Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement : SCEA DE BEAUCHENE
Adresse : 31 bis Route DE VAUDEURS 89190LES SIEGES
Annonce N°2185 NOJO : 008903MYG100345 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89) Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital. Numéro d'identification : RCS Sens 753 390 137 Dénomination :SCEA DE BEAUCHENE Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : CROSIER Mickaël Patrice André ; Associé indéfiniment responsable : SC MC Montant du capital : 205900.00 EUR
Annonce N°1667 NOJO : 0008903MYG79708 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89) Catégorie de création : Transformation d'un GAEC Date de commencement d'activité : 01/08/2012 Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital, transformation d'un GAEC, transfert du siège social. Numéro d'identification : RCS Sens 753 390 137 Dénomination :EARL DE BEAUCHENE Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée à associé unique
Administration : Gérant, Associé : CROSIER Mickaël Patrice André Montant du capital : 103000.00 EUR
Annonce N°1695 NOJO : BXB16117001858V Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89) Descriptif : Modification de la forme juridique.. Numéro d'identification : RCS Sens 753 390 137 Dénomination :GAEC DE BEAUCHENE Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Annonce N°679 NOJO : BXA12240001081K Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal Date de commencement d'activité : 01/08/2012 Numéro d'identification : RCS Sens 753 390 137 Dénomination :EARL DE BEAUCHENE Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Administration : Cogérant : CROSIER Christian Henri Kléber Cogérant : QUEUILLE Marie-Louise Simone Cogérant : CROSIER Mickaël Patrice André Montant du capital : 309000.00 EUR
Greffe : Sens (8903) Numéro de gestion : 2012D00139 Dépôt : N°1229 déposé le 04/10/2012 Etat : Déposé Décision : Entre Mme QUEUILLE Marie-Louise et M. CROSIER Mickaël
Greffe : Sens (8903) Numéro de gestion : 2012D00139 Dépôt : N°1229 déposé le 04/10/2012 Etat : Déposé Décision : Entre Mme QUEUILLE Marie-Louise et M. CROSIER Mickaël
Numéro unique d’identification : 2 Greffe : Sens (8903) Numéro de gestion : 2012D00139 Type : Siège et établissement principal
Adresse : 31 BIS Route de Vaudeurs 89190 Les Sièges FRANCE Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 01/08/2012 Activité : Cultures Origine du fonds : Création Type d’exploitation : Divers
Numéro unique d’identification : 2 Greffe : Sens (8903) Numéro de gestion : 2012D00139 Type : Etablissement principal
Adresse : 4 Beauchêne 89320 Coulours FRANCE Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 01/08/2012 Activité : Cultures Origine du fonds : Création Type d’exploitation : Divers
Greffe : Sens (8903) Numéro unique d’identification d’une observation : 1 Numéro unique d’observation : 17637 Date d’ajout de l’observation : 25/04/2016 Texte de l'observation : Cette société déjà constituée sous la forme d'une EARL Se transforme en GAEC A compter du 14/04/2016
Greffe : Sens (8903) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée à associé unique Activité principale : Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-10 du code rural
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2012
Type de capital : Fixe Capital : 103000.0 Devise : Euros Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/04/2013 Economie sociale et solidaire : Oui Durée de vie de la personne morale : 99 années
Greffe : Sens (8903) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun Activité principale : Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-10 du code rural
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2012
Type de capital : Fixe Capital : 309000.0 Devise : Euros Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/04/2013 Economie sociale et solidaire : Non Durée de vie de la personne morale : 99 années