SCA SALINES DE GUERANDE LE GUERANDAIS

Informations de l'établissement :

Date de création : 29/11/1988

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34924131500010 / Siren : 349241315 / NIC : 00010

N° de TVA : FR 88 349241315

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/05/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.84 : Fabrication de condiments et assaisonnements

10.84Z : Fabrication de condiments et assaisonnements

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’épices, de sauces et de condiments : mayonnaise, ketchup, farine de moutarde, moutarde préparée, etc.
- la fabrication du vinaigre

Cette sous-classe comprend aussi :
- la transformation du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple en sel iodé

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture des épices (cf. 01.28Z)
- la préparation des olives, cornichons et autres légumes condimentaires (cf. 10.39A) Produits associés : 10.84.11, 10.84.12, 10.84.21, 10.84.22, 10.84.23, 10.84.30, 10.84.99

Coordonnées de l'établissement :
SCA SALINES DE GUERANDE LE GUERANDAIS

Adresse :
BP 50
PRADEL
44350 GUERANDE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev2 : 10.84Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Production de sel (NAFRev1 : 14.4Z)

25/12/2003 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 29/11/1988

Dénomination : SCA SALINES DE GUERANDE LE GUERANDAIS

Dénomination usuelles: LSDG SALINES GUER GRPT PRODUCT SEL GUER, ANDAIS

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev2 : 10.84Z)

Catégorie juridique : Société coopérative agricole

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

SCA SALINES DE GUERANDE LE GUERANDAIS - Guérande (siège)LSDG/LES SALINES DE GUERANDE GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE SEL LE GUERANDAIS - Guérande

Marques françaises :

20/10/2015 : MILLENAIRE

N° national/d'enregistrement : 4219347
Date de dépôt : 20/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques pour le visage, le corps et les mains sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, gel tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux ; compléments alimentaires à base de sel marin ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel alimentaire sous toutes ses formes, sel de cuisine, sel de table, sels minéraux à usage alimentaire, sel marin à usage alimentaire, sel pour conserver les aliments, sels aromatisés, assaisonnements et mélanges à base de sel et de sels minéraux à usage alimentaire ; condiments ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

12/10/2015 : GUERANDE Cosmétique naturelle des Marais salants

N° national/d'enregistrement : 4217057
Date de dépôt : 12/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 3 : Produits cosmétiques pour le visage, le corps et les mains sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, gel tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Préparations et crèmes non médicamenteuses pour le soin de la peau, du visage et du corps tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Laits et gels nettoyants, lotions toniques, crèmes, masques, sérums, émulsions tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ; peelings (produits de gommage). Classe 5 : Sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux ; compléments alimentaires à base de sel marin ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Classe 44 : Services d'agriculture à savoir saliculture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Salons et instituts de soins et de beauté ; salons de coiffure ; conseils en beauté, conseils en maquillage, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de conseils en matière de cosmétique (sans rapport avec la conduite des affaires).

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques pour le visage, le corps et les mains sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, gel tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Préparations et crèmes non médicamenteuses pour le soin de la peau, du visage et du corps tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Laits et gels nettoyants, lotions toniques, crèmes, masques, sérums, émulsions tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ; feelings (produits de gommage).
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux ; compléments alimentaires à base de sel marin ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir saliculture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Salons et instituts de soins et de beauté ; salons de coiffure ; conseils en beauté, conseils en maquillage, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de conseils en matière de cosmétique (sans rapport avec la conduite des affaires).

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 785131
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : Laboratoire Science et Nature, SAS
Numéro de SIREN : 343015798
Adresse :
Route de Saint Clémentin Les Aubiers
79250 NUEIL LES AUBIERS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785133
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : VEGA, SAS
Numéro de SIREN : 788749554
Adresse :
la Vacherasse 49 Route de Saint Clémentin
79250 Nueil les Aubiers
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 785250
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GUERANDE COSMETICS, SASU
Numéro de SIREN : 821249183
Adresse :
PRADEL
44350 GUERANDE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 06/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-18
Texte de l'erratum publié : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 3 : Produits cosmétiques pour le visage, le corps et les mains sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, gel tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Préparations et crèmes non médicamenteuses pour le soin de la peau, du visage et du corps tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Laits et gels nettoyants, lotions toniques, crèmes, masques, sérums, émulsions tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ; peelings (produits de gommage). Classe 5 : Sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux ; compléments alimentaires à base de sel marin ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Classe 44 : Services d'agriculture à savoir saliculture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Salons et instituts de soins et de beauté ; salons de coiffure ; conseils en beauté, conseils en maquillage, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de conseils en matière de cosmétique (sans rapport avec la conduite des affaires).

12/10/2015 : GUERANDE Cosmétique naturelle des Marais salants

N° national/d'enregistrement : 4217057
Date de dépôt : 12/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 3 : Produits cosmétiques pour le visage, le corps et les mains sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, gel tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Préparations et crèmes non médicamenteuses pour le soin de la peau, du visage et du corps tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Laits et gels nettoyants, lotions toniques, crèmes, masques, sérums, émulsions tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ; peelings (produits de gommage). Classe 5 : Sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux ; compléments alimentaires à base de sel marin ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Classe 44 : Services d'agriculture à savoir saliculture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Salons et instituts de soins et de beauté ; salons de coiffure ; conseils en beauté, conseils en maquillage, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de conseils en matière de cosmétique (sans rapport avec la conduite des affaires).

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques pour le visage, le corps et les mains sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, gel tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Préparations et crèmes non médicamenteuses pour le soin de la peau, du visage et du corps tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Laits et gels nettoyants, lotions toniques, crèmes, masques, sérums, émulsions tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ; feelings (produits de gommage).
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux ; compléments alimentaires à base de sel marin ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir saliculture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Salons et instituts de soins et de beauté ; salons de coiffure ; conseils en beauté, conseils en maquillage, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de conseils en matière de cosmétique (sans rapport avec la conduite des affaires).

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 06/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-18
Texte de l'erratum publié : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 3 : Produits cosmétiques pour le visage, le corps et les mains sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, gel tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Préparations et crèmes non médicamenteuses pour le soin de la peau, du visage et du corps tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Laits et gels nettoyants, lotions toniques, crèmes, masques, sérums, émulsions tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ; peelings (produits de gommage). Classe 5 : Sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux ; compléments alimentaires à base de sel marin ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Classe 44 : Services d'agriculture à savoir saliculture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Salons et instituts de soins et de beauté ; salons de coiffure ; conseils en beauté, conseils en maquillage, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de conseils en matière de cosmétique (sans rapport avec la conduite des affaires).

