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de Niort

SCM LA MEDICALE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38234750800022 / Siren : 382347508 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 76 382347508
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.1 : Activités administratives
Ce groupe comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, comme la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l’archivage, les activités liées au personnel, l’organisation des locaux et la logistique, pour le compte de tiers. Ce groupe comprend également les activités de soutien effectuées pour le compte de tiers, qui sont des fonctions de soutien courantes et continues que les entreprises et organisations assument généralement pour elles mêmes. Les unités classées dans ce groupe ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise. Les unités n’effectuant qu’une partie donnée de ces activités sont classées selon leur activité spécifique.
82.19 : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
82.19Z : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Cette sous-classe comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d’impression en petit tirage.

Cette sous-classe comprend :
- la préparation de documents
- la révision ou la correction de documents
- la frappe et le traitement de texte
- les services de secrétariat, y compris gestion de dossiers et archivage
- la transcription de documents
- la rédaction de lettres et de curriculum vitae
- la location de boîtes aux lettres et d’autres services postaux et de courrier, tels que le tri préalable, l’adressage, etc. (à l’exclusion du publipostage)
- la photocopie
- la duplication
- le tirage de plans
- d’autres services de reproduction de documents n’offrant pas de services d’impression (impression offset, impression-minute, services de pré-presse)

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’impression numérique de documents en petits tirages
- les activités de routage et la messagerie urbaine de la presse

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression de documents (impression offset, impression numérique en grands tirages, etc.) (cf.18.12Z)
- les activités de pré-presse (cf. 18.13Z)
- le publipostage (cf. 73.11Z)
- les services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (cf. 82.99Z) Produits associés : 82.19.11, 82.19.12, 82.19.13
Coordonnées de l'établissement :
SCM LA MEDICALE
Adresse :
5 bis Rue DE LYON
42600 SAVIGNEUX
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2022 : Succession
Prédécesseur : SCM LA MEDICALE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1991
Dénomination : SCM LA MEDICALE
Activité principale : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (NAFRev2 : 82.19Z)
Catégorie juridique : Société civile de moyens
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1652
NOJO : 042020000148041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 382 347 508
Dénomination : SCM LA MEDICALE
Forme juridique : Société Civile de Moyens

Administration :
RASQUIN Corinne Jeanne nom d'usage : DUPORT n'est plus gérant.
THUBERT Clemence Anne Marie nom d'usage : LAGNIET devient gérant
26/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°740
NOJO : BXB081110014802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/04/1991
Date d'effet : 2009-02-06
Descriptif : Changement de dénomination sociale Changement de gérant Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 382 347 508
Dénomination : SCM POMPEL-BOROWCZYK-RASQUIN et SCP D'INFIRMIERES CHAIZE-MASSON-DUFOUR
Forme juridique : Société civile de moyens

Administration :
Gérant : RASQUIN Corinne Jeanne.
Associé : POMPEL Jean Louis.
Associé : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMI.
Associé : RASQUIN Corinne Jeanne.
Associé : SAO Julia Maïram.
Associé : BOROWCZYK Jean-Louis.

Montant du capital : 100.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 route de Lyon
42600 Savigneux

Etablissement principal :
Adresse :
2 route de Lyon
42600 Savigneux
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : dénomination, code NIC
Dénomination : SCM LA MEDICALE
Code NIC : 00022
01/07/2017 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
06/02/2009 : dénomination
Dénomination : SCM POMPEL BOROWCZYK RASQUIN ET SCP D'INFIRMIERES CHAIZE MASSON DUFOUR
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (NAFRev2 : 82.19Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Représentants légaux :
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : THUBERT (LAGNIET) Clemence Anne Marie
Né le 02/09/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
108 Rue de la Belladone
42560 Boisset-Saint-Priest
France
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : THUBERT (LAGNIET) Clemence Anne Marie
Né le 02/09/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
108 Rue de la Belladone
42560 Boisset-Saint-Priest
France
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : MOURETTE Anaelle Laurianne
Né le 18/09/1990 à Bourg-de-Péage (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
266 Chemin de la Forêt
42210 Bellegarde-en-Forez
France
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : TETE Martin Gilles Olivier
Né le 29/12/1989 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
66 Chemin Des Rainés
42600 Montbrison
France
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : RASQUIN (DUPORT) Corinne Jeanne
Né le 08/04/1966 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 Rue Des Loubatieres
42610 Saint-Georges-Haute-Ville
France
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Morale

Nom : DOCTEUR JULIEN BOROWCZYK
Siren : 822585428
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Associé

Adresse :
5 Bis Rue de Lyon
42600 Savigneux
France
26/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : RASQUIN (DUPORT) Corinne Jeanne
Né le 08/04/1966 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue Des Loubatieres
42610 Saint-Georges-Haute-Ville
France
26/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : RASQUIN (DUPORT) Corinne Jeanne
Né le 08/04/1966 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 Rue Des Loubatieres
42610 Saint-Georges-Haute-Ville
France
26/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : SAO Julia Maïram
Né le 21/02/1984 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
5 Rue du 19 Mars 1962
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
26/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : BOROWZYK Julien
Né le 02/05/1979 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
10 Rue des Peyrots
le Monté Christo
42600 Savigneux
France
26/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : POMPEL Jean Louis
Né le 10/11/1958 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Chemin des Tourettes
42610 Saint-Romain-le-Puy
France
26/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : RASQUIN (DUPORT) Corinne Jeanne
Né le 08/04/1966 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue Des Loubatieres
42610 Saint-Georges-Haute-Ville
France
26/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : RASQUIN (DUPORT) Corinne Jeanne
Né le 08/04/1966 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 Rue Des Loubatieres
42610 Saint-Georges-Haute-Ville
France
26/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : SAO Julia Maïram
Né le 21/02/1984 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
5 Rue du 19 Mars 1962
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
26/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : BOROWZYK Julien
Né le 02/05/1979 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
10 Rue des Peyrots
le Monté Christo
42600 Savigneux
France
26/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : POMPEL Jean Louis
Né le 10/11/1958 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Chemin des Tourettes
42610 Saint-Romain-le-Puy
France
07/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : RASQUIN (DUPORT) Corinne Jeanne
Né le 08/04/1966 à Clermont-Ferrand
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Rue Des Loubatières
42610 Saint-Georges-Haute-Ville
FRANCE
07/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERES CHAIZE MASSON DUFOUR
Siren : 379454788
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : Associé

Adresse :
12B Rte de Lyon
42600 Savigneux
FRANCE
07/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : RASQUIN (DUPORT) Corinne Jeanne
Né le 08/04/1966 à Clermont-Ferrand
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 Rue Des Loubatières
42610 Saint-Georges-Haute-Ville
FRANCE
07/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : SAO Julia Maïram
Né le 21/02/1984 à Montbrison
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
5 Rue du 19 mars 1962
42160 Andrézieux-Bouthéon
FRANCE
07/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Personne Physique

Nom : BOROWZYK Julien
Né le 02/05/1979 à Montbrison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
10 Rue des Peyrots
le Monté Christo
42600 Savigneux
FRANCE
Dépôts des actes :
01/09/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°009066 déposé le 26/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
01/09/2022 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°009066 déposé le 26/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
01/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°009066 déposé le 26/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
21/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°000867 déposé le 08/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°000867 déposé le 08/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°000867 déposé le 08/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°008043 déposé le 26/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
01/07/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°008043 déposé le 26/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
01/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°008043 déposé le 26/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
01/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°008043 déposé le 26/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
01/07/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°008043 déposé le 26/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
01/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°008043 déposé le 26/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
01/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°008043 déposé le 26/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
01/07/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°008043 déposé le 26/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
01/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°008043 déposé le 26/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
03/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°1406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°1406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°1406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°1406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
03/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°001406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°001406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°001406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°001406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°001406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°001406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°001406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°001406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°001406 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
26/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°2902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
26/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°2902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°2902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
26/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
26/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
26/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
06/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°2902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°2902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
06/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°2902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
06/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°2902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
06/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
06/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Dépôt : N°902245 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
Etablissements :
26/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Siège

