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de Puyréaux

SCHENKER FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1977
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31179945600018 / Siren : 311799456 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 26 311799456
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
52 : Entreposage et services auxiliaires des transports
Cette division comprend les activités d’entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l’exploita- tion des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activi- tés de manutention du fret et l’organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs).
52.2 : Services auxiliaires des transports
Ce groupe comprend les activités auxiliaires liées au transport de personnes ou de fret, telles que l’exploitation et l’entretien d’infrastructures de transport, la manutention du fret à différentes étapes du transport et l’organisation du transport de fret.
52.29 : Autres services auxiliaires des transports
Cette classe comprend :
- l’ensemble des activités de services visant à prendre en charge l’organisation du transport de fret pour le compte de l’expéditeur ou du destinataire
- les activités logistiques spécialisées qu’implique cette organisation, telles que le conditionnement, l’emballage, le stockage, l’étiquetage, la collecte, le groupage, les formalités en douane, les contrôles sanitaires ou phytosanitaires éventuels, les formalités d’assurance, fiscales, bancaires, les visas consulaires, la mise en œuvre de moyens de transport adaptés, terrestres, maritimes ou aériens, etc. Cette classe ne comprend pas :
- le transport de fret (cf. 49.20Z, 49.4, 50.20Z, 50.40Z, 51.2)
- l’exploitation d’infrastructures de transport (cf. 52.21Z, 52.22Z et 52.23Z)
- l’assurance automobile, l’assurance maritime, l’assurance aérienne, l’assurance transports (cf. 65.12Z)
- les activités des agences de voyage (cf. 79.11Z)
- les activités des voyagistes (cf. 79.12Z)
- les activités d’assistance touristique (cf. 79.90Z)
52.29A : Messagerie, fret express
Cette sous-classe comprend :
- la collecte d’envois multiples (groupage) de moins de 3 tonnes groupés sur des quais pour constituer des chargements complets aptes à remplir des véhicules de transport pour dégroupage au quai du centre réceptionnaire et livraison au domicile du destinataire
- le fret express de marchandises

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53) Produits associés : 52.29.19p
Coordonnées de l'établissement :
SCHENKER FRANCE
Adresse :
ZONE ARTISANALE NORD ET GARE
35 Rue PAUL HENRI GOULET

85600 MONTAIGU-VENDEE
Marchés publics :
23/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Transport de consommables et matériels pour le compte de l'EFS Bretagne
Classification : Services de transport routier (60100000)

Numéro unique d’identification : 4288228520004520232023S0157300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 23/01/2023

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Transport de fret, de tout type, par voie routière commerciale en France métropolitaine, Corse comprise, sur les territoires de l’Europe géographique et du pourtour méditerranéen, au profit du ministère des Armées (MINARM) ou sous couvert du MINARM (6 lot
Classification : Services de transport routier (60100000)

Numéro unique d’identification : 1300154800001020222022S1353700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Montant : 126 000 000 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme affrètement et transport

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Transport de fret, de tout type, par voie routière commerciale en France métropolitaine, Corse comprise, sur les territoires de l’Europe géographique et du pourtour méditerranéen, au profit du ministère des Armées (MINARM) ou sous couvert du MINARM (6lot)
Classification : Services de transport routier (60100000)

Numéro unique d’identification : 1300154800001020222022S1354200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Montant : 126 000 000 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme affrètement et transport

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Transport de fret, de tout type, par voie routière commerciale en France métropolitaine, Corse comprise, sur les territoires de l’Europe géographique et du pourtour méditerranéen, au profit du ministère des Armées (MINARM) ou sous couvert du MINARM (6lot)
Classification : Services de transport routier (60100000)

Numéro unique d’identification : 1300154800001020222022S1354600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Montant : 126 000 000 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme affrètement et transport

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
01/04/2022 : Accord-cadre

Objet : La consultation porte sur « Enlèvements, transport et livraison de médicaments et de produits de santé au départ de l'AGEPS à destination d’une part, des établissements de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, des établissements hospitaliers et de ph
Classification : Services de transport routier (60100000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120222022S0647300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 295 281 €
Date de notification : 01/04/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
28/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21S0006-Lot 1 - Transport maritime
Classification : Services de transport de colis (60161000)

Numéro unique d’identification : 200045250000122021kl2GSVgDi000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 180 000 €
Date de notification : 16/12/2021

Lieu d'exécution : Ile de la Réunion
Acheteur : Syndicat Mixte Parc Routier de la Réunion

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
05/05/2021 : Marché

Objet : Collecte et acheminement de colis en messagerie et en express, dont le transport de matières dangereuses, vers et en provenance de la France Métropolitaine, DROM-COM, l’Europe et le reste du monde, pour le compte de l’Ineris. - Messagerie et express pour
Classification : Services de transport de colis (60161000)

Numéro unique d’identification : 3819849210001920212021S1335600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 05/05/2021

Lieu d'exécution : (60) Oise
Acheteur : Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
27/08/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-08-Transport de colis et de marchandises pour la RRT PACA
Classification : Services de transport routier (60100000)

Numéro unique d’identification : 793934993000232019noJRfiMWHj00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 27/11/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Régie Régionale des Transports PACA

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
09/03/2020 : Accord-cadre

Objet : 19S0003-Transport aérien (Lot 2)
Classification : Services de transport aérien (60400000)

Numéro unique d’identification : 2000452500001220197xkxFKaGgv00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 25/11/2019

Lieu d'exécution : Ile de la Réunion
Acheteur : Syndicat Mixte Parc Routier de la Réunion

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
17/12/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestation de transport de colis de matériels et de fournitures dont le poids unitaire est supérieur à 30 Kg en France métropolitaine (y compris la Corse et les îles littorales)
Classification : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (60000000)

Numéro unique d’identification : 1800600300211720192019S2521800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 17/12/2019

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - M...

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
10/05/2019 : Marché

Objet : Opération de manutention d'un Rafale sur les sites de Châteaudun et de Paris Balard
Classification : Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice (34142000)

Numéro unique d’identification : 130016512000192019150943253400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 71 000 €
Date de notification : 10/05/2019

Lieu d'exécution : (28) Eure-et-Loir
Acheteur : Ministère des armées - Service Parisien de Soutien de l'Administration Centrale - SPAC

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
12/04/2019 : Marché

Objet : Prestations de transport aval, retours et manutention pour les besoins de la Rmn-GP: Lot 1: Livraisons en messagerie sur la France et l'Union Européenne (hors Ile-de-France)
Classification : Services de transport routier (60100000)

Numéro unique d’identification : 6920415850058320191813600
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 580 €
Date de notification : 10/04/2019

Lieu d'exécution : RMNGP CENTRE LOGISTIQUE GARONOR
Acheteur : Réunion des Musées Nationaux Gd Palais

Titulaire :
SCHENKER (31179945600018)
04/02/2019 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE MARCHANDISES SOUS TEMPERATURE DIRIGEE A DESTINATION DES SITES DE L’EFS CENTRE-PAYS DE LA LOIRE
Classification : Services de transport routier (60100000)

Numéro unique d’identification : 4288228520225620192019S2792000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 142 500 €
Date de notification : 04/02/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
04/02/2019 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE MARCHANDISES SOUS TEMPERATURE DIRIGEE A DESTINATION DES SITES DE L’EFS CENTRE-PAYS DE LA LOIRE
Classification : Services de transport routier (60100000)

Numéro unique d’identification : 4288228520225620192019S2792001
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 142 500 €
Date de notification : 04/02/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
09/10/2018 :

Objet : Le présent marché a pour objet la location de deux (2) tracteurs routiers et de quatre (4) semi-remorques avec chauffeurs au profit de l’Etablissement Logistique du Commissariat des Armées (ELOCA) de Châtres (10 - Aube). - Cette location doit permettre ...
Classification : Véhicules à moteur (34100000)

Numéro unique d’identification : 130015480000102018150903505600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Montant : 78 200 €
Date de notification : 09/10/2018

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Service Spécialisé de la Logistique et du Transport

Titulaire :
SCHENKER FRANCE (31179945600018)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Messagerie, fret express (NAFRev2 : 52.29A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Messagerie, fret express (NAFRev1 : 63.4A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
27/06/2023 : UN ACCORD SUR L’INSERTION DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523060003
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/08/2023
Date de dépôt : 02/08/2023
Date du texte : 27/06/2023
Date d'effet : 01/08/2023
Date de fin : 01/08/2027
Date de diffusion : 14/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
05/04/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE D’ETABLISSEMENTS ET DU CSE CENTRAL DE SCHENKER FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008633
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/06/2023
Date de dépôt : 02/06/2023
Date du texte : 05/04/2023
Date d'effet : 05/04/2023
Date de fin : 05/04/2027
Date de diffusion : 12/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
05/04/2023 : UN ACCORD CADRE SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET LES MODALITES D’ORGANISATION DE CES NEGOCIATIONS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008637
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/06/2023
Date de dépôt : 05/06/2023
Date du texte : 05/04/2023
Date d'effet : 05/04/2023
Date de fin : 05/04/2027
Date de diffusion : 12/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 123 - Calendrier des négociations

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
04/04/2023 : Un avenant n°1 à l'accord pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 03/10/2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08523008632
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/06/2023
Date de dépôt : 02/06/2023
Date du texte : 04/04/2023
Date d'effet : 04/04/2023
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 12/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
04/04/2023 : UN ACCORD RELATIF AU « DON DE JOURS DE REPOS »
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008638
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/06/2023
Date de dépôt : 05/06/2023
Date du texte : 04/04/2023
Date d'effet : 01/08/2023
Date de fin : 04/08/2027
Date de diffusion : 12/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
28/02/2023 : Un accord collectif portant sur une extension de la grille salariale CCNA1
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008163
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/03/2023
Date de dépôt : 10/03/2023
Date du texte : 28/02/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
30/11/2022 : Un avenant n°3 à l'accord collectif instituant un régime de garantie collectives obligatoires "Incapacité, Invalidité et Décès" du 28/11/2014
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08522007701
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/12/2022
Date de dépôt : 20/12/2022
Date du texte : 30/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
29/11/2022 : Un avenant n°1 à l'accord collectif portant versement d'une prime de partage de la valeur du 18/11/2022
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08522007728
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/12/2022
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 29/11/2022
Date d'effet : 29/11/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
18/11/2022 : Un accord collectif portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522007727
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/12/2022
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 18/11/2022
Date d'effet : 18/11/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
16/11/2022 : Un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au régime d'astreinte de Schenker France du 16/12/2020
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08522007725
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/12/2022
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 16/11/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
24/10/2022 : Un avenant n°2 à l'accord collectif instituant un régime de garantie collectives obligatoires "Incapacité, Invalidité et Décès" du 28/11/2014
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08522007700
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/12/2022
Date de dépôt : 20/12/2022
Date du texte : 24/10/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
28/06/2022 : Un accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance sur le site de Mitry Mory
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522007087
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/07/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 28/06/2022
Date d'effet : 28/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/04/2022 : UN AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 28/11/2014
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08522006455
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/04/2022
Date de dépôt : 20/04/2022
Date du texte : 07/04/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
11/03/2022 : UN ACCORD COLLECTIF CONCLU AU TERME DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522006457
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/04/2022
Date de dépôt : 20/04/2022
Date du texte : 11/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
11/03/2022 : UN ACCORD SUR LA VALORISATION DES METIERS DE QUAI
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522006458
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/04/2022
Date de dépôt : 20/04/2022
Date du texte : 11/03/2022
Date d'effet : 11/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 091 - Classifications

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
11/03/2022 : UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MOBILITE DURABLE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522006459
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/04/2022
Date de dépôt : 21/04/2022
Date du texte : 11/03/2022
Date d'effet : 11/03/2022
Date de fin : 11/03/2025
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCHENKER FRANCE
Siret : 31179945600018
Code APE : 5229A
Secteur : Messagerie, fret express

