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d'Arbéost

SCEA NIELLON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/07/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38034226100027 / Siren : 380342261 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 81 380342261
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
SCEA NIELLON
Adresse :
1345 Rue DES HACQUETS
76230 QUINCAMPOIX
Liens de succession de l'établissement :
20/07/2012 : Succession
Prédécesseur : SCEA NIELLON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/11/1990
Dénomination : SCEA NIELLON
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°5229
NOJO : 000007608293214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 380 342 261
Dénomination : SCEA NIELLON
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Béatrice, Annette, Clotilde né(e) LESUEUR ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NIELLON Marie-Christine, Solange, Adrienne né(e) DUPONT
28/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°5230
NOJO : 000007608293219
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 380 342 261
Dénomination : SCEA NIELLON
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Béatrice, Annette, Clotilde né(e) LESUEUR
24/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1702
NOJO : 000007608255992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 380 342 261
Dénomination : SCEA NIELLON
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Béatrice, Annette, Clotilde né(e) LESUEUR ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NIELLON Marie-Christine, Solange, Adrienne né(e) DUPONT ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NIELLON Chantal, Andrée né(e) VIGREUX
25/10/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°973
NOJO : BXA12292000568W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/10/2012
Date de commencement d'activité : 15/11/1990
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 380 342 261
Dénomination : SCEA NIELLON
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant associé indéfiniment responsable : DURAND Valérie, Cécile, Alice, Julienne né(e) VALOIS Gérant associé indéfiniment responsable : MARTIN Béatrice, Annette, Clotilde né(e) LESUEUR Gérant associé indéfiniment responsable : NIELLON Marie-Christine, Solange, Adrienne né(e) DUPONT Gérant associé indéfiniment responsable : NIELLON Chantal, Andrée né(e) VIGREUX
Montant du capital : 71250 EUR
17/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°477
NOJO : BXB10161001178C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Date de commencement d'activité : 15/11/1990
Date d'effet : 2010-04-15
Descriptif : Changement de forme Changement de dénomination sociale

Numéro d'identification : RCS Evreux 380 342 261
Dénomination : EARL NIELLON
Forme juridique : E.A.R.L.

Administration :
Gérant associé en nom : NIELLON Jean Gérant associé en nom : NIELLON Nicolas André Jean
Montant du capital : 71250.00 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue de l'Eglise
27430 Vatteville

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue de l'Eglise
27430 Vatteville
Historique de l'unité légale :
10/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/08/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/07/2012 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : SCEA NIELLON
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Code NIC : 00027
15/04/2010 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL NIELLON
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : LESUEUR (MARTIN) Béatrice, Annette, Clotilde
Né le 25/03/1977 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
734 le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : LESUEUR (MARTIN) Béatrice, Annette, Clotilde
Né le 25/03/1977 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
734 le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : VALOIS (DURAND) Valérie, Cécile, Alice, Julienne
Né le 18/12/1955 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Ferme de Rombosc
76690 Mont-Cauvaire
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : QUESNAY Louis, Nils, Pierre
Né le 26/04/1959 à Saint-Georges-sur-Fontaine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
le Varat
76690 Saint-Georges-sur-Fontaine
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Bruno, Gustave, Maurice, Albert
Né le 04/12/1968 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Ferme de Rombosc
76690 Mont-Cauvaire
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Christophe, Gilles, Alain
Né le 29/12/1977 à Evreux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
734 le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Morale

Nom : E.A.R.L DU BOUT LEVET
Siren : 421989641
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Hameau le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Morale

Nom : E.A.R.L TERRE NEUVE
Siren : 384732665
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
1345 rue des Hacquets
76230 Quincampoix
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : LESUEUR (MARTIN) Béatrice, Annette, Clotilde
Né le 25/03/1977 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
734 le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : LESUEUR (MARTIN) Béatrice, Annette, Clotilde
Né le 25/03/1977 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
734 le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : VALOIS (DURAND) Valérie, Cécile, Alice, Julienne
Né le 18/12/1955 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Ferme de Rombosc
76690 Mont-Cauvaire
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : QUESNAY Louis, Nils, Pierre
Né le 26/04/1959 à Saint-Georges-sur-Fontaine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
le Varat
76690 Saint-Georges-sur-Fontaine
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Bruno, Gustave, Maurice, Albert
Né le 04/12/1968 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Ferme de Rombosc
76690 Mont-Cauvaire
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Christophe, Gilles, Alain
Né le 29/12/1977 à Evreux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
734 le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Morale

Nom : E.A.R.L DU BOUT LEVET
Siren : 421989641
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Hameau le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
22/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Morale

