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de Brasseuse

SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/05/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34367143400037 / Siren : 343671434 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 53 343671434
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Adresse :
13 bis Rue DES RAZES
42700 FIRMINY
Liens de succession de l'établissement :
24/05/2022 : Succession
Prédécesseur : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1988
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Dénomination usuelle: MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3404
NOJO : 420200001689600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°1006
NOJO : 042020000140944
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4714
NOJO : 420200001341850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : 042020000111709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée BCA COMPTABILITE AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée AXENS PHILIPPE PERRIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3599
NOJO : 420200001083780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6949
NOJO : 420200000835960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3038
NOJO : 420200000593730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2275
NOJO : 420200000378620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3050
NOJO : 214202392620434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2474
NOJO : 214202383027538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3169
NOJO : 214202352994730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1966
NOJO : 214202340642672
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5575
NOJO : 214202316833012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4238
NOJO : BXC12235011668N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3847
NOJO : BXC112350248382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5107
NOJO : BXC102810252874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
106 rue Victor Hugo Z.I. du Pinay
42700 Firminy
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5504
NOJO : BXC082390276677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
106 rue Victor Hugo Z.I. du Pinay
42700 Firminy
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1395
NOJO : BXC08233012913P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 343 671 434
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
106 rue Victor Hugo Z.I. du Pinay
42700 Firminy
Historique de l'unité légale :
24/05/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00037
Caractère employeur : Non
27/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
01/01/2004 : état administratif, dénomination, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Dénomination usuelle : MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00029
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Travaux de charpente (NAFRev1 : 45.2L)
Représentants légaux :
25/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Physique

Nom : MARTIGNIAT Marcel Louis
Né le 16/12/1949 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
13 B Rue des Razès
42700 Firminy
France
25/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Physique

Nom : MARTIGNIAT Jean Louis
Né le 01/04/1952 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
132 Rue Mathieu Pichon
43330 Saint-Ferréol-d'Auroure
France
06/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Physique

Nom : MARTIGNIAT Marcel Louis
Né le 16/12/1949 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
13 B Rue des Razès
42700 Firminy
France
06/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Physique

Nom : MARTIGNIAT Jean Louis
Né le 01/04/1952 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
132 Rue Mathieu Pichon
43330 Saint-Ferréol-d'Auroure
France
06/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Morale

Nom : BOURBON CHRISTIAN AUDIT
Siren : 434581898
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue De Cordes
42700 Firminy
France
06/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Morale

Nom : PHILIPPE PERRIN CONSEILS
Siren : 644500688
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue Simone de Beauvoir
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
06/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Physique

Nom : MARTIGNIAT Marcel Louis
Né le 16/12/1949 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
13 B Rue des Razès
42700 Firminy
France
06/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Physique

Nom : MARTIGNIAT Jean Louis
Né le 01/04/1952 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
132 Rue Mathieu Pichon
43330 Saint-Ferréol-d'Auroure
France
06/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Morale

Nom : BOURBON CHRISTIAN AUDIT
Siren : 434581898
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue De Cordes
42700 Firminy
France
06/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Morale

Nom : PHILIPPE PERRIN CONSEILS
Siren : 644500688
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue Simone de Beauvoir
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
30/09/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Physique

Nom : MARTIGNIAT Marcel Louis
Né le 16/12/1949 à Firminy
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
13 B Rue des Razes
42700 Firminy
FRANCE
30/09/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Physique

Nom : MARTIGNIAT Jean Louis
Né le 01/04/1952 à Firminy
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Rue Mathieu Pichon
43330 Saint-Ferréol-d'Auroure
FRANCE
30/09/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Morale

Nom : BOURBON CHRISTIAN AUDIT
Siren : 434581898
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue de Cordes
42700 Firminy
FRANCE
30/09/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Personne Morale

