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de Petit-Bourg

SCEA J M LARQUE CASABONNE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38341582500017 / Siren : 383415825 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 50 383415825
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.13 : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Cette sous-classe comprend :
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : • artichauts
• asperges
• choux
• choux-fleurs et brocolis
• laitues et chicorées
• épinards
• autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : • concombres et cornichons
• aubergines
• tomates
• pastèques
• melons cantaloups
• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : • carottes
• navets
• ail
• oignons (et échalotes)
• poireaux et autres légumes alliacés
• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
- la
- la
- la
culture des betteraves sucrières
culture d’autres légumes
culture de racines et de tubercules, tels que :
• pommes de terre
• patates douces
• manioc
• ignames
• autres racines et tubercules
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés :
01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p
Coordonnées de l'établissement :
SCEA J M LARQUE CASABONNE
Adresse :
6 Rue DU VILLAGE
64510 ASSAT
Historique de l'établissement :
31/12/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Elevage d'autres animaux (NAF1993 : 01.2J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1991
Dénomination : SCEA J M LARQUE CASABONNE
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1744
NOJO : BXB11096001973S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Pau 383 415 825
Dénomination : SCEA J M LARQUE CASABONNE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant(e) : LARQUE Jean-Marc, Léon
12/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°2045
NOJO : BXB08097003121Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Pau 383 415 825
Dénomination : EARL JM LARQUE CASABONNE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Montant du capital : 7500 EUR
Historique de l'unité légale :
15/12/2010 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SCEA J M LARQUE CASABONNE
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Elevage d'autres animaux (NAF1993 : 01.2J)
Représentants légaux :
01/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Physique

Nom : LARQUE Jean-Marc Léon
Né le 31/12/1966 à Pau
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Assat
64510 Bordes
FRANCE
01/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Physique

Nom : LARQUE Jean-Marc Léon
Né le 31/12/1966 à Pau
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Assat
64510 Bordes
FRANCE
01/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Physique

Nom : CEGIELSKI (LARQUE) Fabienne, Christine
Né le 04/01/1968 à Mont-de-Marsan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
64510 Assat
FRANCE
01/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Morale

Nom : SARL FAJEAN
Siren : 529460750
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé

Adresse :
4 rue du Village
64510 Assat
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LARQUE Jean-Marc, Léon
Né le 31/12/1966 à PAU (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
64510 Assat
FRANCE
01/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Physique

Nom : LARQUE Jean-Marc Léon
Né le 31/12/1966 à Pau
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Assat
64510 Bordes
FRANCE
01/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Physique

Nom : LARQUE Jean-Marc Léon
Né le 31/12/1966 à Pau
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Assat
64510 Bordes
FRANCE
01/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Physique

Nom : CEGIELSKI (LARQUE) Fabienne, Christine
Né le 04/01/1968 à Mont-de-Marsan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
64510 Assat
FRANCE
01/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Morale

Nom : SARL FAJEAN
Siren : 529460750
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé

Adresse :
4 rue du Village
64510 Assat
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LARQUE Jean-Marc, Léon
Né le 31/12/1966 à PAU (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
64510 Assat
FRANCE
23/03/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Physique

Nom : LARQUE Jean-Marc Léon
Né le 31/12/1966 à Pau
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Assat
64510 Bordes
FRANCE
23/03/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Physique

Nom : LARQUE Jean-Marc Léon
Né le 31/12/1966 à Pau
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Assat
64510 Bordes
FRANCE
23/03/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Physique

Nom : CEGIELSKI (LARQUE) Fabienne, Christine
Né le 04/01/1968 à Mont-de-Marsan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
64510 Assat
FRANCE
23/03/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Personne Morale

Nom : SARL FAJEAN
Siren : 529460750
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé

Adresse :
4 rue du Village
64510 Assat
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LARQUE Jean-Marc, Léon
Né le 31/12/1966 à PAU (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
64510 Assat
FRANCE
Dépôts des actes :
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°11774 déposé le 01/08/2018
Etat : Déposé
30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°4364 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°4364 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°4364 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°4364 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1106 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCEA J M LARQUE CASABONNE. [TEXTE2]
15/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1106 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SCEA. [TEXTE2]
15/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1106 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1106 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1106 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCEA J M LARQUE CASABONNE. [TEXTE2]
15/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1106 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SCEA. [TEXTE2]
15/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1106 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1106 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1321 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1321 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1321 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1321 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1321 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1321 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/01/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°227 déposé le 30/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transformation en EARL DEMISSION DE CO-GERANTS Changement de dénomination en celle de EARL JM LARQUE CASABONNE
20/01/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°227 déposé le 30/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transformation en EARL DEMISSION DE CO-GERANTS Changement de dénomination en celle de EARL JM LARQUE CASABONNE
31/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°227 déposé le 30/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transformation en EARL DEMISSION DE CO-GERANTS Changement de dénomination en celle de EARL JM LARQUE CASABONNE
31/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°227 déposé le 30/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transformation en EARL DEMISSION DE CO-GERANTS Changement de dénomination en celle de EARL JM LARQUE CASABONNE
23/10/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1844 déposé le 28/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
23/10/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1844 déposé le 28/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1844 déposé le 28/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°227 déposé le 30/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transformation en EARL DEMISSION DE CO-GERANTS Changement de dénomination en celle de EARL JM LARQUE CASABONNE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1321 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1106 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°4364 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1844 déposé le 28/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°227 déposé le 30/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transformation en EARL DEMISSION DE CO-GERANTS Changement de dénomination en celle de EARL JM LARQUE CASABONNE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1321 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°1106 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Dépôt : N°4364 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
01/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
64510 Assat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Exploitation de biens agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 rue du Village
64510 Assat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2018
Activité : Production d'énergie photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
chemin de la Madeleine
64000 Pau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2017
Activité : Cultures de légumes, melons.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Siège

Adresse :
64510 Assat
FRANCE
23/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991D00338
Type : Etablissement principal

Adresse :
Assat
64510 Bordes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Exploitation de biens agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/08/2018 : Ajout
Greffe : Pau (6403)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 514 000.00 FRF nouveau montant : 78 358.79 Eur
23/03/2011 : Ajout
Greffe : Pau (6403)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 514 000.00 FRF nouveau montant : 78 358.79 Eur
Personnes morales :
01/08/2018 : SCEA J M LARQUE CASABONNE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
23/03/2011 : SCEA J M LARQUE CASABONNE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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