SEAL SQ - MEYREUIL

Informations de l'établissement :

Date de création : 26/07/2013

Dénomination usuelle : SEAL SQ

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 52396618200033 / Siren : 523966182 / NIC : 00033

N° de TVA : FR 75 523966182

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/04/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.1 : Fabrication de composants et cartes électroniques

26.11 : Fabrication de composants électroniques

26.11Z : Fabrication de composants électroniques

Cette sous-classe comprend la fabrication de semi-conducteurs et d’autres composants électroniques.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de condensateurs électroniques
- la fabrication de résistances électroniques
- la fabrication de circuits imprimés nus
- la fabrication de composants électroniques actifs : • composants électroniques discrets : diodes, transistors et dispositifs discrets connexes • diodes électroluminescentes (LED) • composants d’affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides) • tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation • tubes électroniques divers • cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques • circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride) • microprocesseurs
- la fabrication d’appareillages de coupure et de connexion de type électronique : • connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc.
- la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques
- la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques
- la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d’ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z)
- la fabrication de cartes «à puce» et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
- la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’écrans d’ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z)
- la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication de matériels et d’instruments optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z)
- la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z)
- la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z)
- la fabrication de dispositifs semblables pour les applications électriques (cf. 27)
- la fabrication d’équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent) Produits associés : 26.11.11, 26.11.12, 26.11.21, 26.11.22, 26.11.30, 26.11.40, 26.11.50, 26.11.91, 26.11.99

Coordonnées de l'établissement :
SEAL SQ

Adresse :
ARTEPARC DE BACHASSON - BAT. A
Rue DE LA CARRIERE DE BACHASSON
13590 MEYREUIL

Historique de l'établissement :

07/07/2023 : activité principale

Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)

23/01/2023 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : SEAL SQ

12/09/2013 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

26/07/2013 : état administratif, caractère employeur

Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

26/07/2013 : Succession

Prédécesseur : WISEKEY SEMICONDUCTORS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

24/11/2022 : Accord Prime partage de la valeur - Nov 22

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01322016415
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/12/2022
Date de dépôt : 01/12/2022
Date du texte : 24/11/2022
Date d'effet : 24/11/2022
Date de fin : 30/11/2022
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective régionale des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes-de-Haute-Provence (2630)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : WISEKEY SEMICONDUCTORS
Siret : 52396618200033
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Signataires :

01/02/2022 : Accord égalité HF 01.02.2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01322014444
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/04/2022
Date de dépôt : 25/04/2022
Date du texte : 01/02/2022
Date d'effet : 01/02/2022
Date de fin : 31/01/2025
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective régionale des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes-de-Haute-Provence (2630)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : WISEKEY SEMICONDUCTORS
Siret : 52396618200033
Code APE : 2611Z
Secteur : Fabrication de composants électroniques

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 20/07/2010

Dénomination : WISEKEY SEMICONDUCTORS

Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SEAL SQ - Meyreuil (siège)WISEKEY SEMICONDUCTORS - Rousset (fermé)WISEKEY SEMICONDUCTORS - Paris (fermé)

Marques françaises :

09/12/2011 : v vault / D

N° national/d'enregistrement : 3880359
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 09/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes pour ordinateurs et microprocesseurs, programmes de cryptage et de décryptage de données informatiques, circuits de cryptage et de décryptage de données informatiques, dispositifs électroniques de liaison entre un ordinateur et un réseau de communication, cartes d'interface de communication, modules d'interface de communication, convertisseurs de données, composants électroniques, puces, circuits intégrés, microcircuits, circuits imprimés, semi-conducteurs, processeurs, microprocesseurs, microcontrôleurs, lecteurs, logiciels, piles logicielles, étiquettes électroniques, cartes à puces, cartes à mémoires, cartes de paiement électroniques, cartes de contrôle d'accès, cartes d'identification, serrures électriques et électroniques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, service de programmation par ordinateur, service de conception de programmes informatiques, conception de programmes pour ordinateurs et microprocesseurs, programmations par microprocesseur, conception, développement et étude technique de systèmes informatiques, élaboration, conception de modules électroniques de sécurité, conception, développement et étude technique de systèmes d'échange de données, assistance technique dans le domaine de la communication de données, service d'étude et de programmation personnalisée de cartes à puces et cartes électroniques.