Nom : PHILIPPE PERRIN CONSEILS
Siren : 644500688
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue Simone de Beauvoir
42270 Saint-Priest-en-Jarez
FRANCE
Dépôts des actes :
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°006684 déposé le 27/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/09/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°603125 déposé le 07/09/2006
Etat : Déposé
Décision : JUSQU'AU 30.9.2006 POUR TENIR L'ASSEMBLEE STATUANT SUR LES COMPTES CLOS LE 31.12.05
06/09/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°603125 déposé le 07/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
06/09/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°603125 déposé le 07/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°403306 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°403306 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
30/06/2004 : Décision(s) du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°403306 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°403306 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Nomination de directeur général
30/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°403306 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Nomination de directeur général
30/06/2004 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°403306 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Nomination de directeur général
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°403306 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Nomination de directeur général
30/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°403306 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Nomination de directeur général
30/06/2004 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°403306 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Nomination de directeur général
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Ancienne dénomination : ENTREPRISE MARTIGNIAT Ancienne forme juridique : SAR
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
31/12/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
31/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
31/12/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
31/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
31/12/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°401662 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
31/10/2003 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°304272 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
31/10/2003 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°304272 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/10/2003 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°304272 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°304272 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION APPORT PARTIEL ACTIF A LA SOCIETE CHARPENTE MARTIGNIAT .
20/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°304272 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°304272 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/09/2003 : Ordonnance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°302916 déposé le 03/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire à la scission
02/09/2003 : Ordonnance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°302916 déposé le 03/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/09/2003 : Ordonnance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°302916 déposé le 03/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/09/2003 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°303106 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Entreprise MARTIGNIAT/Charpente MARTIGNIAT
01/09/2003 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°303106 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/09/2003 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°303106 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°2104581 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°2104581 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/10/2001 : Rapport de la gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°2104581 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
08/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°2104581 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
08/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°104581 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
08/10/2001 : Rapport de la gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°104581 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
08/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°104581 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
08/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°104581 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
08/10/2001 : Rapport de la gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°104581 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
08/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°104581 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
13/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°993333 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°993333 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°993333 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
13/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°993333 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
13/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°993333 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
13/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°993333 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
13/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°993333 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
29/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°971558 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°971558 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°971558 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
29/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°971558 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
29/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°971558 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
29/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°971558 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
29/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°971558 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
Etablissements :
25/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Siège

Adresse :
106 Rue Victor Hugo
ZI du Pinay
42700 Firminy
France
25/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Etablissement principal

Adresse :
106 Rue Victor Hugo
ZI du Pinay
42700 Firminy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : prise de participation directe ou indirecte dans le secteur de la charpente et couverture
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Siège

Adresse :
106 Rue Victor Hugo
ZI du Pinay
42700 Firminy
France
06/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Etablissement principal

Adresse :
106 Rue Victor Hugo
ZI du Pinay
42700 Firminy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : prise de participation directe ou indirecte dans le secteur de la charpente et couverture
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2004 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Siège

Adresse :
106 Rue Victor Hugo
ZI du Pinay
42700 Firminy
FRANCE
30/09/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Type : Etablissement principal

