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de Cerville

SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44807755200041 / Siren : 448077552 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 72 448077552
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Adresse :
BAT DELTA AFFAIRE DU POLE TERTIAIRE
Rue DES 4 ELEMENTS

54340 POMPEY
Marchés publics :
20/08/2021 : Marché

Objet : Mission de maîtrise d'oeuvre du programme de travaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales dans le Centre Village à Ay-sur-Moselle
Classification : Travaux d'assainissement (45232410)

Numéro unique d’identification : 20003994900017202180812800
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 421 €
Date de notification : 11/08/2021

Lieu d'exécution : AY SUR MOSELLE
Acheteur : CC Rives de Moselle

Titulaire :
Seba AI (44807755200041)
17/09/2019 : Marché

Objet : 2019-017-Construction d'un Port Fluvial Communautaire � Talange - Ma�trise d'oeuvre
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 200039949000172019m1grw556a_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 370 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : Communauté de Communes Rives de Moselle

Titulaire :
SEBA (44807755200041)
15/10/2018 :

Objet : BOURSCHEID (57) – Quartier La Horie – Réalisation d’une aire de lavage - Marché de réalisation d’étude de faisabilité - ID COSI 449207 -
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 130001902003732018150899949700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Montant : 13 327 €
Date de notification : 15/10/2018

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
SEBA (44807755200041)
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2016 : Succession
Prédécesseur : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/03/2003
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4949
NOJO : 5402MYG27311500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5797
NOJO : 5402MYG25044500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5422
NOJO : 5402MYG22728700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1042
NOJO : 540222425900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1977
NOJO : 540220699900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°756
NOJO : 540218813100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5546
NOJO : 016100700642169
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Metz 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : SARL
20/09/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°382
NOJO : BXA162630002411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/09/2016
Date de commencement d'activité : 01/05/2016
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MERLIN Patrick
Montant du capital : 40000 EUR
26/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°430
NOJO : BDC16001000431Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Metz 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : S.A.R.L.
03/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°381
NOJO : BDC140082009110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Metz 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : S.A.R.L.
15/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°545
NOJO : BDC140039001583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Metz 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : S.A.R.L.
07/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°718
NOJO : BXB13093000030R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Metz 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : SARL

Administration :
gérant : MERLIN (Patrick)
14/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°279
NOJO : BDC130003005401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Metz 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : S.A.R.L.
25/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°657
NOJO : BDC12000400585P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Metz 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
7, rue Edouard-Belin
P.A. de Queuleu
57070 Metz
26/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°281
NOJO : BDC10008600422T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Metz 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
P.A. de Queuleu, 7, rue Edouard-Belin
57070 Metz
12/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°589
NOJO : BXB10127000030N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : transfert du siège social et de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Metz 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
7 rue Edouard-Belin
PA de Queuleu
57070 Metz

Etablissement principal :
Adresse :
7 rue Edouard-Belin
PA de Queuleu
57070 Metz
27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1632
NOJO : BXC082310144311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 avenue de la Forêt de Haye l'Escurial
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6333
NOJO : BXC08248011973F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 448 077 552
Dénomination : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 avenue de la Forêt de Haye l'Escurial
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Historique de l'unité légale :
01/05/2016 : code NIC
Code NIC : 00041
31/01/2010 : code NIC
Code NIC : 00033
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B00814
Type : Personne Physique

