE LA TREILLE
29/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2327 déposé le 01/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1791 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
19/11/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°191 déposé le 18/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°191 déposé le 18/01/1991
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°191 déposé le 18/01/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°191 déposé le 18/01/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1792 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1792 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°389 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°104 déposé le 14/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2883 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
Décision : LETTRES DE DEMISSION DU 26.7.98 DE MR GAETAN BONVARLET ET DE MME MARIE DOMINI QUE BONVARLET, ADMINISTRATEURS. Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2883 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°3478 déposé le 23/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°3248 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°329 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Changement de dénomination en celle de SAS LES CYCLAMENS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°329 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Changement de dénomination en celle de SAS LES CYCLAMENS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1075 déposé le 22/03/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1029 déposé le 22/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°4239 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue de la Treille
Challex
01630 Saint-Genis-Pouilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1990
Activité : Gestion, exploitation, administration et mise en valeur de toute activité se rapportant a une maison de retraite privée et ce en France et à l'Etran- Ger.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/11/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : 11099
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 26/09/2016
Personnes morales :
22/11/2016 : SAS LES CYCLAMENS
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 70269.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°6148 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°6224 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°4401 déposé le 17/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°5261 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°5430 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°6613 déposé le 06/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°9341 déposé le 17/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°8533 déposé le 05/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°6835 déposé le 24/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°5577 déposé le 09/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°6754 déposé le 14/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°5746 déposé le 25/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°221 déposé le 24/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°222 déposé le 24/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2779 déposé le 09/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2122 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1934 déposé le 20/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°3979 déposé le 11/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2178 déposé le 01/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2185 déposé le 02/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°4165 déposé le 13/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°1911 déposé le 27/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2018 déposé le 05/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00029
Dépôt : N°2736 déposé le 29/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5694 du 07/06/2022
Numéro de gestion : 1991B00029
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7851 785
AJAutres immobilisations incorporelles9 0401 1567 8848 336
ANTerrains27 2506 15621 09423 719
APConstructions2 309 918189 6552 120 26325 803
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels295 023148 691146 331141 646
ATAutres immobilisations corporelles244 689192 90951 78024 872
AVImmobilisations en cours721 211721 2111 238 169
BFPrêts18 85618 85614 877
BHAutres immobilisations financières9009001 800
BJTOTAL (I)3 628 671540 3533 088 3181 479 223
BXClients et comptes rattachés162 48586 20076 285165 892
BZAutres créances542 54822 736519 812227 375
CFDisponibilités36336317
CHCharges constatées d’avance6 2256 225375
CJTOTAL (II)711 620108 936602 685393 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 340 291649 2883 691 0031 872 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 26970 269
DDRéserve légale (1)7 0277 027
DGAutres réserves99 03399 033
DHReport à nouveau-384 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-516 584-384 339
DJSubventions d’investissement27 40329 403
DLTOTAL (I)-697 191-178 607
DPProvisions pour risques61 300183 519
DRTOTAL (III)61 300183 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 154575
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 430 6121 251 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 305296 556
DYDettes fiscales et sociales277 207202 092
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 091
EAAutres dettes96 82585 382
EBProduits constatés d’avance (2)31 70031 700
ECTOTAL (IV)4 326 8941 867 969
EETOTAL GENERAL (I à V)3 691 0031 872 882
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises252252564
FGProduction vendue services2 624 3882 624 3882 531 399
FJChiffres d’affaires nets2 624 6402 624 6402 531 963
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges257 882231 443
FQAutres produits1 5281 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 884 0492 765 196
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)711790
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements97 95654 487
FWAutres achats et charges externes1 284 5591 502 567
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 27194 742
FYSalaires et traitements1 131 517948 133
FZCharges sociales522 870381 976
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 36431 752
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 4211 058
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 720165 519
GEAutres charges8 0781 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 506 4663 182 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-622 417-417 596
GRIntérêts et charges assimilées42 8198 525
GUTotal des charges financières (VI)42 8198 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 819-8 525
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-665 236-426 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital118 951597
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 951597
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 736
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 736
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 215597
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 438-41 185
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 003 0002 765 793
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 519 5843 150 131
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-516 584-384 339
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 4894522 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles325 499211 912537 412
0NAMORTISSEMENTS Total Général327 988212 364540 353
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges61 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 519101 720223 93961 300
6TSur comptes clients58 83628 4211 05886 200
6XAutres provisions pour dépréciation22 73622 736
7BTotal Provisions pour dépréciation58 83651 1571 058108 936
7CTOTAL GENERAL242 355152 877224 997170 236
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation130 141224 997
UJ- Exceptionnelles22 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts18 856
UTAutres immobilisations financières900
VAClients douteux ou litigieux90 941
UXAutres créances clients71 545
UYPersonnel et comptes rattachés4 831
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux202
VBT. V. A.535 580
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 480
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)454
VSCharges constatées d’avance6 225
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES731 014711 25819 756
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1541 154
8AEmprunts et dettes financières divers171 092171 092
8BFournisseurs et comptes rattaché488 305488 305
8CPersonnel et comptes rattachés127 845127 845
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux135 388135 388
VWT.V.A.554554
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 42013 420
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0911 091
VIGroupe et associés3 259 5203 259 520
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 82596 825
8LProduits constatés d’avance31 70031 700
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 326 8944 155 801171 092
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5544 du 26/05/2021
Numéro de gestion : 1991B00029
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7851 785
AJAutres immobilisations incorporelles9 0401 1567 8848 336
ANTerrains27 2506 15621 09423 719
APConstructions2 309 918189 6552 120 26325 803
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels295 023148 691146 331141 646
ATAutres immobilisations corporelles244 689192 90951 78024 872
AVImmobilisations en cours721 211721 2111 238 169
BFPrêts18 85618 85614 877
BHAutres immobilisations financières9009001 800
BJTOTAL (I)3 628 671540 3533 088 3181 479 223
BXClients et comptes rattachés162 48586 20076 285165 892
BZAutres créances542 54822 736519 812227 375
CFDisponibilités36336317
CHCharges constatées d’avance6 2256 225375
CJTOTAL (II)711 620108 936602 685393 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 340 291649 2883 691 0031 872 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 26970 269
DDRéserve légale (1)7 0277 027
DGAutres réserves99 03399 033
DHReport à nouveau-384 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-516 584-384 339
DJSubventions d’investissement27 40329 403
DLTOTAL (I)-697 191-178 607
DPProvisions pour risques61 300183 519
DRTOTAL (III)61 300183 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 154575
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 430 6121 251 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 305296 556
DYDettes fiscales et sociales277 207202 092
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 091
EAAutres dettes96 82585 382
EBProduits constatés d’avance (2)31 70031 700
ECTOTAL (IV)4 326 8941 867 969
EETOTAL GENERAL (I à V)3 691 0031 872 882
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises252252564
FGProduction vendue services2 624 3882 624 3882 531 399
FJChiffres d’affaires nets2 624 6402 624 6402 531 963
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges257 882231 443
FQAutres produits1 5281 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 884 0492 765 196
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)711790
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements97 95654 487
FWAutres achats et charges externes1 284 5591 502 567
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 27194 742
FYSalaires et traitements1 131 517948 133
FZCharges sociales522 870381 976
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 36431 752
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 4211 058
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 720165 519
GEAutres charges8 0781 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 506 4663 182 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-622 417-417 596
GRIntérêts et charges assimilées42 8198 525
GUTotal des charges financières (VI)42 8198 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 819-8 525
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-665 236-426 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital118 951597
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 951597
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 736
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 736
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 215597
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 438-41 185
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 003 0002 765 793
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 519 5843 150 131
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-516 584-384 339
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 4894522 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles325 499211 912537 412
0NAMORTISSEMENTS Total Général327 988212 364540 353
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges61 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 519101 720223 93961 300
6TSur comptes clients58 83628 4211 05886 200
6XAutres provisions pour dépréciation22 73622 736
7BTotal Provisions pour dépréciation58 83651 1571 058108 936
7CTOTAL GENERAL242 355152 877224 997170 236
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation130 141224 997
UJ- Exceptionnelles22 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts18 856
UTAutres immobilisations financières900
VAClients douteux ou litigieux90 941
UXAutres créances clients71 545
UYPersonnel et comptes rattachés4 831
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux202
VBT. V. A.535 580