12/10/2015 : GUERANDE Cosmétique naturelle des Marais salants

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques pour le visage, le corps et les mains sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, gel tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Préparations et crèmes non médicamenteuses pour le soin de la peau, du visage et du corps tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Laits et gels nettoyants, lotions toniques, crèmes, masques, sérums, émulsions tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ; feelings (produits de gommage).
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux ; compléments alimentaires à base de sel marin ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir saliculture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Salons et instituts de soins et de beauté ; salons de coiffure ; conseils en beauté, conseils en maquillage, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de conseils en matière de cosmétique (sans rapport avec la conduite des affaires).

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

29/09/2014 : Neo-Serum

N° national/d'enregistrement : 4121417
Date de dépôt : 29/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, CS 65315
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782218
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

21/11/2013 : Guerande-cosmetics

N° national/d'enregistrement : 4048901
Date de dépôt : 21/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, CS 65315
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 785250
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GUERANDE COSMETICS, SASU
Numéro de SIREN : 821249183
Adresse :
PRADEL
44350 GUERANDE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 785131
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : Laboratoire Science et Nature, SAS
Numéro de SIREN : 343015798
Adresse :
Route de Saint Clémentin Les Aubiers
79250 NUEIL LES AUBIERS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785133
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : VEGA, SAS
Numéro de SIREN : 788749554
Adresse :
la Vacherasse 49 Route de Saint Clémentin
79250 Nueil les Aubiers
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

21/11/2013 : Guerande

N° national/d'enregistrement : 4048889
Date de dépôt : 21/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, CS 65315
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

21/11/2013 : Guerande-cosmetics

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, CS 65315
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

21/11/2013 : Guérande-cosmétiques

N° national/d'enregistrement : 4048906
Date de dépôt : 21/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir, dégraisser et abraser ; dépilatoires ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, CS 65315
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

19/11/2013 : mother-waters

N° national/d'enregistrement : 4048128
Date de dépôt : 19/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, CS 65315
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

19/11/2013 : eaux-mères

N° national/d'enregistrement : 4048134
Date de dépôt : 19/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir et abraser ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; chirurgie esthétique ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, CS 65315
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

19/11/2013 : eaux-mères de Guérande

N° national/d'enregistrement : 4048136
Date de dépôt : 19/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir et abraser ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; chirurgie esthétique ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, CS 65315
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

17/05/2011 : LA PINCEE DE GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3832461
Date de dépôt : 17/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel répondant au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée “ Sel de Guerande ” ; moutarde ; épices ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 800446
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765098
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

17/05/2011 : LA PINCEE DE GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3832461
Date de dépôt : 17/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel répondant au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée “ Sel de Guerande ” ; moutarde ; épices ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, BP 65315
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

17/05/2011 : LA PINCEE DE GUERANDE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel répondant au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée “ Sel de Guerande ” ; moutarde ; épices ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, BP 65315
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

07/01/2011 : SEL DE BATZ-SUR-MER

N° national/d'enregistrement : 3796097
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, BP 65315
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
PRADEL, BP 65315
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 567562
Date de demande : 23/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 781781
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

07/01/2011 : SEL DE BATZ-SUR-MER

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, BP 65315
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782218
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

07/01/2011 : SEL DE BATZ-SUR-MER

N° national/d'enregistrement : 3796097
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744386
Date de demande : 31/03/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

13/12/2010 : SAVEURS DE L'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3790627
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 781781
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782218
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744414
Date de demande : 31/03/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

13/12/2010 : SAVEURS DES MARAIS

N° national/d'enregistrement : 3790644
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744418
Date de demande : 31/03/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

13/12/2010 : TRESOR DE L'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3790645
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744387
Date de demande : 31/03/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

13/12/2010 : SAVEURS DE L'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3790627
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315
44350 GUERANDE PRADEL
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
BP 65315
44350 GUERANDE PRADEL
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

13/12/2010 : SAVEURS DES MARAIS

N° national/d'enregistrement : 3790644
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315
44350 GUERANDE PRADEL
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
BP 65315
44350 GUERANDE PRADEL
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

13/12/2010 : TRESOR DE L'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3790645
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315
44350 GUERANDE PRADEL
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
BP 65315
44350 GUERANDE PRADEL
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

13/12/2010 : SAVEURS DE L'OCEAN

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315
44350 GUERANDE PRADEL
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

13/12/2010 : SAVEURS DES MARAIS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315
44350 GUERANDE PRADEL
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

13/12/2010 : TRESOR DE L'OCEAN

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315
44350 GUERANDE PRADEL
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

27/09/2010 : TRADITION DE L'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3769736
Date de dépôt : 27/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745172
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

27/09/2010 : TRADITION DES MARAIS

N° national/d'enregistrement : 3769737
Date de dépôt : 27/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

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Numéro de SIREN : 387830045
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12 rue Boileau
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FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745170
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

27/09/2010 : LA RECOLTE DE L'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3769738
Date de dépôt : 27/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

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Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745175
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

27/09/2010 : TRESOR DES MARAIS

N° national/d'enregistrement : 3769739
Date de dépôt : 27/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

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Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745171
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

27/09/2010 : TRADITION DE L'OCEAN

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
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FR

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Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 795867
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745172
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

27/09/2010 : TRADITION DES MARAIS

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

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Numéro de SIREN : 387830045
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Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
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Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745170
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

27/09/2010 : LA RECOLTE DE L'OCEAN

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

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Numéro de SIREN : 349241315
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Numéro de SIREN : 387830045
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Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
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FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745175
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

27/09/2010 : TRESOR DES MARAIS

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745171
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

27/09/2010 : TRADITION DE L'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3769736
Date de dépôt : 27/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Les Salines de Guérande, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
0 Pradel BP 65315
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

27/09/2010 : TRADITION DES MARAIS

N° national/d'enregistrement : 3769737
Date de dépôt : 27/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Les Salines de Guérande, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
0 Pradel BP 65315
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

27/09/2010 : LA RECOLTE DE L'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3769738
Date de dépôt : 27/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Les Salines de Guérande, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
0 Pradel BP 65315
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

27/09/2010 : TRESOR DES MARAIS

N° national/d'enregistrement : 3769739
Date de dépôt : 27/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Les Salines de Guérande, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
0 Pradel BP 65315
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

18/03/2009 : FLEUR OCEANE

N° national/d'enregistrement : 3637776
Date de dépôt : 18/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole (S.C.A.)
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 747064
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

18/03/2009 : FLEUR D'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3637777
Date de dépôt : 18/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 747059
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

18/03/2009 : FLEUR OCEANE

N° national/d'enregistrement : 3637776
Date de dépôt : 18/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698796
Date de demande : 22/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

18/03/2009 : FLEUR D'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3637777
Date de dépôt : 18/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698795
Date de demande : 22/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

18/03/2009 : FLEUR DE L'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3637775
Date de dépôt : 18/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole (S.C.A.)
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

21/01/2009 : HOLEN GWENRANN

N° national/d'enregistrement : 3624188
Date de dépôt : 21/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698791
Date de demande : 22/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

