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de Martigny-les-Bains

SEBASTIEN COTTEL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51763091900028 / Siren : 517630919 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 78 517630919
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
SEBASTIEN COTTEL
Adresse :
25 LES EVELINES
88640 GRANGES-AUMONTZEY
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2010 : Succession
Prédécesseur : SEBASTIEN COTTEL
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/10/2009
Nom : M. COTTEL SEBASTIEN
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/12/2011 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2213
NOJO : BXA11334001261A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 23/11/2011
Date de commencement d'activité : 01/12/2011

Etablissement principal :
Activité : Bûcheronnage
Origine des fonds : Création

Adresse :
25 les Evelines
88640 Granges-sur-Vologne

Numéro d'identification : RCS Epinal 517 630 919
Nom : COTTEL Sébastien
Historique de l'unité légale :
01/12/2011 : code NIC
Code NIC : 00028
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Etablissements :
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011A00255
Type : Etablissement principal

Adresse :
25 les Evelines
Granges-sur-Vologne
88640 Granges-Aumontzey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2011
Activité : Bûcheronnage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
12/09/2016 : COTTEL Sébastien
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 10/09/1976
Ville de naissance : 88196 Gérardmer
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
25 les Evelines
Granges-sur-Vologne
88640 Granges-Aumontzey
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/2011

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