Thèmes de l'accord :
  • 074 - Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SCHENKER FRANCE - Montaigu (siège)SCHENKER FRANCE - Combs-la-VilleSCHENKER FRANCE - SurvilliersSCHENKER FRANCE - MâconSCHENKER FRANCE - VitrollesSCHENKER FRANCE - Saint-Sylvain-d'AnjouSCHENKER FRANCE - NîmesSCHENKER FRANCE - SauvagnonSCHENKER FRANCE - MerSCHENKER FRANCE - BourgesSCHENKER FRANCE - LotheySCHENKER FRANCE - Fay-aux-LogesSCHENKER FRANCE - Saint-ÉtienneSCHENKER FRANCE - La Roche-BlancheSCHENKER FRANCE - MérignacSCHENKER FRANCE - Bettancourt-la-FerréeSCHENKER FRANCE - Fort-de-FranceSCHENKER FRANCE - LormontSCHENKER FRANCE - SerrisSCHENKER FRANCE - Cournon-d'AuvergneSCHENKER FRANCE - ChartresSCHENKER FRANCE - BlagnacSCHENKER FRANCE - Saint-BerthevinSCHENKER FRANCE - Saint-Jean-de-BrayeSCHENKER FRANCE - Pont-du-Château (fermé)DB SCHENKER - Les AbymesSCHENKER FRANCE - Villard-BonnotSCHENKER FRANCE - Serre-les-SapinsSCHENKER FRANCE - CaudanSCHENKER FRANCE - CouëronSCHENKER FRANCE - Saint-Vigor-d'YmonvilleSCHENKER FRANCE - StrasbourgSCHENKER FRANCE - CeriséSCHENKER FRANCE - Portes-lès-ValenceSCHENKER FRANCE - Remire-MontjolyDB SCHENKER - GennevilliersSCHENKER FRANCE - Allonzier-la-CailleDB SCHENKER - MionsSCHENKER FRANCE - Sainte-MarieSCHENKER FRANCE - Gevrey-ChambertinSCHENKER FRANCE - NarbonneSCHENKER FRANCE - PérignySCHENKER FRANCE - RecySCHENKER FRANCE - GellainvilleSCHENKER FRANCE - Le LucSCHENKER FRANCE - Lescar (fermé)SCHENKER FRANCE - RungisSCHENKER FRANCE - Bonneuil-en-FranceSCHENKER FRANCE - Val-de-ReuilSCHENKER FRANCE - Vert-Saint-DenisSCHENKER FRANCE - StainsSCHENKER FRANCE - Saint-Jean-de-VédasSCHENKER FRANCE - Bonneuil-en-FranceSCHENKER FRANCE - Saint-ÉgrèveSCHENKER FRANCE - ArquesSCHENKER FRANCE - Brive-la-GaillardeSCHENKER FRANCE - GennevilliersSCHENKER FRANCE - Saint-HerblainSCHENKER FRANCE - La CrècheSCHENKER FRANCE - Voivres-lès-le-MansSCHENKER FRANCE - Orléans (fermé)SCHENKER FRANCE - Parçay-MeslaySCHENKER FRANCE - Villers-BocageSCHENKER FRANCE - HastinguesSCHENKER FRANCE - MontaiguDB SCHENKER - Colombier-SaugnieuSCHENKER FRANCE - RivesaltesSCHENKER FRANCE - MassySCHENKER FRANCE - Berre-l'ÉtangSCHENKER FRANCE - Bourges (fermé)SCHENKER FRANCE - PloufraganDB SCHENCKER - SausheimSCHENKER FRANCE - Longueil-Sainte-MarieSCHENKER FRANCE - Cournon-d'Auvergne (fermé)SCHENKER FRANCE - Entraigues-sur-la-SorgueSCHENKER FRANCE - BruguièresSCHENKER FRANCE - AngoulêmeSCHENKER FRANCE - Saint-Étienne-du-RouvraySCHENKER FRANCE - Le MansSCHENKER FRANCE - ChaumontSCHENKER FRANCE - Le RheuSCHENKER FRANCE - Châteaulin (fermé)SCHENKER FRANCE - Moulins-lès-MetzSCHENKER FRANCE - GolbeySCHENKER FRANCE - NiceSCHENKER FRANCE - BarberazSCHENKER FRANCE - MontaubanSCHENKER FRANCE - BoéSCHENKER FRANCE - LormontSCHENKER FRANCE - SaintesSCHENKER FRANCE - Villevêque (fermé)SCHENKER FRANCE - La Talaudière (fermé)SCHENKER FRANCE - CouëronSCHENKER FRANCE - Pont-du-Château (fermé)SCHENKER FRANCE - Limay (fermé)SCHENKER FRANCE - Les Abymes (fermé)SCHENKER FRANCE - Bonchamp-lès-Laval (fermé)SCHENKER FRANCE - Aix-en-Provence (fermé)SCHENKER FRANCE - Ormes (fermé)DB SCHENKER - Gennevilliers (fermé)DB SCHENKER - Colomiers (fermé)SCHENKER FRANCE - Remire-Montjoly (fermé)SCHENKER FRANCE - Lescar (fermé)SCHENKER FRANCE - Narbonne (fermé)SCHENKER FRANCE - Strasbourg (fermé)SCHENKER FRANCE - Bruges (fermé)SCHENKER FRANCE - Lieusaint (fermé)SCHENKER FRANCE - Chemaudin et Vaux (fermé)SCHENKER FRANCE - Orléans (fermé)SCHENKER FRANCE - Brive-la-Gaillarde (fermé)SCHENKER FRANCE - Châlons-en-Champagne (fermé)SCHENKER FRANCE - Lattes (fermé)SCHENKER FRANCE - Bourges (fermé)SCHENKER FRANCE - Portes-lès-Valence (fermé)SCHENKER FRANCE - Semoy (fermé)SCHENKER FRANCE - Montpellier (fermé)SCHENKER FRANCE - Cournon-d'Auvergne (fermé)SCHENKER FRANCE - Lucé (fermé)SCHENKER FRANCE - Lorient (fermé)SCHENKER FRANCE - Le Meux (fermé)SCHENKER FRANCE - Sainghin-en-Mélantois (fermé)SCHENKER FRANCE - Alençon (fermé)SCHENKER FRANCE - Saint-Dizier (fermé)SCHENKER FRANCE - Roullet-Saint-Estèphe (fermé)SCHENKER FRANCE - Toulouse (fermé)SCHENKER FRANCE - Strasbourg (fermé)SCHENKER FRANCE - La Courneuve (fermé)SCHENKER FRANCE - Mulhouse (fermé)SCHENKER FRANCE - Châteaulin (fermé)SCHENKER FRANCE - Strasbourg (fermé)SCHENKER FRANCE - Coignières (fermé)SCHENKER FRANCE - Le Luc (fermé)SCHENKER FRANCE - Flesselles (fermé)SCHENKER FRANCE - Lieusaint (fermé)SCHENKER FRANCE - La Courneuve (fermé)SCHENKER FRANCE - Avignon (fermé)SCHENKER FRANCE - Longvic (fermé)SCHENKER FRANCE - Rivesaltes (fermé)SCHENKER FRANCE - Franois (fermé)SCHENKER FRANCE - Annecy (fermé)SCHENKER FRANCE - Saint-Martin-au-Laërt (fermé)SCHENKER FRANCE - Le Blanc-Mesnil (fermé)SCHENKER FRANCE - Portet-sur-Garonne (fermé)SCHENKER FRANCE - Cesson-Sévigné (fermé)SCHENKER FRANCE - Haussimont (fermé)SCHENKER FRANCE - Villevêque (fermé)SCHENKER FRANCE - Lesquin (fermé)SCHENKER FRANCE - Chassieu (fermé)SCHENKER FRANCE - Stains (fermé)SCHENKER FRANCE - Carros (fermé)SCHENKER FRANCE - Paris (fermé)SCHENKER FRANCE - Paris (fermé)SCHENKER FRANCE - Rungis (fermé)SCHENKER FRANCE - Fontanil-Cornillon (fermé)SCHENKER FRANCE - La Talaudière (fermé)SCHENKER FRANCE - La Crèche (fermé)SCHENKER FRANCE - La Courneuve (fermé)SCHENKER FRANCE - La Courneuve (fermé)SCHENKER FRANCE - Nantes (fermé)SCHENKER FRANCE - Paris (fermé)SCHENKER FRANCE - Bruges (fermé)SCHENKER FRANCE - Genas (fermé)
Marques françaises :
11/04/2011 : SCHENKER-JOYAU
N° national/d'enregistrement : 3823216
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises et notamment transport de marchandises par voie terrestre, affrètement, remorquage, déchargement, déménagement, livraison, distribution de colis, paquets, lettres, palettes, journaux, matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services d'expédition, de portage, de transit, fret, conditionnement de produits, dépôt de marchandises ; services de chauffeurs ; courtage de fret, de transport, messagerie (marchandises) ; services de commissionnaires de transport ; location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage ; mise à disposition d'informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, mise à disposition d'informations concernant la manutention, le transport et la logistique dans le secteur du transport, en particulier la manutention de documents, lettres, paquets, colis et palettes.

Déposant 1 : SCHENKER-JOYAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311799456
Adresse :
Zone Industrielle Nord
85600 MONTAIGU
FR

Mandataire 1 : SCHENKER-JOYAU
Adresse :
Z.I. Nord BP 07003
85607 MONTAIGU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : SCHENKER-JOYAU EXPRESS
N° national/d'enregistrement : 3823217
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises et notamment transport de marchandises par voie terrestre, affrètement, remorquage, déchargement, déménagement, livraison, distribution de colis, paquets, lettres, palettes, journaux, matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services d'expédition, de portage, de transit, fret, conditionnement de produits, dépôt de marchandises ; services de chauffeurs ; courtage de fret, de transport, messagerie (marchandises) ; services de commissionnaires de transport ; location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage ; mise à disposition d'informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, mise à disposition d'informations concernant la manutention, le transport et la logistique dans le secteur du transport, en particulier la manutention de documents, lettres, paquets, colis et palettes.

Déposant 1 : SCHENKER-JOYAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311799456
Adresse :
Zone Industrielle Nord
85600 MONTAIGU
FR

Mandataire 1 : SCHENKER-JOYAU
Adresse :
Z.I. Nord BP 07003
85607 MONTAIGU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : SCHENKER-JOYAU DIRECT
N° national/d'enregistrement : 3823218
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises et notamment transport de marchandises par voie terrestre, affrètement, remorquage, déchargement, déménagement, livraison, distribution de colis, paquets, lettres, palettes, journaux, matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services d'expédition, de portage, de transit, fret, conditionnement de produits, dépôt de marchandises ; services de chauffeurs ; courtage de fret, de transport, messagerie (marchandises) ; services de commissionnaires de transport ; location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage ; mise à disposition d'informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, mise à disposition d'informations concernant la manutention, le transport et la logistique dans le secteur du transport, en particulier la manutention de documents, lettres, paquets, colis et palettes.

Déposant 1 : SCHENKER-JOYAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311799456
Adresse :
Zone Industrielle Nord
85600 MONTAIGU
FR

Mandataire 1 : SCHENKER-JOYAU
Adresse :
Z.I. Nord BP 07003
85607 MONTAIGU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : SCHENKER-JOYAU SYSTEM
N° national/d'enregistrement : 3823219
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises et notamment transport de marchandises par voie terrestre, affrètement, remorquage, déchargement, déménagement, livraison, distribution de colis, paquets, lettres, palettes, journaux, matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services d'expédition, de portage, de transit, fret, conditionnement de produits, dépôt de marchandises ; services de chauffeurs ; courtage de fret, de transport, messagerie (marchandises) ; services de commissionnaires de transport ; location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage ; mise à disposition d'informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, mise à disposition d'informations concernant la manutention, le transport et la logistique dans le secteur du transport, en particulier la manutention de documents, lettres, paquets, colis et palettes.

Déposant 1 : SCHENKER-JOYAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311799456
Adresse :
Zone Industrielle Nord
85600 MONTAIGU
FR

Mandataire 1 : SCHENKER-JOYAU
Adresse :
Z.I. Nord BP 07003
85607 MONTAIGU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : SCHENKER-JOYAU TOP
N° national/d'enregistrement : 3823220
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises et notamment transport de marchandises par voie terrestre, affrètement, remorquage, déchargement, déménagement, livraison, distribution de colis, paquets, lettres, palettes, journaux, matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services d'expédition, de portage, de transit, fret, conditionnement de produits, dépôt de marchandises ; services de chauffeurs ; courtage de fret, de transport, messagerie (marchandises) ; services de commissionnaires de transport ; location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage ; mise à disposition d'informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, mise à disposition d'informations concernant la manutention, le transport et la logistique dans le secteur du transport, en particulier la manutention de documents, lettres, paquets, colis et palettes.

Déposant 1 : SCHENKER-JOYAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311799456
Adresse :
Zone Industrielle Nord
85600 MONTAIGU
FR

Mandataire 1 : SCHENKER-JOYAU
Adresse :
Z.I. Nord BP 07003
85607 MONTAIGU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

15/10/2010 : SCHENKER-JOYAU TOP 13
N° national/d'enregistrement : 3775244
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises et notamment transport de marchandises par voie terrestre, affrètement, remorquage, déchargement, déménagement, livraison, distribution de colis, paquets, lettres, palettes, journaux, matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services d'expédition, de portage, de transit, fret, conditionnement de produits, dépôt de marchandises ; services de chauffeurs ; courtage de fret, de transport, messagerie (marchandises) ; services de commissionnaires de transport ; location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage ; mise à disposition d'informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, mise à disposition d'informations concernant la manutention, le transport et la logistique dans le secteur du transport, en particulier la manutention de documents, lettres, paquets, colis et palettes.

Déposant 1 : SCHENKER-JOYAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311799456
Adresse :
Zone Industrielle Nord
85600 MONTAIGU
FR

Mandataire 1 : SCHENKER-JOYAU, A l'att. de Claire BAUDRY
Adresse :
Z.I. Nord BP 07003
85607 MONTAIGU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

15/10/2010 : SCHENKER-JOYAU PALLET
N° national/d'enregistrement : 3775245
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises et notamment transport de marchandises par voie terrestre, affrètement, remorquage, déchargement, déménagement, livraison, distribution de colis, paquets, lettres, palettes, journaux, matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services d'expédition, de portage, de transit, fret, conditionnement de produits, dépôt de marchandises ; services de chauffeurs ; courtage de fret, de transport, messagerie (marchandises) ; services de commissionnaires de transport ; location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage ; mise à disposition d'informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, mise à disposition d'informations concernant la manutention, le transport et la logistique dans le secteur du transport, en particulier la manutention de documents, lettres, paquets, colis et palettes.

Déposant 1 : SCHENKER-JOYAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311799456
Adresse :
Zone Industrielle Nord
85600 MONTAIGU
FR

Mandataire 1 : SCHENKER-JOYAU, A l'att. de Claire BAUDRY
Adresse :
Z.I. Nord BP 07003
85607 MONTAIGU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

15/10/2010 : SCHENKER-JOYAU TOP 18
N° national/d'enregistrement : 3775246
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises et notamment transport de marchandises par voie terrestre, affrètement, remorquage, déchargement, déménagement, livraison, distribution de colis, paquets, lettres, palettes, journaux, matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services d'expédition, de portage, de transit, fret, conditionnement de produits, dépôt de marchandises ; services de chauffeurs ; courtage de fret, de transport, messagerie (marchandises) ; services de commissionnaires de transport ; location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage ; mise à disposition d'informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, mise à disposition d'informations concernant la manutention, le transport et la logistique dans le secteur du transport, en particulier la manutention de documents, lettres, paquets, colis et palettes.

Déposant 1 : SCHENKER-JOYAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311799456
Adresse :
Zone Industrielle Nord
85600 MONTAIGU
FR

Mandataire 1 : SCHENKER-JOYAU, A l'att. de Claire BAUDRY
Adresse :
Z.I. Nord BP 07003
85607 MONTAIGU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

15/10/2010 : SCHENKER-JOYAU LOGISTICS
N° national/d'enregistrement : 3775247
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises et notamment transport de marchandises par voie terrestre, affrètement, remorquage, déchargement, déménagement, livraison, distribution de colis, paquets, lettres, palettes, journaux, matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services d'expédition, de portage, de transit, fret, conditionnement de produits, dépôt de marchandises ; services de chauffeurs ; courtage de fret, de transport, messagerie (marchandises) ; services de commissionnaires de transport ; location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage ; mise à disposition d'informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, mise à disposition d'informations concernant la manutention, le transport et la logistique dans le secteur du transport, en particulier la manutention de documents, lettres, paquets, colis et palettes.

Déposant 1 : SCHENKER-JOYAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311799456
Adresse :
Zone Industrielle Nord
85600 MONTAIGU
FR

Mandataire 1 : SCHENKER-JOYAU, A l'att. de Claire BAUDRY
Adresse :
Z. I. Nord BP 07003
85607 MONTAIGU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

23/05/1997 : VINEXPE
N° national/d'enregistrement : 97679942
Date de dépôt : 23/05/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises, notamment de vins et autres boissons alcooliques

Déposant 1 : SCHENKER JOYAU Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311799456

Mandataire 1 : COMEXPORT PI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-27
Date du BOPI : 04/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340828
Date de demande : 09/05/2007
N° de BOPI : 2008-20

26/09/1996 : MODEXPE
N° national/d'enregistrement : 96643793
Date de dépôt : 26/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage, notamment de marchandises issues des industries de la mode et l'habillement

Déposant 1 : SCHENKER JOYAU SAS
Numéro de SIREN : 311799456

Mandataire 1 : COMEXPORT PI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323041
Date de demande : 14/09/2006
N° de BOPI : 2007-38

30/12/1986 : JOYAU CRISTAL
N° national/d'enregistrement : 1465232
Date de dépôt : 30/12/1986
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 30/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires.Communications.Transport et entreposage.Service d'informations informatique et télématiques destiné à la clientèle (traÇage de la marchandise en cours d'acheminement, statistiques de résultats en "qualité-délai" et en "quantité destination" notamment plan d'acheminement et tarification). Concerne également toute information logistique ou non, tant technique qu'économique d'une faÇon générale.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : SCHENKER JOYAU SAS
Numéro de SIREN : 311799456

Mandataire 1 : COMEXPORT PI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079519
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323040
Date de demande : 14/09/2006
N° de BOPI : 2007-38

16/12/1985 : JOYAU LOGISTEL
N° national/d'enregistrement : 1336112
Date de dépôt : 16/12/1985
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 16/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entrepôt

Déposant 1 : SCHENKER JOYAU Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311799456

Mandataire 1 : COMEXPORT PI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2059953
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300719
Date de demande : 10/11/2005
N° de BOPI : 2006-42

Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15389
NOJO : 85012023S009052
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°2853
NOJO : 8501BP1977B0017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5749008 EUR
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10500
NOJO : 85012022S008757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6127
NOJO : 85012021S009794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8340
NOJO : 85012020S007723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8980
NOJO : 85012019S008685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13948
NOJO : 85012018S007200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7109
NOJO : 85012017S007892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7240
NOJO : 118501383390941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°2093
NOJO : 850118501384062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BONJEAN Cyrille modification le 27 Janvier 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN-ROESCH Anik en fonction le 27 Juin 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 27 Juin 2013
03/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1607
NOJO : BXB16028001199S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS-DUPARC ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : LECOUTEUX Jean-Guy Président : BONJEAN Cyrille modification le 27 Janvier 2016 Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN-ROESCH Anik en fonction le 27 Juin 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 27 Juin 2013
18/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°2742
NOJO : BXB15316001317W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement secondaire et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Nom commercial : DB SCHENKER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°2638
NOJO : BXB15301002821Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5749008.00 EUR
21/08/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°952
NOJO : BXA152250017411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SCHENKER SA Forme juridique Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Au capital de 55805022 EUR Siège social 37 RTE Principale Du Port 92637 GENNEVILLIERS CEDEX N° RCS 550502942 RCS NANTERRE, est société absorbée. SCHENKER FRANCE Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 4713104 EUR Siège social Zone Industrielle 85600 Montaigu N° RCS 311799456 RCS LA ROCHE SUR YON, est société absorbante. Société absorbante : SCHENKER FRANCE Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 254.527.825,51 euros (dont 50.000.000 d'euros au titre d'une augmentation de capital qui sera réalisée préalablement à la réalisation de la fusion) Passif : 165.201.351,11 euros Actif net transmis par la société Joyau SAS : 89.326.474,40 euros (dont 50.000.000 d'euros au titre d'une augmentation de capital qui sera réalisée préalablement à la réalisation de la fusion) Rapport d'échange des droits sociaux : 359.313 actions Schenker France pour 306.621 actions Schenker SA Montant prévu de la prime de fusion : 13.725.513,94 euros (en ce compris la prime de fusion au titre de la fusion absorption de Joyau SAS) Date du projet commun de fusion : 24 juillet 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: greffe du tribunal de commerce de La Roche Sur Yon le 28 juillet 2015 greffe du tribunal de commerce de Nanterre le 28 juillet 2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4713104.00 EUR
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8684
NOJO : 118501350455420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1540
NOJO : BXA152160021784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION JOYAU SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 322276 EUR Siège social ZI Nord 85600 Montaigu N° RCS 545450033 RCS LA ROCHE SUR YON; société absorbée SCHENKER FRANCE Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 4713104 EUR Siège social Zone Industrielle 85600 Montaigu N° RCS 311799456 RCS LA ROCHE SUR YON, est société absorbante. 1. JOYAU SAS Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 28.918.131,10 euros Passif : 12.502.814,66 euros Actif net transmis par la société Joyau SAS : 16.415.316,44 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 309.922 actions Schenker France pour 10.396 actions Joyau SAS Montant prévu de la prime de fusion : 4.705.306,08 euros Date du projet commun de fusion : 24 juillet 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: greffe du tribunal de commerce de La Roche Sur Yon le 28 juillet 2015 pour la société JOYAU SAS et pour la société SCHENKER FRANCE

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4713104.00 EUR
22/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°3318
NOJO : BXB15196002109I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/10/1977
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1215
NOJO : BXB15071000169Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Date d'effet : 2015-01-01
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Nom commercial : DB SCHENKER
Forme juridique : SAS
03/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°543
NOJO : BXB15055000770L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Date de commencement d'activité : 08/10/2014
Descriptif : Mise en activité de la société sur prise en location-gérance Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Châteauroux 550 502 942
Dénomination : SCHENKER SA
12/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°2942
NOJO : BXB150360013803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement secondaire, le nom commercial et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Nom commercial : DB SCHENKER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1532
NOJO : BXB14346001613M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12604
NOJO : 118501324307604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8935
NOJO : BXC131900281198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1206
NOJO : BXB13179001275Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS-DUPARC ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : LECOUTEUX Jean-Guy Président : DE CRECY Philippe modification le 24 Décembre 2012 Directeur général : BONJEAN Cyrille en fonction le 22 Novembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN-ROESCH Anik en fonction le 27 Juin 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 27 Juin 2013
30/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°1614
NOJO : BXB12328002001K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS-DUPARC ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : MACE François Commissaire aux comptes suppléant : LECOUTEUX Jean-Guy Président : DE CRECY Philippe en fonction le 04 Octobre 2012 Directeur général : BONJEAN Cyrille en fonction le 22 Novembre 2012
14/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1491
NOJO : BXB12282000749U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS-DUPARC ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : MACE François Commissaire aux comptes suppléant : LECOUTEUX Jean-Guy Président : DE CRECY Philippe en fonction le 04 Octobre 2012
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10433
NOJO : BXC12193001497C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°2976
NOJO : BXB120370014733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4713104.00 EUR
15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9411
NOJO : BXC11304015752Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1374
NOJO : BXB10256002220R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/10/1977
Date d'effet : 2010-06-11
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : GUENEC Patrick Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS-DUPARC ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : MACE François Commissaire aux comptes suppléant : LECOUTEUX Jean-Guy
Montant du capital : 4200064.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone Industrielle
85600 Montaigu

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle
85600 Montaigu
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6000
NOJO : BXC102110005161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1912
NOJO : BXB09289001271N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/10/1977
Date d'effet : 2009-09-26
Descriptif : Changement de président

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : GUENEC Patrick Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS-DUPARC ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : MACE François Commissaire aux comptes suppléant : LE BERTRE OLIVIER
Montant du capital : 4200064.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone Industrielle
85600 Montaigu

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle
85600 Montaigu
19/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8566
NOJO : BXC081890098559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle
85600 Montaigu
08/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7987
NOJO : BXC08179004028C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 311 799 456
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle
85600 Montaigu
Historique de l'unité légale :
11/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2021 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
28/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/11/2014 : dénomination
Dénomination : SCHENKER FRANCE
01/03/2008 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SCHENKER-JOYAU
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Messagerie, fret express (NAFRev2 : 52.29A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Messagerie, fret express (NAFRev1 : 63.4A)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : TRANSPORTS JOYAU
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
05/07/2017 : 97312014B00761 : Tribunal mixte de commerce - CAYENNE (9731)
Numéro de gestion : 2014B00761

Numéro de RCS : B31179945
Raison sociale : SCHENKER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
ZONE INDUSTRIELLE NORD
RTE DE NANTES
MONTAIGU
85600 MONTAIGU CEDEX

Date d’immatriculation au greffe : 02/12/2014
Code activité : 5229A - Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 311799456
Code NAF : 5229A - Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Adresse de l'établissement :
ZI DEGRAD DES CANNES
36 RUE DE L'INDUSTRIE
97354 REMIRE MONTJOLY
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Type : Personne Physique

Nom : BONJEAN Cyrille
Né le 26/02/1970 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
4 rue de Naples
75008 Paris
France
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Type : Personne Physique

Nom : CHAUMARTIN-ROESCH Anik
Né le 19/06/1961 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
Dépôts des actes :
14/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°8755 déposé le 12/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
08/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°636 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
08/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°636 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°636 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
08/10/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°7131 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption avec la sas JOYAU
02/10/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B01936
Dépôt : N°7666 déposé le 03/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
02/10/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B01936
Dépôt : N°7666 déposé le 03/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
02/10/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°7131 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/10/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°7131 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
02/10/2015 : Décision(s)
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°7131 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
02/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°7131 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
28/07/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°6285 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
24/07/2015 : Traité de fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B01936
Dépôt : N°7666 déposé le 03/11/2015
Etat : Déposé
24/07/2015 : Projet de traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°5250 déposé le 28/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion Fusion par voie d'absorption de la société JOYAU SA et de la société SCHENKER SA par la société SCHENKER FRANCE
18/05/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°4821 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
18/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°4821 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
03/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°7488 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
03/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°7488 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
29/09/2014 : Divers
Greffe : Cayenne (9731)
Numéro de gestion : 2014B00761
Dépôt : N°2472 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Divers pouvoir donné à Mme Virginie GUYOT-CHAILLOU
18/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°3915 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
03/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°7458 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°7458 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
03/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°7458 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
07/09/2012 : Décision(s)
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°6367 déposé le 04/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/12/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°736 déposé le 03/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Apport partiel d'actif de la société Schenker sa à la société Schenker-Joyau
30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°736 déposé le 03/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°736 déposé le 03/02/2012
Etat : Déposé
19/07/2011 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°6949 déposé le 24/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers SUR LA VALEUR DES APPORTS PAR LA SOCIETE SCHENCKER SA AU PROFIT DE LA SOCIETE SCHENKER-JOYAU SAS
24/06/2011 : Acte
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°3256 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°3005233 déposé le 08/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
23/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2906617 déposé le 07/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORP- TION DE LA SOCIETE RAPID'OUEST
23/10/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2906617 déposé le 07/12/2009
Etat : Déposé
23/10/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2906617 déposé le 07/12/2009
Etat : Déposé
26/09/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2905502 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/08/2009 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2905049 déposé le 15/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE RAPID'OUEST PAR LA SOCIETE SCHENKER-JOYAU
28/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2501484 déposé le 31/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : TRANSPORTS JOYAU
28/02/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2501484 déposé le 31/03/2005
Etat : Déposé
27/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2406124 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORP- TION DES SOCIETES TRANSNORMANDIE-JOYAU, MALISSARD- JOYAU TRANSPORTS ET VIBERT-JOYAU PAR LA SOCIETE TRANSPORTS JOYAU
27/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2406124 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
27/10/2004 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2406124 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
24/09/2004 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2404692 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE MALISSARD JOYAU TRANSPORTS - PAR LA SOCIETE TRANSNORMANDIE- JOYAU - PAR LA SOCIETE VIBERT-JOYAU TRANSPORTS
01/09/2004 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2404249 déposé le 17/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DES SOCIETES MALISSARD-JOYAU TRANSPORTS, TRANSNORMANDIE-JOYAU, VIBERT-JOYAU TRANSPORTS, PAR LA SOCIETE TRANSPORTS JOYAU
01/09/2004 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2406124 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
27/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2403171 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2403171 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2403171 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORP- TION DE LA SOCIETE TRANSPORTS FUMERON
27/05/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2403171 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
27/05/2004 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2403171 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
23/04/2004 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2402251 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers PAR LA SOCIETE TRANSPORTS FUMERON A LA SOCIETE TRANSPORTS JOYAU
21/04/2004 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2401851 déposé le 22/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE TRANSPORTS FUMERON PAR LA SOCIETE TRANSPORT JOYAU
21/04/2004 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2403171 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
29/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2403862 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
21/10/2003 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2305106 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION-ABSORPTION AVEC LA SAS SOGEPS JOYAU ET LA SAS GALLE TRANSPORTS.
21/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2305106 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2305106 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
29/07/2003 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2304335 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE MERLAND-JOYAU TRANSPORTS A LA STE SOGEPS-JOYAU, PAR LA STE SOGEPS-JOYAU A LA STE TRANSPORTS JOYAU ET PAR LA SOCIETE GALLE TRANSPORTS A LA SOCIETE TRANSPORTS JOYAU.
25/07/2003 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2304077 déposé le 15/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DES SOCIETES : GALLE TRANSPSORTS, SOGEPS-JOYAU, PAR LA SOCIETE TRANSPSORTS JOYAU
07/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2200706 déposé le 12/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
07/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2200706 déposé le 12/02/2002
Etat : Déposé
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2100970 déposé le 23/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2100970 déposé le 23/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2100970 déposé le 23/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2100970 déposé le 23/03/2001
Etat : Déposé
10/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2002633 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ANCIENNE DENOMINATION : TRANSPORTS RAPIDES JOYAU
10/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2002633 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
18/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°972217 déposé le 13/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°961904 déposé le 06/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
29/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°952933 déposé le 17/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°952933 déposé le 17/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/05/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°952933 déposé le 17/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
05/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°932017 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
31/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°932055 déposé le 09/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
17/06/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°922651 déposé le 25/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
16/10/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°913544 déposé le 26/11/1991
Etat : Déposé
24/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°913544 déposé le 26/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°913544 déposé le 26/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
24/09/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°913544 déposé le 26/11/1991
Etat : Déposé
24/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°913544 déposé le 26/11/1991
Etat : Déposé
10/09/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°912761 déposé le 16/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers APPORT D'ACTIF ENVISAGE PAR LA SOCIETE JOYAU S.A. A LA SOCIETE TRANSPORTS RAPIDES JOYAU S.A.
05/09/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°913544 déposé le 26/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers APPORT PAR LA SOCIETE JOYAU SA A LA SOCIETE TRANSPORTS RAPIDES JOYAU
24/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°902374 déposé le 09/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration MODIFICATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLE- ANTS.
19/02/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°903153 déposé le 30/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
22/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°882291 déposé le 26/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
22/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°882291 déposé le 26/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
26/04/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°851035 déposé le 22/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION DE DEUXCOMMISSAIRES AUX
26/04/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°851111 déposé le 31/05/1985
Etat : Déposé
26/04/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°851111 déposé le 31/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/04/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°851111 déposé le 31/05/1985
Etat : Déposé
24/07/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°842179 déposé le 12/10/1984
Etat : Déposé
24/07/1984 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°842179 déposé le 12/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/07/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°842179 déposé le 12/10/1984
Etat : Déposé
26/04/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°841067 déposé le 06/06/1984
Etat : Déposé
26/04/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°841067 déposé le 06/06/1984
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/04/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°841067 déposé le 06/06/1984
Etat : Déposé
26/03/1982 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2284 déposé le 25/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
Etablissements :
11/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2014B03143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Aerogare du Lamentin
97210 Le Lamentin CEDEX 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2014B03143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Aéroport Aérogare
Lamentin
97232 LE LAMENTIN
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/10/2015
Activité : Affrêtement et organisation de transport international de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2014B03143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
la Jambette
ZA la Jambette
97200 Fort-de-France
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/10/2015
Activité : Affrêtement et organisation de transport international de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2014B03143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
64 rue Moilaminaire Zac Etang Z Abricot
For de France
97200 FORT DE FRANCE
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2019
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00128
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Z I la Dame Huguenotte
Rue des Frères Garnier
52000 Chaumont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Transports publics routiers de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion par voie D absorption avec la sas Galle transport - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00128
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Rue Albert Schweitzer
52100 Bettancourt-la-Ferrée
FRANCE
Enseigne : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Transports routiers publics de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent exploitan - ALLE TRANSPORT
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2002B00625
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
route de Jouy
ZAC de la Rotonde
57160 Moulins Lesmetz
FRANCE
Nom commercial : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : Transports routiers - transports publics de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2002B00625
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
route de Jouy
ZAC de la Rotonde
57160 Moulins Lesmetz
FRANCE
Nom commercial : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : Transports routiers - transports publics de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2002B00625
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
route de Jouy
ZAC de la Rotonde
57160 Moulins Lesmetz
FRANCE
Nom commercial : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : Transports routiers - transports publics de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2002B01194
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
4 rue de Royan
67100 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : Transports routiers transports publics de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2003B00238
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
3 rue Jean Monnet
68390 Sausheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/2003
Activité : messagerie, frêt express
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis suite à fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro de gestion : 2015B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
4 Rue Paul Verlaine
97420 Le Port
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie fret express
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - CHENKER S
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro de gestion : 2015B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
Aéroport Fret Gillot
97438 Sainte-Marie
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - CHENKER S
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cayenne (9731)
Numéro de gestion : 2014B00761
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Zi Dégrad des Cannes
36 rue de l'Industrie
97354 Rémire-Montjoly
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Location-gérance
31/07/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2014B01273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
Guadeloupe Pole Caraibes
97139 Les Abymes
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie - Fret express Commerce de prestataire logistique d'affrètement et d'organisation de transport maritime
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/07/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2014B01273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
Aérogare Fret Nort
Bureau à 21 Pole Caraïbe
97139 Les Abymes
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie -Fret express commerce de prestataire logistique d'affrètement et d'organisation de transport maritime
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2011B04685
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
37 Route Principale du Port
92237 Gennevilliers CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Messagerie fret express
Origine du fonds : Création
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2011B04685
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
37 Route Principale du port
Batiment administratif
92230 Gennevilliers
FRANCE
Nom commercial : Db Schenker
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : MESSAGERIE FRET EXPRESS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1981B00170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
18 Avenue de l'Île Brune
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1980
Activité : Messagerie, fret, express.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1981B00170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
11 Rue Paul Héroult
38190 Villard-Bonnot
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2017
Activité : Messagerie, fret express.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2014B02054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Aéroport Marseille Provence
BP 65
13700 Marignane
FRANCE
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie, frêt express.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
zone industrielle
85600 Montaigu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1977
Activité : Opérations de transport terrestre messagerie fret express de transport maritime fluvial aérien commissionnaire de transport entreposage logistique et opérations de douane
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 550
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue Nicolas Sadi Carnot - Pôle d'Activité du Point du Jour
85600 Boufféré
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2009
Activité : Messagerie fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Parc d'Activité de Serre-les-Sapins
25770 Serre-les-Sapins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2016
Activité : Messagerie fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1998B00890
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
4 Avenue de Bellevue
35136 Saint-Jacques-de-la-Lande
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1998B00890
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Rue des Cormiers
ZAC d'Atalante d'Apigné
35650 Le Rheu
FRANCE
Enseigne : TRANSPORTS RAPIDES JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : transports routiers transports publics de marchandises
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01359
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
38-40 Rue des Osiers
Lotissement des Marais
78310 Coignières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : Messagerie, fret express.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01359
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
335 Route de la Noue
78520 Limay
FRANCE
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie, Frêt Express
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2004B00797
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
485 rue Jacques Ange Gabriel
56850 Caudan
FRANCE
Enseigne : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2004
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1978B60036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
route de St-Etienne de Mt-Luc la Lande Bourne Cidex 109
44220 Couëron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1977
Activité : transports publics affretements, messageries exploité en exploitation directe et Prestataire, logistique, affrètement et organisation de transport maritime, aérien exploité en location gérance
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- oueur du fond - CHENKER S
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1978B60036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
rue Bobby Sands Zac de la Lorie
44800 Saint-Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1978B60036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
zone industrielle Panloup
44220 Coueron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2016
Activité : Messagerie fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1978B00378
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
bordeaux fret
Zone Industrielle de Bruges
33520 Bruges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1978B00378
Type : Etablissement principal

