SCP RUEL & AUBRY

Entreprise

SCP RUEL & AUBRY
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/08/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40900681400027 / Siren : 409006814 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 39 409006814
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
SCP RUEL & AUBRY
Adresse :
LE BOURG
43430 FAY-SUR-LIGNON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
02/01/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Pratique médicale (NAF1993 : 85.1C)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2002 : Succession
Prédécesseur : SCP RUEL & AUBRY
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/08/1996
Dénomination : SCP RUEL & AUBRY
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : SCP de médecins
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
13/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : SCP RUEL & AUBRY
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : SCP MAZZEGA & RUEL
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Pratique médicale (NAF1993 : 85.1C)
Représentants légaux :
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Personne Physique

Nom : RUEL Guy
Né le 01/08/1959 à Saint-Agrève (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
4 Chemin du Moutier
43520 Mazet-Saint-Voy
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Personne Physique

Nom : RUEL Guy
Né le 01/08/1959 à Saint-Agrève (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 Chemin du Moutier
43520 Mazet-Saint-Voy
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD (AUBRY) Agnès Yvette Géraldine
Né le 11/09/1970 à Mâcon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
La Combe
43430 Fay-sur-Lignon
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD (AUBRY) Agnès Yvette Géraldine
Né le 11/09/1970 à Mâcon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
La Combe
43430 Fay-sur-Lignon
France
04/07/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Personne Physique

Nom : RUEL Guy
Né le 01/08/1959 à Saint-Agrève (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Route DES ECOLES
43520 Mazet-Saint-Voy
France
04/07/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD (AUBRY) Agnès Yvette Géraldine
Né le 11/09/1970 à Mâcon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
MAISON MEDICALE
43430 Fay-sur-Lignon
France
Dépôts des actes :
08/01/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Dépôt : N°002484 déposé le 09/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Dépôt : N°002484 déposé le 09/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
Etablissements :
09/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Siège

Adresse :
LE BOURG
MAISON MEDICALE
43430 Fay-sur-Lignon
France
09/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE BOURG
MAISON MEDICALE
43430 Fay-sur-Lignon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/1996
Activité : PROFESSION MEDICALE, EXERCICE EN COMMUN PAR SES MEMBRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Tence
43520 Mazet-Saint-Voy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/1996
Activité : PROFESSION MEDICALE, EXERCICE EN COMMUN PAR SES MEMBRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/07/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Siège

Adresse :
LE BOURG
MAISON MEDICALE
43430 Fay-sur-Lignon
France
04/07/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE BOURG
MAISON MEDICALE
43430 Fay-sur-Lignon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/1996
Activité : PROFESSION MEDICALE, EXERCICE EN COMMUN PAR SES MEMBRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/07/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996D00114
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route De Tence
43520 Mazet-Saint-Voy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/1996
Activité : PROFESSION MEDICALE, EXERCICE EN COMMUN PAR SES MEMBRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/09/2022 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
04/07/2002 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
09/09/2022 : SCP RUEL & AUBRY
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle
Activité principale : PROFESSION MEDICALE, EXERCICE EN COMMUN PAR SES MEMBRES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 05/08/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 70888.79
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
04/07/2002 : SCP RUEL & AUBRY
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle
Activité principale : PROFESSION MEDICALE, EXERCICE EN COMMUN PAR SES MEMBRES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 05/08/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 70888.79
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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