SCEA DE COURTOT

Entreprise

SCEA DE COURTOT
Dernière mise à jour : 15/03/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/03/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75083415200027 / Siren : 750834152 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 90 750834152
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
SCEA DE COURTOT
Adresse :
19 bis Rue DE BOURGOGNE
55250 VAUBECOURT
Liens de succession de l'établissement :
15/03/2017 : Succession
Prédécesseur : SCEA DE COURTOT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2012
Dénomination : SCEA DE COURTOT
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
09/05/2019 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°539
NOJO : 055010000013279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date de commencement d'activité : 01/03/2012
Descriptif : Transformation d'un GAEC.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 750 834 152
Dénomination : Société Civile d'Exploitation Agricole DE COURTOT
Forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole

Administration :
Gérant : CHAUDRON Rémi Emile nom d'usage : CHAUDRON.
Gérant : JACQUEMIN Sophie Marie Monique nom d'usage : CHAUDRON
Montant du capital : 221600.00 EUR
07/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°2272
NOJO : 055010000004832
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 750 834 152
Dénomination : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun agréé DE COURTOT
Forme juridique : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Administration :
JACQUEMIN Sophie Marie Monique nom d'usage : CHAUDRON devient gérant
29/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°545
NOJO : BXB15141000534A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 750 834 152
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE COURTOT
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUDRON Rémi, Emile
25/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°1311
NOJO : BXB12139001917Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 750 834 152
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE COURTOT
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant(e) : CHAUDRON Chantal, Charlotte né(e) JOLIVET Gérant(e) : CHAUDRON Rémi, Emile
25/04/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°935
NOJO : BXA121090024857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 12/04/2012
Date de commencement d'activité : 01/03/2012

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 750 834 152
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE COURTOT
Sigle : SCEA DE COURTOT
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant(e) : CHAUDRON Chantal, Charlotte né(e) JOLIVET
Montant du capital : 221600 EUR
Historique de l'unité légale :
01/02/2019 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : SCEA DE COURTOT
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Economie sociale et solidaire : Oui
15/03/2017 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : GAEC DE COURTOT
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Personne Physique

Nom : CHAUDRON Rémi Emile
Né le 24/04/1980 à Bar-le-Duc (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMIN (CHAUDRON) Sophie Marie Monique
Né le 13/07/1982 à Verdun (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Personne Physique

Nom : CHAUDRON Rémi Emile
Né le 24/04/1980 à Bar-le-Duc (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMIN (CHAUDRON) Sophie Marie Monique
Né le 13/07/1982 à Verdun (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Personne Physique

Nom : CHAUDRON Rémi Emile
Né le 24/04/1980 à Bar-le-Duc (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMIN (CHAUDRON) Sophie Marie Monique
Né le 13/07/1982 à Verdun (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Personne Physique

Nom : CHAUDRON Rémi Emile
Né le 24/04/1980 à Bar-le-Duc (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMIN (CHAUDRON) Sophie Marie Monique
Né le 13/07/1982 à Verdun (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Personne Physique

Nom : CHAUDRON Rémi Emile
Né le 24/04/1980 à Bar-le-Duc (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMIN (CHAUDRON) Sophie Marie Monique
Né le 13/07/1982 à Verdun (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
Dépôts des actes :
31/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000483 déposé le 09/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transformation GAEC en EARL ou SCEA Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
24/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000886 déposé le 09/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°001974 déposé le 18/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000454 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
16/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000454 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
20/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000589 déposé le 15/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant
20/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000589 déposé le 15/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant
20/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000589 déposé le 15/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant
20/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000589 déposé le 15/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant
27/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000573 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000573 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000573 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000573 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000474 déposé le 12/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
15/03/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000474 déposé le 12/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000573 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000589 déposé le 15/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000454 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000573 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000589 déposé le 15/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000454 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Dépôt : N°000483 déposé le 09/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transformation GAEC en EARL ou SCEA Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Etablissements :
09/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Siège

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
09/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Élevage de bovins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Siège

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2012D00065
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 bis Rue de Bourgogne
55250 Vaubecourt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Élevage de bovins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/04/2019 : Société Civile d'Exploitation Agricole DE COURTOT
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Activité principale : Élevage de bovins

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 221600.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/03/2017 : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun agréé DE COURTOT
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : Élevage de bovins

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 221600.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Entreprises similaires :
Cult. & prod. animale, chasse & sce ann.

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici