SBPROCESS

Entreprise

SBPROCESS
Dernière mise à jour : 17/11/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/11/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51525591700046 / Siren : 515255917 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 13 515255917
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SBPROCESS
Adresse :
PARC ENTREPRISE VISIONIS II
Rue DU DEVELOPPEMENT

01090 GUEREINS
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2015 : Succession
Prédécesseur : SBPROCESS
Transfert du siège
Continuité économique
17/11/2014 : Succession
Prédécesseur : SBPROCESS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2009
Dénomination : SBPROCESS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°47
NOJO : 000101MYG396012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : S2B4.
0
19/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : 0101MYG39598100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24
NOJO : 0101MYG39600300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°160
NOJO : 0101MYG35427600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°55
NOJO : 0101MYG33290500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°10
NOJO : 000101MYG297780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : S2B4.
0 ; Directeur général : SBBOX
21/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°30
NOJO : 0101MYG29346600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°71
NOJO : 0101MYG26793200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°109
NOJO : 0101MYG24738800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°209
NOJO : 010227520000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°139
NOJO : 010225810500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°24
NOJO : BXB152580006983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°90
NOJO : 010223244400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°242
NOJO : 010221284300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°136
NOJO : BXC13114001031F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°272
NOJO : BXC12114000746A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°151
NOJO : BXC11138000698Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
route de la Croisée
01090 Guéreins
22/10/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°25
NOJO : BXA092880004076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 06/10/2009
Date de commencement d'activité : 01/10/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 515 255 917
Dénomination : SBPROCESS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé unique : BADOR Stéphane Alain
Montant du capital : 20000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Etudes et ingénierie dans le domaine électrontechnique et de l'automatisme.
Origine des fonds : Création

Adresse :
Route de la Croisée
01090 Guéreins
Historique de l'unité légale :
30/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
23/12/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2015 : code NIC
Code NIC : 00046
Représentants légaux :
26/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Type : Personne Physique

Nom : BADOR Stéphane Alain
Né le 09/04/1975 à VILLEFRANCHE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Route de la Croisée
01090 Guéreins
FRANCE
Dépôts des actes :
22/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°5305 déposé le 26/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°5305 déposé le 26/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°5305 déposé le 26/08/2016
Etat : Déposé
01/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°5166 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°5166 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°5166 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
21/09/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°4578 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
26/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue du Développement
Parc Entreprise Visionis II Actipole de la Grenouille
01090 Guéreins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Études et ingénierie dans le domaine électrotechnique et de l'automatisme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/08/2016 : SBPROCESS
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°6093 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°4065 déposé le 27/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°3655 déposé le 27/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°1937 déposé le 10/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°2017 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00986
Dépôt : N°2440 déposé le 28/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8825 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2009B00986
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires674674
AJAutres immobilisations incorporelles3 5003 1213791 546
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 2014 6202 5812 830
ATAutres immobilisations corporelles163 85343 557120 29690 731
AXAvances et acomptes8
BHAutres immobilisations financières15 70015 70017 900
BJTOTAL (I)190 92851 972138 956113 006
BLMatières premières, approvisionnements13 12413 12410 313
BXClients et comptes rattachés620 707620 707817 383
BZAutres créances20 97520 975359 161
CDValeurs mobilières de placement670 105670 105540 000
CFDisponibilités496 362496 362335 446
CHCharges constatées d’avance8 0708 0706 066
CJTOTAL (II)1 829 3421 829 3422 068 369
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 020 27151 9721 968 2992 181 375
CPParts à moins d’un an15 700
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves653 530508 369
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)336 054275 161
DLTOTAL (I)1 141 584805 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 54642 531
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 7623 183
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés396 686641 792
DYDettes fiscales et sociales273 187286 916
EAAutres dettes12 533396 356
ECTOTAL (IV)826 7141 375 845
EETOTAL GENERAL (I à V)1 968 2992 181 375
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an791 921640 166
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FJChiffres d’affaires nets2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FOSubventions d’exploitation1 328
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7167 036
FQAutres produits358319
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 810 4242 227 904
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 044 329839 960
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 811-1 469
FWAutres achats et charges externes545 678412 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 34213 315
FYSalaires et traitements485 361456 063
FZCharges sociales147 516120 794
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 44417 447
GEAutres charges2 7747
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 271 6311 858 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)538 792369 240
GJProduits financiers de participations14 57912 111
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GNDifférences positives de change6
GPTotal des produits financiers (V)14 58512 155
GRIntérêts et charges assimilées543154
GSDifférences négatives de change483
GUTotal des charges financières (VI)591157
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 99411 997
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)552 786381 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion544
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 13747 843
HDTotal des produits exceptionnels (VII)33 68147 843
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45-11
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 14227 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 18727 314
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 49320 529
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise60 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)161 226126 605
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 858 6892 287 902
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 522 6352 012 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)336 054275 161
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 10036 387
A1Renvois : Transfert de charges18 0347 036
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6281 1673 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 20131 27718 29748 180
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 82932 44418 29751 975
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 6822 682
7BTotal Provisions pour dépréciation2 6822 682
7CTOTAL GENERAL2 6822 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 682
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 70015 700
UXAutres créances clients620 707
UYPersonnel et comptes rattachés284
VBT. V. A.19 563
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 128
VSCharges constatées d’avance8 070
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES665 452665 452
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine61 54126 74834 794
8BFournisseurs et comptes rattaché396 686396 686
8CPersonnel et comptes rattachés88 78788 787
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 29599 295
8EImpôts sur les bénéfices16 31316 313
VWT.V.A.65 05065 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 7423 742
VIGroupe et associés82 76282 762
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 53312 533
VYTOTAL – ETAT DES DETTES826 714791 92134 794
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice61 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 190
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 14120 du 27/10/2021
Numéro de gestion : 2009B00986
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires674674
AJAutres immobilisations incorporelles3 5003 1213791 546
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 2014 6202 5812 830
ATAutres immobilisations corporelles163 85343 557120 29690 731
AXAvances et acomptes8
BHAutres immobilisations financières15 70015 70017 900
BJTOTAL (I)190 92851 972138 956113 006
BLMatières premières, approvisionnements13 12413 12410 313
BXClients et comptes rattachés620 707620 707817 383
BZAutres créances20 97520 975359 161
CDValeurs mobilières de placement670 105670 105540 000
CFDisponibilités496 362496 362335 446
CHCharges constatées d’avance8 0708 0706 066
CJTOTAL (II)1 829 3421 829 3422 068 369
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 020 27151 9721 968 2992 181 375
CPParts à moins d’un an15 700
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves653 530508 369
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)336 054275 161
DLTOTAL (I)1 141 584805 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 54642 531
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 7623 183
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés396 686641 792
DYDettes fiscales et sociales273 187286 916
EAAutres dettes12 533396 356
ECTOTAL (IV)826 7141 375 845
EETOTAL GENERAL (I à V)1 968 2992 181 375
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an791 921640 166
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FJChiffres d’affaires nets2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FOSubventions d’exploitation1 328
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7167 036
FQAutres produits358319
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 810 4242 227 904
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 044 329839 960
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 811-1 469
FWAutres achats et charges externes545 678412 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 34213 315
FYSalaires et traitements485 361456 063
FZCharges sociales147 516120 794
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 44417 447
GEAutres charges2 7747
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 271 6311 858 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)538 792369 240
GJProduits financiers de participations14 57912 111
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GNDifférences positives de change6
GPTotal des produits financiers (V)14 58512 155
GRIntérêts et charges assimilées543154
GSDifférences négatives de change483
GUTotal des charges financières (VI)591157
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 99411 997
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)552 786381 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion544
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 13747 843
HDTotal des produits exceptionnels (VII)33 68147 843
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45-11
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 14227 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 18727 314
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 49320 529
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise60 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)161 226126 605
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 858 6892 287 902
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 522 6352 012 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)336 054275 161
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 10036 387
A1Renvois : Transfert de charges18 0347 036
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6281 1673 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 20131 27718 29748 180
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 82932 44418 29751 975
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 6822 682
7BTotal Provisions pour dépréciation2 6822 682
7CTOTAL GENERAL2 6822 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 682
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 70015 700
UXAutres créances clients620 707
UYPersonnel et comptes rattachés284
VBT. V. A.19 563
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 128
VSCharges constatées d’avance8 070
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES665 452665 452
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine61 54126 74834 794
8BFournisseurs et comptes rattaché396 686396 686
8CPersonnel et comptes rattachés88 78788 787
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 29599 295
8EImpôts sur les bénéfices16 31316 313
VWT.V.A.65 05065 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 7423 742
VIGroupe et associés82 76282 762
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 53312 533
VYTOTAL – ETAT DES DETTES826 714791 92134 794
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice61 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 190
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3898 du 17/06/2020
Numéro de gestion : 2009B00986
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires674674
AJAutres immobilisations incorporelles3 5003 1213791 546
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 2014 6202 5812 830
ATAutres immobilisations corporelles163 85343 557120 29690 731
AXAvances et acomptes8
BHAutres immobilisations financières15 70015 70017 900
BJTOTAL (I)190 92851 972138 956113 006
BLMatières premières, approvisionnements13 12413 12410 313
BXClients et comptes rattachés620 707620 707817 383
BZAutres créances20 97520 975359 161
CDValeurs mobilières de placement670 105670 105540 000
CFDisponibilités496 362496 362335 446
CHCharges constatées d’avance8 0708 0706 066
CJTOTAL (II)1 829 3421 829 3422 068 369
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 020 27151 9721 968 2992 181 375
CPParts à moins d’un an15 700
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves653 530508 369
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)336 054275 161
DLTOTAL (I)1 141 584805 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 54642 531
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 7623 183
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés396 686641 792
DYDettes fiscales et sociales273 187286 916
EAAutres dettes12 533396 356
ECTOTAL (IV)826 7141 375 845
EETOTAL GENERAL (I à V)1 968 2992 181 375
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an791 921640 166
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FJChiffres d’affaires nets2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FOSubventions d’exploitation1 328
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7167 036
FQAutres produits358319
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 810 4242 227 904
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 044 329839 960
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 811-1 469
FWAutres achats et charges externes545 678412 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 34213 315
FYSalaires et traitements485 361456 063
FZCharges sociales147 516120 794
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 44417 447
GEAutres charges2 7747
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 271 6311 858 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)538 792369 240
GJProduits financiers de participations14 57912 111
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GNDifférences positives de change6
GPTotal des produits financiers (V)14 58512 155
GRIntérêts et charges assimilées543154
GSDifférences négatives de change483
GUTotal des charges financières (VI)591157
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 99411 997
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)552 786381 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion544
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 13747 843
HDTotal des produits exceptionnels (VII)33 68147 843
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45-11
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 14227 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 18727 314
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 49320 529
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise60 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)161 226126 605
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 858 6892 287 902
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 522 6352 012 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)336 054275 161
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 10036 387
A1Renvois : Transfert de charges18 0347 036
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6281 1673 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 20131 27718 29748 180
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 82932 44418 29751 975
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 6822 682
7BTotal Provisions pour dépréciation2 6822 682
7CTOTAL GENERAL2 6822 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 682
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 70015 700
UXAutres créances clients620 707
UYPersonnel et comptes rattachés284
VBT. V. A.19 563
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 128
VSCharges constatées d’avance8 070
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES665 452665 452
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine61 54126 74834 794
8BFournisseurs et comptes rattaché396 686396 686
8CPersonnel et comptes rattachés88 78788 787
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 29599 295
8EImpôts sur les bénéfices16 31316 313
VWT.V.A.65 05065 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 7423 742
VIGroupe et associés82 76282 762
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 53312 533
VYTOTAL – ETAT DES DETTES826 714791 92134 794
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice61 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 190
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3665 du 11/04/2019
Numéro de gestion : 2009B00986
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires674674
AJAutres immobilisations incorporelles3 5003 1213791 546
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 2014 6202 5812 830
ATAutres immobilisations corporelles163 85343 557120 29690 731
AXAvances et acomptes8
BHAutres immobilisations financières15 70015 70017 900
BJTOTAL (I)190 92851 972138 956113 006
BLMatières premières, approvisionnements13 12413 12410 313
BXClients et comptes rattachés620 707620 707817 383
BZAutres créances20 97520 975359 161
CDValeurs mobilières de placement670 105670 105540 000
CFDisponibilités496 362496 362335 446
CHCharges constatées d’avance8 0708 0706 066
CJTOTAL (II)1 829 3421 829 3422 068 369
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 020 27151 9721 968 2992 181 375
CPParts à moins d’un an15 700
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves653 530508 369
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)336 054275 161
DLTOTAL (I)1 141 584805 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 54642 531
