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de Basse-sur-le-Rupt

SCP LE ROY

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44122174400028 / Siren : 441221744 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 43 441221744
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
75 : Activités vétérinaires
Cette division comprend les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme ou de compagnie. Ces activités sont exercées par des vétérinaires qualifiés dans des cliniques vétérinaires, lors de la visite de fermes, de chenils ou d’asiles pour animaux, dans les salles de consultation ou d’opération des vétéri- naires ou dans d’autres lieux. Elle comprend également les activités des ambulances pour animaux.
75.0 : Activités vétérinaires
75.00 : Activités vétérinaires
75.00Z : Activités vétérinaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de compagnie

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des assistants vétérinaires ou d’autres types de personnel vétérinaire auxiliaire
- les activités clinico-pathologiques et les autres activités de diagnostic portant sur des animaux
- les activités des ambulances pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de prise en pension d’animaux de ferme sans soins de santé (cf. 01.62Z)
- la tonte d’ovins (cf. 01.62Z)
- les services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles (cf. 01.62Z)
- les activités en rapport avec l’insémination artificielle (cf. 01.62Z)
- les activités de prise en pension d’animaux de compagnie sans soins de santé (cf. 96.09Z) Produits associés : 75.00.11, 75.00.12, 75.00.19
Coordonnées de l'établissement :
SCP LE ROY
Adresse :
27 Rue RENE BINET
89100 SENS
Historique de l'établissement :
31/01/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Liens de succession de l'établissement :
21/02/2008 : Succession
Prédécesseur : SCP LE ROY
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/01/2002
Dénomination : SCP LE ROY
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Catégorie juridique : SCP de vétérinaires
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SCP LE ROY - Sens (siège)SCP LE ROY - Sens (fermé)
Publications au Bodacc :
28/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°2172
NOJO : BXB11294001399I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 31/01/2002
Date d'effet : 2011-08-24
Descriptif : Changement de dénomination sociale Décès d'un co-gérant non remplacé

Numéro d'identification : RCS Sens 441 221 744
Dénomination : SCP LE ROY
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Gérant associé unique : LE ROY Sophie Françoise Claude
Montant du capital : 200608.00 EUR
21/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3418
NOJO : BXB08106001403F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 31/01/2002
Date d'effet : 2008-02-21
Descriptif : Transfert SSET avec création de fonds

Numéro d'identification : RCS Sens 441 221 744
Dénomination : SCP MALFONDET Christophe et LE ROY Sophie
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Co-gérant : MALFONDET Christophe Ghislain.
Co-gérant : LE ROY Sophie Françoise Claude.

Montant du capital : 200608.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
27 rue René Binet
89100 Sens

Siège social :
Adresse :
27 rue René Binet
89100 Sens

Siège social :
Adresse :
27 rue René Binet
89100 Sens

Etablissement principal :
Adresse :
27 rue René Binet
89100 Sens
Historique de l'unité légale :
24/08/2011 : dénomination
Dénomination : SCP LE ROY
21/02/2008 : code NIC
Code NIC : 00028
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAF1993 : 85.2Z)
Représentants légaux :
18/10/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Type : Personne Physique

Nom : LE ROY Sophie Françoise Claude
Né le 09/04/1973 à Boulogne-Billancourt
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
24 Rue René Binet
89100 Sens
FRANCE
18/10/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Type : Personne Physique

Nom : LE ROY Sophie Françoise Claude
Né le 09/04/1973 à Boulogne-Billancourt
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
24 Rue René Binet
89100 Sens
FRANCE
Dépôts des actes :
24/08/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°3101356 déposé le 18/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts entre l'indivision MALFONDET et MME LE ROY Sophie
24/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°3101356 déposé le 18/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
24/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°3101356 déposé le 18/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
24/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°3101356 déposé le 18/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Ancienne dénomination : SCP MALFONDET - LE ROY Décès d'un co-gérant non remplacé
24/08/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°3101356 déposé le 18/10/2011
Etat : Déposé
23/03/2009 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°3101356 déposé le 18/10/2011
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE NOTORIETE APRES DECES DE M. MALFONDET Christophe
21/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°2800211 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Siège social transféré de SENS (89100) 26 Rue René Binet
21/02/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°2800211 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
04/10/2002 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°2200919 déposé le 20/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la condition suspensive des statuts
30/01/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°2200170 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/01/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°2200170 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
30/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°2200170 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
30/01/2002 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Dépôt : N°2200170 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts entre M. MALDONDET ET Mle LE ROY
Etablissements :
18/10/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Type : Siège

Adresse :
27 Rue René Binet
89100 Sens
FRANCE
18/10/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2002D00023
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Rue René Binet
89100 Sens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2002
Activité : Exercice en commun par ses membres de leur profession de vétérinaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/10/2011 : SCP LE ROY
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle
Activité principale : Exercice en commun par ses membres de leur profession de vétérinaire

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/03/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 200608.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
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