Nom : E.A.R.L TERRE NEUVE
Siren : 384732665
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
1345 rue des Hacquets
76230 Quincampoix
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : VALOIS (DURAND) Valérie, Cécile, Alice, Julienne
Né le 18/12/1955 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Ferme de Rombosc
76690 Mont-Cauvaire
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : VALOIS (DURAND) Valérie, Cécile, Alice, Julienne
Né le 18/12/1955 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Ferme de Rombosc
76690 Mont-Cauvaire
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : LESUEUR (MARTIN) Béatrice, Annette, Clotilde
Né le 25/03/1977 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
734 le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : LESUEUR (MARTIN) Béatrice, Annette, Clotilde
Né le 25/03/1977 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
734 le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : DUPONT (NIELLON) Marie-Christine, Solange, Adrienne
Né le 01/02/1957 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27430 Vatteville
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : DUPONT (NIELLON) Marie-Christine, Solange, Adrienne
Né le 01/02/1957 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
27430 Vatteville
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : VIGREUX (NIELLON) Chantal, Andrée
Né le 20/01/1954 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue de l'Eglise
27430 Vatteville
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : VIGREUX (NIELLON) Chantal, Andrée
Né le 20/01/1954 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
10 rue de l'Eglise
27430 Vatteville
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : QUESNAY Louis, Nils, Pierre
Né le 26/04/1959 à Saint-Georges-sur-Fontaine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
le Varat
76690 Saint-Georges-sur-Fontaine
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Bruno, Gustave, Maurice, Albert
Né le 04/12/1968 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Ferme de Rombosc
76690 Mont-Cauvaire
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Christophe, Gilles, Alain
Né le 29/12/1977 à Evreux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
734 le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Morale

Nom : E.A.R.L DU BOUT LEVET
Siren : 421989641
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Hameau le Bout Levet
76690 Saint-André-sur-Cailly
FRANCE
17/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Personne Morale

Nom : E.A.R.L TERRE NEUVE
Siren : 384732665
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
1345 rue des Hacquets
76230 Quincampoix
FRANCE
Dépôts des actes :
28/10/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°13256 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/10/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°13256 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
28/10/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°13256 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts sociales détenues par Mme Chantal NIELLON au profit de M. Bruno DURAND et par Mme Marie-Christine NIELLON au profit de M. Christophe MARTIN.
14/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°8584 déposé le 18/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°8584 déposé le 18/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
14/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°8681 déposé le 19/12/2017
Etat : Déposé
23/07/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 5 des statuts
23/07/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 5 des statuts
20/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de la pleine propriété de parts sociales par Mr Jean NIELLON au profit de l'EARL TERRE NEUVE, Cession de l'usufruit temporaire de parts sociales par Mr Jean NIELLON au profit de l'EARL TERRE NEUVE, Cession de la nue-propriété de parts sociales par Mr Jean NIELLON au profit de Mr Bruno DURAND, Cession de la pleine propriété de parts sociales par Mr Nicolas NIELLON au profit de l'EARL DU BOUT LEVET, Cession de l'usufruit de parts sociales par Mr Nicolas NIELLON au profit de l'EARL DU BOUT LEVET, Cession de la nue-propriété de parts sociales par Mr Nicolas NIELLON au profit de Mme Béatrice MARTIN, Cession de la nue-propriété de parts sociales par Mr Nicolas NIELLON au profit de Mr Christophe MARTIN.
20/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
20/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : 1345 rue des Hacquets 76230 Quincampoix
20/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Société civile d'exploitation agricole
20/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de la pleine propriété de parts sociales par Mr Jean NIELLON au profit de l'EARL TERRE NEUVE, Cession de l'usufruit temporaire de parts sociales par Mr Jean NIELLON au profit de l'EARL TERRE NEUVE, Cession de la nue-propriété de parts sociales par Mr Jean NIELLON au profit de Mr Bruno DURAND, Cession de la pleine propriété de parts sociales par Mr Nicolas NIELLON au profit de l'EARL DU BOUT LEVET, Cession de l'usufruit de parts sociales par Mr Nicolas NIELLON au profit de l'EARL DU BOUT LEVET, Cession de la nue-propriété de parts sociales par Mr Nicolas NIELLON au profit de Mme Béatrice MARTIN, Cession de la nue-propriété de parts sociales par Mr Nicolas NIELLON au profit de Mr Christophe MARTIN.
20/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
20/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : 1345 rue des Hacquets 76230 Quincampoix
20/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Société civile d'exploitation agricole
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°5389 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°8584 déposé le 18/12/2017
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Dépôt : N°13256 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Etablissements :
22/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1345 rue des Hacquets
76230 Quincampoix
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1990
Activité : Cultures céréalières
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) et d'établissement principal précédement sis 10 rue de l'Eglise 27430 Vatteville à compter du 20/07/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/09/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012D00497
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1345 rue des Hacquets
76230 Quincampoix
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1990
Activité : Cultures céréalières
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) et d'établissement principal précédement sis 10 rue de l'Eglise 27430 Vatteville à compter du 20/07/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/11/2019 : Ajout
Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 8585
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2012
Texte de l'observation : Départ de Mrs Jean NIELLON et Nicolas NIELLON de leurs fonctions de gérants à compter du 20/07/2012 Nomination de Mmes Valérie DURAND, Béatrice MARTIN, Marie-Christine NIELLON et Chantal NIELLON en qualité de gérantes à compter du 20/07/2012 Transformation de EARL en SCEA à compter du 20/07/2012 Suppression de l'enseigne EARL NIELLON Frères
17/09/2012 : Ajout
Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 8585
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2012
Texte de l'observation : Départ de Mrs Jean NIELLON et Nicolas NIELLON de leurs fonctions de gérants à compter du 20/07/2012 Nomination de Mmes Valérie DURAND, Béatrice MARTIN, Marie-Christine NIELLON et Chantal NIELLON en qualité de gérantes à compter du 20/07/2012 Transformation de EARL en SCEA à compter du 20/07/2012 Suppression de l'enseigne EARL NIELLON Frères
Personnes morales :
22/11/2019 : SCEA NIELLON
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 71250.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 13 années
17/09/2012 : SCEA NIELLON
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 71250.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 13 années

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