Adresse :
106 Rue Victor Hugo
ZI du Pinay
42700 Firminy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : prise de participation directe ou indirecte dans le secteur de la charpente et couverture
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/05/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/02/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/02/1988 : ESSOR DU 29.1.1988 -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 29.10.99 TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 01.10.99 ANCIEN SIEGE : 16 RUE DES RAZES -42700 FIRMINY Mention du 23/12/2003 : APPORT PARTIEL D'ACTIF A LA SOCIETE CHARPENTES MARTIGNIAT - RCS ST ETIENNE 448 658 575 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1.1.2003 Mention du 14/05/2004 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ET FORME JURIDIQUE A COMPTER DU : 31.12.2003 ANCIENNE DENOMINATION : ENTREPRISE PMARTIGNIAT ANICENNE FORME JURIDIQUE : SARL
06/08/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/02/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/02/1988 : ESSOR DU 29.1.1988 -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 29.10.99 TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 01.10.99 ANCIEN SIEGE : 16 RUE DES RAZES -42700 FIRMINY Mention du 23/12/2003 : APPORT PARTIEL D'ACTIF A LA SOCIETE CHARPENTES MARTIGNIAT - RCS ST ETIENNE 448 658 575 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1.1.2003 Mention du 14/05/2004 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ET FORME JURIDIQUE A COMPTER DU : 31.12.2003 ANCIENNE DENOMINATION : ENTREPRISE PMARTIGNIAT ANICENNE FORME JURIDIQUE : SARL
30/09/2004 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/02/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/02/1988 : ESSOR DU 29.1.1988 -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 29.10.99 TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 01.10.99 ANCIEN SIEGE : 16 RUE DES RAZES -42700 FIRMINY Mention du 23/12/2003 : APPORT PARTIEL D'ACTIF A LA SOCIETE CHARPENTES MARTIGNIAT - RCS ST ETIENNE 448 658 575 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1.1.2003 Mention du 14/05/2004 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ET FORME JURIDIQUE A COMPTER DU : 31.12.2003 ANCIENNE DENOMINATION : ENTREPRISE PMARTIGNIAT ANICENNE FORME JURIDIQUE : SARL
Personnes morales :
25/05/2022 : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : prise de participation directe ou indirecte dans le secteur de la charpente et couverture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
06/08/2018 : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : prise de participation directe ou indirecte dans le secteur de la charpente et couverture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
30/09/2004 : SAS MARTIGNIAT DEVELOPPEMENT
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : prise de participation directe ou indirecte dans le secteur de la charpente et couverture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°005088 déposé le 25/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°007176 déposé le 23/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°006339 déposé le 23/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°007051 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°008755 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°008755 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°2834 déposé le 12/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°002834 déposé le 12/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°002834 déposé le 12/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°11810 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°011810 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°011810 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°9115 déposé le 04/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°009115 déposé le 04/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°009115 déposé le 04/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°1203 déposé le 16/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°001203 déposé le 16/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°001203 déposé le 16/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°1170 déposé le 21/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°001170 déposé le 21/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°001170 déposé le 21/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°7108 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°007108 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°007108 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°6600 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°006600 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°006600 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°7021 déposé le 03/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°007021 déposé le 03/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°007021 déposé le 03/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°5140 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°005140 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°005140 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°2898 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°002898 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°002898 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°2985 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°002985 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°002985 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°4502 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°004502 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°004502 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°3338 déposé le 25/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°003338 déposé le 25/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°003338 déposé le 25/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°4554 déposé le 27/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°004554 déposé le 27/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°004554 déposé le 27/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°4529 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°004529 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°004529 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°4176 déposé le 24/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°004176 déposé le 24/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°004176 déposé le 24/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°2963 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°002963 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°002963 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°3220 déposé le 24/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°003220 déposé le 24/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°003220 déposé le 24/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°93246 déposé le 28/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°093246 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°093246 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°82658 déposé le 15/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°082658 déposé le 15/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°082658 déposé le 15/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°71676 déposé le 10/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°071676 déposé le 10/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°071676 déposé le 10/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°63159 déposé le 29/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°063159 déposé le 29/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°063159 déposé le 29/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°52314 déposé le 07/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°052314 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°052314 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°42409 déposé le 11/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°042409 déposé le 11/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°042409 déposé le 11/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°31709 déposé le 23/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°031709 déposé le 23/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°031709 déposé le 23/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°21731 déposé le 24/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°021731 déposé le 24/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°021731 déposé le 24/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°11468 déposé le 18/06/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°011468 déposé le 18/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°011468 déposé le 18/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°1408 déposé le 15/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°001408 déposé le 15/06/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°001408 déposé le 15/06/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°92445 déposé le 31/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°092445 déposé le 31/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00088
Dépôt : N°092445 déposé le 31/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/005088 du 25/05/2022
Numéro de gestion : 1988B00088
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions500 000128 611371 388
CUAutres participations159 725152 0977 628
BHAutres immobilisations financières3030
BJTOTAL (I)659 755280 708379 047
BXClients et comptes rattachés13 23213 232
BZAutres créances863 811863 811
CFDisponibilités16 40816 408
CJTOTAL (II)893 453893 453
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 553 208280 7081 272 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves88 042
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)163 656
DLTOTAL (I)416 698
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)435
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 706
DYDettes fiscales et sociales231 861
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 552
EAAutres dettes596 645
ECTOTAL (IV)855 801
EETOTAL GENERAL (I à V)1 272 500