Adresse :
5 Bis Rue de Lyon
42600 Savigneux
France
26/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Bis Rue de Lyon
42600 Savigneux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : mise en commun des moyens matériels nécessaires à l'exercice de la profession de médecin et d'infirmier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Siège

Adresse :
2 Route de Lyon
42600 Savigneux
France
26/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Route de Lyon
42600 Savigneux
France
Enseigne : SCM POMPEL BOROWCZYK RASQUIN et SCP D'INFIRMIERES CHAIZE MASSON DUFOUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : mise en commun des moyens matériels nécessaires à l'exercice de la profession de médecin et d'infirmier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Siège

Adresse :
2 Route de Lyon
42600 Savigneux
France
26/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Route de Lyon
42600 Savigneux
France
Enseigne : SCM POMPEL BOROWCZYK RASQUIN et SCP D'INFIRMIERES CHAIZE MASSON DUFOUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : mise en commun des moyens matériels nécessaires à l'exercice de la profession de médecin et d'infirmier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Siège

Adresse :
2 Route de Lyon
42600 Savigneux
FRANCE
07/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991D50069
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Route de Lyon
42600 Savigneux
FRANCE
Enseigne : SCM POMPEL BOROWCZYK RASQUIN et SCP D'INFIRMIERES CHAIZE MASSON DUFOUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : mise en commun des moyens matériels nécessaires à l'exercice de la profession de médecin et d'infirmier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/07/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 09/07/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 527 le 09/07/1991 --- Publicité au Journal : LIBERTE DE MONTBRISON --- Parution au Journal le 25/05/1991
26/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 300.00 FRF nouveau montant : 45.73 EUR
26/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2009
Texte de l'observation : : Changement dénomination à compter du 6.2.2009 : Ancienne dénomination : SCM PAUTY EYRAUD POMPEL BOROWCZYK
26/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/07/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 09/07/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 527 le 09/07/1991 --- Publicité au Journal : LIBERTE DE MONTBRISON --- Parution au Journal le 25/05/1991
26/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 300.00 FRF nouveau montant : 45.73 EUR
26/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2009
Texte de l'observation : : Changement dénomination à compter du 6.2.2009 : Ancienne dénomination : SCM PAUTY EYRAUD POMPEL BOROWCZYK
26/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/07/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 09/07/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 527 le 09/07/1991 --- Publicité au Journal : LIBERTE DE MONTBRISON --- Parution au Journal le 25/05/1991
26/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 300.00 FRF nouveau montant : 45.73 EUR
26/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2009
Texte de l'observation : : Changement dénomination à compter du 6.2.2009 : Ancienne dénomination : SCM PAUTY EYRAUD POMPEL BOROWCZYK
07/03/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/07/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 09/07/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 527 le 09/07/1991 --- Publicité au Journal : LIBERTE DE MONTBRISON --- Parution au Journal le 25/05/1991
07/03/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 300.00 FRF nouveau montant : 45.73 EUR
07/03/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
07/03/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2009
Texte de l'observation : : Changement dénomination à compter du 6.2.2009 : Ancienne dénomination : SCM PAUTY EYRAUD POMPEL BOROWCZYK
Personnes morales :
26/10/2022 : SCM LA MEDICALE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile de moyens
Activité principale : mise en commun des moyens matériels nécessaires à l'exercice de la profession de médecin et d'infirmier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/09/2022 : SCM POMPEL-BOROWCZYK-RASQUIN et SCP D'INFIRMIERES CHAIZE-MASSON-DUFOUR
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile de moyens
Activité principale : mise en commun des moyens matériels nécessaires à l'exercice de la profession de médecin et d'infirmier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/09/2022 : SCM POMPEL-BOROWCZYK-RASQUIN et SCP D'INFIRMIERES CHAIZE-MASSON-DUFOUR
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile de moyens
Activité principale : mise en commun des moyens matériels nécessaires à l'exercice de la profession de médecin et d'infirmier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/03/2014 : SCM POMPEL-BOROWCZYK-RASQUIN et SCP D'INFIRMIERES CHAIZE-MASSON-DUFOUR
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile de moyens
Activité principale : mise en commun des moyens matériels nécessaires à l'exercice de la profession de médecin et d'infirmier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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