30/12/2022 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000786 déposé le 06/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/12/2022 : ActeGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000786 déposé le 06/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000786 déposé le 06/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/12/2022 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000155 déposé le 16/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000155 déposé le 16/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°006939 déposé le 06/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°006939 déposé le 06/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/06/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°002611 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Changement dénomination de la rue suite décision municipale
18/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°002611 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Changement dénomination de la rue suite décision municipale
18/06/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°002611 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Changement dénomination de la rue suite décision municipale
18/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°002611 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Changement dénomination de la rue suite décision municipale
01/03/2012 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°001225 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°001225 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/03/2012 : Liste des sièges sociaux antérieursGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°001225 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/03/2012 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°001225 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°001225 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/03/2012 : Liste des sièges sociaux antérieursGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°001225 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/03/2012 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°001225 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°001225 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/03/2012 : Liste des sièges sociaux antérieursGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°001225 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
08/01/1999 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000034 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts Modification dénomination - objet social
08/01/1999 : ActeGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000034 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts Modification dénomination - objet social
08/01/1999 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000034 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts Modification dénomination - objet social
08/01/1999 : ActeGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000034 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts Modification dénomination - objet social
08/01/1999 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000034 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts Modification dénomination - objet social
08/01/1999 : ActeGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000034 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts Modification dénomination - objet social
30/07/1998 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000993 déposé le 30/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Cession de parts
30/07/1998 : ActeGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000993 déposé le 30/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Cession de parts
30/07/1998 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000993 déposé le 30/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Cession de parts
30/07/1998 : ActeGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000993 déposé le 30/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Cession de parts
30/07/1998 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000993 déposé le 30/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Cession de parts
30/07/1998 : ActeGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°000993 déposé le 30/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Cession de parts
08/08/1991 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°009195 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs Décision sur la modification du capital social Cession de parts
08/08/1991 : DiversGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°009195 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs Décision sur la modification du capital social Cession de parts
08/08/1991 : DiversGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°009195 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs Décision sur la modification du capital social Cession de parts
08/08/1991 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°009195 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs Décision sur la modification du capital social Cession de parts
08/08/1991 : DiversGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°009195 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs Décision sur la modification du capital social Cession de parts
08/08/1991 : DiversGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°009195 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs Décision sur la modification du capital social Cession de parts
08/08/1991 : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°009195 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs Décision sur la modification du capital social Cession de parts
08/08/1991 : DiversGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°009195 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs Décision sur la modification du capital social Cession de parts
08/08/1991 : DiversGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°009195 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs Décision sur la modification du capital social Cession de parts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°002580 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
N.C : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°006252 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°002580 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
N.C : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991D09010
Dépôt : N°006252 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif