SCEA DES ACACIAS

Entreprise

SCEA DES ACACIAS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 04/01/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38990617300015 / Siren : 389906173 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 90 389906173
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.46 : Élevage de porcins
01.46Z : Élevage de porcins
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage, hors sol ou extensif, de porcs ou sangliers Produits associés : 01.46.10p
Coordonnées de l'établissement :
SCEA DES ACACIAS
Adresse :
111 LE BOIS MACQUIAU
44440 TEILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de porcins (NAFRev2 : 01.46Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Elevage de porcins (NAF1993 : 01.2E)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/01/1993
Dénomination : SCEA DES ACACIAS
Activité principale : Élevage de porcins (NAFRev2 : 01.46Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°1457
NOJO : 4401BP1993D0005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 389 906 173
Dénomination : SCEA DES ACACIAS
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Raitiere, Michel Marie Joseph ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Raitiere, Jean Marc
Montant du capital : 31650 EUR
25/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1074
NOJO : 44012022S003090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021

Numéro d'identification : RCS Nantes 389 906 173
Dénomination : SCEA DES ACACIAS
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
20/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2134
NOJO : 44012021S011609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020

Numéro d'identification : RCS Nantes 389 906 173
Dénomination : SCEA DES ACACIAS
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1481
NOJO : 44012020S005948
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 389 906 173
Dénomination : SCEA DES ACACIAS
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
30/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3697
NOJO : BXC08177007589F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 389 906 173
Dénomination : SCEA DES ACACIAS
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Adresse :
Bois Macquiau
44440 Teillé
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de porcins (NAFRev2 : 01.46Z)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Elevage de porcins (NAF1993 : 01.2E)
Représentants légaux :
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Type : Personne Physique

Nom : RAITIERE Jean-Marc Marie
Né le 24/04/1959 à TEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Bois Macquiau
44440 Teillé
France
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Type : Personne Morale

Nom : G.A.E.C. DU ROBIN MACQUIAU
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Le Bois Macquiau
44440 Teillé
France
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Type : Personne Physique

Nom : RAITIERE Alan Pierre Félix
Né le 27/02/1995 à Ancenis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
La Barre
44440 Teille
France
Dépôts des actes :
10/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°8031 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts Par Mme RAITIERE Colette au profit de M. Alan RAITIERE
10/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°8031 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
10/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°8031 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée
10/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°8031 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°8031 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
27/02/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°2705391 déposé le 07/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
27/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°2705391 déposé le 07/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°2705391 déposé le 07/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/02/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°2705391 déposé le 07/06/2007
Etat : Déposé
04/01/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°930506 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de société non-commerciale
04/01/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°930506 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
10/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Bois Macquiau
44440 Teillé
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1993
Activité : exploitation et gestion de biens agricoles
Type d’exploitation : Divers
Observations :
10/07/2015 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 03/02/1993
Texte de l'observation : Historique : - PUBLICITE LEGALE DE LA CONSTITUTION : OUEST FRANCE
Personnes morales :
10/07/2015 : SCEA DES ACACIAS
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/02/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 31650.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993D00058
Dépôt : N°04624 déposé le 26/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 3090 du 16/02/2022
Numéro de gestion : 1993D00058
Code activité : 0146Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles494 265381 395112 869
040Immobilisations financières168 331168 331
044Total Actif Immobilisé662 596381 395281 200
050Matières premières approvisionnements, en cours de production130 879130 879
064Avances et acomptes versés sur commandes10 99210 992
084Disponibilités30 42630 426
092Charges constatées d’avance465465
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance172 763172 763
110Total général Actif835 358381 395453 963
120Capital social ou individuel31 650
126Réserve légale3 165
134Report à nouveau132 956
136Résultat de l’exercice64 637
142Total des capitaux propres - Total I232 409
156Emprunts et dettes assimilées108 223
166Fournisseurs et comptes rattachés9 173
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N87 479
172Autres dettes104 159
176Total des dettes221 554
180Total général Passif453 963
195Dont dettes à plus d’un an75 617
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France592 531
222Production stockée 28 988
226Subventions d’exploitation reçues870
230Autres produits1 615
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 624 004
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 317 929
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -5 981
242Autres charges externes* 188 011
244Impôts, taxes et versements assimilés1 317
250Rémunérations du personnel 12 000
254Dotations aux amortissements 23 781
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 537 058
270Résultat d’exploitation 86 946
280Produits financiers 250
294Charges financières 4 654
306Impôts sur les bénéfices 17 904
310Bénéfice ou perte 64 637
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 1 476
490Total Immobilisations (Valeur brute) 661 120
492Total Immobilisations (Augmentations) 1 476
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 59 282
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 54 532
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/10/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11609 du 10/06/2021
Numéro de gestion : 1993D00058
Code activité : 0146Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles494 265381 395112 869
040Immobilisations financières168 331168 331
044Total Actif Immobilisé662 596381 395281 200
050Matières premières approvisionnements, en cours de production130 879130 879
064Avances et acomptes versés sur commandes10 99210 992
084Disponibilités30 42630 426
092Charges constatées d’avance465465
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance172 763172 763
110Total général Actif835 358381 395453 963
120Capital social ou individuel31 650
126Réserve légale3 165
134Report à nouveau132 956
136Résultat de l’exercice64 637
142Total des capitaux propres - Total I232 409
156Emprunts et dettes assimilées108 223
166Fournisseurs et comptes rattachés9 173
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N87 479
172Autres dettes104 159
176Total des dettes221 554
180Total général Passif453 963
195Dont dettes à plus d’un an75 617
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France592 531
222Production stockée 28 988
226Subventions d’exploitation reçues870
230Autres produits1 615
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 624 004
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 317 929
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -5 981
242Autres charges externes* 188 011
244Impôts, taxes et versements assimilés1 317
250Rémunérations du personnel 12 000
254Dotations aux amortissements 23 781
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 537 058
270Résultat d’exploitation 86 946
280Produits financiers 250
294Charges financières 4 654
306Impôts sur les bénéfices 17 904
310Bénéfice ou perte 64 637
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 1 476
490Total Immobilisations (Valeur brute) 661 120
492Total Immobilisations (Augmentations) 1 476
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 59 282
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 54 532
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/10/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 5948 du 19/05/2020
Numéro de gestion : 1993D00058
Code activité : 0146Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles494 265381 395112 869
040Immobilisations financières168 331168 331
044Total Actif Immobilisé662 596381 395281 200
050Matières premières approvisionnements, en cours de production130 879130 879
064Avances et acomptes versés sur commandes10 99210 992
084Disponibilités30 42630 426
092Charges constatées d’avance465465
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance172 763172 763
110Total général Actif835 358381 395453 963
120Capital social ou individuel31 650
126Réserve légale3 165
134Report à nouveau132 956
136Résultat de l’exercice64 637
142Total des capitaux propres - Total I232 409
156Emprunts et dettes assimilées108 223
166Fournisseurs et comptes rattachés9 173
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N87 479
172Autres dettes104 159
176Total des dettes221 554
180Total général Passif453 963
195Dont dettes à plus d’un an75 617
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France592 531
222Production stockée 28 988
226Subventions d’exploitation reçues870
230Autres produits1 615
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 624 004
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 317 929
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -5 981
242Autres charges externes* 188 011
244Impôts, taxes et versements assimilés1 317
250Rémunérations du personnel 12 000
254Dotations aux amortissements 23 781
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 537 058
270Résultat d’exploitation 86 946
280Produits financiers 250
294Charges financières 4 654
306Impôts sur les bénéfices 17 904
310Bénéfice ou perte 64 637
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 1 476
490Total Immobilisations (Valeur brute) 661 120
492Total Immobilisations (Augmentations) 1 476
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 59 282
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 54 532
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1

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