SCI DES QUEUGNONS

Entreprise

SCI DES QUEUGNONS
Dernière mise à jour : 02/04/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/04/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34871658000033 / Siren : 348716580 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 96 348716580
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.2 : Activités récréatives et de loisirs
Ce groupe comprend un vaste éventail d’établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique. Ce groupe ne comprend pas les activités sportives, les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements.
93.29 : Autres activités récréatives et de loisirs
93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
- l’exploitation d’installations de transport de plaisance (marinas)
- l’exploitation des domaines skiables
- la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives
- les foires et salons de nature récréative
- les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la mise à disposition d’espaces et d’installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf. 56.30Z)
- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z) Produits associés : 93.29.11, 93.29.19, 93.29.21, 93.29.22, 93.29.29
Coordonnées de l'établissement :
SCI DES QUEUGNONS
Adresse :
21 ROUT DE BESSAY
03340 NEUILLY-LE-REAL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1988
Dénomination : SCI DES QUEUGNONS
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
Catégorie juridique : Société civile immobilière
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/06/2022 : Annulation

Annonce N°93 - annulation
Annule l'annonce N°310, numéro de parution 20200022, BODACC B publiée le 2020-01-31
NOJO : 000301MYG102063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)

Numéro d'identification : RCS Cusset 348 716 580
Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES QUEUGNONS
21/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°89
NOJO : 000301MYG102064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Date de commencement d'activité : 01/12/1988
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Cusset 348 716 580
Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES QUEUGNONS
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant, Associé : DAMET Jean-Marc, Mathieu
31/01/2020 : Radiation

Annonce N°310
NOJO : 000000301104993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Cusset 348 716 580
Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES QUEUGNONS
Forme juridique : Société civile
17/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°16
NOJO : BXB16042000248G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Cusset 348 716 580
Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES QUEUGNONS
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant, Associé : DAMET Jean-Marc, Mathieu
Historique de l'unité légale :
25/04/2022 : état administratif
Etat administratif : Active
02/04/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00033
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
23/01/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
22/11/2015 : code NIC
Code NIC : 00025
09/07/2009 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAF1993 : 70.2A)
Représentants légaux :
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : DAMET Jean-Marc, Mathieu
Né le 06/12/1969 à Moulins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 rue du Mont des Vignes
03400 Yzeure
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : DAMET Jean-Marc, Mathieu
Né le 06/12/1969 à Moulins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
22 rue du Mont des Vignes
03400 Yzeure
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : DAMET Bruno
Né le 02/08/1964 à Moulins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 rue Humbepaire
54120 Baccarat
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : DAMET Yves
Né le 11/02/1966 à Moulins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
29 rue de Dijon
03340 Montbeugny
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : DAMET Alain
Né le 23/04/1974 à Moulins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
la Fayère
03170 Saint-Angel
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : DEJOUX Christian
Né le 23/06/1957 à Dompierre-sur-Besbre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
lotissement Industriel
03230 Lusigny
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : DEJOUX Roger
Né le 25/05/1958 à Dompierre-sur-Besbre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
10 rue des Fusillés
03270 Hauterive
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : DEJOUX Guy
Né le 30/06/1959 à Dompierre-sur-Besbre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
13 lotissement Industriel
03230 Lusigny
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : DAMET (DEJOUX) Jeannine, Marie
Né le 30/05/1935 à Montbeugny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
le Tureau
03230 Lusigny
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : MORNAT (MARANDEL) Jacqueline
Né le 19/12/1944 à Montbeugny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
la Bâche
03400 Yzeure
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : MORNAT Bernard
Né le 12/09/1948 à Montbeugny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
444 rue Jean de Lingendes
03290 Dompierre-sur-Besbre
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Personne Physique

Nom : MORNAT Daniel
Né le 23/07/1956 à Montbeugny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
2 allée des Coquelicots
03400 Yzeure
FRANCE
Dépôts des actes :
22/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Dépôt : N°284 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Dévolution successorale
22/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Dépôt : N°284 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Dépôt : N°284 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Dépôt : N°284 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/09/2009 : Acte notarié
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Dépôt : N°284 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Dévolution successorale suite au décés de Monsieur Jean DAMET
23/10/2003 : Acte notarié
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Dépôt : N°284 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Dévolution successorale suite au décés de Monsieur René BLANDIN
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Dépôt : N°9302438 déposé le 08/12/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Dépôt : N°284 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
05/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1988D40055
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
22 rue du Mont des Vignes
03400 Yzeure
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1988
Activité : Centre de loisirs familial - exploitation forestière
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
05/02/2016 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
05/02/2016 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 60 000.00 FRF nouveau montant : 9 146.94 Eur
Personnes morales :
05/02/2016 : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES QUEUGNONS
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 9146.94
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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