21/01/2009 : HOLEN GWENRANN

N° national/d'enregistrement : 3624188
Date de dépôt : 21/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

10/07/2008 : PAILLETTE DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587536
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 605913
Date de demande : 05/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714559
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

10/07/2008 : LE PETALE DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587543
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques. Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 652465
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 1 : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel. Classe 3 : Cosmétiques, sels de bain non à usage médical. Classe 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714559
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

10/07/2008 : PETALES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587565
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 652462
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 1 : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel. Classe 3 : Cosmétiques, sels de bain non à usage médical. Classe 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

10/07/2008 : PAILLETTE DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587536
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

10/07/2008 : LES PETALES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587538
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques. Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 652464
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 1 : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel. Classe 3 : Cosmétiques, sels de bain non à usage médical. Classe 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

10/07/2008 : LE PETALE DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587543
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques. Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 1 : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel. Classe 3 : Cosmétiques, sels de bain non à usage médical. Classe 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

10/07/2008 : PETALES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587565
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 1 : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel. Classe 3 : Cosmétiques, sels de bain non à usage médical. Classe 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

10/07/2008 : LA PAILLETTE DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587567
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 605914
Date de demande : 05/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714559
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

10/07/2008 : LES PAILLETTES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587569
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 605915
Date de demande : 05/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714559
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

10/07/2008 : PAILLETTES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587594
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 605916
Date de demande : 05/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714559
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

10/07/2008 : PAILLETTES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587594
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
BP 65315, Pradel
44353 GUERANDE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

10/07/2008 : LES PETALES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587538
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 10/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 1 : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel. Classe 3 : Cosmétiques, sels de bain non à usage médical. Classe 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2679781
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

10/07/2008 : LA PAILLETTE DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587567
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 10/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679656
Date de demande : 23/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

10/07/2008 : LES PAILLETTES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3587569
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 10/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679659
Date de demande : 23/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

27/06/2008 : LE FLOCON DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3584733
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714559
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

27/06/2008 : LES FLOCONS DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3584734
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

27/06/2008 : FLOCONS DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3584735
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

27/06/2008 : LE FLOCON DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3584733
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671669
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

27/06/2008 : LES FLOCONS DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3584734
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671670
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

27/06/2008 : FLOCONS DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3584735
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671671
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

06/06/2008 : EQUINOXE

N° national/d'enregistrement : 3580329
Date de dépôt : 06/06/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 06/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

06/06/2008 : EQUINOXE

N° national/d'enregistrement : 3580329
Date de dépôt : 06/06/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 06/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671672
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

14/01/2008 : PETALE DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3548608
Date de dépôt : 14/01/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 14/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 652463
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 1 : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel. Classe 3 : Cosmétiques, sels de bain non à usage médical. Classe 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

14/01/2008 : PETALE DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3548608
Date de dépôt : 14/01/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 14/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 1 : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel. Classe 3 : Cosmétiques, sels de bain non à usage médical. Classe 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2661022
Date de demande : 04/10/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

26/12/2007 : FLOCON DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3545936
Date de dépôt : 26/12/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 26/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 708682
Date de demande : 26/09/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

26/12/2007 : FLOCON DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3545936
Date de dépôt : 26/12/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 26/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660883
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

17/12/2007 : LE GUERANDAIS

N° national/d'enregistrement : 3544186
Date de dépôt : 17/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 17/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; tous ces produits provenant de Guerande.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Sels de bain non à usage médical ; tous ces produits provenant de Guerande.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; sel issu des marais salants de Guérande.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-04
Date du BOPI : 25/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660615
Date de demande : 29/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

17/12/2007 : LE GUERANDAIS

N° national/d'enregistrement : 3544186
Date de dépôt : 17/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 17/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; tous ces produits provenant de Guerande.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Sels de bain non à usage médical ; tous ces produits provenant de Guerande.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; sel issu des marais salants de Guérande.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
BP 65315
44353 GUERANDE Pradel
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
BP 65315
44353 GUERANDE Pradel
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

03/12/2007 : LA CAVE A SEL

N° national/d'enregistrement : 3541175
Date de dépôt : 03/12/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 03/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde – vinaigre, sauces (condiments) – épices.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-19

03/12/2007 : LE COMPTOIR A SEL

N° national/d'enregistrement : 3541176
Date de dépôt : 03/12/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 03/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde – vinaigre, sauces (condiments) – épices.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-19

03/12/2007 : LA CAVE A SEL

N° national/d'enregistrement : 3541175
Date de dépôt : 03/12/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 03/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde – vinaigre, sauces (condiments) – épices.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659526
Date de demande : 19/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

03/12/2007 : LE COMPTOIR A SEL

N° national/d'enregistrement : 3541176
Date de dépôt : 03/12/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 03/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde – vinaigre, sauces (condiments) – épices.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659699
Date de demande : 20/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

30/08/2007 : LSDG

N° national/d'enregistrement : 3521703
Date de dépôt : 30/08/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 30/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques. Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649154
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

30/08/2007 : LSDG

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques. Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649154
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : SAVEURS DE GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3521601
Date de dépôt : 29/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649135
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : “ La Pincée ”

N° national/d'enregistrement : 3521602
Date de dépôt : 29/08/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649139
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : le GuérandaiS

N° national/d'enregistrement : 3521604
Date de dépôt : 29/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver provenant de la région de Guérande, autre que pour les aliments ; sel à usage industriel provenant de la région de Guérande. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; Sel issu des marais salants de Guérande. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649141
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : Guérande Tradition

N° national/d'enregistrement : 3521605
Date de dépôt : 29/08/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver provenant de la région de Guérande, autre que pour les aliments ; sel à usage industriel provenant de la région de Guérande ; tous ces produits étant élaborés selon des méthodes traditionnelles. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel issu des marais salants de Guérande ; tous ces produits étant élaborés selon des méthodes traditionnelles. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649143
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : Guérande Sélection

N° national/d'enregistrement : 3521606
Date de dépôt : 29/08/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver provenant de la région de Guérande, autre que pour les aliments ; sel à usage industriel provenant de la région de Guérande. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel issu des marais salants de Guérande. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649150
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : “ Gris Tradition ”

N° national/d'enregistrement : 3521607
Date de dépôt : 29/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver élaboré selon des méthodes traditionnelles, autre que pour les aliments ; sel à usage industriel élaboré selon des méthodes traditionnelles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel élaboré selon des méthodes traditionnelles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649151
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : SAVEURS DE GUERANDE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649135
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : “ La Pincée ”

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649139
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : le GuérandaiS

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver provenant de la région de Guérande, autre que pour les aliments ; sel à usage industriel provenant de la région de Guérande. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; Sel issu des marais salants de Guérande. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649141
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : Guérande Tradition