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an855 801
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.435
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 7957 795
FJChiffres d’affaires nets7 7957 795
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 795
FWAutres achats et charges externes47 693
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 579
FZCharges sociales934
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)80 206
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72 410
GJProduits financiers de participations204 945
GPTotal des produits financiers (V)204 945
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)204 945
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 122
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 740
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)163 656
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant934
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/007176 du 23/06/2021
Numéro de gestion : 1988B00088
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions500 000128 611371 388
CUAutres participations159 725152 0977 628
BHAutres immobilisations financières3030
BJTOTAL (I)659 755280 708379 047
BXClients et comptes rattachés13 23213 232
BZAutres créances863 811863 811
CFDisponibilités16 40816 408
CJTOTAL (II)893 453893 453
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 553 208280 7081 272 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves88 042
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)163 656
DLTOTAL (I)416 698
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)435
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 706
DYDettes fiscales et sociales231 861
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 552
EAAutres dettes596 645
ECTOTAL (IV)855 801
EETOTAL GENERAL (I à V)1 272 500
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an855 801
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.435
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 7957 795
FJChiffres d’affaires nets7 7957 795
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 795
FWAutres achats et charges externes47 693
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 579
FZCharges sociales934
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)80 206
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72 410
GJProduits financiers de participations204 945
GPTotal des produits financiers (V)204 945
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)204 945
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 122
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 740
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)163 656
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant934
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/006339 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1988B00088
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions500 000128 611371 388
CUAutres participations159 725152 0977 628
BHAutres immobilisations financières3030
BJTOTAL (I)659 755280 708379 047
BXClients et comptes rattachés13 23213 232
BZAutres créances863 811863 811
CFDisponibilités16 40816 408
CJTOTAL (II)893 453893 453
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 553 208280 7081 272 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves88 042
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)163 656
DLTOTAL (I)416 698
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)435
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 706
DYDettes fiscales et sociales231 861
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 552
EAAutres dettes596 645
ECTOTAL (IV)855 801
EETOTAL GENERAL (I à V)1 272 500
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an855 801
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.435
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 7957 795
FJChiffres d’affaires nets7 7957 795
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 795
FWAutres achats et charges externes47 693
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 579
FZCharges sociales934
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)80 206
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72 410
GJProduits financiers de participations204 945
GPTotal des produits financiers (V)204 945
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)204 945
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 122
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 740
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)163 656
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant934
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/007051 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 1988B00088
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions500 000128 611371 388
CUAutres participations159 725152 0977 628
BHAutres immobilisations financières3030
BJTOTAL (I)659 755280 708379 047
BXClients et comptes rattachés13 23213 232
BZAutres créances863 811863 811
CFDisponibilités16 40816 408
CJTOTAL (II)893 453893 453
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 553 208280 7081 272 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves88 042
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)163 656
DLTOTAL (I)416 698
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)435
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 706
DYDettes fiscales et sociales231 861
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 552
EAAutres dettes596 645
ECTOTAL (IV)855 801
EETOTAL GENERAL (I à V)1 272 500
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an855 801
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.435
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 7957 795
FJChiffres d’affaires nets7 7957 795
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 795
FWAutres achats et charges externes47 693
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 579
FZCharges sociales934
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)80 206
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72 410
GJProduits financiers de participations204 945
GPTotal des produits financiers (V)204 945
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)204 945
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 122
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 740
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)163 656
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant934
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/008755 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1988B00088
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions500 000128 611371 388
CUAutres participations159 725152 0977 628
BHAutres immobilisations financières3030
BJTOTAL (I)659 755280 708379 047
BXClients et comptes rattachés13 23213 232
BZAutres créances863 811863 811
CFDisponibilités16 40816 408
CJTOTAL (II)893 453893 453
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 553 208280 7081 272 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves88 042
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)163 656
DLTOTAL (I)416 698
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)435
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 706
DYDettes fiscales et sociales231 861
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 552
EAAutres dettes596 645
ECTOTAL (IV)855 801
EETOTAL GENERAL (I à V)1 272 500
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an855 801
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.435
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 7957 795
FJChiffres d’affaires nets7 7957 795
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 795
FWAutres achats et charges externes47 693
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 579
FZCharges sociales934
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)80 206
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72 410
GJProduits financiers de participations204 945
GPTotal des produits financiers (V)204 945
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)204 945
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 122
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 740
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)163 656
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant934
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 2834 du 12/04/2017
Numéro de gestion : 1988B00088
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions500 000128 611371 388
CUAutres participations159 725152 0977 628
BHAutres immobilisations financières3030
BJTOTAL (I)659 755280 708379 047
BXClients et comptes rattachés13 23213 232
BZAutres créances863 811863 811
CFDisponibilités16 40816 408
CJTOTAL (II)893 453893 453
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 553 208280 7081 272 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves88 042
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)163 656
DLTOTAL (I)416 698
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)435
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 706
DYDettes fiscales et sociales231 861
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 552
EAAutres dettes596 645
ECTOTAL (IV)855 801
EETOTAL GENERAL (I à V)1 272 500
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an855 801
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.435
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 7957 795
FJChiffres d’affaires nets7 7957 795
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 795
FWAutres achats et charges externes47 693
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 579
FZCharges sociales934
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)80 206
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72 410
GJProduits financiers de participations204 945
GPTotal des produits financiers (V)204 945
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)204 945
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 122
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)212 740
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)163 656
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant934
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice

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