SELARL A.P.E.R

Entreprise

SELARL A.P.E.R
Dernière mise à jour : 25/03/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2007
Enseigne : CLINIQUE VETERINAIRE OSCAR & CIE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45263312600027 / Siren : 452633126 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 76 452633126
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
75 : Activités vétérinaires
Cette division comprend les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme ou de compagnie. Ces activités sont exercées par des vétérinaires qualifiés dans des cliniques vétérinaires, lors de la visite de fermes, de chenils ou d’asiles pour animaux, dans les salles de consultation ou d’opération des vétéri- naires ou dans d’autres lieux. Elle comprend également les activités des ambulances pour animaux.
75.0 : Activités vétérinaires
75.00 : Activités vétérinaires
75.00Z : Activités vétérinaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de compagnie

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des assistants vétérinaires ou d’autres types de personnel vétérinaire auxiliaire
- les activités clinico-pathologiques et les autres activités de diagnostic portant sur des animaux
- les activités des ambulances pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de prise en pension d’animaux de ferme sans soins de santé (cf. 01.62Z)
- la tonte d’ovins (cf. 01.62Z)
- les services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles (cf. 01.62Z)
- les activités en rapport avec l’insémination artificielle (cf. 01.62Z)
- les activités de prise en pension d’animaux de compagnie sans soins de santé (cf. 96.09Z) Produits associés : 75.00.11, 75.00.12, 75.00.19
Coordonnées de l'établissement :
SELARL A.P.E.R
Adresse :
29 Rue GUTENBERG
79000 NIORT
Historique de l'établissement :
25/03/2020 : enseigne
Enseigne : CLINIQUE VETERINAIRE OSCAR & CIE
01/01/2015 : enseigne
Enseigne : VESTA MENDES FRANCE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2007 : Succession
Prédécesseur : SELARL A.P.E.R
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/03/2004
Dénomination : SELARL A.P.E.R
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1657
NOJO : 007901MYG170970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Niort 452 633 126
Dénomination : SELARL A.P.E.R.
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 10560.00 EUR
05/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°1923
NOJO : 007901MYG167347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Niort 452 633 126
Dénomination : SELARL A.P.E.R.
Nom commercial : CLINIQUE VETERINAIRE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HORION Patricia ; Gérant : RENARD Emmanuel ; Gérant : PONCIN Arnaud
Montant du capital : 11520.00 EUR
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8029
NOJO : BXC11200003634A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Niort 452 633 126
Dénomination : SELARL A.P.E.R.
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

Adresse :
29 rue Gutemberg
79000 Niort
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9389
NOJO : BXC10211021565V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Niort 452 633 126
Dénomination : SELARL A.P.E.R.
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

Adresse :
29 rue Gutemberg
79000 Niort
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10087
NOJO : BXC100710077308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Niort 452 633 126
Dénomination : SELARL A.P.E.R.
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

Adresse :
29 rue Gutemberg
79000 Niort
28/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9763
NOJO : BXC08324008122N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Niort 452 633 126
Dénomination : SELARL A.P.E.R.
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
29 rue Gutemberg
79000 Niort
Historique de l'unité légale :
31/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
01/01/2007 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev1 : 85.2Z)
Représentants légaux :
16/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Personne Physique

Nom : BONNIN (HORION) Patricia
Né le 09/05/1960 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Route de la Grue
79220 Cours
FRANCE
16/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Personne Physique

Nom : RENARD Emmanuel
Né le 01/08/1974 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 Rue du Portail Rouge
79410 Cherveux
FRANCE
16/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Personne Physique

Nom : PONCIN Arnaud
Né le 14/05/1969 à Longwy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Arthenay
25 Rue du Pont D Homme
79230 Vouillé
FRANCE
16/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Personne Physique

Nom : BONNIN (HORION) Patricia
Né le 09/05/1960 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Route de la Grue
79220 Cours
FRANCE
16/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Personne Physique

Nom : RENARD Emmanuel
Né le 01/08/1974 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 Rue du Portail Rouge
79410 Cherveux
FRANCE
16/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Personne Physique

Nom : PONCIN Arnaud
Né le 14/05/1969 à Longwy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Arthenay
25 Rue du Pont D Homme
79230 Vouillé
FRANCE
09/04/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Personne Physique

Nom : RENARD Emmanuel
Né le 01/08/1974 à RENNES
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Rue DU CLOS CONSUL
17100 Saintes
FRANCE
09/04/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Personne Physique

Nom : PONCIN Arnaud
Né le 14/05/1969 à Longwy
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
25 Rue DU PONT D HOMME
ARTHENAY
79230 Vouillé
FRANCE
Dépôts des actes :
30/05/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°4286 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
30/05/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°4286 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/05/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°4286 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°810 déposé le 03/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°810 déposé le 03/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°810 déposé le 03/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'enseigne
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°810 déposé le 03/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°810 déposé le 03/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°810 déposé le 03/02/2020
Etat : Déposé
Décision : du capital sous conditions suspensives
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°810 déposé le 03/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°810 déposé le 03/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
31/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2124 déposé le 24/03/2020
Etat : Déposé
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2124 déposé le 24/03/2020
Etat : Déposé
Décision : sous conditions suspensives
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2124 déposé le 24/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'enseigne
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2124 déposé le 24/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2124 déposé le 24/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2124 déposé le 24/03/2020
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/01/2020
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2124 déposé le 24/03/2020
Etat : Déposé
Décision : d'un fonds d'exercice libéral
31/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2124 déposé le 24/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2125 déposé le 24/03/2020
Etat : Déposé
21/01/2020 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°524 déposé le 23/01/2020
Etat : Déposé
Décision : d'un fonds libéral
21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°14059 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé
27/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2700314 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2700314 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
27/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2700314 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2700314 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
26/02/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2400349 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/02/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2400349 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
16/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
29 Rue Gutenberg
79000 Niort
FRANCE
Enseigne : Clinique Vétérinaire OSCAR & CIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2004
Activité : docteur vétérinaire
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
103 Bis Rue de Goise
79000 Niort
FRANCE
Enseigne : Clinique Vétérinaire OSCAR & CIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : l'exercice en commun de la profession de docteur vétérinaire
Origine du fonds : Achat (sans Bodacc)
- récédent exploitan - OULERIE - Jean-Pierr
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Artisanale Le Luc
79410 Échiré
FRANCE
Enseigne : Clinique Vétérinaire OSCAR & CIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2020
Activité : Clinique vétérinaire
Origine du fonds : Apport d'une clientèle civile sans déclaration de créances
- récédent exploitan - ONNIN HORION - Patricia Marie André
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/04/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Siège

Adresse :
29 Rue Gutenberg
79000 Niort
FRANCE
09/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
103 Bis Rue de Goise
79000 Niort
FRANCE
Enseigne : VESTA GOISE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : L'exercice en commun de la profession de docteur vétérinaire
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OULERIE - Jean-Pierr
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Type : Etablissement principal

Adresse :
29 Rue Gutenberg
79000 Niort
FRANCE
Nom commercial : CLINIQUE VETERINAIRE
Enseigne : VESTA MENDES FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2004
Activité : DOCTEUR VETERINAIRE
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/04/2015 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2007
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de 25 AVENUE DE PARIS 79000 NIORT à 29 RUE GUTEMBERG 79000 NIORT A compter du 01.01.2007
Personnes morales :
16/11/2020 : SELARL A.P.E.R.
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : docteur vétérinaire

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/03/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 10560.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/04/2015 : SELARL A.P.E.R.
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : DOCTEUR VETERINAIRE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/03/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2198 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2198 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2418 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2418 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2422 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°2422 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°1935 déposé le 27/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°1935 déposé le 27/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°1584 déposé le 04/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°1584 déposé le 04/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°1972 déposé le 21/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°1972 déposé le 21/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°1425 déposé le 16/09/2005
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004D00039
Dépôt : N°1425 déposé le 16/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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