Déposant 1 : WISeKey Semiconductors, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 523966182
Adresse :
ARTEPARC DE BACHASSON - RUE DE LA CARRIÈRE DE BACHASSON, BÂT.A
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. MARCHAND André
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX EN PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689283
Date de demande : 22/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Bénéficiare 1 : INSIDE SECURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842250
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Vault-IC France, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 523966182
Adresse :
BÂT.A ARTEPARC DE BACHASSON - RUE DE LA CARRIÈRE DE BACHASSON
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842253
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : WISeKey Semiconductors, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 523966182
Adresse :
BÂT.A ARTEPARC DE BACHASSON - RUE DE LA CARRIÈRE DE BACHASSON
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798429
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

09/12/2011 : v vault / D

N° national/d'enregistrement : 3880359
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 09/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes pour ordinateurs et microprocesseurs, programmes de cryptage et de décryptage de données informatiques, circuits de cryptage et de décryptage de données informatiques, dispositifs électroniques de liaison entre un ordinateur et un réseau de communication, cartes d'interface de communication, modules d'interface de communication, convertisseurs de données, composants électroniques, puces, circuits intégrés, microcircuits, circuits imprimés, semi-conducteurs, processeurs, microprocesseurs, microcontrôleurs, lecteurs, logiciels, piles logicielles, étiquettes électroniques, cartes à puces, cartes à mémoires, cartes de paiement électroniques, cartes de contrôle d'accès, cartes d'identification, serrures électriques et électroniques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, service de programmation par ordinateur, service de conception de programmes informatiques, conception de programmes pour ordinateurs et microprocesseurs, programmations par microprocesseur, conception, développement et étude technique de systèmes informatiques, élaboration, conception de modules électroniques de sécurité, conception, développement et étude technique de systèmes d'échange de données, assistance technique dans le domaine de la communication de données, service d'étude et de programmation personnalisée de cartes à puces et cartes électroniques.

Déposant 1 : INSIDE SECURE, Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 399275395
Adresse :
41 Parc du Club du Golf
13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, SAS
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX EN PROVENCE
FR

Bénéficiare 1 : INSIDE SECURE

10/11/2010 : c. µad-X

N° national/d'enregistrement : 3781237
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Composants électroniques, puces, circuits intégrés, microcircuits, circuits imprimés, plaquettes de circuits imprimés, semi-conducteurs, processeurs, microprocesseurs, microcontrôleurs.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros, par correspondance, en ligne via un site Internet de composants électroniques, puces, circuits intégrés, microcircuits, circuits imprimés, plaquettes de circuits imprimés, semi-conducteurs, processeurs, microprocesseurs, microcontrôleurs.

Déposant 1 : WISEKEY SEMICONDUCTORS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 523966182

Mandataire 1 : OMNIPAT, SAS, M. MARCHAND André

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 545692
Date de demande : 23/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : INSIDE SECURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689283
Date de demande : 22/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Bénéficiare 1 : INSIDE SECURE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705053
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : Vault-IC France

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705057
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : WISeKey Semiconductors

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763960
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

10/11/2010 : c. ad-X2

N° national/d'enregistrement : 3781239
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Composants électroniques, puces, circuits intégrés, microcircuits, circuits imprimés, plaquettes de circuits imprimés, semi-conducteurs, processeurs, microprocesseurs, microcontrôleurs.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros, par correspondance, en ligne via un site Internet de composants électroniques, puces, circuits intégrés, microcircuits, circuits imprimés, plaquettes de circuits imprimés, semi-conducteurs, processeurs, microprocesseurs, microcontrôleurs.

Déposant 1 : WISEKEY SEMICONDUCTORS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 523966182

Mandataire 1 : OMNIPAT, SAS, M. MARCHAND André

Bénéficiare 1 : INSIDE SECURE

Bénéficiare 1 : Vault-IC France

Bénéficiare 1 : WISeKey Semiconductors

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763959
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

10/11/2010 : v. vault / C

N° national/d'enregistrement : 3781242
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes pour ordinateurs et microprocesseurs, programmes de cryptage et de décryptage de données informatiques, circuits de cryptage et de décryptage de données informatiques, dispositifs électroniques de liaison entre un ordinateur et un réseau de communication, cartes d'interface de communication, modules d'interface de communication, convertisseurs de données, composants électroniques, puces, circuits intégrés, microcircuits, circuits imprimés, semi-conducteurs, processeurs, microprocesseurs, microcontrôleurs, logiciels, étiquettes électroniques, cartes à puces, cartes à mémoires, serrures électriques et électroniques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, service de programmation par ordinateur, service de conception de programmes informatiques, conception de programmes pour ordinateurs et microprocesseurs, programmations par microprocesseur, conception, développement et étude technique de systèmes informatiques, élaboration, conception de modules électroniques de sécurité, conception, développement et étude technique de systèmes d'échange de données, assistance technique dans le domaine de la communication de données, service d'étude et de programmation personnalisée de cartes à puces et cartes électroniques.

Déposant 1 : WiSeKey Semiconductors, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 523966182

Mandataire 1 : OMNIPAT, SAS, M. MARCHAND André

Bénéficiare 1 : INSIDE SECURE

Bénéficiare 1 : Vault-IC France

Bénéficiare 1 : WISeKey Semiconductors

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763958
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

04/08/2010 : VAULT IC

N° national/d'enregistrement : 3758519
Date de dépôt : 04/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 04/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes pour ordinateurs et microprocesseurs, programmes de cryptage et de décryptage de données informatiques, circuits de cryptage et de décryptage de données informatiques, dispositifs électroniques de liaison entre un ordinateur et un réseau de communication, cartes d'interface de communication, modules d'interface de communication, convertisseurs de données, composants électroniques, puces, circuits intégrés, microcircuits, circuits imprimés, semi-conducteurs, processeurs, microprocesseurs, microcontrôleurs, logiciels, étiquettes électroniques, cartes à puces, cartes à mémoires, serrures électriques et électroniques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, service de programmation par ordinateur, service de conception de programmes informatiques, conception de programmes pour ordinateurs et microprocesseurs, programmations par microprocesseur, conception, développement et étude technique de systèmes informatiques, élaboration, conception de modules électroniques de sécurité, conception, développement et étude technique de systèmes d'échange de données, service d'étude et de programmation personnalisée de cartes à puces et cartes électroniques.

Déposant 1 : WiSeKey Semiconductors, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 523966182

Mandataire 1 : OMNIPAT, SAS, M. MARCHAND André

Bénéficiare 1 : INSIDE SECURE

Bénéficiare 1 : Vault-IC France

Bénéficiare 1 : WISeKey Semiconductors

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753998
Date de demande : 09/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Publications au Bodacc :

31/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°354
NOJO : 001301MYG511521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : WISeKey Semiconductors
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1473162.00 EUR

02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1183
NOJO : 1301MYG49437200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : WISeKey Semiconductors
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°265
NOJO : 1301MYG45691600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : WISeKey Semiconductors
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/10/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°318
NOJO : 001301MYG430940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif à une fusion simplifiée 1.Société absorbante : WISeKey Semiconductors Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson, Bâtiment A, 13590 Meyreuil Capital : 1.298.162 euros Numéro unique d’identification : 523 966 182 Lieu d’immatriculation : AIX-EN-PROVENCE 2.Société absorbée : WISeCoin France R&D Lab. Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : 350, avenue JRGG de la Lauzière, 31 Parc du Golf, CS 90519, 13593 Aix-en-Provence Capital : 10.000 euros Numéro unique d’identification : 849 652 540 Lieu d’immatriculation : AIX-EN-PROVENCE Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 4.725.000 euros Passif : 4.897.000 euros Total d’actif net estimé : -172.000 euros Rapport d’échange des droits sociaux : néant Montant prévu de la prime de fusion : néant Date d’effet : au plus tôt, à l’expiration du délai de 30 jours à compter de la publication du projet de Fusion au BODACC conformément à l’article R.236-2 du Code de commerce et interviendra au plus tard le 1er janvier 2021 à 00:00 Date du projet commun de fusion : 15 octobre 2020 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: le 22 octobre 2020 à AIX-EN-PROVENCE.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : WISeKey Semiconductors
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1298162.00 EUR

15/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°897
NOJO : 1301MYG42217000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : WISeKey Semiconductors
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°372
NOJO : 000001301403848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : WISeKey Semiconductors
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WARD Peter ; Directeur général : VIAN Bernard, Marie, Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO RHONE-ALPES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : CBP AUDIT & ASSOCIES (CBPAA) (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT (SAS)

10/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°745
NOJO : 130140010800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : WISEKEY SEMICONDUCTORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°577
NOJO : 130137476600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : WISEKEY SEMICONDUCTORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1718
NOJO : 130135650300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : WISEKEY SEMICONDUCTORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°173
NOJO : 000001301340460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : WISeKey Semiconductors
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/11/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°194
NOJO : BXA16314000032X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 20/09/2016
Oppositions : Au fonds vendu : rue de la Carrière de Bachasson - Arteparc de Bachasson - Bât. à 13590 Meyreuil
Descriptif : Acte SSP du 20/09/2016 enregistré au SIE d'Aix en Provence nord le 10/10/2016 Bord.n°2016/918 case n° 14. Adresse du Vendeur : Rue de La Carrière de Bachasson, CS 70025, Arteparc Bacchasson 13590 Meyreuil. Délai d'opposition : dans les 10 jours de la présente parution au BODACC.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : Vault-IC France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1298162 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix 399 275 395
Dénomination : INSIDE SECURE

