SCEA PELANNE-BOURG

Entreprise

SCEA PELANNE-BOURG
Dernière mise à jour : 31/07/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81809112600016 / Siren : 818091126 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 51 818091126
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
SCEA PELANNE-BOURG
Adresse :
CHEZ MR MARCEL DUCASSOU
84 Route DES PYRENEES

64450 GARLEDE-MONDEBAT
Historique de l'établissement :
31/07/2022 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2016 : Succession
Prédécesseur : MARCEL DUCASSOU
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2016
Dénomination : SCEA PELANNE-BOURG
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1678
NOJO : 006403MYG233425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Pau 818 091 126
Dénomination : PELANNE-BOURG
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
07/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°3884
NOJO : 006403MYG221695
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité.

Numéro d'identification : RCS Pau 818 091 126
Dénomination : PELANNE-BOURG
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCASSOU Maxime ; Associé indéfiniment responsable : DUCASSOU Charlotte
17/02/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°641
NOJO : BXA160420012153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 03/02/2016
Date de commencement d'activité : 01/01/2016

Numéro d'identification : RCS Pau 818 091 126
Dénomination : PELANNE-BOURG
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCASSOU Bernard, Jean
Montant du capital : 8000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
31/07/2022 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Représentants légaux :
03/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2016D00060
Type : Personne Physique

Nom : DUCASSOU Bernard Jean
Né le 05/02/1951 à Garlède-Mondebat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue des Fauvettes
64000 Pau
FRANCE
03/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2016D00060
Type : Personne Physique

Nom : DUCASSOU Bernard Jean
Né le 05/02/1951 à Garlède-Mondebat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
1 rue des Fauvettes
64000 Pau
FRANCE
03/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2016D00060
Type : Personne Physique

Nom : DUCASSOU Marcel Bernard Joseph
Né le 23/01/1949 à Garlède-Mondebat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
84 route des Pyrénées
64450 Garlede Mondebat
FRANCE
Dépôts des actes :
01/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2016D00060
Dépôt : N°514 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2016D00060
Dépôt : N°514 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2016D00060
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
84 route des Pyrénées
64450 Garlède-Mondebat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Bovins viande et céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/02/2016 : PELANNE-BOURG
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Activité principale : Bovins viande et céréales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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