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver provenant de la région de Guérande, autre que pour les aliments ; sel à usage industriel provenant de la région de Guérande ; tous ces produits étant élaborés selon des méthodes traditionnelles. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel issu des marais salants de Guérande ; tous ces produits étant élaborés selon des méthodes traditionnelles. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649143
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : Guérande Sélection

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver provenant de la région de Guérande, autre que pour les aliments ; sel à usage industriel provenant de la région de Guérande. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel issu des marais salants de Guérande. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649150
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2007 : “ Gris Tradition ”

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver élaboré selon des méthodes traditionnelles, autre que pour les aliments ; sel à usage industriel élaboré selon des méthodes traditionnelles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel élaboré selon des méthodes traditionnelles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649151
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/07/2007 : COURT BOUILLON AUX HERBES

N° national/d'enregistrement : 3515774
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 708680
Date de demande : 26/09/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648172
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/07/2007 : COURT BOUILLON PROVENCAL

N° national/d'enregistrement : 3515775
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648173
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/07/2007 : COURT BOUILLON MARINE

N° national/d'enregistrement : 3515777
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648192
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/07/2007 : LA GUERANDAISE

N° national/d'enregistrement : 3515779
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 25/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel. Tous ces produits provenant de Guérande.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; épices ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 475678
Date de demande : 16/06/2008
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 708680
Date de demande : 26/09/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-28

25/07/2007 : LES AMIS du SEL GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3515782
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel en provenance de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648193
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/07/2007 : POUSSIERES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3515783
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 25/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
0 Pradel
44350 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
0 Pradel
44350 GUERANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 544629
Date de demande : 08/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 708680
Date de demande : 26/09/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

25/07/2007 : COURT BOUILLON SAVEURS D'ORIENT

N° national/d'enregistrement : 3515785
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648191
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/07/2007 : LA GUERANDAISE

N° national/d'enregistrement : 3515779
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel. Tous ces produits provenant de Guérande.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; épices ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648943
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

25/07/2007 : COURT BOUILLON AUX HERBES

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648172
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/07/2007 : COURT BOUILLON PROVENCAL

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648173
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/07/2007 : COURT BOUILLON MARINE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648192
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/07/2007 : LES AMIS du SEL GUERANDE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel en provenance de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648193
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/07/2007 : COURT BOUILLON SAVEURS D'ORIENT

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648191
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/07/2007 : POUSSIERES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3515783
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648171
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

29/06/2007 : LA RECOLTE DU MARAIS

N° national/d'enregistrement : 3510078
Date de dépôt : 29/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 29/06/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 704673
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

29/06/2007 : LA RECOLTE DES MARAIS

N° national/d'enregistrement : 3510081
Date de dépôt : 29/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 29/06/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ; sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

29/06/2007 : LA RECOLTE DU MARAIS

N° national/d'enregistrement : 3510078
Date de dépôt : 29/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646595
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

29/06/2007 : LA RECOLTE DES MARAIS

N° national/d'enregistrement : 3510081
Date de dépôt : 29/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ; sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646594
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

04/06/2007 : FLEUR DE SALINES

N° national/d'enregistrement : 3504008
Date de dépôt : 04/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 04/06/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
0 Pradel
44350 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
0 Pradel
44350 GUERANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 520703
Date de demande : 08/04/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 704673
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

04/06/2007 : LE PETIT GUERANDAIS

N° national/d'enregistrement : 3504004
Date de dépôt : 04/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 04/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; épices ; Sel de Guérande. Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646591
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

04/06/2007 : LE GUERANDAIS LE SEL DES GASTRONOMES

N° national/d'enregistrement : 3504005
Date de dépôt : 04/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 04/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; épices ; Sel de Guérande. Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646589
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

04/06/2007 : PEPITES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3504007
Date de dépôt : 04/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 04/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 520702
Date de demande : 08/04/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 704673
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646586
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

04/06/2007 : FLEUR DE SALINES

N° national/d'enregistrement : 3504008
Date de dépôt : 04/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 04/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646582
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

04/06/2007 : LE PETIT GUERANDAIS

N° national/d'enregistrement : 3504004
Date de dépôt : 04/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 04/06/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; épices ; Sel de Guérande. Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

04/06/2007 : LE GUERANDAIS LE SEL DES GASTRONOMES

N° national/d'enregistrement : 3504005
Date de dépôt : 04/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 04/06/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; épices ; Sel de Guérande. Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

04/06/2007 : PEPITES DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3504007
Date de dépôt : 04/06/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 04/06/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
0 Pradel
44350 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
0 Pradel
44350 GUERANDE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

03/04/2007 : Sel Primeur Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 3492459
Date de dépôt : 03/04/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 03/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698437
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

03/04/2007 : Sel de Guérande Première Prise

N° national/d'enregistrement : 3492460
Date de dépôt : 03/04/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 03/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

03/04/2007 : Sel de Guérande Primeur

N° national/d'enregistrement : 3492461
Date de dépôt : 03/04/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 03/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

03/04/2007 : Les Salines de Guérande

N° national/d'enregistrement : 3492455
Date de dépôt : 03/04/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634682
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

03/04/2007 : Sel de Guérande Première Récolte

N° national/d'enregistrement : 3492457
Date de dépôt : 03/04/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634683
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

03/04/2007 : Sel Primeur Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 3492459
Date de dépôt : 03/04/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634695
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

03/04/2007 : Sel de Guérande Première Prise

N° national/d'enregistrement : 3492460
Date de dépôt : 03/04/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634698
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

03/04/2007 : Sel de Guérande Primeur

N° national/d'enregistrement : 3492461
Date de dépôt : 03/04/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634708
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

03/04/2007 : Les Salines de Guérande

N° national/d'enregistrement : 3492455
Date de dépôt : 03/04/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 03/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

03/04/2007 : Sel de Guérande Première Récolte

N° national/d'enregistrement : 3492457
Date de dépôt : 03/04/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 03/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Sel issu des marais salants de Guérande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

28/03/2007 : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3490994
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634668
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

28/03/2007 : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 3490996
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634665
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

28/03/2007 : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3490998
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634674
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

28/03/2007 : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3491000
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634675
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

28/03/2007 : Sel de Guérande Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 3491001
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642528
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

28/03/2007 : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3490994
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 28/03/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

28/03/2007 : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 3490996
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 28/03/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

28/03/2007 : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3490998
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 28/03/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

28/03/2007 : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3491000
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 28/03/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

28/03/2007 : Sel de Guérande Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 3491001
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : PAYS DE LOIRE
Date d'expiration : 28/03/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

23/10/2006 : SEL PRIMEUR LE GUERANDAIS

N° national/d'enregistrement : 3458729
Date de dépôt : 23/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viandes ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faîtes de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 684892
Date de demande : 28/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629308
Date de demande : 03/10/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

