SCI DES SOUCHES

Entreprise

SCI DES SOUCHES
Dernière mise à jour : 05/02/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/03/1976
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39902511300024 / Siren : 399025113 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 0 399025113
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.1 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées
- la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage
- l’exploitation de pépinières forestières

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la culture de matières végétales destinées à la vannerie (cf. 01.29Z)
- l’exploitation de pépinières, à l’exception des pépinières forestières (cf. 01.30Z)
- la récolte des champignons et d’autres produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A) Produits associés : 02.10.11, 02.10.12, 02.10.20, 02.10.30 Remarque : Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations.
Coordonnées de l'établissement :
SCI DES SOUCHES
Adresse :
2 Rue DE COSSIGNY
91220 BRETIGNY-SUR-ORGE
Historique de l'établissement :
05/02/2012 : activité principale
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
25/12/1976 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/03/1976
Dénomination : SCI DES SOUCHES
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
Catégorie juridique : Société civile immobilière
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
05/02/2012 : activité principale
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société civile immobilière
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale
25/12/1976 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Représentants légaux :
26/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Type : Personne Physique

Nom : CHAPUZET Michel Gérard
Né le 28/01/1931 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
95 Rue de l'Hirondelle
16000 Angoulême
FRANCE
26/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Type : Personne Physique

Nom : CHAPUZET Nicolas André Michel
Né le 14/08/1987 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
15 Rue Juge
75015 Paris
FRANCE
26/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Type : Personne Physique

Nom : CHAPUZET Claire Florine Gilberte Suzanne
Né le 24/10/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
14 Impasse d'Austerlitz
16000 Angoulême
FRANCE
26/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Type : Personne Physique

Nom : CHAPUZET Pierre Daniel Robert
Né le 11/08/1956 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
14 Impasse d'Austerlitz
16000 Angoulême
FRANCE
26/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Type : Personne Physique

Nom : CHAPUZET Sylvie
Né le 04/09/1954 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 Avenue Wilson
16000 Angoulême
FRANCE
26/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Type : Personne Physique

Nom : CHAPUZET Charlotte Gisèle
Né le 31/07/1983 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
35 Rue de la Corderie
16000 Angoulême
FRANCE
Dépôts des actes :
31/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Dépôt : N°690 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
17/05/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Dépôt : N°690 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/12/2011 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Dépôt : N°690 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
27/12/2011 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Dépôt : N°690 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Dépôt : N°10965 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Dépôt : N°10965 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Dépôt : N°10965 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
20/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Dépôt : N°10965 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/03/1976 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Dépôt : N°10965 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : EXPEDITION NOTARIEE
Etablissements :
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Type : Siège

Adresse :
2 Rue de Cossigny
91220 Brétigny-sur-Orge
FRANCE
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002D01065
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue de Cossigny
91220 Brétigny-sur-Orge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/1976
Activité : Acquisition, propriété et exploitation de terres et taillis situés sur la commune de VOUZAN et communes circonvoisines, et acquisition de tous autres terrains contigus ou non.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/05/2014 : SOCIETE CIVILE FONCIERE DES SOUCHES
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile immobilière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 47259.2
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 73 années
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Sylviculture et exploitation forestière

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