12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/11/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/11/1994 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : VENDEE SEMAINE
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 10.01.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a ouvert une procédure de Redressement Judiciaire, Régime Simplifié au bénéfice de la SCI ROBERT ; A fixé au 01.09.1999 la date de cessation des paiements ; A désigné Me Marcel PELLETIER, 2 Rue Manuel à LA ROCHE SUR YON, en qualité de Représentant des Créanciers ; A désigné M. TAILLEBOT, Vice-Président et à défaut M. LAPEYRE, Président ou M. CASTAGNE, Vice- Président, en qualité de Juge-Commissaire ; A fixé la période d'observation à 6 Mois, soit jusqu'au 13.06.2001.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 13.06.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de 4 Mois, soit jusqu'au 24.10.2001.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 24.10.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de DEUX MOIS, soit jusqu'au 05.12.2001.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 05.12.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de TROIS MOIS, soit jusqu'au 13.03.2002.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2002
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 13 mars 2002, le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a autorisé la SCI ROBERT à poursuivre son activité pour une période de TROIS MOIS, soit jusqu'au 26 juin 2002.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 03/09/2002
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 26 juin 2002, le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a autorisé la SCI ROBERT à poursuivre son activité pour une période de QUATRE MOIS, soit jusqu'au 23 octobre 2002.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2002
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 23 octobre 2002, le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de 5 mois, soit jusqu'au 26 mars 2003.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 05/01/2004
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 10.12.2003 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE USR YON (Vendée) a prononcé la liquidation judiciaire de la SCI ROBERT ; A maintenu au 01.09.1999 la date de cessation des paiements ; A désigné Me Marcel PELLETIER, 2 Rue Manuel à LA ROCHE SUR YON (Vendée), en qualité de liquidateur; A désigné Madame ROUSTEAU, Vice-Présidente et à défaut Monsieur GALLOT, Vice-Président ou Monsieur LAPEYRE, Président, en qualité de Juge-Commissaire
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2005
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 26.01.2005 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a prononcé la cloture pour extinction du passif des opérations de la liquidation judiciaire de la SCI ROBERT.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : 35
Date d’ajout de l’observation : 17/10/2017
Texte de l'observation : Dissolution à compter du 31-08-2017, journal publicateur : Journal du Pays Yonnais du : 05-10-2017, adresse de liquidation : au domicile du liquidateur
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : 41
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2018
Texte de l'observation : Radiation. Clôture des opérations de liquidation le 20-12-2017
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/11/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/11/1994 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : VENDEE SEMAINE
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 10.01.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a ouvert une procédure de Redressement Judiciaire, Régime Simplifié au bénéfice de la SCI ROBERT ; A fixé au 01.09.1999 la date de cessation des paiements ; A désigné Me Marcel PELLETIER, 2 Rue Manuel à LA ROCHE SUR YON, en qualité de Représentant des Créanciers ; A désigné M. TAILLEBOT, Vice-Président et à défaut M. LAPEYRE, Président ou M. CASTAGNE, Vice- Président, en qualité de Juge-Commissaire ; A fixé la période d'observation à 6 Mois, soit jusqu'au 13.06.2001.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 13.06.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de 4 Mois, soit jusqu'au 24.10.2001.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 24.10.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de DEUX MOIS, soit jusqu'au 05.12.2001.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 05.12.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de TROIS MOIS, soit jusqu'au 13.03.2002.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2002
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 13 mars 2002, le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a autorisé la SCI ROBERT à poursuivre son activité pour une période de TROIS MOIS, soit jusqu'au 26 juin 2002.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 03/09/2002
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 26 juin 2002, le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a autorisé la SCI ROBERT à poursuivre son activité pour une période de QUATRE MOIS, soit jusqu'au 23 octobre 2002.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2002
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 23 octobre 2002, le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de 5 mois, soit jusqu'au 26 mars 2003.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 05/01/2004
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 10.12.2003 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE USR YON (Vendée) a prononcé la liquidation judiciaire de la SCI ROBERT ; A maintenu au 01.09.1999 la date de cessation des paiements ; A désigné Me Marcel PELLETIER, 2 Rue Manuel à LA ROCHE SUR YON (Vendée), en qualité de liquidateur; A désigné Madame ROUSTEAU, Vice-Présidente et à défaut Monsieur GALLOT, Vice-Président ou Monsieur LAPEYRE, Président, en qualité de Juge-Commissaire
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2005
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 26.01.2005 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a prononcé la cloture pour extinction du passif des opérations de la liquidation judiciaire de la SCI ROBERT.
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : 35
Date d’ajout de l’observation : 17/10/2017
Texte de l'observation : Dissolution à compter du 31-08-2017, journal publicateur : Journal du Pays Yonnais du : 05-10-2017, adresse de liquidation : au domicile du liquidateur
12/01/2018 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : 41
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2018
Texte de l'observation : Radiation. Clôture des opérations de liquidation le 20-12-2017
19/05/2016 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/11/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/11/1994 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : VENDEE SEMAINE
19/05/2016 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 10.01.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a ouvert une procédure de Redressement Judiciaire, Régime Simplifié au bénéfice de la SCI ROBERT ; A fixé au 01.09.1999 la date de cessation des paiements ; A désigné Me Marcel PELLETIER, 2 Rue Manuel à LA ROCHE SUR YON, en qualité de Représentant des Créanciers ; A désigné M. TAILLEBOT, Vice-Président et à défaut M. LAPEYRE, Président ou M. CASTAGNE, Vice- Président, en qualité de Juge-Commissaire ; A fixé la période d'observation à 6 Mois, soit jusqu'au 13.06.2001.
19/05/2016 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 13.06.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de 4 Mois, soit jusqu'au 24.10.2001.
19/05/2016 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 24.10.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de DEUX MOIS, soit jusqu'au 05.12.2001.
19/05/2016 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2001
Texte de l'observation : : Par jugement du 05.12.2001 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de TROIS MOIS, soit jusqu'au 13.03.2002.
19/05/2016 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
19/05/2016 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2002
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 13 mars 2002, le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a autorisé la SCI ROBERT à poursuivre son activité pour une période de TROIS MOIS, soit jusqu'au 26 juin 2002.
19/05/2016 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 03/09/2002
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 26 juin 2002, le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a autorisé la SCI ROBERT à poursuivre son activité pour une période de QUATRE MOIS, soit jusqu'au 23 octobre 2002.
19/05/2016 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2002
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 23 octobre 2002, le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a autorisé la SCI ROBERT à continuer son activité pour une période de 5 mois, soit jusqu'au 26 mars 2003.
19/05/2016 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 05/01/2004
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 10.12.2003 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE USR YON (Vendée) a prononcé la liquidation judiciaire de la SCI ROBERT ; A maintenu au 01.09.1999 la date de cessation des paiements ; A désigné Me Marcel PELLETIER, 2 Rue Manuel à LA ROCHE SUR YON (Vendée), en qualité de liquidateur; A désigné Madame ROUSTEAU, Vice-Présidente et à défaut Monsieur GALLOT, Vice-Président ou Monsieur LAPEYRE, Président, en qualité de Juge-Commissaire
19/05/2016 : AjoutGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2005
Texte de l'observation : : Par jugement en date du 26.01.2005 le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a prononcé la cloture pour extinction du passif des opérations de la liquidation judiciaire de la SCI ROBERT.