SAS SECU 19

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.

Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13

Cette classe comprend :
-la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ;
-la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre : pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc. ;
-la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc. ;
-la fabrication de machines et d'appareils à gazéifier les boissons ;
-la fabrication de générateurs de gaz ;
-la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre) ;
-la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge) ;
-la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d'un même matériau ;
-la fabrication de machines automatiques de vente de produits ;
-la fabrication de parties de machines d'usage général ;
-la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser ;
-la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l'eau réinjectée

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z) ;
-la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z) ;
-la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.9Z) ;
-la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture (cf. 28.30Z) ;
-la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces machines (cf. 28.91Z et 28.99B) ;
-la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des aliments (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf. 28.94Z) ;
-la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)