23/10/2006 : SEL DE GUERANDE PRIMEUR

N° national/d'enregistrement : 3458731
Date de dépôt : 23/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viandes ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faîtes de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629310
Date de demande : 03/10/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

23/10/2006 : SEL PRIMEUR LE GUERANDAIS

N° national/d'enregistrement : 3458729
Date de dépôt : 23/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viandes ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faîtes de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : SCA LES SALINES DE GUERANDE
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

23/10/2006 : SEL DE GUERANDE PRIMEUR

N° national/d'enregistrement : 3458731
Date de dépôt : 23/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viandes ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faîtes de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : SCA LES SALINES DE GUERANDE
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

25/09/2006 : Groupement des producteurs de sel de Guérande

N° national/d'enregistrement : 3452985
Date de dépôt : 25/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; Sel issu des marais salants de Guérande.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE SCA
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 672858
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

25/09/2006 : Groupement des producteurs de sel de Guérande

N° national/d'enregistrement : 3452985
Date de dépôt : 25/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; Sel issu des marais salants de Guérande.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627049
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

12/09/2006 : Sel de Guérande Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 3450311
Date de dépôt : 12/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publications de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627047
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

12/09/2006 : Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 3450320
Date de dépôt : 12/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publications de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627048
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

12/09/2006 : Sel de Guérande Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 3450311
Date de dépôt : 12/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publications de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

12/09/2006 : Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 3450320
Date de dépôt : 12/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; Sels de bain non à usage médical ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel ; épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publications de textes publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

30/06/2003 : Terroir authentique

N° national/d'enregistrement : 3234874
Date de dépôt : 30/06/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel. Publicité. Activités culturelles.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL, CS 65315
44353 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-33
Date du BOPI : 14/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2519989
Date de demande : 25/01/2013
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

11/05/2001 : LE SEL DE GUERANDE, C'EST LE GOÛT DE LA VIE !

N° national/d'enregistrement : 3101254
Date de dépôt : 11/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – sel alimentaire. – produits agricoles ni préparés, ni transformés. – publicité.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL BP 65315
44350 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 543392
Date de demande : 16/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782218
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2454919
Date de demande : 08/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457305
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

11/05/2001 : LE SEL DE GUERANDE, C'EST LE GOÛT DE LA VIE !

N° national/d'enregistrement : 3101254
Date de dépôt : 11/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel alimentaire;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 800446
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2454919
Date de demande : 08/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457305
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765096
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

11/05/2001 : LE SEL DE GUERANDE, C'EST LE GOÛT DE LA VIE !

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – sel alimentaire. – produits agricoles ni préparés, ni transformés. – publicité.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
PRADEL BP 65315
44350 GUERANDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

13/09/2000 : SAVEURS COMPLICES

N° national/d'enregistrement : 3052092
Date de dépôt : 13/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Sel alimentaire - Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) - Publicité.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel BP 65315
44353 GUERANDE cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333913
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 525637
Date de demande : 14/06/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782218
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-43
Date du BOPI : 27/10/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2432382
Date de demande : 24/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438389
Date de demande : 23/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

13/09/2000 : SAVEURS COMPLICES

N° national/d'enregistrement : 3052092
Date de dépôt : 13/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel alimentaire;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles (ni préparés, ni transformés);
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333913
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

13/09/2000 : SAVEURS COMPLICES

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel alimentaire;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles (ni préparés, ni transformés);
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333913
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 795867
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-43
Date du BOPI : 27/10/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2432382
Date de demande : 24/02/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438389
Date de demande : 23/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745168
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

07/08/2000 : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3046076
Date de dépôt : 07/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : -Sel alimentaire -Publicité.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 35

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel BP 65315
44353 GUERANDE cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333913
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 530760
Date de demande : 26/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782218
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-37
Date du BOPI : 15/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2432352
Date de demande : 24/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438388
Date de demande : 23/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

07/08/2000 : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE

N° national/d'enregistrement : 3046076
Date de dépôt : 07/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : -Sel alimentaire -Publicité.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 35

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, SCA
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel BP 65315
44353 GUERANDE cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333913
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

31/12/1999 : Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 99832736
Date de dépôt : 31/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - sel de table bénéficiant de l'indication géographique protégée sel de Guerande, vinaigre - publicité.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 35

Déposant 1 : LES SALINES DE GUERANDE, Société Coopérative Agricole (SCA)
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel BP 65315
44353 GUERANDE cedex
FR

Mandataire 1 : LES SALINES DE GUERANDE
Adresse :
Pradel BP 65315
44353 GUERANDE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333913
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 747064
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

31/12/1999 : Le Guérandais

N° national/d'enregistrement : 99832736
Date de dépôt : 31/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - sel de table bénéficiant de l'indication géographique protégée sel de Guerande, vinaigre - publicité.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 35

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 349241315
Adresse :
Pradel
44353 GUERANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333913
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : LES SALINES DE GUERANDE

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-06
Date du BOPI : 11/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408817
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724033
Date de demande : 27/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Publications au Bodacc :

23/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°947
NOJO : 4402BP1989D0001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 349 241 315
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
modification de l'Administrateur Lefevre, Thierry Claude Albert ; nomination de l'Administrateur : Couvreux, Aline Germaine Maria ; nomination de l'Administrateur : Viaud, Maël Gwenval ; nomination du Secrétaire adjoint : Guitton, Benoît Daniel Hervé ; modification du Trésorier adjoint Logodin, Sylvain Jean-Joël ; Trésorier adjoint partant : Mano, Julien Christophe Christian
Montant du capital : 1500 Euros

16/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°378
NOJO : BXB161660006254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

15/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : BXB161650016445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 349 241 315
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Papin, Jérôme, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AG2O
Montant du capital : 1500 EUR

01/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1036
NOJO : BXB151750014441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 349 241 315
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Administrateur partant : DU GRAND GREVIN, modification de l'Administrateur Authier, Paul Michel, modification de l'Administrateur Questiau, nom d'usage : Bonnet-Questiau, Sophie, modification de l'Administrateur Rapet, Joël, Administrateur partant : Morandeau, Yvon, Administrateur partant : Dubreil, Sylvain, nomination de l'Administrateur : ATELIER HUITRES représenté par LAUNAY Olivier, nomination de l'Administrateur : Le Feuvre, Charlotte, nomination de l'Administrateur : DE FOLEHAU représenté par PITARD Grégory, modification du Trésorier adjoint Authier, Paul
Montant du capital : 1500 EUR

25/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°971
NOJO : BXB141390013967
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 349 241 315
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
modification du Président Pitart, Grégory, modification du Vice-président Nicol, Christophe René Marie, modification du Vice-président Legal, nom d'usage : Haumont, Marie-Thèrèse, modification de l'Administrateur Nicol, Christophe René Marie, nomination de l'Administrateur : Pras, Cyrille, nomination de l'Administrateur : Courousse, Gabriel, modification du Trésorier Launay, Olivier, modification du Trésorier adjoint Authier, Paul Michel
Montant du capital : 1500 EUR

