SEC (fermée)

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.

Ce groupe comprend les activités de nettoyage intérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage extérieur de bâtiments, les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments et les autres activités de nettoyage spécialisé, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments et les installations industrielles, le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace. Ce groupe ne comprend pas :
- la protection phytosanitaire dans l’agriculture (cf. 01.61Z)
- le nettoyage de nouveaux bâtiments immédiatement après leur construction (cf. 43.39Z)
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)
- le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux (cf. 96.01)

Cette sous-classe comprend :
- le nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y compris les bureaux, les usines, les magasins, les locaux d’institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements
- les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées
- le nettoyage de machines industrielles
- les autres activités de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel n.c.a.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D) Produits associés : 81.22.11, 81.22.12, 81.22.13

Cette classe comprend :
- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires ;
-le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc. ;
-la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés ;
-le broyage, le nettoyage et le triage du verre ;
-le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d’obtenir des matières premières secondaires ;
-la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières, secondaires ; -la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires ;
-les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d’épaves en matières premières secondaires

Cette classe comprend aussi :
-le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier et plastique en vue de la récupération des déchets

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d’effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ;
-la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d’incinération des déchets (cf. 38.2Z) ; -le traitement et l’élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) ;
-le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z) ;
-la récupération d’énergie au cours du processus d’incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) ; -le traitement et l’élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z) ;
-le traitement et l’élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z) ;
-le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)