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 7623 183
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés396 686641 792
DYDettes fiscales et sociales273 187286 916
EAAutres dettes12 533396 356
ECTOTAL (IV)826 7141 375 845
EETOTAL GENERAL (I à V)1 968 2992 181 375
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an791 921640 166
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FJChiffres d’affaires nets2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FOSubventions d’exploitation1 328
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7167 036
FQAutres produits358319
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 810 4242 227 904
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 044 329839 960
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 811-1 469
FWAutres achats et charges externes545 678412 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 34213 315
FYSalaires et traitements485 361456 063
FZCharges sociales147 516120 794
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 44417 447
GEAutres charges2 7747
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 271 6311 858 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)538 792369 240
GJProduits financiers de participations14 57912 111
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GNDifférences positives de change6
GPTotal des produits financiers (V)14 58512 155
GRIntérêts et charges assimilées543154
GSDifférences négatives de change483
GUTotal des charges financières (VI)591157
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 99411 997
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)552 786381 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion544
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 13747 843
HDTotal des produits exceptionnels (VII)33 68147 843
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45-11
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 14227 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 18727 314
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 49320 529
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise60 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)161 226126 605
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 858 6892 287 902
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 522 6352 012 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)336 054275 161
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 10036 387
A1Renvois : Transfert de charges18 0347 036
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6281 1673 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 20131 27718 29748 180
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 82932 44418 29751 975
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 6822 682
7BTotal Provisions pour dépréciation2 6822 682
7CTOTAL GENERAL2 6822 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 682
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 70015 700
UXAutres créances clients620 707
UYPersonnel et comptes rattachés284
VBT. V. A.19 563
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 128
VSCharges constatées d’avance8 070
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES665 452665 452
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine61 54126 74834 794
8BFournisseurs et comptes rattaché396 686396 686
8CPersonnel et comptes rattachés88 78788 787
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 29599 295
8EImpôts sur les bénéfices16 31316 313
VWT.V.A.65 05065 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 7423 742
VIGroupe et associés82 76282 762
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 53312 533
VYTOTAL – ETAT DES DETTES826 714791 92134 794
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice61 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 190
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3946 du 06/06/2018
Numéro de gestion : 2009B00986
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires674674
AJAutres immobilisations incorporelles3 5003 1213791 546
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 2014 6202 5812 830
ATAutres immobilisations corporelles163 85343 557120 29690 731
AXAvances et acomptes8
BHAutres immobilisations financières15 70015 70017 900
BJTOTAL (I)190 92851 972138 956113 006
BLMatières premières, approvisionnements13 12413 12410 313
BXClients et comptes rattachés620 707620 707817 383
BZAutres créances20 97520 975359 161
CDValeurs mobilières de placement670 105670 105540 000
CFDisponibilités496 362496 362335 446
CHCharges constatées d’avance8 0708 0706 066
CJTOTAL (II)1 829 3421 829 3422 068 369
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 020 27151 9721 968 2992 181 375
CPParts à moins d’un an15 700
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves653 530508 369
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)336 054275 161
DLTOTAL (I)1 141 584805 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 54642 531
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 7623 183
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés396 686641 792
DYDettes fiscales et sociales273 187286 916
EAAutres dettes12 533396 356
ECTOTAL (IV)826 7141 375 845
EETOTAL GENERAL (I à V)1 968 2992 181 375
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an791 921640 166
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FJChiffres d’affaires nets2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FOSubventions d’exploitation1 328
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7167 036
FQAutres produits358319
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 810 4242 227 904
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 044 329839 960
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 811-1 469
FWAutres achats et charges externes545 678412 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 34213 315
FYSalaires et traitements485 361456 063
FZCharges sociales147 516120 794
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 44417 447
GEAutres charges2 7747
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 271 6311 858 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)538 792369 240
GJProduits financiers de participations14 57912 111
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GNDifférences positives de change6
GPTotal des produits financiers (V)14 58512 155
GRIntérêts et charges assimilées543154
GSDifférences négatives de change483
GUTotal des charges financières (VI)591157
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 99411 997
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)552 786381 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion544
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 13747 843
HDTotal des produits exceptionnels (VII)33 68147 843
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45-11