Adresse :
LDT LE COURANT
33310 Lormont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1977
Activité : Transports publics affretements messageries
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - RANSPORTS JOYA
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2014B03663
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
17 Avenue André Roussin
13016 Marseille
FRANCE
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : messagerie frêt express
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2004B00147
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
rue de Bel Air
61000 Cerisé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/2015
Activité : Messagerie, fret express.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2004B00314
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZA 3 rue des Gailletrous
41260 La Chaussée Saint-Victor
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Transports publics routiers de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
PPORT FUSION DE TRANSPORT THERY RCS 304 056 20 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2004B00314
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
PA EURO VAL DE LOIRE
FOSSE
41330 Fosse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie, Fret Express
Origine du fonds : Création
09/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2004B00314
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZAC Porte de Chambord
Bâtiment F
41500 Mer
FRANCE
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - CHENKER S
05/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B01936
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
rue Rene Cassin Zac de la Villette Aux Aulnes
77290 Mitry Mory
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie Fret Express
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - CHENKER S
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1978B00661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
Aéroport de Lyon Saint-Exupéry
Cargo Fret BP 374
69125 Colombier-Saugnieu
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Enseigne : "JOYAU Industrie"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1977
Activité : Transports publics affrêtements messageries
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1978B00661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
22 Rue René Leynaud
69001 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/09/1983
Activité : Transport
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1978B00661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
8 Boulevard Bernard Vos
Plateforme Logistique Grand Lyon Bâtiment 8
69780 Mions
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2014
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002B00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
P.A.L. Bât S
St Isidore
06284 Nice CEDEX 3
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : Transports publics de marchandises transports routiers. Messagerie frêt express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2002B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
ZAC DE LA MONTIGNETTE
80260 Villers-Bocage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2009
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2002B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
RUE HENRI ET GERMAINE DESJARDINS
ZI NORD
80000 Amiens
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Messagerie frêt express
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B02718
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
7/15 Avenue LOUIS BLERIOT
93120 La Courneuve
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : Transport public routier de marchandises et location de véhicules industriels pour le transport routier avec conducteur.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - RANSPORTS FUMERO
Type d’exploitation : Location-gérance
29/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B02718
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Rue du Pied Sec
Zone de Fret 2 Aéroport Cdg
93290 Tremblay-en-France
FRANCE
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - CHENKER S
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B02718
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Bâtiment M 3
Zac Paris Nord 2
93420 Villepinte
FRANCE
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - CHENKER S
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B02718
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
16/30 Avenue Charles de Gaulle
ZAC de la Cerisaie
93240 Stains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/03/2012
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B02718
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZI DU COUDRAY
93150 Le Blanc-Mesnil
FRANCE
Enseigne : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/2000
Activité : Transports routiers transports publics de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B01882
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
82 Avenue DE TOULOUSE - BRUGUIERES
BP 55115
31151 Fenouillet Cedex
France
Nom commercial : TRANSPORTS RAPIDES JOYAU
Enseigne : SCHENKER-JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/1999
Activité : TRANSPORTS ROUTIERS, TRANSPORTS PUBLICS DE MARCHANDISES -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B01882
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
7 AVENUE DIDIER DAURAT
31700 Blagnac
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie, Frêt express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B01882
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
5 AVENUE CLEMENT ADER
31770 Colomiers
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2014
Activité : Messagerie, frêt express.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2003B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
Rue Louis Saillant
Zone Industrielle de la Motte
26800 Portes-lès-Valence
France
Enseigne : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Messagerie, fret express.
Origine du fonds : Apport fusion
- récédent exploitan - .A.S. MERLAND-JOYAU TRANSPORT
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2015B00436
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
32 rue Bernard Palissy -
ZI Sud
53960 Bonchamp-les-Laval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Messagerie, fret express, commissionnaire de transport, entreposage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B01027
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
avenue de la Grande Epine
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2004
Activité : Transport public routier de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00904
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
rue des Sapins Parc du Mélantois
59810 Lesquin
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1996
Activité : Transporteur publics routier de marchandises et des loueurs de véhicules industriels, commission- naires de transport
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - CHENKER S
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00904
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
17B avenue de l'Europe
59223 Roncq
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie, fret express.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - CHENKER S
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006B00853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
5 boulevard de Québec Gare Sncf
45000 Orléans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/10/2006
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006B00853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
parc d'Activites les Vallees
45770 Saran
France
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : messagerie,Fret Express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006B00853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Zac des Sablons
rue de Passée à Balance
45140 Ormes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/02/2015
Activité : Activités logistiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2006B00084
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Rue RENE JEAN
PARC D'ENTREPRISES BRIVE OUEST
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2005
Activité : Messagerie, frêt express
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une procédure collective
- récédent exploitan - UTR
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2001B00022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZAE d'Hastingues
40300 Hastingues
FRANCE
Enseigne : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Transports routiers service de transports de marchandises transports routiers location de véhicules automobiles de transports de marchandises messagerie frêt express
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OEYDOMENGE TRANSPORT
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2002B00197
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZAC Jean Monnet
77240 Vert Saint-Denis
FRANCE
Enseigne : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Messagerie, frêt express.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2005B01800
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
rue Jean Mermoz
Zi de la Lauze
34430 Saint-Jean-de-Vedas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2005
Activité : Messagerie fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2004B00007
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
1 rue Altiero Spinelli
Parc d'Entreprises du Grand Troyes Savipol fondateur
10300 Sainte-Savine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Transports publics routiers de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ALLE TRANSPORT
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2011B04167
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZAC de la Montjay
Lot 3
95500 Bonneuil-en-France
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2011
Activité : Messagerie fret express.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2011B04167
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZAC de Montjay
Cellule 3 Bat 1A
95500 Bonneuil-en-France
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/09/2012
Activité : MESSAGERIE FRET EXPRESS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001B00375
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
route de Saint Philibert
ZAE Les Terres d'or
21220 Gevrey-Chambertin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2014
Activité : messagerie, frêt express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2008B00217
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
zone d'activités Eco-industrielle
51520 Recy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : Messagerie - fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00405
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZI de Lospars
29150 Châteaulin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2002
Activité : Transports routiers transports publics de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2001B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
945 avenue de Cos - ZI Nord
82000 Montauban
FRANCE
Nom commercial : TRANSPORTS JOYAU
Enseigne : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Transports routiers, service de transports publics de marchandises, zone de Camionage et zone courte, transports routiers, location de véhicules pour le transport routier de marchandises.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - RANSPORTS BONHOUR
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
19 rue Brigade Rac
ZI de Rabion
16000 Angoulême
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/2003
Activité : Transports routiers, transports publics de marchan dises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2012B00399
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Voie du Testelet
Parc d'Affaires des Portes
27100 Val-de-Reuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/2012
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2001B60011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
l Aa Zac porte multimodale de
62510 Arques
FRANCE
Enseigne : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2011
Activité : Transports routiers: transports de marchandises pour le compte d'autrui, transports routiers: location de véhicules pour le transport routier de marchandises. Commissionnaire de transports national et international, affrêtement, groupage
Origine du fonds : Divers
onds transfèr - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2002B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Port Sec - rue du Général Leclerc
88190 Golbey
FRANCE
Nom commercial : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2002
Activité : transport routier de messagerie nationale
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - OCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERE
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00506
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
avenue Jean Mermoz
Zone Industrielle
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2005
Activité : Messagerie - fret express
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - UTR
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
1 Chemin de Leschaux
73000 Barberaz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : Messagerie régionale.
Origine du fonds : Divers
- -
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B02726
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
21 Rue du pérou
Zone d'activités du pérou
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : Messagerie, frêt express.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B00063
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
zone d'activité commerciale de la Pardiguière
83340 Le Luc-en-Provence
FRANCE
Nom commercial : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : transports routiers, transports publics de marchandises
Origine du fonds : Création
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2004B00456
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Zone Artisanale Actival
72210 Voivres-les-le-Mans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Transports publics routiers de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2004B00297
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
11 rue Joseph Cugnot
28630 Gellainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Transport publics routiers de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
PPORT FUSIO - récédent exploitan - RANSPORTS FUMERON & CIE . MESSAGERIES AUTOMOBILES DE L'OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2004B00297
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
10 - 12 rue Hélène Boucher
ZA Chartres
28630 Gellainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : transports publics routiers de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorptio - récédent exploitan - RANSPORTS FUMERON & CIE . MESSAGERIES AUTOMOBILES DE L'OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2008B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
allée Napoléon III
ZA de Guerry
18000 Bourges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Messagerie fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2001B00411
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
Rue Brillat savarin ZAC 2
Espace Entreprise Méditerranée
66600 Rivesaltes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/2001
Activité : transports routiers, transports publics de marchan sises de voyageurs entrepots messagerie déménagements agence de voyage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1999B00191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Z I.Coupât
47550 Boé
FRANCE
Nom commercial : TRANSPORTS RAPIDES JOYAU
Enseigne : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/1999
Activité : Transports routiers, transports publics de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B06249
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
terrasse H1 Bât des Trans Place Porte de Versailles
75015 Paris
France
Enseigne : TRANSPORTS RAPIDES JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/1989
Activité : TRANSPORTS ROUTIERS, TRANSPORTS PUBLICS DE MARCHANDISES, DE VOYAGEURS, ENTREPOTS, MESSAGERIES, TOUTES ACTIVITES DE COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORTS, GROUPAGES, AFFRETEMENT, BUREAU DE VILLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 1978B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZAC Euroflory Parc
Secteur ZA B
13130 Berre-l'Etang
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1977
Activité : Transports routiers, transports publics de marchandises, de voyageurs, entrepôts, messageries, déménagements, agence de voyages. Toutes activités de commissionnaire de transport, groupage affrètement, bureau de ville.
Origine du fonds : Divers
ppor - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00128
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
rue des Frères Garnier
Z I la Dame Huguenotte
52000 Chaumont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Transports publics routiers de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion par voie D absorption avec la sas Galle transport - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00128
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Gare de Saint-Dizier
52100 Saint-Dizier
FRANCE
Enseigne : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Transports routiers publics de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ALLE TRANSPORT
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
11 Avenue de Gémozac
ZI des Charriers
17100 Saintes
FRANCE
Enseigne : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/1997
Activité : Transports routiers transports publics de marchandises, de voyageurs entrepots, messageries, déménagements, agence de voyages, toutes activités de commissionnaire de transports, groupage, affretement; bureau de ville
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1978B00104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZAC de l'Océane Est - 16 rue de Bennefray
Villevêque
49140
FRANCE
Enseigne : JOYAU INDUSTRIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1977
Activité : Transports publics, affrètements, messageries
Origine du fonds : Apport
PPORT DU FOND - récédent propriétair - RANSPORTS JOYA
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1981B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Rue de la Chazotte
42350 La Talaudière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : transports publics - affretements - messageries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2005B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Parc Logistique Paris Oise
Zac Paris Oise Bât E BP 20305
60618 La Croix Saint Ouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Messagerie, frêt express.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2004B00684
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
rue du Chizay
37210 Parçay-Meslay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2009
Activité : quai de transit de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - APID - OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1980B00068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZAC Les Champs Albert
79260 La Crèche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : Transports publics messagerie
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00559
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
679 avenue du Counoise
ZAC du Plan
84320 Entraigues sur-la-sorgue
FRANCE
Nom commercial : TRANSPORTS JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/2005
Activité : Messagerie fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
impasse DES CHATELETS
IMMEUBLE LE BREHAT
22440 Ploufragan
FRANCE
Enseigne : SCHENKER-JOYAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : MESSAGERIE, FRET EXPRESS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2014B00721
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
205 avenue des Marais
PAE de la Caille
74350 Allonzier-la-Caille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/2014
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2014B00618
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Parc du Hode
76430 Saint-Vigor-d'Ymonville
FRANCE
Nom commercial : DB SCHENKER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2014B00616
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Parc d'Activités Atlanparc
les 4 Chevaliers
17180 Périgny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2014
Activité : Messagerie, fret express
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/05/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
39 avenue de Pau