Nom : MERLIN Patrick
Né le 06/04/1976 à Rillieux-la-Pape (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
84 rue Edouard Herriot
69002 Lyon
FRANCE
Dépôts des actes :
05/05/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B00814
Dépôt : N°4172 déposé le 12/09/2016
Etat : Déposé
Décision : de METZ 57070 à POMPEY 54340
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B00814
Dépôt : N°4172 déposé le 12/09/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B00814
Dépôt : N°4172 déposé le 12/09/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B00814
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue des 4 Eléments
Bâtiment Delta - Affaires du Pôle Tertiaire
54340 Pompey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Études relatives aux aménagements d'infrastructures, voiries et réseaux divers ainsi qu'aux plans d'exécution nécessaires à la réalisation des ouvrages s'y rattachant, génie civil et réalisation d'études relatives au génie urbain et à l'environnement
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
e METZ 57070 - 7, rue Edouard Belin - Pa de Queuleu (RCS METZ 2006 B 37) et Créatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
12/09/2016 : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/05/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5400 du 13/07/2022
Numéro de gestion : 2016B00814
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 74410 391352
AHFonds commercial74 03874 038
ATAutres immobilisations corporelles17 25217 18072
BJTOTAL (I)102 03527 57274 463
BXClients et comptes rattachés181 9882 851179 136
BZAutres créances15 79415 794
CFDisponibilités153 817153 817
CHCharges constatées d’avance207207
CJTOTAL (II)351 8072 851348 956
COTOTAL GENERAL (0 à V)453 84330 423423 419
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 000
DDRéserve légale (1)4 821
DGAutres réserves18 828
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 435
DLTOTAL (I)124 084
DPProvisions pour risques30 000
DRTOTAL (III)30 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)113 414
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 413
DYDettes fiscales et sociales78 338
EAAutres dettes1 167
ECTOTAL (IV)269 334
EETOTAL GENERAL (I à V)423 419
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an269 334
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services491 795491 795
FJChiffres d’affaires nets491 795491 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 579
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)496 377
FWAutres achats et charges externes231 246
FXImpôts, taxes et versements assimilés-2 832
FYSalaires et traitements124 716
FZCharges sociales48 492
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements318
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)401 951
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 426
GRIntérêts et charges assimilées23
GUTotal des charges financières (VI)23
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)94 403
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 924
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 044
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)496 377
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 942
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 435
A1Renvois : Transfert de charges4 579
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 24614610 392
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 00717317 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 25331927 572
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00030 000
7CTOTAL GENERAL30 00030 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients15 795
VSCharges constatées d’avance207
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES197 990197 990
8AEmprunts et dettes financières divers113 415113 415
8BFournisseurs et comptes rattaché76 41376 413
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 33878 338
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 1681 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES269 334269 334
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5427 du 29/06/2021
Numéro de gestion : 2016B00814
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 74410 391352
AHFonds commercial74 03874 038
ATAutres immobilisations corporelles17 25217 18072
BJTOTAL (I)102 03527 57274 463
BXClients et comptes rattachés181 9882 851179 136
BZAutres créances15 79415 794
CFDisponibilités153 817153 817
CHCharges constatées d’avance207207
CJTOTAL (II)351 8072 851348 956
COTOTAL GENERAL (0 à V)453 84330 423423 419
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 000
DDRéserve légale (1)4 821
DGAutres réserves18 828
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 435
DLTOTAL (I)124 084
DPProvisions pour risques30 000
DRTOTAL (III)30 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)113 414
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 413
DYDettes fiscales et sociales78 338
EAAutres dettes1 167
ECTOTAL (IV)269 334
EETOTAL GENERAL (I à V)423 419
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an269 334
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services491 795491 795
FJChiffres d’affaires nets491 795491 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 579
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)496 377
FWAutres achats et charges externes231 246
FXImpôts, taxes et versements assimilés-2 832
FYSalaires et traitements124 716
FZCharges sociales48 492
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements318
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)401 951
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 426
GRIntérêts et charges assimilées23
GUTotal des charges financières (VI)23
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)94 403
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 924
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 044
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)496 377
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 942
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 435
A1Renvois : Transfert de charges4 579
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 24614610 392
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 00717317 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 25331927 572
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00030 000
7CTOTAL GENERAL30 00030 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients15 795
VSCharges constatées d’avance207
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES197 990197 990
8AEmprunts et dettes financières divers113 415113 415
8BFournisseurs et comptes rattaché76 41376 413
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 33878 338
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 1681 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES269 334269 334
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3552 du 17/06/2020
Numéro de gestion : 2016B00814
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 74410 391352
AHFonds commercial74 03874 038
ATAutres immobilisations corporelles17 25217 18072
BJTOTAL (I)102 03527 57274 463
BXClients et comptes rattachés181 9882 851179 136
BZAutres créances15 79415 794
CFDisponibilités153 817153 817
CHCharges constatées d’avance207207
CJTOTAL (II)351 8072 851348 956
COTOTAL GENERAL (0 à V)453 84330 423423 419
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 000
DDRéserve légale (1)4 821
DGAutres réserves18 828
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 435
DLTOTAL (I)124 084
DPProvisions pour risques30 000
DRTOTAL (III)30 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)113 414
