SCEA LA BRUYERE CHAGNAT

Entreprise

SCEA LA BRUYERE CHAGNAT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/01/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39016666800025 / Siren : 390166668 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 46 390166668
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
SCEA LA BRUYERE CHAGNAT
Adresse :
LA BRUYERE
18160 CHEZAL-BENOIT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAFRev1 : 01.1A)
Liens de succession de l'établissement :
30/01/2004 : Succession
Prédécesseur : SCEA LA BRUYERE CHAGNAT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1993
Dénomination : SCEA LA BRUYERE CHAGNAT
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°256
NOJO : 000001801142568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 166 668
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BRUYERE-CHAGNAT
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Montant du capital : 312215.57 EUR
09/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°733
NOJO : BXB13003001104Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 166 668
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BRUYERE-CHAGNAT
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant associé indéfiniment responsable : CARNEL Maxime, Hubert
Historique de l'unité légale :
23/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
30/01/2004 : code NIC
Code NIC : 00025
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
31/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993D00041
Type : Personne Physique

Nom : CARNEL Maxime, Hubert
Né le 19/06/1982 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Bruyère
18160 Chezal Benoit
FRANCE
31/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993D00041
Type : Personne Physique

Nom : CARNEL Maxime, Hubert
Né le 19/06/1982 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
la Bruyère
18160 Chezal Benoit
FRANCE
Dépôts des actes :
11/10/2012 : Acte notarié
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993D00041
Dépôt : N°2931 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/01/2004 : Acte notarié
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993D00041
Dépôt : N°670 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège 18160 CHEZAL BENOIT LD LA BRUYERE Modification de la composition du conseil d'administration Changement de gérant
06/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993D00041
Dépôt : N°508 déposé le 25/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
06/02/1993 : Acte notarié
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993D00041
Dépôt : N°326 déposé le 24/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993D00041
Dépôt : N°508 déposé le 25/03/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993D00041
Dépôt : N°670 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège 18160 CHEZAL BENOIT LD LA BRUYERE Modification de la composition du conseil d'administration Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993D00041
Dépôt : N°2931 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
31/12/2012 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993D00041
Type : Siège

Adresse :
Lieudit la Bruyère
18160 Chezal Benoit
FRANCE
31/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993D00041
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Bruyère
18160 Chezal Benoit
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles et plus généralement l'exploitation d'un domaine agricole commune de Chezal
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET DU PRINCIPAL ETS DE 18160 CHEZAL BENOIT LES CHAGNATS A 18160 CHEZAL BENOIT LD LA BRUYERE A COMPTER DU 30.01.0 - -
Observations :
31/12/2012 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 110 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 169 218.41 EUR
Personnes morales :
31/12/2012 : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BRUYERE-CHAGNAT
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 169218.41
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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