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 480
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)454
VSCharges constatées d’avance6 225
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES731 014711 25819 756
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1541 154
8AEmprunts et dettes financières divers171 092171 092
8BFournisseurs et comptes rattaché488 305488 305
8CPersonnel et comptes rattachés127 845127 845
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux135 388135 388
VWT.V.A.554554
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 42013 420
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0911 091
VIGroupe et associés3 259 5203 259 520
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 82596 825
8LProduits constatés d’avance31 70031 700
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 326 8944 155 801171 092
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3066 du 20/05/2020
Numéro de gestion : 1991B00029
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7851 785
AJAutres immobilisations incorporelles9 0401 1567 8848 336
ANTerrains27 2506 15621 09423 719
APConstructions2 309 918189 6552 120 26325 803
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels295 023148 691146 331141 646
ATAutres immobilisations corporelles244 689192 90951 78024 872
AVImmobilisations en cours721 211721 2111 238 169
BFPrêts18 85618 85614 877
BHAutres immobilisations financières9009001 800
BJTOTAL (I)3 628 671540 3533 088 3181 479 223
BXClients et comptes rattachés162 48586 20076 285165 892
BZAutres créances542 54822 736519 812227 375
CFDisponibilités36336317
CHCharges constatées d’avance6 2256 225375
CJTOTAL (II)711 620108 936602 685393 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 340 291649 2883 691 0031 872 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 26970 269
DDRéserve légale (1)7 0277 027
DGAutres réserves99 03399 033
DHReport à nouveau-384 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-516 584-384 339
DJSubventions d’investissement27 40329 403
DLTOTAL (I)-697 191-178 607
DPProvisions pour risques61 300183 519
DRTOTAL (III)61 300183 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 154575
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 430 6121 251 665
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DYDettes fiscales et sociales277 207202 092
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 091
EAAutres dettes96 82585 382
EBProduits constatés d’avance (2)31 70031 700
ECTOTAL (IV)4 326 8941 867 969
EETOTAL GENERAL (I à V)3 691 0031 872 882
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
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FGProduction vendue services2 624 3882 624 3882 531 399
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FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)711790
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements97 95654 487
FWAutres achats et charges externes1 284 5591 502 567
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 27194 742
FYSalaires et traitements1 131 517948 133
FZCharges sociales522 870381 976
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 36431 752
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 4211 058
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 720165 519
GEAutres charges8 0781 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 506 4663 182 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-622 417-417 596
GRIntérêts et charges assimilées42 8198 525
GUTotal des charges financières (VI)42 8198 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 819-8 525
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 951597
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 736
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 736
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 215597
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 438-41 185
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 003 0002 765 793
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 519 5843 150 131
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-516 584-384 339
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 4894522 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles325 499211 912537 412
0NAMORTISSEMENTS Total Général327 988212 364540 353
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges61 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 519101 720223 93961 300
6TSur comptes clients58 83628 4211 05886 200
6XAutres provisions pour dépréciation22 73622 736
7BTotal Provisions pour dépréciation58 83651 1571 058108 936
7CTOTAL GENERAL242 355152 877224 997170 236
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation130 141224 997
UJ- Exceptionnelles22 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
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UTAutres immobilisations financières900
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UYPersonnel et comptes rattachés4 831
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux202
VBT. V. A.535 580
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 480
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)454
VSCharges constatées d’avance6 225
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES731 014711 25819 756
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1541 154
8AEmprunts et dettes financières divers171 092171 092
8BFournisseurs et comptes rattaché488 305488 305
8CPersonnel et comptes rattachés127 845127 845
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux135 388135 388
VWT.V.A.554554
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 42013 420
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VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 326 8944 155 801171 092
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10197 du 27/08/2019
Numéro de gestion : 1991B00029
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7851 785
AJAutres immobilisations incorporelles9 0401 1567 8848 336
ANTerrains27 2506 15621 09423 719
APConstructions2 309 918189 6552 120 26325 803
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BFPrêts18 85618 85614 877
BHAutres immobilisations financières9009001 800
BJTOTAL (I)3 628 671540 3533 088 3181 479 223
BXClients et comptes rattachés162 48586 20076 285165 892
BZAutres créances542 54822 736519 812227 375
CFDisponibilités36336317
CHCharges constatées d’avance6 2256 225375
CJTOTAL (II)711 620108 936602 685393 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 340 291649 2883 691 0031 872 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 26970 269
DDRéserve légale (1)7 0277 027
DGAutres réserves99 03399 033
DHReport à nouveau-384 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-516 584-384 339
DJSubventions d’investissement27 40329 403
DLTOTAL (I)-697 191-178 607
DPProvisions pour risques61 300183 519
DRTOTAL (III)61 300183 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 154575
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 430 6121 251 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 305296 556
DYDettes fiscales et sociales277 207202 092
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 091
EAAutres dettes96 82585 382
EBProduits constatés d’avance (2)31 70031 700
ECTOTAL (IV)4 326 8941 867 969
EETOTAL GENERAL (I à V)3 691 0031 872 882
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises252252564
FGProduction vendue services2 624 3882 624 3882 531 399
FJChiffres d’affaires nets2 624 6402 624 6402 531 963
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges257 882231 443
FQAutres produits1 5281 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 884 0492 765 196
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)711790
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements97 95654 487
FWAutres achats et charges externes1 284 5591 502 567
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 27194 742
FYSalaires et traitements1 131 517948 133
FZCharges sociales522 870381 976
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 36431 752
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 4211 058
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 720165 519
GEAutres charges8 0781 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 506 4663 182 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-622 417-417 596
GRIntérêts et charges assimilées42 8198 525
GUTotal des charges financières (VI)42 8198 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 819-8 525
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-665 236-426 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital118 951597
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 951597
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 736
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 736
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 215597
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 438-41 185
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 003 0002 765 793
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 519 5843 150 131
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-516 584-384 339
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 4894522 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles325 499211 912537 412
0NAMORTISSEMENTS Total Général327 988212 364540 353
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges61 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 519101 720223 93961 300
6TSur comptes clients58 83628 4211 05886 200
6XAutres provisions pour dépréciation22 73622 736
7BTotal Provisions pour dépréciation58 83651 1571 058108 936
7CTOTAL GENERAL242 355152 877224 997170 236
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation130 141224 997
UJ- Exceptionnelles22 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts18 856
UTAutres immobilisations financières900
VAClients douteux ou litigieux90 941
UXAutres créances clients71 545
UYPersonnel et comptes rattachés4 831
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux202
VBT. V. A.535 580
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 480
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)454
VSCharges constatées d’avance6 225
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES731 014711 25819 756
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1541 154
8AEmprunts et dettes financières divers171 092171 092
8BFournisseurs et comptes rattaché488 305488 305
8CPersonnel et comptes rattachés127 845127 845
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux135 388135 388
VWT.V.A.554554
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 42013 420
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0911 091
VIGroupe et associés3 259 5203 259 520
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 82596 825
8LProduits constatés d’avance31 70031 700
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 326 8944 155 801171 092
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9043 du 10/09/2018
Numéro de gestion : 1991B00029
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7851 785
AJAutres immobilisations incorporelles9 0401 1567 8848 336
ANTerrains27 2506 15621 09423 719
APConstructions2 309 918189 6552 120 26325 803
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels295 023148 691146 331141 646
ATAutres immobilisations corporelles244 689192 90951 78024 872
AVImmobilisations en cours721 211721 2111 238 169
BFPrêts18 85618 85614 877
BHAutres immobilisations financières9009001 800
BJTOTAL (I)3 628 671540 3533 088 3181 479 223
BXClients et comptes rattachés162 48586 20076 285165 892
BZAutres créances542 54822 736519 812227 375
CFDisponibilités36336317
CHCharges constatées d’avance6 2256 225375
CJTOTAL (II)711 620108 936602 685393 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 340 291649 2883 691 0031 872 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 26970 269
DDRéserve légale (1)7 0277 027
DGAutres réserves99 03399 033
DHReport à nouveau-384 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-516 584-384 339
DJSubventions d’investissement27 40329 403
DLTOTAL (I)-697 191-178 607
DPProvisions pour risques61 300183 519
DRTOTAL (III)61 300183 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 154575
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 430 6121 251 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 305296 556
DYDettes fiscales et sociales277 207202 092
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 091
EAAutres dettes96 82585 382
EBProduits constatés d’avance (2)31 70031 700
ECTOTAL (IV)4 326 8941 867 969
EETOTAL GENERAL (I à V)3 691 0031 872 882
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises252252564
FGProduction vendue services2 624 3882 624 3882 531 399
FJChiffres d’affaires nets2 624 6402 624 6402 531 963
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges257 882231 443
FQAutres produits1 5281 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 884 0492 765 196
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)711790
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements97 95654 487
FWAutres achats et charges externes1 284 5591 502 567
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 27194 742
FYSalaires et traitements1 131 517948 133
FZCharges sociales522 870381 976
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 36431 752
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 4211 058
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 720165 519
GEAutres charges8 0781 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 506 4663 182 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-622 417-417 596
GRIntérêts et charges assimilées42 8198 525
GUTotal des charges financières (VI)42 8198 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 819-8 525
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-665 236-426 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital118 951597
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 951597
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 736
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 736
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 215597
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 438-41 185
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 003 0002 765 793
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 519 5843 150 131
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-516 584-384 339
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 4894522 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles325 499211 912537 412
0NAMORTISSEMENTS Total Général327 988212 364540 353
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges61 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 519101 720223 93961 300
6TSur comptes clients58 83628 4211 05886 200
6XAutres provisions pour dépréciation22 73622 736
7BTotal Provisions pour dépréciation58 83651 1571 058108 936
7CTOTAL GENERAL242 355152 877224 997170 236
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation130 141224 997
UJ- Exceptionnelles22 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts18 856
UTAutres immobilisations financières900
VAClients douteux ou litigieux90 941
UXAutres créances clients71 545
UYPersonnel et comptes rattachés4 831
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux202
VBT. V. A.535 580
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 480
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)454
VSCharges constatées d’avance6 225
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES731 014711 25819 756
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1541 154
8AEmprunts et dettes financières divers171 092171 092
8BFournisseurs et comptes rattaché488 305488 305
8CPersonnel et comptes rattachés127 845127 845
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux135 388135 388
VWT.V.A.554554
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 42013 420
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0911 091
VIGroupe et associés3 259 5203 259 520
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 82596 825
8LProduits constatés d’avance31 70031 700
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 326 8944 155 801171 092
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6164 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 1991B00029
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7851 785
AJAutres immobilisations incorporelles9 0401 1567 8848 336
ANTerrains27 2506 15621 09423 719
APConstructions2 309 918189 6552 120 26325 803
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels295 023148 691146 331141 646
ATAutres immobilisations corporelles244 689192 90951 78024 872
AVImmobilisations en cours721 211721 2111 238 169
BFPrêts18 85618 85614 877
BHAutres immobilisations financières9009001 800
BJTOTAL (I)3 628 671540 3533 088 3181 479 223
BXClients et comptes rattachés162 48586 20076 285165 892
BZAutres créances542 54822 736519 812227 375
CFDisponibilités36336317
CHCharges constatées d’avance6 2256 225375
CJTOTAL (II)711 620108 936602 685393 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 340 291649 2883 691 0031 872 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 26970 269
DDRéserve légale (1)7 0277 027
DGAutres réserves99 03399 033
DHReport à nouveau-384 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-516 584-384 339
DJSubventions d’investissement27 40329 403
DLTOTAL (I)-697 191-178 607
DPProvisions pour risques61 300183 519
DRTOTAL (III)61 300183 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 154575
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 430 6121 251 665
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DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 091
EAAutres dettes96 82585 382
EBProduits constatés d’avance (2)31 70031 700
ECTOTAL (IV)4 326 8941 867 969
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CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
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FGProduction vendue services2 624 3882 624 3882 531 399
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FQAutres produits1 5281 789
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GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 36431 752
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GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 720165 519
GEAutres charges8 0781 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 506 4663 182 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-622 417-417 596
GRIntérêts et charges assimilées42 8198 525
GUTotal des charges financières (VI)42 8198 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 819-8 525
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-665 236-426 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital118 951597
HDTotal des produits exceptionnels (VII)118 951597
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 736
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 736
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 215597
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 438-41 185
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 003 0002 765 793
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 519 5843 150 131
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-516 584-384 339
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 4894522 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles325 499211 912537 412
0NAMORTISSEMENTS Total Général327 988212 364540 353
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges61 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 519101 720223 93961 300
6TSur comptes clients58 83628 4211 05886 200
6XAutres provisions pour dépréciation22 73622 736
7BTotal Provisions pour dépréciation58 83651 1571 058108 936
7CTOTAL GENERAL242 355152 877224 997170 236
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation130 141224 997
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8BFournisseurs et comptes rattaché488 305488 305
8CPersonnel et comptes rattachés127 845127 845
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux135 388135 388
VWT.V.A.554554
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 42013 420
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0911 091
VIGroupe et associés3 259 5203 259 520
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 82596 825
8LProduits constatés d’avance31 70031 700
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 326 8944 155 801171 092
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