SCI LES CHEMINANTS

Entreprise

SCI LES CHEMINANTS
Dernière mise à jour : 19/12/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/10/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38398713800013 / Siren : 383987138 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 96 383987138
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
SCI LES CHEMINANTS
Adresse :
CHEZ MADAME DURAND MIREILLE
190 Chemin FERME DES CHEMINANTS

05230 LA BATIE-NEUVE
Historique de l'établissement :
19/12/2019 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
21/10/1993 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1991 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/10/1991
Dénomination : SCI LES CHEMINANTS
Dénomination usuelle: LES CHEMINANTS
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Groupement foncier agricole
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
19/12/2019 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
25/10/1991 : état administratif, dénomination, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : SCI LES CHEMINANTS
Dénomination usuelle : LES CHEMINANTS
Catégorie juridique : Groupement foncier agricole
Code NIC : 00013
Représentants légaux :
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Personne Physique

Nom : RENAUDOT (DURAND) Mireille Marie Therese
Né le 26/03/1938 à Carpentras (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
190 Chemin Ferme des Cheminants
05230 La Bâtie-Neuve
France
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Christophe
Né le 30/03/1968 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Chez Madame DURAND Mireille
190 Chemin Ferme des Cheminants
05230 La Bâtie-Neuve
France
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Isabelle Gabrielle Paulette
Né le 19/04/1974 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
190 Chemin Ferme des Cheminants
05230 La Bâtie-Neuve
France
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Personne Physique

Nom : DURAND (BOISSET) Agnès Rosalie
Né le 20/09/1975 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
190 Chemin Ferme des Cheminants
05230 La Bâtie-Neuve
France
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Personne Physique

Nom : RENAUDOT (DURAND) Mireille Marie Therese
Né le 26/03/1938 à Carpentras (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
190 Chemin Ferme des Cheminants
05230 La Bâtie-Neuve
France
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Christophe
Né le 30/03/1968 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Chez Madame DURAND Mireille
190 Chemin Ferme des Cheminants
05230 La Bâtie-Neuve
France
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Isabelle Gabrielle Paulette
Né le 19/04/1974 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
190 Chemin Ferme des Cheminants
05230 La Bâtie-Neuve
France
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Personne Physique

Nom : DURAND (BOISSET) Agnès Rosalie
Né le 20/09/1975 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
190 Chemin Ferme des Cheminants
05230 La Bâtie-Neuve
France
04/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Personne Physique

Nom : RENAUDOT (DE DURAND) Mireille Marie Therese
Né le 26/03/1938 à CARPENTRAS(84) (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LES CHEMINANTS
LA BATIE NEUVE
05230 LA BATIE NEUVE
FRANCE
Dépôts des actes :
19/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Dépôt : N°000270 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Associé de société civile
25/10/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Dépôt : N°001138 déposé le 31/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Dépôt : N°1138 déposé le 31/12/1991
Etat : Déposé
Décision : STATUS 31/12/1991
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Dépôt : N°1138 déposé le 31/12/1991
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000028510 STATUTS
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Dépôt : N°000280 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
28/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Siège

Adresse :
Chez Madame DURAND Mireille
190 Chemin Ferme des Cheminants
05230 La Bâtie-Neuve
France
28/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chez Madame DURAND Mireille
190 Chemin Ferme des Cheminants
05230 La Bâtie-Neuve
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/1991
Activité : propriete jouissance administration des immeubles et droits immobiliers à destination agricoles aux fins de conservation d'une exploitation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Siège

Adresse :
LES CHEMINANTS
05230 LA BATIE NEUVE
FRANCE
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991D00146
Type : Etablissement principal

Adresse :
LES CHEMINANTS
LA BATIE NEUVE
05230 LA BATIE NEUVE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/1991
Activité : PROPRIETE JOUISSANCE ADMINISTRATION DES IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERES A DESTINATION AGRICOLES AUX FINS DE CONSERVATION D'UNE EXPLOITATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Gap (0501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT INITIAL DES STATUTS LE 13 DECEMBRE 1991 EXPLOITATION DIRECTE
Personnes morales :
28/01/2020 : G.F.A. LES CHEMINANTS
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement foncier agricole
Activité principale : propriete jouissance administration des immeubles et droits immobiliers à destination agricoles aux fins de conservation d'une exploitation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 91469.41
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années
04/05/2017 : G.F.A. LES CHEMINANTS
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement forestier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 91469.41
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années

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