09/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°152
NOJO : BXB16281000275N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : Vault-IC France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WARD Peter Directeur général : VIAN Bernard, Marie, Paul Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CBP AUDIT & ASSOCIES (CBPAA) (SA)

12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1693
NOJO : 130132787300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : VAULT-IC FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°705
NOJO : 130131388400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : VAULT-IC FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3383
NOJO : 130128252300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : VAULT-IC FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°100
NOJO : BXB13364000548T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : Vault-IC France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : INSIDE SECURE (SADIR) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CBP AUDIT & ASSOCIES (CBPAA) (SA)

26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7932
NOJO : 75012013S043488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 523 966 182
Dénomination : Vault-IC France
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

23/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°117
NOJO : BXB13228000217W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 523 966 182
Dénomination : Vault-IC France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11414
NOJO : BXC12222009061M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 523 966 182
Dénomination : Vault-IC France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10090
NOJO : BXC11217009503I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 523 966 182
Dénomination : Vault-IC France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
25 rue de Ponthieu
75008 Paris

09/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2802
NOJO : BXB110610022716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 523 966 182
Dénomination : Vault-IC France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
modification du Président INSIDE SECURE
Montant du capital : 1298162 EUR

14/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°2479
NOJO : BXB10309004669W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 523 966 182
Dénomination : Vault-IC France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président partant : Vadilla Colorado, Alfredo, nomination du Président : INSIDE CONTACTLESS, nomination du Directeur général : Fleutelot, Christian
Montant du capital : 1298162 EUR

Siège social :
Adresse :
25 rue de Ponthieu
75008 Paris

12/08/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°684
NOJO : BXA10217004621O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 26/07/2010
Date de commencement d'activité : 20/07/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 523 966 182
Dénomination : Vault-IC France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : Vadilla Colorado, Alfredo, Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : CBP AUDIT & ASSOCIES (CBPAA).

Montant du capital : 1000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Conception fabrication et commercialisation de produits électroniques et informatiques dans le domaine des circuits intégrés.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
25 rue de Ponthieu
75008 Paris

Historique de l'unité légale :

07/07/2023 : activité principale

Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)

15/12/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

12/12/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

22/11/2016 : dénomination

Dénomination : WISEKEY SEMICONDUCTORS

26/07/2013 : code NIC

Code NIC : 00033

31/12/2012 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Représentants légaux :

07/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Type : Personne Physique

Nom : WARD Peter
Né le 05/01/1952 à Stoke-on-Trent (ROYAUME-UNI)
Qualité : Président

Adresse :
8 chemin des Loriots
1226 Thonex
SUISSE

07/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Type : Personne Physique

Nom : VIAN Bernard, Marie, Paul
Né le 22/03/1967 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
15 boulevard de l'Espigoulier
13420 Gémenos
FRANCE

07/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

07/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Type : Personne Morale

Nom : CBP AUDIT & ASSOCIES (CBPAA)
Siren : 515125342
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Dépôts des actes :

22/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°10646 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

20/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°8019 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°8019 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

16/09/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°6963 déposé le 17/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

25/06/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°4883 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

04/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°9523 déposé le 18/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

26/07/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°5971 déposé le 07/08/2013
Etat : Déposé

11/07/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°5971 déposé le 07/08/2013
Etat : Déposé
Décision : du 25 rue de Ponthieu 75008 Paris au rue de la Carrière de Bachasson - Arteparc de Bachasson - Bât. A 13590 Meyreuil

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°5971 déposé le 07/08/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°10646 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

07/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue de la Carrière de Bachasson
Arteparc de Bachasson - Bât. A
13590 Meyreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/07/2013
Activité : Conception, fabrication et commercialisation de produits électroniques et informatiques dans le domaine des circuits intégrés
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
u 25 rue de Ponthieu 75008 Paris, à compter du 26/07/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

07/02/2017 : Ajout

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 16768
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2016
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 22/11/2016 Ancienne : Vault-IC France Nouvelle : WISeKey Semiconductors

Personnes morales :

