SEBASTIEN MARTIN

Entreprise

SEBASTIEN MARTIN
Dernière mise à jour : 01/09/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50806047200018 / Siren : 508060472 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 58 508060472
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
SEBASTIEN MARTIN
Adresse :
LIEUDIT
MONT DU CALVAIRE

38440 CHATONNAY
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2008
Nom : M. MARTIN SEBASTIEN ANDRE JOSEPH
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/10/2008 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°702
NOJO : BXA08280002721P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/09/2008

Activité : Exploitant forestier : achat de bois sur pied ou bord de route et revente en l'état ou après transformation

Adresse :
montée du Calvaire
38440 Châtonnay

Numéro d'identification : RCS Vienne 508 060 472
Nom : MARTIN Sébastien André Joseph
Nom d'usage : MARTIN
Dépôts des actes :
N.C             : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008A00245
Dépôt : N°000060 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Information donnée au conjoint commun en biens
Etablissements :
16/09/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008A00245
Type : Etablissement principal

Adresse :
Montée du Calvaire
38440 Châtonnay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : Exploitant forestier : achat de bois sur pied ou bord de route et revente en l'état ou après transformation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/09/2008 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Déclaration d'insaisissabilité des droits de Monsieur Sébastien MARTIN, portant sur l'immeuble constituant sa résidence principale sis Montée du Calvaire 38440 CHATONNAY reçue par Maître Denis TRESSE, notaire à CHATONNAY (Isère) le 09 juillet 2008, en application de l'artilce L 526-2 du Code de Commerce.
Personnes physiques :
16/09/2008 : MARTIN Sébastien André Joseph
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 21/04/1973
Ville de naissance : 38053 Bourgoin-Jallieu (38)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
Montée du Calvaire
38440 Châtonnay
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/09/2008
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