64230 Lescar
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/05/2013
Activité : Messagerie, Fret express.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2011B00452
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
8 rue de l'Artisanat
ZI de Plaisance
11100 Narbonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/10/2011
Activité : Messagerie, frêt, express.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/02/2019 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5870
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2016
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé 1 rue de Rochefort - Port du Rhin Sud 67026 Strasbourg à compter du 31/03/2016
19/02/2019 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de la Roche-sur-Yon sous le n° 77 B 175
19/02/2019 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatricule au Rcs de la Roche-sur-Yon numéro de gestion 1977 B 175
01/01/2018 : Ajout
Greffe : Cayenne (9731)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1038
Date d’ajout de l’observation : 01/04/2015
Texte de l'observation : Prise en location-gérance de l'activité "Messagerie Frêt Express" rattachée à l'établissement de Rémire-Montjoly de la société SCHENKER SA, loueur de fonds à compter du 01/01/2015 - Etant précisé que la location-gérance prendra fin à la date du parfait achèvement de l'opération de fusion absorption de la société SCHENKER SA (RCS Nanterre 550 502 942) par la société SCHENKER FRANCE à intervenir.
01/01/2018 : Ajout
Greffe : Cayenne (9731)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2020
Texte de l'observation : Par arrêté ministériel du 29 novembre 2019 publié au journal officiel le 31 décembre 2019 madame la garde des sceaux ministre de la justice a nommé la SELARL GTC Cayenne en qualité de greffière associée à la résidence de Cayenne. Le greffier nouvellement nommé est entré en fonction lors de sa prestation de serment le 31 janvier 2020. La SELARL GTC Cayenne et ses associés déclinent toute responsabilité quant à toute mention ou inscription erronée ou omise du fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2018 : Ajout
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : SUITE A NOTIFICATION INTER-GREFFE DU 03/06/2015 DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON :Changement de dénomination :Ancienne : SCHENKER JOYAUNouvelle : SCHENKER FRANCE
31/07/2017 : Ajout
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 6971
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2014
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé ZAC de Houelbourg Sud II 97122 Baie-Mahault à compter du 08/10/2014
31/07/2017 : Ajout
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 921
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé Aérogare Fret Nort - Bureau à 21 Pole Caraïbe 97139 Les Abymes à compter du 08/10/2014
31/07/2017 : Ajout
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 924
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2015
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 03/11/2014Ancienne : SCHENKER-JOYAUNouvelle : SCHENKER FRANCEAdjonction d'activité de l'établissement secondaire situé ZAC de Houelbourg Sud II - ZI de Jarry 97122 Baie-Mahault à compter du 01/01/2015Ancienne : Messagerie-Fret expressNouvelle : Messagerie - Fret express Commerce de prestataire logistique d'affrètement et d'organisation de transport maritime
31/07/2017 : Ajout
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 925
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2015
Texte de l'observation : Adjonction d'activité sur l'établissement complémentaire situé Aérogare Fret Nort - Bureau à 21 Pole Caraïbe 97139 Les Abymes à compter du 01/01/2015Ancienne : Messagerie - Fret expressNouvelle : Messagerie - Fret express commerce de prestataire logistique d'affrètement et d'organisation de transport maritime
31/07/2017 : Ajout
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 3665
Date d’ajout de l’observation : 31/07/2017
Texte de l'observation : Tranfert d Etablissement Secondaire à compter du 30/03/2017Ancienne adresse : ZI de Jarry Zac de Houelbourg II 97122 Baie-MahaultNouvelle adresse: Guadeloupe Pole Caraibes 97139 les Abymes.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2001
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : TRANSPORTS RAPIDES JOYAU) -DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Avril 2001 : Achat de la branche d'activité de "messagerie régionale" à la sté SARL MASSON SAVOIE (343 299 889 RCS CHAMBERY) à compter DU 01.03.2001. Branche d'activité exploitée au lieu de l'ets secondaire sis Rue des Quatre Seteres ZI 38120 LE FONTANIL CORNILLON.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F11/012784
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2011
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire du Rue des 4 Sétérées 38120 FONTANIL-CORNILLON au 18 Avenue de l'Île Brune 38120 SAINT-EGREVE à compter du 27/10/2011.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F15/017978
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2015
Texte de l'observation : Suite à fusion absoption de SCHENKER SA (550 502 942 RCS PARIS), SCHENKER FRANCE devient propriétaire et exploitant du fonds, la location-gérance ayant pris fin de plein droit.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F17/002047
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Rue de la Résistance 38190 FROGES à compter du 31/01/2017
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 48
Date d’ajout de l’observation : 05/01/2015
Texte de l'observation : Prise en location gérance de l'activité "messagerie, frêt express" à compter du 01/01/2015 : Nom du loueur du fonds : SCHENKER SA RCS Nanterre 550 502 942 Etant préciser que la location-gérance prendra fin à la date du parfait achèvement de l'opération de fusion absorption de la société SCHENKER SA par la société SCHENKER FRANCE à intervenir
12/12/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/12/1977
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/12/1977 : TITRE ET DATE DU JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE NOUVEAU MESSAGER DE LA VENDEE DU 04.11.1977. ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : TRANSPORTS RAPIDES JOYAU. MOD. DU 20.11.2003 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION AVEC LA SAS SOGEPS JOYAU, RCS B 405 322 405 ET LA SAS GALLE TRANSPORTS, RCS B 339 160 418. MODIFICATION DU 12.7.2004 - FUSION PAR VOIE D'AB- SORPTION DE LA SOCIETE TRANSPORTS FUMERON RCS LA ROCHE SUR YON B 575.850.714 (RAD DU 12.7.2004) A CPTER DU 1.6.2004 MODIFICATION DU 28.12.2004 - FUSION PAR VOIE D'AB- SORPTION DES SOCIETES TRANSNORMANDIE-JOYAU, MALISSARD-JOYAU TRANSPORTS ET VIBERT-JOYAU A CPTER DU 1.11.2004 ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : TRANSPORTS JOYAU
12/12/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2009
Texte de l'observation : : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE RAPID'OUEST RCS TOURS B 674.800.255 A CPTER DU 23.10.2009
12/12/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 6129
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2012
Texte de l'observation : - Apport partiel d'actif par la société Schenker sa, RCS B 550 502 942 , de sa branche d'activité d'affrêtement et d'organisation de transport international de marchandises par route dite (branche d'activité route europe)
12/12/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 51745
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2015
Texte de l'observation : - Ancienne dénomination : SCHENKER-JOYAU
12/12/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 64218
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2015
Texte de l'observation : - Fusion par voie d'absorption avec la sas JOYAU et la sa SCHENKER à compter du 02/10/2015
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/10/1998
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 08/10/1998 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON.
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 02/11/1998.
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue des Cormiers, ZAC d'Atalante d'Apigné 35650 Le Rheu : Observation depuis le 08/10/1998 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 02.11.1998 AU 14.04.2003, CESSON SEVIGNE, ZI SUD EST, 15 RUE DE LA FREBARDIERE, CREATION, TRANS FERE.
23/06/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 13/04/1978
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rout e de St-Etienne de Mt-Luc la Lande Bourne Cidex 10 9 44220 Couëron : - origine : fonds acquis par app ort de la société TRANSPORTS JOYAU (73B81) radiée le 30.3.1978
23/06/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d' office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
23/06/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Saint-Nazaire a é té rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe d u Tribunal de Commerce de Nantes par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
23/06/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 04/11/2015
Texte de l'observation : Suite à la fusion-absorption de la société SCHENKER SA (550.502.942 RCS PARIS), la société SCHENKER FRANCE devient propriétaire et exploitant de la branche d'activité "Messagerie Fret express" reçue en location-gérance ayant pris fin de plein droit
08/12/2015 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 46235
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2015
Texte de l'observation : - Acquisition par fusion du fonds de commerce, suite à la fusion absorption de SCHENKER SA ( 550 502942 RCS PARIS) , SCHENKER FRANCE devient propriétaire et exploitant du fonds, la location gérance ayant pris fin de plein droit.
05/11/2015 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2015
Texte de l'observation : SCHENKER FRANCE a pris en location gérance l'activité de Messagerie fret express, rattachée à l'établissement de Mitry Mory de la société SCHENKER SA loueur de fonds à compter du 01.01.2015. Etant presicé que la location gérance prendra fin à la date du parfait achèvement de l'opération de fusion absorption de la société SCHENKER SA par la société SCHENKER FRANCE à intervenir
03/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DM du 10/03/95 : Achat d'un fonds de transports publics par fer, par route, par eau ou par air, affrètement, groupage, transit maritime o terrestre, louage, magasinage, garage exploité à LYON (69) 21, rue J. Carret et 30, quai Paul Sédaillan appartenant à la sté TPS ET GROUPAGES DE FRANCE, RCS ROCHE SUR YON B 562 088 187 (radiation au RCS de LYON le 20/02/95) au prix stipulé de 50 000 F. - Publicité : INFORMATION AGRICOLE DU RHONE du 29/12/94 - Lieu des oppositions : CBT FIDAL 3, av Gal Brosset 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - Date d'effet : 01/11/94 - L'exploitation de ces activités sont transférés dans le fonds secondaire sis à GENAS 69740 Rue Ambroise Paré -
03/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F15/001389
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2015
Texte de l'observation : La location gérance concernant l'activité de "messagerie fret express" et rattachée à l'établissement secondaire sis Aéroport de Lyon Saint-Exupéry Cargo Fret BP 374 69125 COLOMBIER-SAUGNIEU est à compter du 01/01/2015 et prendra fin à la date du parfait achèvement de l'opération de fusion absorption de la société SCHENKER SA par la société SCHENKER FRANCE à intervenir.
03/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F15/001393
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2015
Texte de l'observation : La location gérance concernant l'activité de "messagerie fret express" et rattachée à l'établissement secondaire sis 8 Boulevard Bernard Vos Plateforme Logistique Grand Lyon Bâtiment 8 69780 MIONS est à compter du 01/01/2015 et prendra fin à la date du parfait achèvement de l'opération de fusion absorption de la société SCHENKER SA par la société SCHENKER FRANCE à intervenir.
30/10/2015 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2002
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU TC DE LA ROCHE-SUR-YON
30/10/2015 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2009
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Transfert de l'etablissement sis à Hameau Saint Françoiss à OLINCOURT 80260 FLESSELLES A Zac de la Montignette à VILLERS BOCAGE à compter du 28.09.2009
30/10/2015 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2015
Texte de l'observation : SCHENKER FRANCE a pris en location gérance l'activité de "messagerie frêt express" rattachée à l'Ets d'AMIENS de la Sté SCHENKER SA Loueur de fonds à compter du 01/01/2015
30/10/2015 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F15/006607
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2015
Texte de l'observation : Suite à la fusion absorption de SCHENKER SA (RCS PARIS 550.502.942); SCHENKER FRANCE devient propriétaire et exploitant du fonds. La location-gérance ayant pris fin de plein droit
29/10/2015 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 86529
Date d’ajout de l’observation : 16/04/2012
Texte de l'observation : Pli Non Distribuable MME GUYOT-CHAILLOU VIRGINIE RTE DE NANTES ZONE INDUSTRIELLE NORD 85600 MONTAIGU FRANCE
29/10/2015 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Texte de l'observation : RCS LA ROCHE SUR YON : 1977 B 175
29/10/2015 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 10180
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2005
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire DE 8 AVENUE DE FONDEYRE - BATIMENT D - 31200 TOULOUSE A : 82 AVENUE DE TOULOUSE - BP 55115 - BRUGUIERES - 31151 FENOUILLET CEDEX - ANCIENNE ENSEIGNE : TRANSPORTS RAPIDES JOYAU - NOUVELLE ENSEIGNE : SCHENKER-JOYAU Date d'effet: 22/04/2005
08/10/2015 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4339
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 32 rue Bernard Palissy - - ZI Sud 53960 Bonchamp-les-Laval - à compter du 01/10/2015
07/01/2015 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/03/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/03/2002 : Immatriculation principale effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de LA ROCHE SUR YON.
07/01/2015 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 04/02/2002.
31/12/2014 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS LA ROCHE SUR YON 311799456 N° GESTION 77B175
18/12/2014 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2327
Date d’ajout de l’observation : 03/05/2005
Texte de l'observation : Modification faite par le greffier suite notif de confrère CHANGEMENT DE DENOMINATION : ANCIENNE : TRANSPORTS JOYAU - NOUVELLE : SCHENKER-JOYAU (NOTIFICATION DU GTC DE LA ROCHE SUR YON DU 28/04/2005) Date d'effet : 28/02/2005
18/12/2014 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 7201
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2014
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 11/12/2014 Ancienne : SCHENKER-JOYAU; Nouvelle : SCHENKER FRANCE. Notification du greffe du tribunal de commerce de LA ROCHE SUR YON en date du 11/12/2014.
18/12/2014 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
18/12/2014 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
18/12/2014 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité dans le ressort : 01/01/2001.
17/12/2014 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/04/2001 : - Journal de publicité : LE DAUPHINE LIBERE.
17/12/2014 : Ajout
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dizier ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chaumont. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chaumont décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
17/12/2014 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4612
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2000
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : Transports rapides joyau nouvelle dénomination : Transports joyau Date d'effet : 30/10/2000
17/12/2014 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 3637
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2005
Texte de l'observation : Changement de dénomination Ancienne dénomination : Transports joyaux Nouvelle dénomination : Schenker-Joyau Date d'effet : 13/07/2005
17/12/2014 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/05/2001
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Changement de forme juridique à compter du 07.12.2001 - ancienne forme : SA Mention du 03/06/2005 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE : ANCIENNE DENOMINATION: TRANSPORTS JOYAU
17/12/2014 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2008
Texte de l'observation : Transfert établissement sec. dans ressort greffe : Transfert d'établissement secondaire : mas de la Garrigue 66600 RIVESALTES au ZAC 2 Espace Entreprise Méditerranée Rue Brillat Savarin 66600 RIVESALTES à compter du 3.11.2008
17/12/2014 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 25
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2015
Texte de l'observation : Acquisition par fusion de la branche d'activité de prestataire logistique, d'affrètement et d'organisation de transport maritime, aérien à compter du 02.10.2015. Société absorbée: SCHENKER SA RCS 550 502 942 RCS Nanterre 37 route Principale du Port 92637 Gennevilliers CEDEX. Fonds précédemment exploité en location gérance depuis le 01/01/2015.
17/12/2014 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire du bâtiment T25 Sogaris 114 94514 RUNGIS au 21 rue du pérou Zone d'activités du Pérou 91300 MASSY à compter du 01/09/2008.
16/12/2014 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2004
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AUPRES DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA R OCHE SUR YON
16/12/2014 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
16/12/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/02/1981
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/02/1981 : Mention du 19/10/2000 : NOTIFICATION GTC DE LA ROCHE SUR YON (85) en date DU 16.10.2000 : CHANGEMENT DE DENOMINATION à compter du 10.2.2000 ANCIENNE DENOMINATION : TRANSPORTS RAPIDES JOYAU Mention du 15/04/2002 : NOTIFICATION GTC DE LA ROCHE SUR YON (85) en date du 7.12.2001 PRECEDEMMENT : SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINIS TRATION Mention du 10/05/2005 : NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON 85 EN DATE DU 09.05.2005 CHANGEMENT DE DENOMINATION ANCIENNE : TRANSPORT JOYAU
16/12/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/10/1980.
16/12/2014 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
16/12/2014 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 25/03/2011
Texte de l'observation : : Transfert de l'établissement secondaire de Centre Routier, Chavagné - 79260 LA CRECHE à ZAC Les Champs Albert - 79260 LA CRECHE, à compter du 21/04/2011.
16/12/2014 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/05/2005
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/05/2005 : Immatriculation principale près du Tribunal de Commerce de LA ROCHE SUR YON - 1977 B 175. ANCIENNE DENOMINATION : TRANSPORTS JOYAU
16/12/2014 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/11/2004.
28/10/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5409
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2014
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 11/12/2014 Ancienne : SCHENKER-JOYAU Nouvelle : SCHENKER FRANCE
28/10/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 75
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2015
Texte de l'observation : Adoption d'un nom commercial à compter du 01/01/2015 : DB SCHENKER La société SCHENKER FRANCE a pris en location-gérance l'activité de "Messagerie frêt express" rattachée à l'établissement de SAINT VIGOR D'YMONVILLE de la société SCHENKER SA Loueur de fonds, à compter du 01/01/2015 - étant précisé que la location-gérance prendra fin à la date du parfait achèvement de l'opération de fusion absorption de la société SCHENKER SA par la société SCHENKER FRANCE à intervenir - Les Affiches de Normandie du 10/12/2014
28/10/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2394
Date d’ajout de l’observation : 04/05/2016
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 02/05/2016 : Ancienne adresse : route Industrielle Parc du Hode - Bat 4 B 76430 Saint-Vigor-d'Ymonville Nouvelle adresse : Parc du Hode 76430 Saint-Vigor-d'Ymonville
20/06/2014 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 8427
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2014
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 11/12/2014 Ancienne : SCHENKER-JOYAU Nouvelle : SCHENKER FRANCE
Personnes morales :
11/11/2019 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/10/2014

Economie sociale et solidaire : Non
11/07/2019 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2003

Economie sociale et solidaire : Oui
16/04/2019 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non
16/04/2019 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non
16/04/2019 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non
19/02/2019 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non
19/02/2019 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2003

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2018 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Cayenne (9731)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2018 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 08/10/2014

Economie sociale et solidaire : Non
31/07/2017 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 08/10/2014

Economie sociale et solidaire : Non
03/03/2017 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transports routiers transports publics de marchandises, de voyageurs, entrepots, messageries, demenagements, agence de voyage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/2011

Economie sociale et solidaire : Non
03/02/2017 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/1981

Economie sociale et solidaire : Non
09/01/2017 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/10/2014

Economie sociale et solidaire : Non
12/12/2016 : SCHENKER FRANCE
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1977
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/12/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 5749008.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/11/2016 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/2001

Economie sociale et solidaire : Non
27/10/2016 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/1998

Economie sociale et solidaire : Non
30/09/2016 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2002

Economie sociale et solidaire : Non
29/08/2016 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non
23/06/2016 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/1978
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/04/1978

Economie sociale et solidaire : Non
21/03/2016 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1978

Economie sociale et solidaire : Non
08/12/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transports routiers transports publics de marchandises, de voyageurs, entrepots, messageries, demenagements, agence de voyage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2014

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non
09/11/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non
05/11/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/10/2014

Economie sociale et solidaire : Non
03/11/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2002

Economie sociale et solidaire : Non
03/11/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/1978

Economie sociale et solidaire : Non
30/10/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2002
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2002

Economie sociale et solidaire : Non
29/10/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/1978

Economie sociale et solidaire : Non
29/10/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/1999

Economie sociale et solidaire : Non
26/10/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2003

Economie sociale et solidaire : Non
08/10/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non
07/10/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non
15/04/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/07/1996

Economie sociale et solidaire : Non
10/03/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/10/2006

Economie sociale et solidaire : Non
09/01/2015 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non
09/01/2015 : SCHENKER-FRANCE
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2006

Economie sociale et solidaire : Non
07/01/2015 : SCHENKER - FRANCE
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2002

Economie sociale et solidaire : Non
31/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/2005

Economie sociale et solidaire : Non
22/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : TRJ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2004

Economie sociale et solidaire : Non
19/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
19/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transports routiers transports publics de marchandises, de voyageurs, entrepots, messageries, demenagements, agence de voyage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2011

Economie sociale et solidaire : Non
19/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/07/2001

Economie sociale et solidaire : Non
18/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : TRJ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non
18/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non
18/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transports routiers transports publics de marchandises, de voyageurs, entrepots, messageries, demenagements, agence de voyage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/2012

Economie sociale et solidaire : Non
18/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2003

Economie sociale et solidaire : Non
18/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/2002

Economie sociale et solidaire : Non
18/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : TRJ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/2006

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1997

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/05/1978

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/04/1989

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2003

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2001

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2002

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/05/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 23/04/2001

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : TRJ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/1999

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/1978

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/07/1980

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/1981

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2005

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : TRJ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/2001

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/11/2014

Economie sociale et solidaire : Non
28/10/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/10/2014

Economie sociale et solidaire : Non
20/06/2014 : SCHENKER FRANCE
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
07/05/2013 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/05/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/05/2013

Economie sociale et solidaire : Non
30/09/2011 : SCHENKER FRANCE
Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°13035 déposé le 01/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°8756 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°4830 déposé le 24/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°4722 déposé le 25/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°4149 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°6303 déposé le 23/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°4207 déposé le 16/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°4154 déposé le 17/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°3415 déposé le 17/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°4244 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°3868 déposé le 05/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°3961 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°3888 déposé le 30/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2767 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2543 déposé le 09/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2467 déposé le 02/07/2002
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°1620 déposé le 17/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°560 déposé le 17/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°91904 déposé le 27/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°81762 déposé le 07/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°71283 déposé le 06/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°61319 déposé le 06/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°52064 déposé le 12/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°41072 déposé le 05/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°31178 déposé le 21/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°23715 déposé le 29/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°13799 déposé le 31/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°2930 déposé le 09/11/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°90998 déposé le 12/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°82541 déposé le 14/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°71886 déposé le 23/05/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°61686 déposé le 03/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°51094 déposé le 24/05/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00175
Dépôt : N°41050 déposé le 04/06/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 9052 du 25/07/2023
Numéro de gestion : 1977B00175
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement61 55661 556
AFConcessions, brevets et droits similaires17 603 29514 645 5132 957 7822 519 519
AHFonds commercial6 680 347819 3375 861 0105 861 010
AJAutres immobilisations incorporelles109 371109 371939 201
ANTerrains13 849 9894 117 8809 732 1099 860 581
APConstructions51 787 56323 743 45628 044 10726 785 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 265 21533 726 52510 538 69111 969 074
ATAutres immobilisations corporelles38 004 64726 487 10411 517 54311 464 030
AVImmobilisations en cours3 504 3853 504 385614 753
AXAvances et acomptes669 572669 572170 687
CUAutres participations11 733 8038 822 9442 910 8594 013 542
BDAutres titres immobilisés50 5833 43947 14449 142
BFPrêts4 314 400121 3504 193 0493 907 900
BHAutres immobilisations financières4 247 6474 247 6474 414 139
BJTOTAL (I)196 882 372112 549 10484 333 26982 568 723
BLMatières premières, approvisionnements1 443 0661 443 0661 128 777
BVAvances et acomptes versés sur commandes559 589559 589606 029
BXClients et comptes rattachés163 948 8514 334 755159 614 096234 166 468
BZAutres créances145 965 326145 965 32694 224 405
CFDisponibilités2 567 4782 567 4783 434 739
CHCharges constatées d’avance6 502 3376 502 3372 996 506
CJTOTAL (II)320 986 6464 334 755316 651 891336 556 923
CNEcarts de conversion actif (V)104 190104 190206 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)517 973 207116 883 858401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 749 0085 749 008
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 159 32724 159 327
DDRéserve légale (1)574 901471 311
DGAutres réserves32 847 33816 807 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 743 46116 143 873
DKProvisions réglementées4 263 5694 393 679
DLTOTAL (I)87 337 60367 724 253
DPProvisions pour risques6 301 2975 451 782
DQProvisions pour charges5 170 4698 071 226
DRTOTAL (III)11 471 76613 523 008
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 651 10524 971 937
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 361 09843 632 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 399 756160 798 395
DYDettes fiscales et sociales86 574 52393 265 468
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 740800 901
EAAutres dettes17 590 42613 138 325
EBProduits constatés d’avance (2)1 597 8451 327 430
ECTOTAL (IV)302 176 493337 934 694
ED(V)103 487150 367
EETOTAL GENERAL (I à V)401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises190 874190 874422 499
FGProduction vendue services816 453 395464 225 0621 280 678 4571 245 113 856
FJChiffres d’affaires nets816 644 269464 225 0621 280 869 3311 245 536 355
FNProduction immobilisée160 547771 473
FOSubventions d’exploitation6 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 913 0238 796 358
FQAutres produits1 315 747665 007
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 294 258 6471 255 775 619
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 349 58713 506 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-338 29550 963
FWAutres achats et charges externes943 623 633920 793 263
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 495 97918 302 822
FYSalaires et traitements196 649 987191 911 791
FZCharges sociales74 814 28974 136 242
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 257 58010 051 492
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 650 0097 485 223
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 962 8171 665 423
GEAutres charges1 469 5971 025 370
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 263 935 1841 238 929 177
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 323 46316 846 442
GJProduits financiers de participations67 552777 581
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 169174
GLAutres intérêts et produits assimilés1 650 6825 097 472
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 157 810179 416
GNDifférences positives de change2 279 2973 725 977
GPTotal des produits financiers (V)5 161 5099 780 620
GQDotations financières sur amortissements et provisions904 195206 680
GRIntérêts et charges assimilées1 806 2624 374 910
GSDifférences négatives de change2 438 2344 011 200
GUTotal des charges financières (VI)5 148 6918 592 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 8171 187 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 336 28118 034 272
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 11029 735
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 118 7319 348
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 543 0511 188 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 688 8931 227 613
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204 1043 089 865
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital462 587146 571
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 285 9591 235 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 952 6494 472 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)736 244-3 244 414
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 338 0964 384 725
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 990 967-5 738 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 302 109 0491 266 783 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 282 365 5881 250 639 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 743 46116 143 873
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche61 55661 556
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 026 0581 397 4776 40115 417 134
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 789 2828 860 1044 574 42188 074 964
0NAMORTISSEMENTS Total Général97 876 89610 257 5814 580 822103 553 654
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 263 569
3ZTotal Provisions réglementées4 393 6791 270 9591 401 0694 263 569
4AProvisions pour litiges6 197 102
4TProvisions pour perte de change104 195
5VAutres provisions pour risques et charges5 170 469
5ZTotal Provisions pour risques et charges13 523 0085 441 9257 493 16611 471 766
6Asur immobilisations – incorporelles45 7341 98147 716
9Usur immobilisations – titres de participation8 822 943
6TSur comptes clients5 124 9621 962 8172 753 0254 334 755
7BTotal Provisions pour dépréciation14 269 5582 766 7963 706 15313 330 203
7CTOTAL GENERAL32 186 2459 479 68012 500 38829 165 537
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4 314 4001 544 097
UTAutres immobilisations financières4 247 6471 747 724
VAClients douteux ou litigieux4 527 328
UXAutres créances clients159 421 523
UYPersonnel et comptes rattachés59 187
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 698
VCGroupe et associés125 475 185
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 488 657
VSCharges constatées d’avance6 502 337
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES324 978 561295 118 16929 860 391
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22 651 10522 651 105
8AEmprunts et dettes financières divers18 361 09810 103 6488 257 449
8BFournisseurs et comptes rattaché151 399 756151 399 756
8CPersonnel et comptes rattachés27 304 07827 304 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 853 90530 853 905
VWT.V.A.25 363 32625 363 326
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 053 2143 053 214
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 7404 001 740
VIGroupe et associés397 518397 518
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 192 90817 192 908
8LProduits constatés d’avance1 597 8451 597 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES302 176 493293 919 0438 257 449
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8757 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 1977B00175
Code activité : 5229A : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement61 55661 556
AFConcessions, brevets et droits similaires17 603 29514 645 5132 957 7822 519 519
AHFonds commercial6 680 347819 3375 861 0105 861 010
AJAutres immobilisations incorporelles109 371109 371939 201
ANTerrains13 849 9894 117 8809 732 1099 860 581
APConstructions51 787 56323 743 45628 044 10726 785 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 265 21533 726 52510 538 69111 969 074
ATAutres immobilisations corporelles38 004 64726 487 10411 517 54311 464 030
AVImmobilisations en cours3 504 3853 504 385614 753
AXAvances et acomptes669 572669 572170 687
CUAutres participations11 733 8038 822 9442 910 8594 013 542
BDAutres titres immobilisés50 5833 43947 14449 142
BFPrêts4 314 400121 3504 193 0493 907 900
BHAutres immobilisations financières4 247 6474 247 6474 414 139
BJTOTAL (I)196 882 372112 549 10484 333 26982 568 723
BLMatières premières, approvisionnements1 443 0661 443 0661 128 777
BVAvances et acomptes versés sur commandes559 589559 589606 029
BXClients et comptes rattachés163 948 8514 334 755159 614 096234 166 468
BZAutres créances145 965 326145 965 32694 224 405
CFDisponibilités2 567 4782 567 4783 434 739
CHCharges constatées d’avance6 502 3376 502 3372 996 506
CJTOTAL (II)320 986 6464 334 755316 651 891336 556 923
CNEcarts de conversion actif (V)104 190104 190206 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)517 973 207116 883 858401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 749 0085 749 008
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 159 32724 159 327
DDRéserve légale (1)574 901471 311
DGAutres réserves32 847 33816 807 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 743 46116 143 873
DKProvisions réglementées4 263 5694 393 679
DLTOTAL (I)87 337 60367 724 253
DPProvisions pour risques6 301 2975 451 782
DQProvisions pour charges5 170 4698 071 226
DRTOTAL (III)11 471 76613 523 008
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 651 10524 971 937
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 361 09843 632 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 399 756160 798 395
DYDettes fiscales et sociales86 574 52393 265 468
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 740800 901
EAAutres dettes17 590 42613 138 325
EBProduits constatés d’avance (2)1 597 8451 327 430
ECTOTAL (IV)302 176 493337 934 694
ED(V)103 487150 367
EETOTAL GENERAL (I à V)401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises190 874190 874422 499
FGProduction vendue services816 453 395464 225 0621 280 678 4571 245 113 856
FJChiffres d’affaires nets816 644 269464 225 0621 280 869 3311 245 536 355
FNProduction immobilisée160 547771 473
FOSubventions d’exploitation6 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 913 0238 796 358
FQAutres produits1 315 747665 007
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 294 258 6471 255 775 619
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 349 58713 506 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-338 29550 963
FWAutres achats et charges externes943 623 633920 793 263
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 495 97918 302 822
FYSalaires et traitements196 649 987191 911 791
FZCharges sociales74 814 28974 136 242
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 257 58010 051 492
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 650 0097 485 223
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 962 8171 665 423
GEAutres charges1 469 5971 025 370
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 263 935 1841 238 929 177
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 323 46316 846 442
GJProduits financiers de participations67 552777 581
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 169174
GLAutres intérêts et produits assimilés1 650 6825 097 472
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 157 810179 416
GNDifférences positives de change2 279 2973 725 977
GPTotal des produits financiers (V)5 161 5099 780 620
GQDotations financières sur amortissements et provisions904 195206 680
GRIntérêts et charges assimilées1 806 2624 374 910
GSDifférences négatives de change2 438 2344 011 200
GUTotal des charges financières (VI)5 148 6918 592 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 8171 187 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 336 28118 034 272
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 11029 735
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 118 7319 348
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 543 0511 188 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 688 8931 227 613
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204 1043 089 865
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital462 587146 571
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 285 9591 235 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 952 6494 472 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)736 244-3 244 414
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 338 0964 384 725
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 990 967-5 738 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 302 109 0491 266 783 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 282 365 5881 250 639 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 743 46116 143 873
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche61 55661 556
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 026 0581 397 4776 40115 417 134
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 789 2828 860 1044 574 42188 074 964
0NAMORTISSEMENTS Total Général97 876 89610 257 5814 580 822103 553 654
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 263 569
3ZTotal Provisions réglementées4 393 6791 270 9591 401 0694 263 569
4AProvisions pour litiges6 197 102
4TProvisions pour perte de change104 195
5VAutres provisions pour risques et charges5 170 469
5ZTotal Provisions pour risques et charges13 523 0085 441 9257 493 16611 471 766
6Asur immobilisations – incorporelles45 7341 98147 716
9Usur immobilisations – titres de participation8 822 943
6TSur comptes clients5 124 9621 962 8172 753 0254 334 755
7BTotal Provisions pour dépréciation14 269 5582 766 7963 706 15313 330 203
7CTOTAL GENERAL32 186 2459 479 68012 500 38829 165 537
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4 314 4001 544 097
UTAutres immobilisations financières4 247 6471 747 724
VAClients douteux ou litigieux4 527 328
UXAutres créances clients159 421 523
UYPersonnel et comptes rattachés59 187
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 698
VCGroupe et associés125 475 185
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 488 657
VSCharges constatées d’avance6 502 337
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES324 978 561295 118 16929 860 391
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22 651 10522 651 105
8AEmprunts et dettes financières divers18 361 09810 103 6488 257 449
8BFournisseurs et comptes rattaché151 399 756151 399 756
8CPersonnel et comptes rattachés27 304 07827 304 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 853 90530 853 905
VWT.V.A.25 363 32625 363 326
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 053 2143 053 214
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 7404 001 740
VIGroupe et associés397 518397 518
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 192 90817 192 908
8LProduits constatés d’avance1 597 8451 597 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES302 176 493293 919 0438 257 449
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 9794 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 1977B00175
Code activité : 5229A : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement61 55661 556
AFConcessions, brevets et droits similaires17 603 29514 645 5132 957 7822 519 519
AHFonds commercial6 680 347819 3375 861 0105 861 010
AJAutres immobilisations incorporelles109 371109 371939 201
ANTerrains13 849 9894 117 8809 732 1099 860 581
APConstructions51 787 56323 743 45628 044 10726 785 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 265 21533 726 52510 538 69111 969 074
ATAutres immobilisations corporelles38 004 64726 487 10411 517 54311 464 030
AVImmobilisations en cours3 504 3853 504 385614 753
AXAvances et acomptes669 572669 572170 687
CUAutres participations11 733 8038 822 9442 910 8594 013 542
BDAutres titres immobilisés50 5833 43947 14449 142
BFPrêts4 314 400121 3504 193 0493 907 900
BHAutres immobilisations financières4 247 6474 247 6474 414 139
BJTOTAL (I)196 882 372112 549 10484 333 26982 568 723
BLMatières premières, approvisionnements1 443 0661 443 0661 128 777
BVAvances et acomptes versés sur commandes559 589559 589606 029
BXClients et comptes rattachés163 948 8514 334 755159 614 096234 166 468
BZAutres créances145 965 326145 965 32694 224 405
CFDisponibilités2 567 4782 567 4783 434 739
CHCharges constatées d’avance6 502 3376 502 3372 996 506
CJTOTAL (II)320 986 6464 334 755316 651 891336 556 923
CNEcarts de conversion actif (V)104 190104 190206 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)517 973 207116 883 858401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 749 0085 749 008
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 159 32724 159 327
DDRéserve légale (1)574 901471 311
DGAutres réserves32 847 33816 807 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 743 46116 143 873
DKProvisions réglementées4 263 5694 393 679
DLTOTAL (I)87 337 60367 724 253
DPProvisions pour risques6 301 2975 451 782
DQProvisions pour charges5 170 4698 071 226
DRTOTAL (III)11 471 76613 523 008
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 651 10524 971 937
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 361 09843 632 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 399 756160 798 395
DYDettes fiscales et sociales86 574 52393 265 468
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 740800 901
EAAutres dettes17 590 42613 138 325
EBProduits constatés d’avance (2)1 597 8451 327 430
ECTOTAL (IV)302 176 493337 934 694
ED(V)103 487150 367
EETOTAL GENERAL (I à V)401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises190 874190 874422 499
FGProduction vendue services816 453 395464 225 0621 280 678 4571 245 113 856
FJChiffres d’affaires nets816 644 269464 225 0621 280 869 3311 245 536 355
FNProduction immobilisée160 547771 473
FOSubventions d’exploitation6 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 913 0238 796 358
FQAutres produits1 315 747665 007
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 294 258 6471 255 775 619
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 349 58713 506 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-338 29550 963
FWAutres achats et charges externes943 623 633920 793 263
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 495 97918 302 822
FYSalaires et traitements196 649 987191 911 791
FZCharges sociales74 814 28974 136 242
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 257 58010 051 492
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 650 0097 485 223
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 962 8171 665 423
GEAutres charges1 469 5971 025 370
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 263 935 1841 238 929 177
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 323 46316 846 442
GJProduits financiers de participations67 552777 581
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 169174
GLAutres intérêts et produits assimilés1 650 6825 097 472
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 157 810179 416
GNDifférences positives de change2 279 2973 725 977
GPTotal des produits financiers (V)5 161 5099 780 620
GQDotations financières sur amortissements et provisions904 195206 680
GRIntérêts et charges assimilées1 806 2624 374 910
GSDifférences négatives de change2 438 2344 011 200
GUTotal des charges financières (VI)5 148 6918 592 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 8171 187 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 336 28118 034 272
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 11029 735
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 118 7319 348
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 543 0511 188 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 688 8931 227 613
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204 1043 089 865
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital462 587146 571
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 285 9591 235 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 952 6494 472 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)736 244-3 244 414
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 338 0964 384 725
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 990 967-5 738 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 302 109 0491 266 783 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 282 365 5881 250 639 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 743 46116 143 873
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche61 55661 556
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 026 0581 397 4776 40115 417 134
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 789 2828 860 1044 574 42188 074 964
0NAMORTISSEMENTS Total Général97 876 89610 257 5814 580 822103 553 654
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 263 569
3ZTotal Provisions réglementées4 393 6791 270 9591 401 0694 263 569
4AProvisions pour litiges6 197 102
4TProvisions pour perte de change104 195
5VAutres provisions pour risques et charges5 170 469
5ZTotal Provisions pour risques et charges13 523 0085 441 9257 493 16611 471 766
6Asur immobilisations – incorporelles45 7341 98147 716
9Usur immobilisations – titres de participation8 822 943
6TSur comptes clients5 124 9621 962 8172 753 0254 334 755
7BTotal Provisions pour dépréciation14 269 5582 766 7963 706 15313 330 203
7CTOTAL GENERAL32 186 2459 479 68012 500 38829 165 537
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4 314 4001 544 097
UTAutres immobilisations financières4 247 6471 747 724
VAClients douteux ou litigieux4 527 328
UXAutres créances clients159 421 523
UYPersonnel et comptes rattachés59 187
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 698
VCGroupe et associés125 475 185
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 488 657
VSCharges constatées d’avance6 502 337
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES324 978 561295 118 16929 860 391
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22 651 10522 651 105
8AEmprunts et dettes financières divers18 361 09810 103 6488 257 449
8BFournisseurs et comptes rattaché151 399 756151 399 756
8CPersonnel et comptes rattachés27 304 07827 304 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 853 90530 853 905
VWT.V.A.25 363 32625 363 326
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 053 2143 053 214
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 7404 001 740
VIGroupe et associés397 518397 518
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 192 90817 192 908
8LProduits constatés d’avance1 597 8451 597 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES302 176 493293 919 0438 257 449
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7723 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 1977B00175
Code activité : 5229A : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement61 55661 556
AFConcessions, brevets et droits similaires17 603 29514 645 5132 957 7822 519 519
AHFonds commercial6 680 347819 3375 861 0105 861 010
AJAutres immobilisations incorporelles109 371109 371939 201
ANTerrains13 849 9894 117 8809 732 1099 860 581
APConstructions51 787 56323 743 45628 044 10726 785 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 265 21533 726 52510 538 69111 969 074
ATAutres immobilisations corporelles38 004 64726 487 10411 517 54311 464 030
AVImmobilisations en cours3 504 3853 504 385614 753
AXAvances et acomptes669 572669 572170 687
CUAutres participations11 733 8038 822 9442 910 8594 013 542
BDAutres titres immobilisés50 5833 43947 14449 142
BFPrêts4 314 400121 3504 193 0493 907 900
BHAutres immobilisations financières4 247 6474 247 6474 414 139
BJTOTAL (I)196 882 372112 549 10484 333 26982 568 723
BLMatières premières, approvisionnements1 443 0661 443 0661 128 777
BVAvances et acomptes versés sur commandes559 589559 589606 029
BXClients et comptes rattachés163 948 8514 334 755159 614 096234 166 468
BZAutres créances145 965 326145 965 32694 224 405
CFDisponibilités2 567 4782 567 4783 434 739
CHCharges constatées d’avance6 502 3376 502 3372 996 506
CJTOTAL (II)320 986 6464 334 755316 651 891336 556 923
CNEcarts de conversion actif (V)104 190104 190206 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)517 973 207116 883 858401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 749 0085 749 008
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 159 32724 159 327
DDRéserve légale (1)574 901471 311
DGAutres réserves32 847 33816 807 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 743 46116 143 873
DKProvisions réglementées4 263 5694 393 679
DLTOTAL (I)87 337 60367 724 253
DPProvisions pour risques6 301 2975 451 782
DQProvisions pour charges5 170 4698 071 226
DRTOTAL (III)11 471 76613 523 008
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 651 10524 971 937
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 361 09843 632 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 399 756160 798 395
DYDettes fiscales et sociales86 574 52393 265 468
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 740800 901
EAAutres dettes17 590 42613 138 325
EBProduits constatés d’avance (2)1 597 8451 327 430
ECTOTAL (IV)302 176 493337 934 694
ED(V)103 487150 367
EETOTAL GENERAL (I à V)401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises190 874190 874422 499
