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de Rungis

SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2014
Enseigne : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50514670400026 / Siren : 505146704 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 6 505146704
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES
Adresse :
116 RUE DES MARCHANDS
116 Rue DES MARCHANDS

30220 AIGUES-MORTES
Marchés publics :
11/02/2021 : Marché

Objet : Maîtrise d'oeuvre
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 467800561000532021MOE00700
Source : marches-publics.info
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 56 000 €
Date de notification : 11/02/2021

Lieu d'exécution : 368 Avenue Jean Jaurès 30240 LE GRAU DU ROI
Acheteur : FDI HABITAT

Titulaire :
SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS - VERNHES (50514670400026)
Historique de l'établissement :
25/01/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2014 : Succession
Prédécesseur : SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2008
Dénomination : SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES
Dénomination usuelle: PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1157
NOJO : 300300004642490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2653
NOJO : 300300004282890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2928
NOJO : 300300003998220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
09/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2052
NOJO : 300300003545740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
13/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°465
NOJO : 030030000345085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES
Nom commercial : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Administration :
VERNHES Sébastien Julien nom d'usage : VERNHES devient gérant
Montant du capital : 264290.00 EUR
28/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°987
NOJO : 030030000337669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Nom commercial : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 185000.00 EUR
14/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°559
NOJO : 300300003382140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
25/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°542
NOJO : 030030000322143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Nom commercial : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
22/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2229
NOJO : 300300003103700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1538
NOJO : 300300002844630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1116
NOJO : 300300002563220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5799
NOJO : 300300002331990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1408
NOJO : 300300001958420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1541
NOJO : 300300001796190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2529
NOJO : BXC122920116182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
144 chemin de la Pataquière
30220 Aigues-Mortes
29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2530
NOJO : BXC12292011737A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
144 chemin de la Pataquière
30220 Aigues-Mortes
29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2531
NOJO : BXC12292011738C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
144 chemin de la Pataquière
30220 Aigues-Mortes
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2886
NOJO : BXC09327006275V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
144 chemin de la Pataquière
30220 Aigues-Mortes
31/07/2008 : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°423
NOJO : BXA08210003572C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/07/2008
Publication légale : Gard Eco, le 15/07/2008
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Etablissement principal :
Activité : L'exercice de la profession d'architecte.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 185000 EUR

Adresse :
144 chemin de la Pataquière
30220 Aigues-Mortes

Numéro d'identification : RCS Nîmes 505 146 704
Dénomination : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : MEGIAS Pascal nom d'usage : MEGIAS Pascal.
.

Montant du capital : 185000.00 EUR

Adresse :
144 chemin de la Pataquière
30220 Aigues-Mortes

Précédent propriétaire :
Nom : MEGIAS Pascal
RCS non inscrit.
Nom d'usage : MEGIAS
Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : dénomination
Dénomination : SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES
11/03/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/08/2014 : code NIC
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Type : Personne Physique

Nom : MEGIAS Pascal
Né le 30/07/1965 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue Victor Hugo
30220 Aigues-Mortes
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Type : Personne Physique

Nom : VERNHES Sébastien Julien
Né le 08/05/1980 à Villefranche-de-Rouergue (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
12 Rue Frédéric Mistral
34470 Pérols
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Type : Personne Physique

Nom : MEGIAS Pascal
Né le 30/07/1965 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue Victor Hugo
30220 Aigues-Mortes
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Type : Personne Physique

Nom : VERNHES Sébastien Julien
Né le 08/05/1980 à Villefranche-de-Rouergue (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
12 Rue Frédéric Mistral
34470 Pérols
France
14/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Type : Personne Physique

Nom : MEGIAS Pascal
Né le 30/07/1965 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue Victor Hugo
30220 Aigues-Mortes
France
14/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Type : Personne Physique

Nom : MEGIAS Pascal
Né le 30/07/1965 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue Victor Hugo
30220 Aigues-Mortes
France
16/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Type : Personne Physique

Nom : MEGIAS Pascal
Né le 30/07/1965 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue Victor Hugo
30220 Aigues-Mortes
France
Dépôts des actes :
01/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°001348 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°001348 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°001816 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
20/09/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010306 déposé le 22/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2019 : Décision de gérance
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010306 déposé le 22/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°007859 déposé le 26/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
27/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°006606 déposé le 25/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
27/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°006380 déposé le 25/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
11/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004362 déposé le 20/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
11/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004362 déposé le 20/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
11/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004690 déposé le 20/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
11/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004362 déposé le 20/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
11/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004362 déposé le 20/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
11/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004690 déposé le 20/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
31/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°003184 déposé le 23/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°003184 déposé le 23/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
04/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°005486 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
04/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°005486 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
04/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°005486 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
04/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°005486 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
04/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°005486 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
04/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°005486 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
28/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°000925 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°000925 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°000925 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/07/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
01/07/2008 : Acte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
01/07/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
01/07/2008 : Acte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
01/07/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
01/07/2008 : Acte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
25/06/2008 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
25/06/2008 : Contrat
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
25/06/2008 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
25/06/2008 : Contrat
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
25/06/2008 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
25/06/2008 : Contrat
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°004749 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°000925 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°000925 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°000925 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°006606 déposé le 25/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
Etablissements :
28/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Type : Siège

Adresse :
116 Rue des Marchands
30220 Aigues-Mortes
France
28/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Type : Etablissement principal

Adresse :
116 Rue des Marchands
30220 Aigues-Mortes
France
Nom commercial : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Enseigne : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2014
Activité : L'exercice de la profession d'architecte.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EGIAS - Pasca
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Type : Siège

Adresse :
116 Rue des Marchands
30220 Aigues-Mortes
France
14/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Type : Etablissement principal

Adresse :
116 Rue des Marchands
30220 Aigues-Mortes
France
Nom commercial : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Enseigne : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2014
Activité : L'exercice de la profession d'architecte.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EGIAS - Pasca
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Type : Siège

Adresse :
116 Rue des Marchands
30220 Aigues-Mortes
France
16/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Type : Etablissement principal

Adresse :
116 Rue des Marchands
30220 Aigues-Mortes
France
Nom commercial : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Enseigne : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2014
Activité : L'exercice de la profession d'architecte.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EGIAS - Pasca
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/10/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F20/002506
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2020
Texte de l'observation : Modification du capital social : Ancien capital : 185000 EUROS Nouveau capital : 264290 EUROS à compter du 01/01/2020
28/10/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F20/002506
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2020
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE Nouvelle mention : SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES à compter du 01/01/2020
28/10/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F20/002506
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2020
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants VERNHES Sébastien Julien nom d'usage : VERNHES Sébastien devient gérant à compter du 01/01/2020
14/11/2018 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F19/008017
Date d’ajout de l’observation : 20/04/2019
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société à responsabilité limitée Nouvelle forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à compter du 11/03/2019
Personnes morales :
28/10/2019 : SELARL D'ARCHITECTURE MEGIAS-VERNHES
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/07/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 264290.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/11/2018 : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/07/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 518000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/11/2016 : PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/07/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 518000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°012035 déposé le 28/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010964 déposé le 14/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010964 déposé le 14/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°014721 déposé le 24/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°014721 déposé le 24/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°010816 déposé le 16/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010816 déposé le 16/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010816 déposé le 16/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°011522 déposé le 15/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°011522 déposé le 15/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°011522 déposé le 15/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°003504 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°003504 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°003504 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°007127 déposé le 08/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°007127 déposé le 08/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°007127 déposé le 08/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°010726 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010726 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010726 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°010725 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010725 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010725 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°010606 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010606 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°010606 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01207
Dépôt : N°008766 déposé le 04/11/2009
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°008766 déposé le 04/11/2009
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2019D00517
Dépôt : N°008766 déposé le 04/11/2009
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/013277 du 22/08/2022
Numéro de gestion : 2019D00517
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 62419 5764 0482 604
AHFonds commercial165 500165 500165 500
ATAutres immobilisations corporelles63 43432 58830 84624 639
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)252 61852 164200 454192 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1901 190
BXClients et comptes rattachés224 5623 775220 787452 575
BZAutres créances14 22014 22027 910
CFDisponibilités571 332571 332235 728
CHCharges constatées d’avance85 38285 38214 269
CJTOTAL (II)896 6863 775892 911730 482
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 149 30455 9391 093 365923 285
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel518 000518 000
DDRéserve légale (1)14 45914 459
DHReport à nouveau113 936168 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)77 322-3 185
DLTOTAL (I)723 716698 195
DQProvisions pour charges15 30812 517
DRTOTAL (III)15 30812 517
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 5838 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés157 46463 999
DYDettes fiscales et sociales159 731140 573
EAAutres dettes23 562
ECTOTAL (IV)354 341212 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 093 365923 285
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/014885 du 08/11/2021
Numéro de gestion : 2019D00517
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
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AFConcessions, brevets et droits similaires23 62419 5764 0482 604
AHFonds commercial165 500165 500165 500
ATAutres immobilisations corporelles63 43432 58830 84624 639
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)252 61852 164200 454192 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1901 190
BXClients et comptes rattachés224 5623 775220 787452 575
BZAutres créances14 22014 22027 910
CFDisponibilités571 332571 332235 728
CHCharges constatées d’avance85 38285 38214 269
CJTOTAL (II)896 6863 775892 911730 482
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel518 000518 000
DDRéserve légale (1)14 45914 459
DHReport à nouveau113 936168 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)77 322-3 185
DLTOTAL (I)723 716698 195
DQProvisions pour charges15 30812 517
DRTOTAL (III)15 30812 517
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 5838 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés157 46463 999
DYDettes fiscales et sociales159 731140 573
EAAutres dettes23 562
ECTOTAL (IV)354 341212 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 093 365923 285
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/005041 du 02/07/2020
Numéro de gestion : 2019D00517
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 62419 5764 0482 604
AHFonds commercial165 500165 500165 500
ATAutres immobilisations corporelles63 43432 58830 84624 639
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)252 61852 164200 454192 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1901 190
BXClients et comptes rattachés224 5623 775220 787452 575
BZAutres créances14 22014 22027 910
CFDisponibilités571 332571 332235 728
CHCharges constatées d’avance85 38285 38214 269
CJTOTAL (II)896 6863 775892 911730 482
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 149 30455 9391 093 365923 285
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel518 000518 000
DDRéserve légale (1)14 45914 459
DHReport à nouveau113 936168 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)77 322-3 185
DLTOTAL (I)723 716698 195
DQProvisions pour charges15 30812 517
DRTOTAL (III)15 30812 517
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 5838 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés157 46463 999
DYDettes fiscales et sociales159 731140 573
EAAutres dettes23 562
ECTOTAL (IV)354 341212 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 093 365923 285
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2019/012035 du 28/10/2019
Numéro de gestion : 2019D00517
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 62419 5764 0482 604
AHFonds commercial165 500165 500165 500
ATAutres immobilisations corporelles63 43432 58830 84624 639
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)252 61852 164200 454192 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1901 190
BXClients et comptes rattachés224 5623 775220 787452 575
BZAutres créances14 22014 22027 910
CFDisponibilités571 332571 332235 728
CHCharges constatées d’avance85 38285 38214 269
CJTOTAL (II)896 6863 775892 911730 482
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 149 30455 9391 093 365923 285
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel518 000518 000
DDRéserve légale (1)14 45914 459
DHReport à nouveau113 936168 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)77 322-3 185
DLTOTAL (I)723 716698 195
DQProvisions pour charges15 30812 517
DRTOTAL (III)15 30812 517
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 5838 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés157 46463 999
DYDettes fiscales et sociales159 731140 573
EAAutres dettes23 562
ECTOTAL (IV)354 341212 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 093 365923 285
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/010964 du 14/11/2018
Numéro de gestion : 2008B01207
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 62419 5764 0482 604
AHFonds commercial165 500165 500165 500
ATAutres immobilisations corporelles63 43432 58830 84624 639
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)252 61852 164200 454192 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1901 190
BXClients et comptes rattachés224 5623 775220 787452 575
BZAutres créances14 22014 22027 910
CFDisponibilités571 332571 332235 728
CHCharges constatées d’avance85 38285 38214 269
CJTOTAL (II)896 6863 775892 911730 482
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 149 30455 9391 093 365923 285
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel518 000518 000
DDRéserve légale (1)14 45914 459
DHReport à nouveau113 936168 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)77 322-3 185
DLTOTAL (I)723 716698 195
DQProvisions pour charges15 30812 517
DRTOTAL (III)15 30812 517
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 5838 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés157 46463 999
DYDettes fiscales et sociales159 731140 573
EAAutres dettes23 562
ECTOTAL (IV)354 341212 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 093 365923 285
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/014721 du 24/10/2017
Numéro de gestion : 2008B01207
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 62419 5764 0482 604
AHFonds commercial165 500165 500165 500
ATAutres immobilisations corporelles63 43432 58830 84624 639
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)252 61852 164200 454192 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1901 190
BXClients et comptes rattachés224 5623 775220 787452 575
BZAutres créances14 22014 22027 910
CFDisponibilités571 332571 332235 728
CHCharges constatées d’avance85 38285 38214 269
CJTOTAL (II)896 6863 775892 911730 482
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 149 30455 9391 093 365923 285
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel518 000518 000
DDRéserve légale (1)14 45914 459
DHReport à nouveau113 936168 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)77 322-3 185
DLTOTAL (I)723 716698 195
DQProvisions pour charges15 30812 517
DRTOTAL (III)15 30812 517
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 5838 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés157 46463 999
DYDettes fiscales et sociales159 731140 573
EAAutres dettes23 562
ECTOTAL (IV)354 341212 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 093 365923 285

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