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 413
DYDettes fiscales et sociales78 338
EAAutres dettes1 167
ECTOTAL (IV)269 334
EETOTAL GENERAL (I à V)423 419
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an269 334
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services491 795491 795
FJChiffres d’affaires nets491 795491 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 579
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)496 377
FWAutres achats et charges externes231 246
FXImpôts, taxes et versements assimilés-2 832
FYSalaires et traitements124 716
FZCharges sociales48 492
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements318
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)401 951
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 426
GRIntérêts et charges assimilées23
GUTotal des charges financières (VI)23
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)94 403
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 924
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 044
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)496 377
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 942
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 435
A1Renvois : Transfert de charges4 579
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 24614610 392
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 00717317 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 25331927 572
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00030 000
7CTOTAL GENERAL30 00030 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients15 795
VSCharges constatées d’avance207
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES197 990197 990
8AEmprunts et dettes financières divers113 415113 415
8BFournisseurs et comptes rattaché76 41376 413
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 33878 338
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 1681 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES269 334269 334
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4397 du 21/06/2019
Numéro de gestion : 2016B00814
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 74410 391352
AHFonds commercial74 03874 038
ATAutres immobilisations corporelles17 25217 18072
BJTOTAL (I)102 03527 57274 463
BXClients et comptes rattachés181 9882 851179 136
BZAutres créances15 79415 794
CFDisponibilités153 817153 817
CHCharges constatées d’avance207207
CJTOTAL (II)351 8072 851348 956
COTOTAL GENERAL (0 à V)453 84330 423423 419
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 000
DDRéserve légale (1)4 821
DGAutres réserves18 828
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 435
DLTOTAL (I)124 084
DPProvisions pour risques30 000
DRTOTAL (III)30 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)113 414
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 413
DYDettes fiscales et sociales78 338
EAAutres dettes1 167
ECTOTAL (IV)269 334
EETOTAL GENERAL (I à V)423 419
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an269 334
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services491 795491 795
FJChiffres d’affaires nets491 795491 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 579
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)496 377
FWAutres achats et charges externes231 246
FXImpôts, taxes et versements assimilés-2 832
FYSalaires et traitements124 716
FZCharges sociales48 492
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements318
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)401 951
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 426
GRIntérêts et charges assimilées23
GUTotal des charges financières (VI)23
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)94 403
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 924
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 044
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)496 377
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 942
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 435
A1Renvois : Transfert de charges4 579
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 24614610 392
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 00717317 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 25331927 572
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00030 000
7CTOTAL GENERAL30 00030 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients15 795
VSCharges constatées d’avance207
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES197 990197 990
8AEmprunts et dettes financières divers113 415113 415
8BFournisseurs et comptes rattaché76 41376 413
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 33878 338
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 1681 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES269 334269 334
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3853 du 02/07/2018
Numéro de gestion : 2016B00814
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 74410 391352
AHFonds commercial74 03874 038
ATAutres immobilisations corporelles17 25217 18072
BJTOTAL (I)102 03527 57274 463
BXClients et comptes rattachés181 9882 851179 136
BZAutres créances15 79415 794
CFDisponibilités153 817153 817
CHCharges constatées d’avance207207
CJTOTAL (II)351 8072 851348 956
COTOTAL GENERAL (0 à V)453 84330 423423 419
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 000
DDRéserve légale (1)4 821
DGAutres réserves18 828
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 435
DLTOTAL (I)124 084
DPProvisions pour risques30 000
DRTOTAL (III)30 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)113 414
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 413
DYDettes fiscales et sociales78 338
EAAutres dettes1 167
ECTOTAL (IV)269 334
EETOTAL GENERAL (I à V)423 419
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an269 334
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services491 795491 795
FJChiffres d’affaires nets491 795491 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 579
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)496 377
FWAutres achats et charges externes231 246
FXImpôts, taxes et versements assimilés-2 832
FYSalaires et traitements124 716
FZCharges sociales48 492
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements318
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)401 951
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 426
GRIntérêts et charges assimilées23
GUTotal des charges financières (VI)23
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)94 403
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise5 924
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 044
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)496 377
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 942
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 435
A1Renvois : Transfert de charges4 579
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 24614610 392
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 00717317 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 25331927 572
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00030 000
7CTOTAL GENERAL30 00030 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients15 795
VSCharges constatées d’avance207
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES197 990197 990
8AEmprunts et dettes financières divers113 415113 415
8BFournisseurs et comptes rattaché76 41376 413
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 33878 338
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 1681 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES269 334269 334

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