FGProduction vendue services816 453 395464 225 0621 280 678 4571 245 113 856
FJChiffres d’affaires nets816 644 269464 225 0621 280 869 3311 245 536 355
FNProduction immobilisée160 547771 473
FOSubventions d’exploitation6 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 913 0238 796 358
FQAutres produits1 315 747665 007
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 294 258 6471 255 775 619
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 349 58713 506 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-338 29550 963
FWAutres achats et charges externes943 623 633920 793 263
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 495 97918 302 822
FYSalaires et traitements196 649 987191 911 791
FZCharges sociales74 814 28974 136 242
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 257 58010 051 492
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 650 0097 485 223
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 962 8171 665 423
GEAutres charges1 469 5971 025 370
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 263 935 1841 238 929 177
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 323 46316 846 442
GJProduits financiers de participations67 552777 581
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 169174
GLAutres intérêts et produits assimilés1 650 6825 097 472
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 157 810179 416
GNDifférences positives de change2 279 2973 725 977
GPTotal des produits financiers (V)5 161 5099 780 620
GQDotations financières sur amortissements et provisions904 195206 680
GRIntérêts et charges assimilées1 806 2624 374 910
GSDifférences négatives de change2 438 2344 011 200
GUTotal des charges financières (VI)5 148 6918 592 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 8171 187 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 336 28118 034 272
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 11029 735
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 118 7319 348
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 543 0511 188 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 688 8931 227 613
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204 1043 089 865
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital462 587146 571
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 285 9591 235 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 952 6494 472 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)736 244-3 244 414
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 338 0964 384 725
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 990 967-5 738 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 302 109 0491 266 783 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 282 365 5881 250 639 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 743 46116 143 873
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche61 55661 556
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 026 0581 397 4776 40115 417 134
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 789 2828 860 1044 574 42188 074 964
0NAMORTISSEMENTS Total Général97 876 89610 257 5814 580 822103 553 654
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 263 569
3ZTotal Provisions réglementées4 393 6791 270 9591 401 0694 263 569
4AProvisions pour litiges6 197 102
4TProvisions pour perte de change104 195
5VAutres provisions pour risques et charges5 170 469
5ZTotal Provisions pour risques et charges13 523 0085 441 9257 493 16611 471 766
6Asur immobilisations – incorporelles45 7341 98147 716
9Usur immobilisations – titres de participation8 822 943
6TSur comptes clients5 124 9621 962 8172 753 0254 334 755
7BTotal Provisions pour dépréciation14 269 5582 766 7963 706 15313 330 203
7CTOTAL GENERAL32 186 2459 479 68012 500 38829 165 537
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4 314 4001 544 097
UTAutres immobilisations financières4 247 6471 747 724
VAClients douteux ou litigieux4 527 328
UXAutres créances clients159 421 523
UYPersonnel et comptes rattachés59 187
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 698
VCGroupe et associés125 475 185
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 488 657
VSCharges constatées d’avance6 502 337
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES324 978 561295 118 16929 860 391
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22 651 10522 651 105
8AEmprunts et dettes financières divers18 361 09810 103 6488 257 449
8BFournisseurs et comptes rattaché151 399 756151 399 756
8CPersonnel et comptes rattachés27 304 07827 304 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 853 90530 853 905
VWT.V.A.25 363 32625 363 326
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 053 2143 053 214
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 7404 001 740
VIGroupe et associés397 518397 518
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 192 90817 192 908
8LProduits constatés d’avance1 597 8451 597 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES302 176 493293 919 0438 257 449
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8685 du 08/08/2019
Numéro de gestion : 1977B00175
Code activité : 5229A : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement61 55661 556
AFConcessions, brevets et droits similaires17 603 29514 645 5132 957 7822 519 519
AHFonds commercial6 680 347819 3375 861 0105 861 010
AJAutres immobilisations incorporelles109 371109 371939 201
ANTerrains13 849 9894 117 8809 732 1099 860 581
APConstructions51 787 56323 743 45628 044 10726 785 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 265 21533 726 52510 538 69111 969 074
ATAutres immobilisations corporelles38 004 64726 487 10411 517 54311 464 030
AVImmobilisations en cours3 504 3853 504 385614 753
AXAvances et acomptes669 572669 572170 687
CUAutres participations11 733 8038 822 9442 910 8594 013 542
BDAutres titres immobilisés50 5833 43947 14449 142
BFPrêts4 314 400121 3504 193 0493 907 900
BHAutres immobilisations financières4 247 6474 247 6474 414 139
BJTOTAL (I)196 882 372112 549 10484 333 26982 568 723
BLMatières premières, approvisionnements1 443 0661 443 0661 128 777
BVAvances et acomptes versés sur commandes559 589559 589606 029
BXClients et comptes rattachés163 948 8514 334 755159 614 096234 166 468
BZAutres créances145 965 326145 965 32694 224 405
CFDisponibilités2 567 4782 567 4783 434 739
CHCharges constatées d’avance6 502 3376 502 3372 996 506
CJTOTAL (II)320 986 6464 334 755316 651 891336 556 923
CNEcarts de conversion actif (V)104 190104 190206 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)517 973 207116 883 858401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 749 0085 749 008
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 159 32724 159 327
DDRéserve légale (1)574 901471 311
DGAutres réserves32 847 33816 807 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 743 46116 143 873
DKProvisions réglementées4 263 5694 393 679
DLTOTAL (I)87 337 60367 724 253
DPProvisions pour risques6 301 2975 451 782
DQProvisions pour charges5 170 4698 071 226
DRTOTAL (III)11 471 76613 523 008
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 651 10524 971 937
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 361 09843 632 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 399 756160 798 395
DYDettes fiscales et sociales86 574 52393 265 468
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 740800 901
EAAutres dettes17 590 42613 138 325
EBProduits constatés d’avance (2)1 597 8451 327 430
ECTOTAL (IV)302 176 493337 934 694
ED(V)103 487150 367
EETOTAL GENERAL (I à V)401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises190 874190 874422 499
FGProduction vendue services816 453 395464 225 0621 280 678 4571 245 113 856
FJChiffres d’affaires nets816 644 269464 225 0621 280 869 3311 245 536 355
FNProduction immobilisée160 547771 473
FOSubventions d’exploitation6 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 913 0238 796 358
FQAutres produits1 315 747665 007
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 294 258 6471 255 775 619
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 349 58713 506 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-338 29550 963
FWAutres achats et charges externes943 623 633920 793 263
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 495 97918 302 822
FYSalaires et traitements196 649 987191 911 791
FZCharges sociales74 814 28974 136 242
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 257 58010 051 492
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 650 0097 485 223
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 962 8171 665 423
GEAutres charges1 469 5971 025 370
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 263 935 1841 238 929 177
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 323 46316 846 442
GJProduits financiers de participations67 552777 581
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 169174
GLAutres intérêts et produits assimilés1 650 6825 097 472
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 157 810179 416
GNDifférences positives de change2 279 2973 725 977
GPTotal des produits financiers (V)5 161 5099 780 620
GQDotations financières sur amortissements et provisions904 195206 680
GRIntérêts et charges assimilées1 806 2624 374 910
GSDifférences négatives de change2 438 2344 011 200
GUTotal des charges financières (VI)5 148 6918 592 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 8171 187 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 336 28118 034 272
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 11029 735
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 118 7319 348
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 543 0511 188 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 688 8931 227 613
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204 1043 089 865
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital462 587146 571
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 285 9591 235 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 952 6494 472 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)736 244-3 244 414
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 338 0964 384 725
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 990 967-5 738 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 302 109 0491 266 783 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 282 365 5881 250 639 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 743 46116 143 873
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche61 55661 556
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 026 0581 397 4776 40115 417 134
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 789 2828 860 1044 574 42188 074 964
0NAMORTISSEMENTS Total Général97 876 89610 257 5814 580 822103 553 654
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 263 569
3ZTotal Provisions réglementées4 393 6791 270 9591 401 0694 263 569
4AProvisions pour litiges6 197 102
4TProvisions pour perte de change104 195
5VAutres provisions pour risques et charges5 170 469
5ZTotal Provisions pour risques et charges13 523 0085 441 9257 493 16611 471 766
6Asur immobilisations – incorporelles45 7341 98147 716
9Usur immobilisations – titres de participation8 822 943
6TSur comptes clients5 124 9621 962 8172 753 0254 334 755
7BTotal Provisions pour dépréciation14 269 5582 766 7963 706 15313 330 203
7CTOTAL GENERAL32 186 2459 479 68012 500 38829 165 537
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4 314 4001 544 097
UTAutres immobilisations financières4 247 6471 747 724
VAClients douteux ou litigieux4 527 328
UXAutres créances clients159 421 523
UYPersonnel et comptes rattachés59 187
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 698
VCGroupe et associés125 475 185
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 488 657
VSCharges constatées d’avance6 502 337
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES324 978 561295 118 16929 860 391
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22 651 10522 651 105
8AEmprunts et dettes financières divers18 361 09810 103 6488 257 449
8BFournisseurs et comptes rattaché151 399 756151 399 756
8CPersonnel et comptes rattachés27 304 07827 304 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 853 90530 853 905
VWT.V.A.25 363 32625 363 326
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 053 2143 053 214
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 7404 001 740
VIGroupe et associés397 518397 518
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 192 90817 192 908
8LProduits constatés d’avance1 597 8451 597 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES302 176 493293 919 0438 257 449
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7200 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 1977B00175
Code activité : 5229A : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement61 55661 556
AFConcessions, brevets et droits similaires17 603 29514 645 5132 957 7822 519 519
AHFonds commercial6 680 347819 3375 861 0105 861 010
AJAutres immobilisations incorporelles109 371109 371939 201
ANTerrains13 849 9894 117 8809 732 1099 860 581
APConstructions51 787 56323 743 45628 044 10726 785 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 265 21533 726 52510 538 69111 969 074
ATAutres immobilisations corporelles38 004 64726 487 10411 517 54311 464 030
AVImmobilisations en cours3 504 3853 504 385614 753
AXAvances et acomptes669 572669 572170 687
CUAutres participations11 733 8038 822 9442 910 8594 013 542
BDAutres titres immobilisés50 5833 43947 14449 142
BFPrêts4 314 400121 3504 193 0493 907 900
BHAutres immobilisations financières4 247 6474 247 6474 414 139
BJTOTAL (I)196 882 372112 549 10484 333 26982 568 723
BLMatières premières, approvisionnements1 443 0661 443 0661 128 777
BVAvances et acomptes versés sur commandes559 589559 589606 029
BXClients et comptes rattachés163 948 8514 334 755159 614 096234 166 468
BZAutres créances145 965 326145 965 32694 224 405
CFDisponibilités2 567 4782 567 4783 434 739
CHCharges constatées d’avance6 502 3376 502 3372 996 506
CJTOTAL (II)320 986 6464 334 755316 651 891336 556 923
CNEcarts de conversion actif (V)104 190104 190206 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)517 973 207116 883 858401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 749 0085 749 008
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 159 32724 159 327
DDRéserve légale (1)574 901471 311
DGAutres réserves32 847 33816 807 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 743 46116 143 873
DKProvisions réglementées4 263 5694 393 679
DLTOTAL (I)87 337 60367 724 253
DPProvisions pour risques6 301 2975 451 782
DQProvisions pour charges5 170 4698 071 226
DRTOTAL (III)11 471 76613 523 008
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 651 10524 971 937
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 361 09843 632 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 399 756160 798 395
DYDettes fiscales et sociales86 574 52393 265 468
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 740800 901
EAAutres dettes17 590 42613 138 325
EBProduits constatés d’avance (2)1 597 8451 327 430
ECTOTAL (IV)302 176 493337 934 694
ED(V)103 487150 367
EETOTAL GENERAL (I à V)401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises190 874190 874422 499
FGProduction vendue services816 453 395464 225 0621 280 678 4571 245 113 856
FJChiffres d’affaires nets816 644 269464 225 0621 280 869 3311 245 536 355
FNProduction immobilisée160 547771 473
FOSubventions d’exploitation6 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 913 0238 796 358
FQAutres produits1 315 747665 007
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 294 258 6471 255 775 619
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 349 58713 506 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-338 29550 963
FWAutres achats et charges externes943 623 633920 793 263
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 495 97918 302 822
FYSalaires et traitements196 649 987191 911 791
FZCharges sociales74 814 28974 136 242
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 257 58010 051 492
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 650 0097 485 223
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 962 8171 665 423
GEAutres charges1 469 5971 025 370
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 263 935 1841 238 929 177
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 323 46316 846 442
GJProduits financiers de participations67 552777 581
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 169174
GLAutres intérêts et produits assimilés1 650 6825 097 472
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 157 810179 416
GNDifférences positives de change2 279 2973 725 977
GPTotal des produits financiers (V)5 161 5099 780 620
GQDotations financières sur amortissements et provisions904 195206 680
GRIntérêts et charges assimilées1 806 2624 374 910
GSDifférences négatives de change2 438 2344 011 200
GUTotal des charges financières (VI)5 148 6918 592 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 8171 187 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 336 28118 034 272
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 11029 735
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 118 7319 348
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 543 0511 188 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 688 8931 227 613
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204 1043 089 865
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital462 587146 571
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 285 9591 235 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 952 6494 472 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)736 244-3 244 414
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 338 0964 384 725
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 990 967-5 738 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 302 109 0491 266 783 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 282 365 5881 250 639 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 743 46116 143 873
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche61 55661 556
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 026 0581 397 4776 40115 417 134
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 789 2828 860 1044 574 42188 074 964
0NAMORTISSEMENTS Total Général97 876 89610 257 5814 580 822103 553 654
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 263 569
3ZTotal Provisions réglementées4 393 6791 270 9591 401 0694 263 569
4AProvisions pour litiges6 197 102
4TProvisions pour perte de change104 195
5VAutres provisions pour risques et charges5 170 469
5ZTotal Provisions pour risques et charges13 523 0085 441 9257 493 16611 471 766
6Asur immobilisations – incorporelles45 7341 98147 716
9Usur immobilisations – titres de participation8 822 943
6TSur comptes clients5 124 9621 962 8172 753 0254 334 755
7BTotal Provisions pour dépréciation14 269 5582 766 7963 706 15313 330 203
7CTOTAL GENERAL32 186 2459 479 68012 500 38829 165 537
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4 314 4001 544 097
UTAutres immobilisations financières4 247 6471 747 724
VAClients douteux ou litigieux4 527 328
UXAutres créances clients159 421 523
UYPersonnel et comptes rattachés59 187
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 698
VCGroupe et associés125 475 185
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 488 657
VSCharges constatées d’avance6 502 337
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES324 978 561295 118 16929 860 391
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22 651 10522 651 105
8AEmprunts et dettes financières divers18 361 09810 103 6488 257 449
8BFournisseurs et comptes rattaché151 399 756151 399 756
8CPersonnel et comptes rattachés27 304 07827 304 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 853 90530 853 905
VWT.V.A.25 363 32625 363 326
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 053 2143 053 214
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 7404 001 740
VIGroupe et associés397 518397 518
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 192 90817 192 908
8LProduits constatés d’avance1 597 8451 597 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES302 176 493293 919 0438 257 449
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7892 du 03/08/2017
Numéro de gestion : 1977B00175
Code activité : 5229A : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement61 55661 556
AFConcessions, brevets et droits similaires17 603 29514 645 5132 957 7822 519 519
AHFonds commercial6 680 347819 3375 861 0105 861 010
AJAutres immobilisations incorporelles109 371109 371939 201
ANTerrains13 849 9894 117 8809 732 1099 860 581
APConstructions51 787 56323 743 45628 044 10726 785 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 265 21533 726 52510 538 69111 969 074
ATAutres immobilisations corporelles38 004 64726 487 10411 517 54311 464 030
AVImmobilisations en cours3 504 3853 504 385614 753
AXAvances et acomptes669 572669 572170 687
CUAutres participations11 733 8038 822 9442 910 8594 013 542
BDAutres titres immobilisés50 5833 43947 14449 142
BFPrêts4 314 400121 3504 193 0493 907 900
BHAutres immobilisations financières4 247 6474 247 6474 414 139
BJTOTAL (I)196 882 372112 549 10484 333 26982 568 723
BLMatières premières, approvisionnements1 443 0661 443 0661 128 777
BVAvances et acomptes versés sur commandes559 589559 589606 029
BXClients et comptes rattachés163 948 8514 334 755159 614 096234 166 468
BZAutres créances145 965 326145 965 32694 224 405
CFDisponibilités2 567 4782 567 4783 434 739
CHCharges constatées d’avance6 502 3376 502 3372 996 506
CJTOTAL (II)320 986 6464 334 755316 651 891336 556 923
CNEcarts de conversion actif (V)104 190104 190206 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)517 973 207116 883 858401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 749 0085 749 008
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 159 32724 159 327
DDRéserve légale (1)574 901471 311
DGAutres réserves32 847 33816 807 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 743 46116 143 873
DKProvisions réglementées4 263 5694 393 679
DLTOTAL (I)87 337 60367 724 253
DPProvisions pour risques6 301 2975 451 782
DQProvisions pour charges5 170 4698 071 226
DRTOTAL (III)11 471 76613 523 008
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 651 10524 971 937
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 361 09843 632 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 399 756160 798 395
DYDettes fiscales et sociales86 574 52393 265 468
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 740800 901
EAAutres dettes17 590 42613 138 325
EBProduits constatés d’avance (2)1 597 8451 327 430
ECTOTAL (IV)302 176 493337 934 694
ED(V)103 487150 367
EETOTAL GENERAL (I à V)401 089 349419 332 321
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises190 874190 874422 499
FGProduction vendue services816 453 395464 225 0621 280 678 4571 245 113 856
FJChiffres d’affaires nets816 644 269464 225 0621 280 869 3311 245 536 355
FNProduction immobilisée160 547771 473
FOSubventions d’exploitation6 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 913 0238 796 358
FQAutres produits1 315 747665 007
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 294 258 6471 255 775 619
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 349 58713 506 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-338 29550 963
FWAutres achats et charges externes943 623 633920 793 263
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 495 97918 302 822
FYSalaires et traitements196 649 987191 911 791
FZCharges sociales74 814 28974 136 242
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 257 58010 051 492
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 650 0097 485 223
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 962 8171 665 423
GEAutres charges1 469 5971 025 370
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 263 935 1841 238 929 177
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 323 46316 846 442
GJProduits financiers de participations67 552777 581
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 169174
GLAutres intérêts et produits assimilés1 650 6825 097 472
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 157 810179 416
GNDifférences positives de change2 279 2973 725 977
GPTotal des produits financiers (V)5 161 5099 780 620
GQDotations financières sur amortissements et provisions904 195206 680
GRIntérêts et charges assimilées1 806 2624 374 910
GSDifférences négatives de change2 438 2344 011 200
GUTotal des charges financières (VI)5 148 6918 592 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 8171 187 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 336 28118 034 272
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 11029 735
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 118 7319 348
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 543 0511 188 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 688 8931 227 613
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204 1043 089 865
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital462 587146 571
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 285 9591 235 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 952 6494 472 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)736 244-3 244 414
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 338 0964 384 725
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 990 967-5 738 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 302 109 0491 266 783 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 282 365 5881 250 639 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 743 46116 143 873
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche61 55661 556
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 026 0581 397 4776 40115 417 134
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 789 2828 860 1044 574 42188 074 964
0NAMORTISSEMENTS Total Général97 876 89610 257 5814 580 822103 553 654
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 263 569
3ZTotal Provisions réglementées4 393 6791 270 9591 401 0694 263 569
4AProvisions pour litiges6 197 102
4TProvisions pour perte de change104 195
5VAutres provisions pour risques et charges5 170 469
5ZTotal Provisions pour risques et charges13 523 0085 441 9257 493 16611 471 766
6Asur immobilisations – incorporelles45 7341 98147 716
9Usur immobilisations – titres de participation8 822 943
6TSur comptes clients5 124 9621 962 8172 753 0254 334 755
7BTotal Provisions pour dépréciation14 269 5582 766 7963 706 15313 330 203
7CTOTAL GENERAL32 186 2459 479 68012 500 38829 165 537
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4 314 4001 544 097
UTAutres immobilisations financières4 247 6471 747 724
VAClients douteux ou litigieux4 527 328
UXAutres créances clients159 421 523
UYPersonnel et comptes rattachés59 187
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 698
VCGroupe et associés125 475 185
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 488 657
VSCharges constatées d’avance6 502 337
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES324 978 561295 118 16929 860 391
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22 651 10522 651 105
8AEmprunts et dettes financières divers18 361 09810 103 6488 257 449
8BFournisseurs et comptes rattaché151 399 756151 399 756
8CPersonnel et comptes rattachés27 304 07827 304 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 853 90530 853 905
VWT.V.A.25 363 32625 363 326
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 053 2143 053 214
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 001 7404 001 740
VIGroupe et associés397 518397 518
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 192 90817 192 908
8LProduits constatés d’avance1 597 8451 597 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES302 176 493293 919 0438 257 449

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