11/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°857
NOJO : BXB13155001266B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 349 241 315
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
modification du Directeur général Loison, Ronan, modification de l'Administrateur Baholet, Jean-Luc Raymond Daniel Marie, modification de l'Administrateur Boulo, Laurent, modification de l'Administrateur Krone, Pascal, modification de l'Administrateur Rapet, Joël, modification de l'Administrateur DU GRAND GREVIN représenté par PRAS Cyrille, modification de l'Administrateur Authier, Paul Michel, nomination de l'Administrateur : Jaffrelot, Stéphane, nomination de l'Administrateur : ATELIER HUITRES représenté par Olivier LAUNAY, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Papin, Jérôme, modification du Secrétaire Questiau, nom d'usage : Bonnet-Questiau, Sophie, modification du Secrétaire adjoint Rapet, Joël
Montant du capital : 1500 EUR

26/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°718
NOJO : BXB12171001334J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 349 241 315
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Vice-président partant : David, Norbert Antoine, Administrateur partant : Coquard, Michel, modification de l'Administrateur DE FOLEHAU, Administrateur partant : Jaunault, Fabrice Gérard Jean, modification de l'Administrateur DU GRAND GREVIN, nomination de l'Administrateur : Morandeau, Yvon, nomination de l'Administrateur : Nicol, Benoit, nomination de l'Administrateur : ATELIER HUITRES, nomination de l'Administrateur : ATELIER HUITRES, nomination de l'Administrateur : Dubreil, Sylvains, nomination de l'Administrateur : Marchand, Arnaud, nomination de l'Administrateur : Legal, nom d'usage : Haumont, Marie-Thèrèse, nomination du Trésorier : Authier, Paul, nomination du Trésorier adjoint : Launay, Olivier
Montant du capital : 1500 EUR

01/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°646
NOJO : BXB11175001771W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Date de commencement d'activité : 29/11/1988
Date d'effet : 2011-05-02
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 349 241 315
Dénomination : LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS
Nom commercial : LSDG/LES SALINES DE GUERANDE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : LEGAL Marie-Thérèse Jeanne Vice-président : DAVID Norbert Antoine Directeur général : LOISON Ronan Administrateur : BAHOLET Jean-Luc Raymond Daniel Marie Administrateur : BOULO Laurent Administrateur : KRONE Pascal Administrateur : COQUARD Michel Administrateur : PITARD Grégory Administrateur : RAPET Joël Administrateur : JAUNAULT Fabrice Gérard Jean Administrateur : QUESTIAU Sophie Administrateur : NICOL Christophe René Marie Administrateur : PRAS Cyrille Gaston Jean Administrateur : AUTHIER Paul Michel Secrétaire adjoint : QUESTIAU Sophie Trésorier : PITARD Grégory Trésorier adjoint : NICOL Christophe René Marie Secrétaire : RAPET Joël
Montant du capital : 1500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Pradel
BP 5315
44353 Guérande Cedex

Etablissement principal :
Adresse :
Pradel
BP 5315
44353 Guérande Cedex

23/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°922
NOJO : BXB101670018827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Date de commencement d'activité : 29/11/1988
Date d'effet : 2010-04-28
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 349 241 315
Dénomination : LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS
Nom commercial : LSDG/LES SALINES DE GUERANDE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président de la société : LEGAL Marie-Therese Jeanne Vice-président : DAVID Norbert Antoine Vice-président : BOULO Laurent Directeur général : LOISON Ronan Administrateur : PEREON Olivier Louis Marie Administrateur : BOULO Laurent Administrateur : KRONE Pascal Administrateur : COQUARD Michel Administrateur : JAUNAULT Fabrice Gérard Jean Administrateur : BELLESSORT Denis Administrateur : DENIAUD Emmanuel Administrateur : NICOL Christophe René Marie Administrateur : PRAS Cyrille Gaston Jean Secrétaire adjoint : QUESTIAU Sophie Trésorier : PITARD Grégory Trésorier adjoint : BAHOLET Jean-Luc Raymond Daniel Marie Secrétaire : RAPET Joël
Montant du capital : 1500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Pradel
BP 5315
44353 Guérande Cedex

Etablissement principal :
Adresse :
Pradel
BP 5315
44353 Guérande Cedex

05/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°467
NOJO : BXB08149000872X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Date de commencement d'activité : 29/11/1988
Date d'effet : 2009-04-25
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 349 241 315
Dénomination : LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS
Nom commercial : LSDG/LES SALINES DE GUERANDE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président de la société : LEGAL Marie-Therese Jeanne.
Vice-président : DAVID Norbert Antoine.
Vice-président : BOULO Laurent.
Directeur général : LOISON Ronan.
Administrateur : PHULPIN Xavier Marie-Anne Denis.
Administrateur : PEREON Olivier Louis Marie.
Administrateur : BOULO Laurent.
Administrateur : KRONE Pascal.
Administrateur : COQUARD Michel.
Administrateur : JAUNAULT Fabrice Gérard Jean.
Administrateur : BELLESSORT Denis.
Administrateur : NOUE Guillaume.
Administrateur : DENIAUD Emmanuel.
Secrétaire adjoint : QUESTIAU Sophie.
Trésorier : PITARD Grégory.
Trésorier adjoint : BAHOLET Jean-Luc Raymond Daniel Marie.
Secrétaire : RAPET Joël.

Montant du capital : 1500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Pradel
BP 5315
44353 Guérande Cedex

Etablissement principal :
Adresse :
Pradel
BP 5315
44353 Guérande Cedex

26/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3269
NOJO : BXC08176002602K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 349 241 315
Dénomination : LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Pradel
44353 Guérande Cedex

20/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1467
NOJO : BXB08166002806O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Date de commencement d'activité : 29/11/1988
Date d'effet : 2008-04-26
Descriptif : Changement dans la direction

Historique de l'unité légale :

03/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev2 : 10.84Z)

01/09/2007 : dénomination usuelle

Dénomination usuelles : LSDG SALINES GUER GRPT PRODUCT SEL GUER, ANDAIS

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Production de sel (NAFRev1 : 14.4Z)

01/01/2001 : dénomination

Dénomination : SCA SALINES DE GUERANDE LE GUERANDAIS

Représentants légaux :