07/02/2017 : WISeKey Semiconductors

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception, fabrication et commercialisation de produits électroniques et informatiques dans le domaine des circuits intégrés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/07/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/07/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1298162.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°4564 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°10351 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B01859
Dépôt : N°4209 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 7661 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 2010B01859
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	12 058 000	2 143 000	9 915 000
AT	Autres immobilisations corporelles	9 258 000	7 857 000	1 402 000	696 000
BH	Autres immobilisations financières	64 000		64 000
BJ	TOTAL (I)	21 380 000	10 000 000	11 380 000	696 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	531 000		531 000	3 000
BX	Clients et comptes rattachés	5 024 000		5 024 000
BZ	Autres créances	1 483 000		1 483 000	10 807 000
CF	Disponibilités	1 687 000		1 687 000	158 000
CH	Charges constatées d’avance	337 000		337 000
CJ	TOTAL (II)	12 228 000	231 000	11 996 000	10 968 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	228 000		228 000	16 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	33 836 000	10 231 000	23 605 000	11 680 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 298 000	1 298 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 427 000	2 427 000
DD	Réserve légale (1)	130 000	125 000
DG	Autres réserves	2 756 000	2 368 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-814 000	393 000
DL	TOTAL (I)	5 797 000	6 611 000
DR	TOTAL (III)	6 239 000	506 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		2 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 730 000	3 312 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	372 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 355 000	87 000
DY	Dettes fiscales et sociales	1 882 000	1 151 000
EA	Autres dettes	68 000
EC	TOTAL (IV)	11 408 000	4 552 000
ED	(V)	161 000	11 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 605 000	11 680 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 598 000		12 598 000	8 657 000
FM	Production stockée			-805 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			246 000	217 000
FQ	Autres produits				34 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			12 038 000	8 908 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 656 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-653 000
FW	Autres achats et charges externes			4 580 000	3 540 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			803 000	206 000
FY	Salaires et traitements			3 596 000	3 914 000
FZ	Charges sociales			1 644 000	1 698 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 719 000	599 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			134 000
GE	Autres charges			253 000	6 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 732 000	9 963 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 693 000	-1 055 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				236 000
GN	Différences positives de change			453 000	117 000
GP	Total des produits financiers (V)			453 000	353 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			228 000	16 000
GR	Intérêts et charges assimilées			200 000
GS	Différences négatives de change			175 000	543 000
GU	Total des charges financières (VI)			603 000	559 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-150 000	-206 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 843 000	-1 261 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 000	9 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 000	9 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		42 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		9 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		51 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	10 000	-42 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 521 000	10 965 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 335 000	10 573 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-814 000	393 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 074 000	787 000	5 000	7 856 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 285 000	1 719 000	4 000	10 000 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				228 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				625 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 386 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	506 000	5 801 000	68 000	6 239 000
6N	Sur stocks et en cours		231 000		231 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		231 000		231 000
7C	TOTAL GENERAL	506 000	6 032 000	68 000	6 471 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 000
UX	Autres créances clients	5 024 000
UY	Personnel et comptes rattachés	18 000
VB	T. V. A.	164 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	264 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 571 000	5 320 000	1 161 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 355 000	4 355 000
8C	Personnel et comptes rattachés	1 116 000	1 116 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	733 000	733 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 000	33 000
VI	Groupe et associés	4 730 000		4 730 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	68 000	68 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 036 000	6 305 000	4 730 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 11767 du 19/08/2021
Numéro de gestion : 2010B01859
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	12 058 000	2 143 000	9 915 000
AT	Autres immobilisations corporelles	9 258 000	7 857 000	1 402 000	696 000
BH	Autres immobilisations financières	64 000		64 000
BJ	TOTAL (I)	21 380 000	10 000 000	11 380 000	696 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	531 000		531 000	3 000
BX	Clients et comptes rattachés	5 024 000		5 024 000
BZ	Autres créances	1 483 000		1 483 000	10 807 000
CF	Disponibilités	1 687 000		1 687 000	158 000
CH	Charges constatées d’avance	337 000		337 000
CJ	TOTAL (II)	12 228 000	231 000	11 996 000	10 968 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	228 000		228 000	16 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	33 836 000	10 231 000	23 605 000	11 680 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 298 000	1 298 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 427 000	2 427 000
DD	Réserve légale (1)	130 000	125 000
DG	Autres réserves	2 756 000	2 368 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-814 000	393 000
DL	TOTAL (I)	5 797 000	6 611 000
DR	TOTAL (III)	6 239 000	506 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		2 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 730 000	3 312 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	372 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 355 000	87 000
DY	Dettes fiscales et sociales	1 882 000	1 151 000
EA	Autres dettes	68 000
EC	TOTAL (IV)	11 408 000	4 552 000
ED	(V)	161 000	11 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 605 000	11 680 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 598 000		12 598 000	8 657 000
FM	Production stockée			-805 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			246 000	217 000
FQ	Autres produits				34 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			12 038 000	8 908 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 656 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-653 000
FW	Autres achats et charges externes			4 580 000	3 540 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			803 000	206 000
FY	Salaires et traitements			3 596 000	3 914 000
FZ	Charges sociales			1 644 000	1 698 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 719 000	599 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			134 000
GE	Autres charges			253 000	6 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 732 000	9 963 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 693 000	-1 055 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				236 000
GN	Différences positives de change			453 000	117 000
GP	Total des produits financiers (V)			453 000	353 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			228 000	16 000
GR	Intérêts et charges assimilées			200 000
GS	Différences négatives de change			175 000	543 000
GU	Total des charges financières (VI)			603 000	559 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-150 000	-206 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 843 000	-1 261 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 000	9 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 000	9 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		42 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		9 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		51 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	10 000	-42 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 521 000	10 965 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 335 000	10 573 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-814 000	393 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 074 000	787 000	5 000	7 856 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 285 000	1 719 000	4 000	10 000 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				228 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				625 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 386 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	506 000	5 801 000	68 000	6 239 000
6N	Sur stocks et en cours		231 000		231 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		231 000		231 000
7C	TOTAL GENERAL	506 000	6 032 000	68 000	6 471 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 000
UX	Autres créances clients	5 024 000
UY	Personnel et comptes rattachés	18 000
VB	T. V. A.	164 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	264 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 571 000	5 320 000	1 161 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 355 000	4 355 000
8C	Personnel et comptes rattachés	1 116 000	1 116 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	733 000	733 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 000	33 000
VI	Groupe et associés	4 730 000		4 730 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	68 000	68 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 036 000	6 305 000	4 730 000

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 3821 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 2010B01859
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 3821 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 2010B01859
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	12 058 000	2 143 000	9 915 000
AT	Autres immobilisations corporelles	9 258 000	7 857 000	1 402 000	696 000
BH	Autres immobilisations financières	64 000		64 000
BJ	TOTAL (I)	21 380 000	10 000 000	11 380 000	696 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	531 000		531 000	3 000
BX	Clients et comptes rattachés	5 024 000		5 024 000
BZ	Autres créances	1 483 000		1 483 000	10 807 000
CF	Disponibilités	1 687 000		1 687 000	158 000
CH	Charges constatées d’avance	337 000		337 000
CJ	TOTAL (II)	12 228 000	231 000	11 996 000	10 968 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	228 000		228 000	16 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	33 836 000	10 231 000	23 605 000	11 680 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 298 000	1 298 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 427 000	2 427 000
DD	Réserve légale (1)	130 000	125 000
DG	Autres réserves	2 756 000	2 368 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-814 000	393 000
DL	TOTAL (I)	5 797 000	6 611 000
DR	TOTAL (III)	6 239 000	506 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		2 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 730 000	3 312 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	372 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 355 000	87 000
DY	Dettes fiscales et sociales	1 882 000	1 151 000
EA	Autres dettes	68 000
EC	TOTAL (IV)	11 408 000	4 552 000
ED	(V)	161 000	11 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 605 000	11 680 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 598 000		12 598 000	8 657 000
FM	Production stockée			-805 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			246 000	217 000
FQ	Autres produits				34 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			12 038 000	8 908 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 656 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-653 000
FW	Autres achats et charges externes			4 580 000	3 540 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			803 000	206 000
FY	Salaires et traitements			3 596 000	3 914 000
FZ	Charges sociales			1 644 000	1 698 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 719 000	599 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			134 000
GE	Autres charges			253 000	6 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 732 000	9 963 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 693 000	-1 055 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				236 000
GN	Différences positives de change			453 000	117 000
GP	Total des produits financiers (V)			453 000	353 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			228 000	16 000
GR	Intérêts et charges assimilées			200 000
GS	Différences négatives de change			175 000	543 000
GU	Total des charges financières (VI)			603 000	559 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-150 000	-206 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 843 000	-1 261 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 000	9 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 000	9 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		42 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		9 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		51 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	10 000	-42 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 521 000	10 965 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 335 000	10 573 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-814 000	393 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 074 000	787 000	5 000	7 856 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 285 000	1 719 000	4 000	10 000 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				228 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				625 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 386 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	506 000	5 801 000	68 000	6 239 000
6N	Sur stocks et en cours		231 000		231 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		231 000		231 000
7C	TOTAL GENERAL	506 000	6 032 000	68 000	6 471 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 000
UX	Autres créances clients	5 024 000
UY	Personnel et comptes rattachés	18 000
VB	T. V. A.	164 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	264 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 571 000	5 320 000	1 161 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 355 000	4 355 000
8C	Personnel et comptes rattachés	1 116 000	1 116 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	733 000	733 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 000	33 000
VI	Groupe et associés	4 730 000		4 730 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	68 000	68 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 036 000	6 305 000	4 730 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6597 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 2010B01859
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	12 058 000	2 143 000	9 915 000
AT	Autres immobilisations corporelles	9 258 000	7 857 000	1 402 000	696 000
BH	Autres immobilisations financières	64 000		64 000
BJ	TOTAL (I)	21 380 000	10 000 000	11 380 000	696 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	531 000		531 000	3 000
BX	Clients et comptes rattachés	5 024 000		5 024 000
BZ	Autres créances	1 483 000		1 483 000	10 807 000
CF	Disponibilités	1 687 000		1 687 000	158 000
CH	Charges constatées d’avance	337 000		337 000
CJ	TOTAL (II)	12 228 000	231 000	11 996 000	10 968 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	228 000		228 000	16 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	33 836 000	10 231 000	23 605 000	11 680 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 298 000	1 298 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 427 000	2 427 000
DD	Réserve légale (1)	130 000	125 000
DG	Autres réserves	2 756 000	2 368 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-814 000	393 000
DL	TOTAL (I)	5 797 000	6 611 000
DR	TOTAL (III)	6 239 000	506 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		2 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 730 000	3 312 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	372 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 355 000	87 000
DY	Dettes fiscales et sociales	1 882 000	1 151 000
EA	Autres dettes	68 000
EC	TOTAL (IV)	11 408 000	4 552 000
