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SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2015
Enseigne : FONTA VET'
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79201829300029 / Siren : 792018293 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 24 792018293
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
75 : Activités vétérinaires
Cette division comprend les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme ou de compagnie. Ces activités sont exercées par des vétérinaires qualifiés dans des cliniques vétérinaires, lors de la visite de fermes, de chenils ou d’asiles pour animaux, dans les salles de consultation ou d’opération des vétéri- naires ou dans d’autres lieux. Elle comprend également les activités des ambulances pour animaux.
75.0 : Activités vétérinaires
75.00 : Activités vétérinaires
75.00Z : Activités vétérinaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de compagnie

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des assistants vétérinaires ou d’autres types de personnel vétérinaire auxiliaire
- les activités clinico-pathologiques et les autres activités de diagnostic portant sur des animaux
- les activités des ambulances pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de prise en pension d’animaux de ferme sans soins de santé (cf. 01.62Z)
- la tonte d’ovins (cf. 01.62Z)
- les services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles (cf. 01.62Z)
- les activités en rapport avec l’insémination artificielle (cf. 01.62Z)
- les activités de prise en pension d’animaux de compagnie sans soins de santé (cf. 96.09Z) Produits associés : 75.00.11, 75.00.12, 75.00.19
Coordonnées de l'établissement :
SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Adresse :
72 MAIL MARCEL CACHIN
38600 FONTAINE
Historique de l'établissement :
01/02/2016 : enseigne
Enseigne : FONTA VET'
07/12/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2015 : Succession
Prédécesseur : SCP BRUNO CUINET
Continuité économique
01/04/2015 : Succession
Prédécesseur : CLINIQUE VETERINAIRE DES FONTAINADES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2013
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3197
NOJO : 380100006257850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5110
NOJO : 380100005968590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
09/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2626
NOJO : 380100005571590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6201
NOJO : 380100005177660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
13/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2135
NOJO : 380100004814230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6772
NOJO : 380100004520410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3842
NOJO : 380100004133000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6114
NOJO : 380100003830470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
28/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°2623
NOJO : BXB15140003620A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5777
NOJO : 380100003482340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
06/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1801
NOJO : 380100003323900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
17/04/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°708
NOJO : BXA13100003306R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/03/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 792 018 293
Dénomination : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : FREULON Laurène Gabrielle Jeanne nom d'usage : ROSSIER.
Gérant : FAYAND Cyrille Marie Yann Alphonse nom d'usage : FAYAND.

Montant du capital : 12000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/04/2015 : code NIC
Code NIC : 00029
Représentants légaux :
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Type : Personne Physique

Nom : FREULON (ROSSIER) Laurène Gabrielle Jeanne
Né le 07/11/1979 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Villa Hugo
115 Rue de l'Industrie
38170 Seyssinet-Pariset
France
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Type : Personne Physique

Nom : FAYAND Cyrille Marie Yann Alphonse
Né le 22/08/1967 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Rue des Giroudes
38640 Claix
France
Dépôts des actes :
01/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Dépôt : N°004157 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
19/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Dépôt : N°002963 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
19/02/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Dépôt : N°002963 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Dépôt : N°002963 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Dépôt : N°004157 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Type : Siège

Adresse :
72 Mail Marcel Cachin
38600 Fontaine
France
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Type : Etablissement principal

Adresse :
72 Mail Marcel Cachin
38600 Fontaine
France
Enseigne : FONTA VET'
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2013
Activité : L'exercice en commun de la profession de vétérinaire.
Origine du fonds : Achat d'une clientèle civile
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F15/008027
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 23 Avenue Aristide Briand 38600 FONTAINE au 72 Mail Marcel Cachin 38600 FONTAINE à compter du 01/04/2015
Personnes morales :
13/06/2016 : SEL DES DOCTEURS FAYAND ET ROSSIER
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : L'exercice en commun de la profession de vétérinaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/03/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 12000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Dépôt : N°006783 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Dépôt : N°004713 déposé le 27/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013D00273
Dépôt : N°013714 déposé le 10/10/2014
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/007532 du 07/06/2023
Numéro de gestion : 2013D00273
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/015301 du 23/08/2022
Numéro de gestion : 2013D00273
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/013842 du 25/08/2021
Numéro de gestion : 2013D00273
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/008978 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 2013D00273
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/006965 du 05/06/2019
Numéro de gestion : 2013D00273
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/010147 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2013D00273
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/006363 du 26/05/2017
Numéro de gestion : 2013D00273
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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