SCEA DES CHAMPS

Entreprise

SCEA DES CHAMPS
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44076986700019 / Siren : 440769867 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 84 440769867
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.13 : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Cette sous-classe comprend :
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : • artichauts
• asperges
• choux
• choux-fleurs et brocolis
• laitues et chicorées
• épinards
• autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : • concombres et cornichons
• aubergines
• tomates
• pastèques
• melons cantaloups
• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : • carottes
• navets
• ail
• oignons (et échalotes)
• poireaux et autres légumes alliacés
• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
- la
- la
- la
culture des betteraves sucrières
culture d’autres légumes
culture de racines et de tubercules, tels que :
• pommes de terre
• patates douces
• manioc
• ignames
• autres racines et tubercules
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés :
01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p
Coordonnées de l'établissement :
SCEA DES CHAMPS
Adresse :
1037 ROUT DU DEGOTTET
01570 FEILLENS
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2010 : Préccession
Successeur : GERARD BESSON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2002
Dénomination : SCEA DES CHAMPS
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°38
NOJO : BXB14304000225S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 769 867
Dénomination : SCEA DES CHAMPS
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé : BESSON Sébastien
10/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°21
NOJO : BXB121860004474
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 769 867
Dénomination : SCEA DES CHAMPS
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Co-Gérant : GOLLIN Laurent Co-gérant associé : BESSON Sébastien
07/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°11
NOJO : BXB10060000146G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 769 867
Dénomination : SCEA BESSON
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Co-gérant associé : GOLLIN Laurent Co-gérant associé : BESSON Sébastien
11/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°73
NOJO : BXB10034000299A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 769 867
Dénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BESSON
Forme juridique : Société civile

Administration :
Co-Gérant : BESSON Gerard René Co-Gérant : BESSON Sébastien
Historique de l'unité légale :
01/06/2012 : dénomination
Dénomination : SCEA DES CHAMPS
01/02/2010 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SCEA BESSON
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Représentants légaux :
21/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Type : Personne Physique

Nom : BESSON Sébastien
Né le 05/02/1979 à Macon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1037 route de Degottex
01570 Feillens
FRANCE
21/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Type : Personne Physique

Nom : BESSON Sébastien
Né le 05/02/1979 à Macon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
1037 route de Degottex
01570 Feillens
FRANCE
21/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Type : Personne Morale

Nom : FLOREALE HOLDING
Siren : 353721475
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Espace d'Activité Fernand Finel
50430 Lessay
FRANCE
Dépôts des actes :
18/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°5803 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°5803 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
18/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°5803 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
05/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°2390 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
05/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°2390 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
05/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°5646 déposé le 23/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
24/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°3412 déposé le 27/06/2012
Etat : Déposé
Décision : en : SCEA DES CHAMPS
24/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°3412 déposé le 27/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°3412 déposé le 27/06/2012
Etat : Déposé
18/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°207 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°207 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/01/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°831 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°831 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°831 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCEA BESSON
28/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°831 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°831 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°495 déposé le 27/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°583 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°583 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°495 déposé le 27/01/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°831 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Dépôt : N°207 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
21/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00057
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1037 route de Degottex
01570 Feillens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2002
Activité : Agricoles : Cultures légumières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/09/2016 : SCEA DES CHAMPS
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7800.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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