ED	(V)	161 000	11 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 605 000	11 680 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 598 000		12 598 000	8 657 000
FM	Production stockée			-805 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			246 000	217 000
FQ	Autres produits				34 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			12 038 000	8 908 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 656 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-653 000
FW	Autres achats et charges externes			4 580 000	3 540 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			803 000	206 000
FY	Salaires et traitements			3 596 000	3 914 000
FZ	Charges sociales			1 644 000	1 698 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 719 000	599 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			134 000
GE	Autres charges			253 000	6 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 732 000	9 963 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 693 000	-1 055 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				236 000
GN	Différences positives de change			453 000	117 000
GP	Total des produits financiers (V)			453 000	353 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			228 000	16 000
GR	Intérêts et charges assimilées			200 000
GS	Différences négatives de change			175 000	543 000
GU	Total des charges financières (VI)			603 000	559 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-150 000	-206 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 843 000	-1 261 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 000	9 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 000	9 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		42 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		9 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		51 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	10 000	-42 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 521 000	10 965 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 335 000	10 573 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-814 000	393 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 074 000	787 000	5 000	7 856 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 285 000	1 719 000	4 000	10 000 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				228 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				625 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 386 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	506 000	5 801 000	68 000	6 239 000
6N	Sur stocks et en cours		231 000		231 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		231 000		231 000
7C	TOTAL GENERAL	506 000	6 032 000	68 000	6 471 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 000
UX	Autres créances clients	5 024 000
UY	Personnel et comptes rattachés	18 000
VB	T. V. A.	164 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	264 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 571 000	5 320 000	1 161 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 355 000	4 355 000
8C	Personnel et comptes rattachés	1 116 000	1 116 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	733 000	733 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 000	33 000
VI	Groupe et associés	4 730 000		4 730 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	68 000	68 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 036 000	6 305 000	4 730 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4879 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2010B01859
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	12 058 000	2 143 000	9 915 000
AT	Autres immobilisations corporelles	9 258 000	7 857 000	1 402 000	696 000
BH	Autres immobilisations financières	64 000		64 000
BJ	TOTAL (I)	21 380 000	10 000 000	11 380 000	696 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	531 000		531 000	3 000
BX	Clients et comptes rattachés	5 024 000		5 024 000
BZ	Autres créances	1 483 000		1 483 000	10 807 000
CF	Disponibilités	1 687 000		1 687 000	158 000
CH	Charges constatées d’avance	337 000		337 000
CJ	TOTAL (II)	12 228 000	231 000	11 996 000	10 968 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	228 000		228 000	16 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	33 836 000	10 231 000	23 605 000	11 680 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 298 000	1 298 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 427 000	2 427 000
DD	Réserve légale (1)	130 000	125 000
DG	Autres réserves	2 756 000	2 368 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-814 000	393 000
DL	TOTAL (I)	5 797 000	6 611 000
DR	TOTAL (III)	6 239 000	506 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		2 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 730 000	3 312 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	372 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 355 000	87 000
DY	Dettes fiscales et sociales	1 882 000	1 151 000
EA	Autres dettes	68 000
EC	TOTAL (IV)	11 408 000	4 552 000
ED	(V)	161 000	11 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 605 000	11 680 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 598 000		12 598 000	8 657 000
FM	Production stockée			-805 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			246 000	217 000
FQ	Autres produits				34 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			12 038 000	8 908 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 656 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-653 000
FW	Autres achats et charges externes			4 580 000	3 540 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			803 000	206 000
FY	Salaires et traitements			3 596 000	3 914 000
FZ	Charges sociales			1 644 000	1 698 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 719 000	599 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			134 000
GE	Autres charges			253 000	6 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 732 000	9 963 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 693 000	-1 055 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				236 000
GN	Différences positives de change			453 000	117 000
GP	Total des produits financiers (V)			453 000	353 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			228 000	16 000
GR	Intérêts et charges assimilées			200 000
GS	Différences négatives de change			175 000	543 000
GU	Total des charges financières (VI)			603 000	559 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-150 000	-206 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 843 000	-1 261 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 000	9 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 000	9 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		42 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		9 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		51 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	10 000	-42 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 521 000	10 965 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 335 000	10 573 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-814 000	393 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 074 000	787 000	5 000	7 856 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 285 000	1 719 000	4 000	10 000 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				228 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				625 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 386 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	506 000	5 801 000	68 000	6 239 000
6N	Sur stocks et en cours		231 000		231 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		231 000		231 000
7C	TOTAL GENERAL	506 000	6 032 000	68 000	6 471 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 000
UX	Autres créances clients	5 024 000
UY	Personnel et comptes rattachés	18 000
VB	T. V. A.	164 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	264 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 571 000	5 320 000	1 161 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 355 000	4 355 000
8C	Personnel et comptes rattachés	1 116 000	1 116 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	733 000	733 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 000	33 000
VI	Groupe et associés	4 730 000		4 730 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	68 000	68 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 036 000	6 305 000	4 730 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8769 du 11/09/2017
Numéro de gestion : 2010B01859
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	12 058 000	2 143 000	9 915 000
AT	Autres immobilisations corporelles	9 258 000	7 857 000	1 402 000	696 000
BH	Autres immobilisations financières	64 000		64 000
BJ	TOTAL (I)	21 380 000	10 000 000	11 380 000	696 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	531 000		531 000	3 000
BX	Clients et comptes rattachés	5 024 000		5 024 000
BZ	Autres créances	1 483 000		1 483 000	10 807 000
CF	Disponibilités	1 687 000		1 687 000	158 000
CH	Charges constatées d’avance	337 000		337 000
CJ	TOTAL (II)	12 228 000	231 000	11 996 000	10 968 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	228 000		228 000	16 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	33 836 000	10 231 000	23 605 000	11 680 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 298 000	1 298 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 427 000	2 427 000
DD	Réserve légale (1)	130 000	125 000
DG	Autres réserves	2 756 000	2 368 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-814 000	393 000
DL	TOTAL (I)	5 797 000	6 611 000
DR	TOTAL (III)	6 239 000	506 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		2 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 730 000	3 312 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	372 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 355 000	87 000
DY	Dettes fiscales et sociales	1 882 000	1 151 000
EA	Autres dettes	68 000
EC	TOTAL (IV)	11 408 000	4 552 000
ED	(V)	161 000	11 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 605 000	11 680 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 598 000		12 598 000	8 657 000
FM	Production stockée			-805 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			246 000	217 000
FQ	Autres produits				34 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			12 038 000	8 908 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 656 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-653 000
FW	Autres achats et charges externes			4 580 000	3 540 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			803 000	206 000
FY	Salaires et traitements			3 596 000	3 914 000
FZ	Charges sociales			1 644 000	1 698 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 719 000	599 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			134 000
GE	Autres charges			253 000	6 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 732 000	9 963 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 693 000	-1 055 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				236 000
GN	Différences positives de change			453 000	117 000
GP	Total des produits financiers (V)			453 000	353 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			228 000	16 000
GR	Intérêts et charges assimilées			200 000
GS	Différences négatives de change			175 000	543 000
GU	Total des charges financières (VI)			603 000	559 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-150 000	-206 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 843 000	-1 261 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 000	9 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 000	9 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		42 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		9 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		51 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	10 000	-42 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 521 000	10 965 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 335 000	10 573 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-814 000	393 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 074 000	787 000	5 000	7 856 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 285 000	1 719 000	4 000	10 000 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				228 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				625 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 386 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	506 000	5 801 000	68 000	6 239 000
6N	Sur stocks et en cours		231 000		231 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		231 000		231 000
7C	TOTAL GENERAL	506 000	6 032 000	68 000	6 471 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 000
UX	Autres créances clients	5 024 000
UY	Personnel et comptes rattachés	18 000
VB	T. V. A.	164 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	264 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 571 000	5 320 000	1 161 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 355 000	4 355 000
8C	Personnel et comptes rattachés	1 116 000	1 116 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	733 000	733 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 000	33 000
VI	Groupe et associés	4 730 000		4 730 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	68 000	68 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 036 000	6 305 000	4 730 000

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