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : LE FEUVRE Charlotte
Né le 16/10/1988 à Saint-Nazaire (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
18 la Dépèche Saillé
44350 Guérande
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : SERIAT Laurent Jean-Marie
Né le 03/05/1967 à Bordeaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 rue du Four Saillé
44350 Guérande
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : DAVID Gaëtan
Né le 05/08/1987 à Saint-Nazaire (France)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
13 bis boulevard du 19 mars 1962
44350 Guérande
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : JORION (JORION-DELBOS) Armel Brendan Gerrit Valentin Porphyr
Né le 07/11/1977 à Quimperlé (France)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Pen Buzo
44410 Assérac
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : ANNAHEIM Christophe Nicolas Patrice
Né le 06/12/1980 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 chemin de Frainais, Coispéan
44420 La Turballe
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : MENORET Tanguy Claude Michel
Né le 05/03/1973 à Tréguier (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 impasse de l'Île de Brezean
44350 Guérande
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : VERGER Frédéric Nicolas
Né le 08/06/1976 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 rue de Kernay Arbourg
44410 Herbignac
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : BOULO Laurent Pierre
Né le 08/07/1964 à Saint-Nazaire (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 rue des Buissons
44350 Guérande
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : LOGODIN Sylvain Jean-Joël
Né le 16/10/1973 à Guérande (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Le Gréno
44350 Guérande
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : CHAIGNEAU Alain Stéphane Hervé
Né le 04/05/1975 à Paimboeuf (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
23 chemin Yoré, Bouzaire
44350 Guérande
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : MACE Sylvain Alain Claude
Né le 13/07/1981 à Guérande (France)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
20 chemin de Treffendi Saillé
44350 Guérande
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : LECALLO Emmanuel Marie Francis Alexandre
Né le 08/12/1990 à Saint-Nazaire (France)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
2 impasse du Four Quéniquen
44350 Guérande
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Morale

Nom : CCAOF
Siren : 307918979
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
104 rue Eugène Pottier
35000 Rennes
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Morale

Nom : AG2O
Siren : 511644635
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
104 rue Eugène Pottier
35000 Rennes
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : LEFEVRE Thierry Claude Albert
Né le 05/05/1964 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire adjoint

Adresse :
2 allée du Clos des Garennes
44420 Piriac-sur-Mer
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : MANO Julien Christophe Christian
Né le 28/07/1981 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier adjoint

Adresse :
15 rue de l'Ile de Gratteseille
44350 Guérande
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : PITART Grégory
Né le 20/02/1973 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Mouzac
allée Seignac
44350 Guérande
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : LOISON Ronan
Né le 03/10/1963 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 impasse de la Courance
44600 St-Nazaire
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : NICOL Christophe René Marie
Né le 11/06/1968 à Guérande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Le Grand Possevin
5 route de Kerbins
44350 Guérande
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : COUROUSSE Gabriel
Né le 11/05/1966 à Pierric (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Congor
44350 Guérande
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : AUTHIER Paul Michel
Né le 11/08/1983 à Cherbourg-Octeville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
40 la Graindorgeais
44260 Savenay
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : QUESTIAU (BONNET-QUESTIAU) Sophie
Né le 12/08/1970 à Montmorency (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Kernoel 9
56130 Férel
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : RAPET Joël
Né le 11/05/1956 à Jonzac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
35 rue de la Prée, Lotissement de la Noé
44420 Mesquer
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : NICOL Benoit
Né le 19/04/1964 à Guérande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 rue de la Salinière
44740 Batz Sur Mer
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAND Arnaud
Né le 19/12/1975 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 impasse du Teulin
44420 La Turballe
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : LEGAL (HAUMONT) Marie-Thèrèse
Né le 23/09/1955 à Saint-Molf (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Boulay
7 place du Puits
44350 Saint Molf
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Morale

Nom : ATELIER HUITRES
Siren : 440052603
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 chemin de la Tannerie le Pâtureau
44350 Guérande
France

Représentant permanent

Nom : LAUNAY Olivier
Né le 03/12/1970 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : LE FEUVRE Charlotte
Né le 16/10/1988 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Saillé, 18 la Dépèche
44350 Guérande
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Morale

Nom : DE FOLEHAU
Siren : 537531832
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
allée Seignac
44350 Guérande
France

Représentant permanent

Nom : PITARD Grégory
Né le 20/02/1973 à Guérande (FRANCE)
Nationalité : Française

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : ANNAHEIM Christophe Nicolas Patrice
Né le 06/12/1980 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 chemin de Frainais, Coispéan
44420 La Turballe
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUD Nicolas Léon Robert
Né le 19/06/1975 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 rue du Hameau de Beaulieu
44350 Guérande
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Kévin Jean Yves
Né le 26/05/1988 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
44 rue des Goëlands, Logement n°9
44740 Batz-sur-Mer
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Personne Physique

Nom : LAUNAY Olivier
Né le 03/12/1970 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
Le Patureau
6 chemin de la Tannerie
44350 Guérande
France

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

03/05/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2955 déposé le 23/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration - Election du Bureau

29/04/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2955 déposé le 23/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

29/04/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2955 déposé le 23/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

29/04/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2955 déposé le 23/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

26/04/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3155 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3155 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°4972 déposé le 10/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président - Nomination des membres du Bureau

25/09/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°4451 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé

25/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°4451 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°4972 déposé le 10/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

25/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°4972 déposé le 10/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

25/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°4972 déposé le 10/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

17/03/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1770 déposé le 14/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

29/01/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1770 déposé le 14/04/2020
Etat : Déposé

14/01/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1770 déposé le 14/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général - rupture du contrat de travail

30/04/2019 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2757 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)

26/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2757 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2757 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

18/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°9176 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé

24/04/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1929 déposé le 24/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président , vice-président, Trésorier et secrétaire

20/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1929 déposé le 24/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

20/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1929 déposé le 24/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°5388 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé

02/05/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2331 déposé le 09/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

28/04/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2331 déposé le 09/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/04/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2331 déposé le 09/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

28/04/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2331 déposé le 09/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s)

26/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2289 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé

26/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2289 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé

22/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2287 déposé le 03/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

22/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2289 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

22/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2289 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

22/04/2016 : Annexes

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2289 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé

22/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2287 déposé le 03/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

22/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2289 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

22/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2289 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

22/04/2016 : Annexes

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2289 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé

12/05/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2165 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président - nomination de vice-présidents, trésoriers et secrétaires

12/05/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

06/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2165 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

06/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2165 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

06/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2165 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

06/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2165 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

06/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2165 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

06/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2165 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

12/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1585 déposé le 09/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1585 déposé le 09/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1792 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé

25/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1792 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé

20/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1792 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes supléant

20/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1792 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

20/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1792 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

20/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1792 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

20/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1792 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

19/11/2012 : Lettre de démission

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1792 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes suppléant

19/11/2012 : Lettre de démission

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1792 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes suppléant

03/05/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1916 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé

03/05/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1916 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé

28/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1916 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

28/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1916 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s) - Liste des administrateurs

28/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1916 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

28/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1916 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s) - Liste des administrateurs

19/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1821 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/11/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1821 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1821 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/11/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°1821 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3101931 déposé le 13/05/2011
Etat : Déposé

19/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3101931 déposé le 13/05/2011
Etat : Déposé

16/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3101931 déposé le 13/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

16/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3101931 déposé le 13/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

16/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3101931 déposé le 13/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

16/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3101931 déposé le 13/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

16/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3101931 déposé le 13/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

16/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3101931 déposé le 13/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

20/04/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3001755 déposé le 31/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/04/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3001755 déposé le 31/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3001755 déposé le 31/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°3001755 déposé le 31/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2901449 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/04/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2901449 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé

28/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2901449 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/04/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2901449 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé

25/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2901449 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2901449 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2901449 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2901449 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

26/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2801555 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

26/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2801555 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

02/05/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2701613 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé

02/05/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2701613 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé

28/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2701613 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°2701613 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°261330 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°261330 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°261330 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°261330 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

10/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°251552 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

10/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°251552 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°251552 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°251552 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°241434 déposé le 25/06/2004
Etat : Déposé

28/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°241434 déposé le 25/06/2004
Etat : Déposé

26/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°241434 déposé le 25/06/2004
Etat : Déposé

26/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°241434 déposé le 25/06/2004
Etat : Déposé

21/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°241153 déposé le 17/05/2004
Etat : Déposé

21/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°241153 déposé le 17/05/2004
Etat : Déposé

17/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°241153 déposé le 17/05/2004
Etat : Déposé

17/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°241153 déposé le 17/05/2004
Etat : Déposé

07/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°231183 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé

07/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°231183 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé

03/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°231183 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé

03/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°231183 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé

10/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°221405 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé

10/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°221405 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé

03/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°221405 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

03/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°221405 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

12/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°211055 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

12/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°211055 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

12/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°211055 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

12/05/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°211055 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°211055 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

12/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°211055 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

12/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°211055 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

12/05/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°211055 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/03/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°210766 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

14/03/2001 : Projet d'apport

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°211055 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé

14/03/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°210766 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

14/03/2001 : Projet d'apport

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°211055 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé

02/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°201054 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé

02/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°201054 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé

29/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°201054 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

29/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°201054 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

29/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°201054 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

29/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°201054 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

12/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°991424 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

12/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°991424 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

08/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°991424 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé

08/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°991424 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé

04/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

04/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

04/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé

04/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

04/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

04/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé

20/12/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé

20/12/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé

22/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

22/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°980435 déposé le 06/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

02/12/1988 : Lettre de nomination

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé

02/12/1988 : Lettre de nomination

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé

29/11/1988 : Déclaration de souscription et de versement

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé

29/11/1988 : Liste des souscripteurs

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé

29/11/1988 : Statuts constitutifs

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Formation de société non-commerciale

29/11/1988 : Déclaration de souscription et de versement

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé

29/11/1988 : Liste des souscripteurs

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé

29/11/1988 : Statuts constitutifs

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Formation de société non-commerciale

27/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

27/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

27/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

27/11/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé

27/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

27/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

27/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

27/11/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°890116 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé

Etablissements :

30/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Pradel
CS 65315
44353 Guérande CEDEX
France
Nom commercial : LSDG/LES SALINES DE GUERANDE GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE SEL LE GUERANDAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/11/1988
Activité : sel & produits marais salants collecte, stockage, transformation, conditionnement et vente de sel & autres produits des marais salants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Léniphen
44350 Guérande
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/2017
Activité : stockage et expédition
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/06/2016 : Etablissement ouvert

Observations :

30/05/2022 : Ajout

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 71
Numéro unique d’observation : 71
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2013
Texte de l'observation : Nom de domaine Internet : www.leguerandais.fr, www.seldeguerande.fr

13/06/2016 : Ajout

Personnes morales :

30/05/2022 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/01/1989

Type de capital : Variable
Capital maximum : 1500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

13/06/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE - LE GUERANDAIS

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/01/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 1500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°01578 déposé le 20/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°01469 déposé le 29/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°61199 déposé le 16/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°51581 déposé le 22/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°41106 déposé le 17/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°31078 déposé le 28/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°20970 déposé le 04/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°10713 déposé le 25/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°00830 déposé le 23/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1989D00015
Dépôt : N°91240 déposé le 07/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 2596 du 06/06/2019
Numéro de gestion : 1989D00015
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	47 822	26 864	20 958	26 437
AH	Fonds commercial	250 000		250 000	250 000
AP	Constructions	211 152	120 543	90 609	104 284
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	83 144	79 840	3 304	9 726
AT	Autres immobilisations corporelles	163 631	134 420	29 211	28 302
AX	Avances et acomptes	49 873		49 873
CU	Autres participations	8		8	8
BJ	TOTAL (I)	805 630	361 667	443 963	418 757
BL	Matières premières, approvisionnements	8 967		8 967	7 570
BT	Marchandises	157 990	5 078	152 912	152 161
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				4 282
BX	Clients et comptes rattachés	10 263	115	10 148	7 040
BZ	Autres créances	57 666		57 666	70 736
CF	Disponibilités	433 573		433 573	398 317
CH	Charges constatées d’avance	16 150		16 150	20 158
CJ	TOTAL (II)	684 610	5 193	679 417	660 265
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 490 239	366 860	1 123 379	1 079 022
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	400 000	400 000
DD	Réserve légale (1)	39 402	34 363
DG	Autres réserves	278 638	262 896
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	91 826	100 781
DL	TOTAL (I)	809 866	798 040
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	34 110	15 029
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	140 420	136 187
DY	Dettes fiscales et sociales	138 983	129 767
EC	TOTAL (IV)	313 513	280 983
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 123 379	1 079 022
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	288 896	277 911
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			2 042 505	2 089 893
FG	Production vendue services			493 215	509 079
FJ	Chiffres d’affaires nets			2 535 719	2 598 972
FO	Subventions d’exploitation			444	9 856
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 170	8 627
FQ	Autres produits			164	240
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 543 498	2 617 694
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 035 962	1 067 176
FT	Variation de stock (marchandises)			-839	-12 832
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 126	9 247
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 397	-15
FW	Autres achats et charges externes			594 402	632 300
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			35 282	24 045
FY	Salaires et traitements			530 474	526 194
FZ	Charges sociales			167 352	170 239
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			36 354	41 156
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			203	2 634
GE	Autres charges			1 097	8 798
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 408 016	2 468 943
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			135 482	148 751
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 308	2 971
GP	Total des produits financiers (V)			2 308	2 971
GR	Intérêts et charges assimilées			435	885
GU	Total des charges financières (VI)			435	886
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 873	2 085
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			137 354	150 836
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	20 941	22 346
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	24 587	27 709
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 545 806	2 620 665
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 453 979	2 519 884
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	91 826	100 781
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	32 662	5 479	11 277	26 864
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	354 818	30 874	50 889	334 803
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	387 479	36 353	62 166	361 667

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