SEBASTIEN BIGUEURE

Entreprise

SEBASTIEN BIGUEURE
Dernière mise à jour : 01/08/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49901804200022 / Siren : 499018042 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 79 499018042
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
SEBASTIEN BIGUEURE
Adresse :
2 Rue BOURGEOISE
39120 ANNOIRE
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2014 : Succession
Prédécesseur : SEBASTIEN BIGUEURE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2007
Nom : M. BIGUEURE SEBASTIEN
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/03/2020 : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°227
NOJO : 039020000120119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Publication légale : Le Jura Agricole et Rural, le 06/03/2020
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Lons le Saunier
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 7 Route de Petit Noir 39120 ANNOIRE. Les déclarations de créance seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 882 204 720
Dénomination : SARL BIGUEURE ASSOCIE GALLOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : BIGUEURE Sébastien nom d'usage : BIGUEURE.
Gérant : GALLOT Jérémy Daniel Robert nom d'usage : GALLOT
Montant du capital : 67300.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 499 018 042
Nom : BIGUEURE Sébastien
Nom d'usage : BIGUEURE
19/03/2020 : Cessation d'activité

Annonce N°1684
NOJO : 039020000119827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Date de cessation d'activité : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 499 018 042
Nom : BIGUEURE Sébastien
Nom d'usage : BIGUEURE
Historique de l'unité légale :
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/08/2014 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007A80136
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue Bourgeoise
39120 Annoire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2007
Activité : ENTREPRENEUR DE TRAVAUX FORESTIERS ET AGRICOLES, EXPLOITANT FORESTIER
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Personnes physiques :
01/01/2009 : BIGUEURE Sébastien
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 24/03/1984
Ville de naissance : 39198 Dole (39)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
2 Rue Bourgeoise
39120 Annoire
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/2007

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