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 14227 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 18727 314
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 49320 529
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise60 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)161 226126 605
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 858 6892 287 902
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 522 6352 012 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)336 054275 161
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 10036 387
A1Renvois : Transfert de charges18 0347 036
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6281 1673 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 20131 27718 29748 180
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 82932 44418 29751 975
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 6822 682
7BTotal Provisions pour dépréciation2 6822 682
7CTOTAL GENERAL2 6822 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 682
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 70015 700
UXAutres créances clients620 707
UYPersonnel et comptes rattachés284
VBT. V. A.19 563
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 128
VSCharges constatées d’avance8 070
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES665 452665 452
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine61 54126 74834 794
8BFournisseurs et comptes rattaché396 686396 686
8CPersonnel et comptes rattachés88 78788 787
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 29599 295
8EImpôts sur les bénéfices16 31316 313
VWT.V.A.65 05065 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 7423 742
VIGroupe et associés82 76282 762
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 53312 533
VYTOTAL – ETAT DES DETTES826 714791 92134 794
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice61 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 190
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3454 du 12/05/2017
Numéro de gestion : 2009B00986
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires674674
AJAutres immobilisations incorporelles3 5003 1213791 546
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 2014 6202 5812 830
ATAutres immobilisations corporelles163 85343 557120 29690 731
AXAvances et acomptes8
BHAutres immobilisations financières15 70015 70017 900
BJTOTAL (I)190 92851 972138 956113 006
BLMatières premières, approvisionnements13 12413 12410 313
BXClients et comptes rattachés620 707620 707817 383
BZAutres créances20 97520 975359 161
CDValeurs mobilières de placement670 105670 105540 000
CFDisponibilités496 362496 362335 446
CHCharges constatées d’avance8 0708 0706 066
CJTOTAL (II)1 829 3421 829 3422 068 369
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 020 27151 9721 968 2992 181 375
CPParts à moins d’un an15 700
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves653 530508 369
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)336 054275 161
DLTOTAL (I)1 141 584805 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 54642 531
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 7623 183
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés396 686641 792
DYDettes fiscales et sociales273 187286 916
EAAutres dettes12 533396 356
ECTOTAL (IV)826 7141 375 845
EETOTAL GENERAL (I à V)1 968 2992 181 375
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an791 921640 166
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FJChiffres d’affaires nets2 669 520118 5022 788 0222 220 549
FOSubventions d’exploitation1 328
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7167 036
FQAutres produits358319
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 810 4242 227 904
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 044 329839 960
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 811-1 469
FWAutres achats et charges externes545 678412 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 34213 315
FYSalaires et traitements485 361456 063
FZCharges sociales147 516120 794
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 44417 447
GEAutres charges2 7747
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 271 6311 858 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)538 792369 240
GJProduits financiers de participations14 57912 111
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GNDifférences positives de change6
GPTotal des produits financiers (V)14 58512 155
GRIntérêts et charges assimilées543154
GSDifférences négatives de change483
GUTotal des charges financières (VI)591157
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 99411 997
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)552 786381 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion544
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 13747 843
HDTotal des produits exceptionnels (VII)33 68147 843
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45-11
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 14227 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 18727 314
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 49320 529
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise60 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)161 226126 605
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 858 6892 287 902
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 522 6352 012 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)336 054275 161
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 10036 387
A1Renvois : Transfert de charges18 0347 036
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6281 1673 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 20131 27718 29748 180
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 82932 44418 29751 975
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 6822 682
7BTotal Provisions pour dépréciation2 6822 682
7CTOTAL GENERAL2 6822 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 682
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 70015 700
UXAutres créances clients620 707
UYPersonnel et comptes rattachés284
VBT. V. A.19 563
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 128
VSCharges constatées d’avance8 070
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES665 452665 452
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine61 54126 74834 794
8BFournisseurs et comptes rattaché396 686396 686
8CPersonnel et comptes rattachés88 78788 787
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 29599 295
8EImpôts sur les bénéfices16 31316 313
VWT.V.A.65 05065 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 7423 742
VIGroupe et associés82 76282 762
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 53312 533
VYTOTAL – ETAT DES DETTES826 714791 92134 794
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice61 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 190
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